2026-04-02Deadline 2026-05-06Transport, manutention et épandage des boues et du compost de la station d'épuration de Gap (Communauté d'Agglomération Gap - Tallard - Durance)
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 2 Lot(s) : - lot 1 : Transport et manutention des boues et du compost de la station d'épuration de Gap - lot 2 : Epandage des boues des stations d'épuration de la Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance - suivi agronomique et assistance technique Chaque lot …
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2025-10-08Evacuation et traitement en centre agréé des boues de traitement d'eau potable (Le Havre Seine Métropole)
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono attributaire, sans montant minimum et avec montant maximum de commandes de 1 250 000 euro(s) HT. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:TRANSPORTS DAVID
2025-07-03Curage de lagune sur le territoire de Saint-Etienne Métropole (Saint-Étienne métropole)
A titre indicatif, Saint-Etienne Métropole compte 6 lagunes situées sur les communes de Rozier-Cotes d'Aurec, Saint-Maurice-en-Gourgois et Saint-Nizier-de-Fornas. Des bassins de lagune existent sur les stations d'épuration de Fontanes et Marcenod en pré-traitement des déversoirs d'orage de stations. L'accord-cadre, avec maximum de 300 000,00 euro(s) HT pour toute sa durée, sera exécuté par l'émission de bons de commande. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le …
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2025-06-19Transport et traitement des boues des stations d'épuration de Gérardmer et Granges-Aumontzey-. (Communauté de Communes de Gerardmer Hautes Vosges)
Le marché a pour objet la réalisation, pour le compte de la CCGHV, des prestations de services suivantes, pour les stations d’épuration (STEP) de Gérardmer et Granges-Aumontzey : - prise en charge des boues par mise à disposition de bennes ; - transport des boues des stations d’épuration vers une filière de traitement ; - traitement des boues, y compris suivi réglementaire de la qualité des boues évacuées. Chaque STEP fait l’objet d’un lot spécifique : - Lot n°1 : STEP de Gérardmer, - Lot n°2 : STEP de …
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2025-03-07Transport et prise en charge d’une partie des boues déshydratées produites sur la station d’épuration d’Haliotis (Nice) (Régie Eau d'Azur (06))
Dans un contexte de mise en service de l'Unité de Valorisation Energétique, il est prévu par EAU d'AZUR, de sécuriser la filière d'évacuation et de diriger la quantité de boues initialement destinée à l'incinération vers des filières de compostage à partir du mois de mai 2025. Le présent marché porte donc sur le transport et la prise en charge de la production de boues pour 2 périodes de 12 mois s'étendant de manière prévisionnelle de mai 2025 avril 2027 (en cas de reconduction). Celle-ci correspond à …
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2024-09-27Evacuation et élimination par co-compostage des boues des stations d'épuration (Vienne Condrieu agglomeration)
Procédure de passation : appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-cadre sans minimum et avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Prestations réparties en 2 lots. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Lot 1 : montant maximum …
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2024-09-17Valorisation des boues issues de stations d'épuration des eaux usées métropolitaines : Transport, épandage et... (Tours Métropole Val de Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires renseignés dans le bordereau des prix. Quelques prix forfaitaires annuels sont prévus au bordereau des prix pour le lot 5. Ces prix sont clairement identifiés dans le bordereau des prix. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les …
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2024-08-23Prestation de service pour l'évacuation des boues d'épuration (Loire Forez agglomération)
Le présent accord-cadre a pour objet l'ensemble des opérations liées à l'évacuation des boues générées par les stations d'épuration collectives présentes sur le territoire de Loire Forez agglomération. Sauf cas de non-conformité, ces boues seront prioritairement recyclées en agriculture. Les opérations concernées par l'accord-cadre sont, de façon générale : - La réalisation des études préalables au recyclage des boues en agriculture (ou compostage) conformément aux dispositions du décret 97-1133 du …
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