2023-02-24   maîtrise d'oeuvre pour la requalification des espaces publics sur l'îlot Europe/Carnot d'annonay (Commune d'Annonay)
le présent marché porte sur les études de maîtrise d'oeuvre avec les missions de base avp, pro, act, exe, det, aor et OPC et la mission complémentaire concertation. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un groupement de commandes entre la ville d'annonay (coordonnateur) et Annonay Rhône Agglo Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axe Saône SCE
2023-02-24   maîtrise d'oeuvre pour des travaux d'aménagement et d'entretien de voiries - accord-Cadre à bons de commande - 2023/2027 (communaute d agl porte de l isere)
les prestations concernent les missions de maîtrise d'oeuvre (études et/ou suivi de réalisation) selon les détails du C.C.T.P, relatives aux travaux d'infrastructures voirie pour les opérations types suivantes : Travaux d'aménagement de voirie et travaux d'entretien.Les compétences attendues sont les suivantes : un bureau d'études polyvalent en infrastructures routières, en entretien et constructions neuves.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date indiquée dans la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alp'Etudes ingénieurs Conseils Énergies réseaux Conseil développement morel Thierry Geo Concept 3d
2023-02-24   mission de programmiste dans le cadre de la réhabilitation du 56 rue de Lille (lot 2) (Caisse des dépôts)
lot no2: Mission de programmation fonctionnelle et technique détaillée Voir la passation de marché »
2023-02-24   missions D'Assistance A Maitrise D'Ouvrage Pour La Realisation D'Etudes Hydrauliques Geometriques Et De Dossiers... (Département des Pyrénées-Orientales)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre avec un minimum de 45 000 euro(s) Ht et un maximum de 930 000 euro(s) Ht soit pour chaque titulaire un montant minimum de 15 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 310 000 euro(s) Ht (3 attributaires). Il sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le marché concerne différents … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Artelia BE2T Cabinet d'Études René Gaxieu
2023-02-23   élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (Plui) de la Communauté de Communes Val de Gers (Communauté de Communes Val de Gers)
compétente depuis le 23 septembre 2022 en matière de " plan local d'urbanisme, la Communauté de Communes Val de Gers porte, en tant que maître d'ouvrage, l'élaboration d'un Plui à l'échellede ses 45 communes membres. Le prestataire sera chargé de réaliser l'ensemble des pièces du Plui. Il accompagnera les élus, des études préalables jusqu'à l'approbation finale du document Voir la passation de marché »
2023-02-22   mission d'assistance en matière d'urbanisme pour la révision générale du plan local d'urbanisme intercommunal tenant... (Communauté communes canton de Rumilly)
consultation lancée en appel d'offres ouvert (articles L.2124-1, L.2124-2, R.2124-1, R.2124-2 1°et R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la commande publique).La consultation comprend une variante obligatoire à l'initiative de l'acheteur, à savoir la réalisation d'un document synthétique de type "Mode d'emploi" Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: espaces Et Mutations (mandataire du...
