Traitement des ordures ménagères résiduelles
SIRTOM de la région Flers Condé
Traitement des ordures ménagères résiduelles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services d'élimination des ordures ménagères
- • Basse-Normandie › Orne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des ordures ménagères résiduelles
Numéro de référence:
Brève description: Traitement des ordures ménagères résiduelles.
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Traitement de 1500 á 2000 tonnes d'ordures ménagères résiduelles.
Produits/services: Services d'élimination des ordures ménagères 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Orne 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-18 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-18 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 61440 MESSEI
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-10-18 00:00:00 📅
Lieu: 61440 MESSEI
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Autre
Motif d'exclusion: Participation à une organisation criminelle
Description des motifs d'exclusion: La participation á une organisation criminelle exclut de fait le candidat.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIRTOM de la région Flers Condé
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ÉCOpôle du Bocage - 14, rue Guillaume le Conquérant
Code postal: 61440
Commune postale: Messei
Région: Orne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Benoît SONNET
Courrier électronique: marchespublics@sirtom-flers-conde.fr 📧
Téléphone: 0233622100 📞
URL: https://www.sirtom-flers-conde.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://demat.centraledesmarches.com/7077433 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat.centraledesmarches.com/7077433 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://demat.marches.medialex.fr/medialex/publisher_portail/public/displayRC.jsp?iIdAffaire=77433 🌏
URL de participation: https://demat.centraledesmarches.com/7077433 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Sirtom de la région Flers-Condé
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ECOpôle du Bocage
Code postal: 61440
Commune postale: Messei
Région: Orne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Anne MOREAU-SMOLAR
Courrier électronique: marchespublics@sirtom-flers-conde.fr 📧
Téléphone: 0233622100 📞
URL: https://www.sirtom-flers-conde.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 183-564667 (2024-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des ordures ménagères résiduelles
Numéro de référence:
AOO 09-2024 // BC namp;deg; 401-2024
Brève description: Traitement des ordures ménagères résiduelles.
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Description du marché: Traitement de 1500 á 2000 tonnes d'ordures ménagères résiduelles.
Produits/services: Services d'élimination des ordures ménagères 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Orne 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-18 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-18 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 61440 MESSEI
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-10-18 00:00:00 📅
Lieu: 61440 MESSEI
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Autre
Motif d'exclusion: Participation à une organisation criminelle
Description des motifs d'exclusion: La participation á une organisation criminelle exclut de fait le candidat.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIRTOM de la région Flers Condé
Numéro d'enregistrement national:
25610213800037
Adresse postale: ÉCOpôle du Bocage - 14, rue Guillaume le Conquérant
Code postal: 61440
Commune postale: Messei
Région: Orne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Benoît SONNET
Courrier électronique: marchespublics@sirtom-flers-conde.fr 📧
Téléphone: 0233622100 📞
URL: https://www.sirtom-flers-conde.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://demat.centraledesmarches.com/7077433 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat.centraledesmarches.com/7077433 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://demat.marches.medialex.fr/medialex/publisher_portail/public/displayRC.jsp?iIdAffaire=77433 🌏
URL de participation: https://demat.centraledesmarches.com/7077433 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Sirtom de la région Flers-Condé
Numéro d'enregistrement national:
25610213800037
Adresse postale: ECOpôle du Bocage
Code postal: 61440
Commune postale: Messei
Région: Orne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Anne MOREAU-SMOLAR
Courrier électronique: marchespublics@sirtom-flers-conde.fr 📧
Téléphone: 0233622100 📞
URL: https://www.sirtom-flers-conde.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les délais d'introduction des procédures de recours sont ceux en vigueur en France á la date du 17 septembre 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 183-564667 (2024-09-18)
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