Traitement en cas de délestage des ordures ménagères résiduelles et des refus de tri
Siaved
Traitement en cas de délestage des ordures ménagères résiduelles et des refus de tri
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-03.
Qui ?- • Siaved
- • Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services d'élimination des ordures ménagères
- • Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services d'incinération des ordures ménagères
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-03 | Avis de marché |
| 2025-12-08 | Avis de marché |
| 2026-01-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement en cas de délestage des ordures ménagères résiduelles et des refus de tri
Numéro de référence: M25056
Brève description:
“Traitement en cas de délestage des ordures ménagères résiduelles et des refus de tri”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'incinération des ordures ménagères 📦
Valeur estimée hors TVA: 23 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Cet accord-cadre a pour objet le traitement des déchets d'ordures ménagères résiduelles et des refus de tri du SIAVED et des collectivités clientes.”
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Siaved
Numéro d'enregistrement national: 25590095300076
Adresse postale: 5 route de Lourches
Code postal: 59282
Commune postale: Douchy-les-Mines
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@siaved.fr 📧
Téléphone: 0327437012 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_gGfGYsmcPz 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de LILLE
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de LILLE
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 234-805319 (2025-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement en cas de délestage des ordures ménagères résiduelles et des refus de tri
Numéro de référence: M25056
Brève description:
“Traitement en cas de délestage des ordures ménagères résiduelles et des refus de tri”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'incinération des ordures ménagères 📦
Valeur estimée hors TVA: 23 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Cet accord-cadre a pour objet le traitement des déchets d'ordures ménagères résiduelles et des refus de tri du SIAVED et des collectivités clientes.”
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Siaved
Numéro d'enregistrement national: 25590095300076
Adresse postale: 5 route de Lourches
Code postal: 59282
Commune postale: Douchy-les-Mines
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@siaved.fr 📧
Téléphone: 0327437012 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_gGfGYsmcPz 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de LILLE
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de LILLE
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 234-805319 (2025-12-03)
Avis de marché (2025-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 23 000 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Modification de l'engagement du marché dès sa notification : publication d'un nouveau CCAP sur la plateforme”
Source: OJS 2025/S 238-819395 (2025-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 23 000 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Modification de l'engagement du marché dès sa notification : publication d'un nouveau CCAP sur la plateforme”
Source: OJS 2025/S 238-819395 (2025-12-08)
Avis de marché (2026-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 23 000 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-13 12:00:00 📅
Source: OJS 2026/S 003-005386 (2026-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 23 000 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-13 12:00:00 📅
Source: OJS 2026/S 003-005386 (2026-01-05)
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