2023-02-22   realisation D'Etudes ET D'Enquetes relatives a la demande de logement social (GIP SNE)
realisation D'Etudes ET D'Enquetes relatives a la demande de logement social Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ASDO Études SG Études
2023-02-22   : Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration d'une charte socle métropolitaine pour le Nouveau Programme... (metropole d aix marseille provence)
le présent marché a pour objet l'assistance à Maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration d'une charte socle métropolitaine Relogement pour le Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain. Il s'agit d'un marché de prestations intellectuelles. Il s'agit d'un marché public composite correspondant : - pour partie à un marché ; - pour partie à un accord-cadre au sens de l'article R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. La partie " accord-cadre " fixe toutes … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Habitat et Territoires Conseil
2023-02-22   mission d'assistance à la personne publique pour la concertation et pour la participation citoyenne dans le cadre de... (Synd mixte trpt commun aggl Toulousain)
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 3 ans à compter de la date de notification du contrat et est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: RES Publica
2023-02-22   accord-Cadre d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les opérations liées aux bâtiments départementaux (Département de la Seine Saint Denis)
assistance à maitrise d'ouvrage globale pour la passation des marchés suivants :- amo Assistance technique, pilotage et programmation- amo Haute qualité environnementale- amo Assistance économie de la construction- amo études de sécurité et de sureté publique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alterea Althing Artelia Citae Egis Conseil Inddigo Setec Organisation Sur&Tis
2023-02-22   exploitation du stationnement payant sur voirie (Commune de Grenoble)
la présente consultation concerne des prestations d'exploitation du stationnement payant sur voirie pour la Ville de Grenoble, divisée en deux lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2023-02-22   fourniture et distribution de conteneurs de collecte en porte-à-porte et apport volontaire (Sietom de la Région de Tournan-en-Brie)
fourniture et livraison de conteneurs roulants destinés à la collecte en porte-à-porte des ordures ménagères résiduelles, de la collecte sélective, du verre et du papier ainsi que les pièces détachées nécessaires à leur maintenance (lot 1) et la prestation d'enquête et de distribution de conteneurs à ordures ménagères aux usagers (lot 2). Le lot 3 concerne un marché de fourniture de bornes d'apport volontaire aériennes Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ssi Schafer Plastics France Sulo France UTPM environnement
2023-02-21   audit technique et de sécurité pour les équipements de l'etablissement Public Territorial du Grand Orly Seine Bièvre (Grand Orly Seine Bièvre)
audit technique et de sécurité pour les équipements de l'etablissement Public Territorial du Grand Orly Seine Bièvre Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Artelia
2023-02-21   réalisation de l'enquête sur les Travaux de Rénovation Énergétique dans les Logements (Trelo) 2023 (Ministère de la transition écolo CGDD)
le présent marché a pour objet la réalisation d'une enquête auprès de 200 000 ménages habitant une maison individuelle ou un logement collectif (y compris logement social), de 50 000 à 65 000 propriétaires bailleurs de logements loués, ainsi qu'un complément d'enquête auprès de syndics représentant 10 000 copropriétés et de bailleurs sociaux représentant 10 000 immeubles du parc social en mono-propriétés. L'Enquête doit permettre de collecter des informations sur les travaux de rénovation engagés ou … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CSA
2023-02-21   etudes environnementales et assistances techniques en phases conception, travaux et exploitation (Département de l isere)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'objectif de ce marché est d'apporter une assistance technique et réglementaire sur les problématiques environnementales en particulier pour ce qui concerne le milieu naturel, la biodiversité et les espèces protégées, auprès du maitre d?ouvrage et/ou du maitre d'oeuvre dans le cadre de la conception et la réalisation d'aménagements, en … Voir la passation de marché »
2023-02-20   missions de maîtrise d'oeuvre portant sur des travaux de rénovation, d'extension, de déconstruction et de création... (Le Grésivaudan)
la présente consultation concerne un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires portant sur des missions de maîtrise d'oeuvre conception-réalisation, concernant les études et le suivi des travaux d'unités de traitement implantées sur le territoire de la communauté de communes Le Grésivaudan Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet d'Etudes Marc Merlin Safege Sarl Profils Etudes
2023-02-20   maîtrise d'oeuvre pour les travaux de construction d'un réservoir d'eau potable et la restructuration des réseaux à... (Thonon Agglomération)
cette maîtrise d'oeuvre doit permettre de:- dimensionner le nouveau réservoir à Marclay.- Proposer un ou plusieurs tracés afin d'alimenter ce réservoir par les 5 sources en amont- restructurer et dimensionner les réseaux de distribution en aval en fonction du choix fait sur les sources- supprimer les réservoirs en aval et définir des étages de pression- sécuriser l'alimentation du haut secteur en refoulant l'eau du lac dans le nouveau réservoir de Marclay.Cette consultation est répartie en 4 tranches: … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: cabinet Montmasson - ingenieurs Conseils
2023-02-17   elaboration du Plan Local d'urbanisme de Terre de Haut (Ville de Terre de Haut)
la commune de Terre-De-Haut est actuellement sous le régime du Rnu. L'Élaboration du PLU a été prescrite par délibération du Conseil Municipal référencée 07-09-2020, en date du 26 septembre 2020 fixant les modalités de la concertation. La présente consultation est un marché de prestations intellectuelles qui a pour objet une mission de Prise en charge de l'ensemble des études, des étapes et des pièces réglementaires, juridiquement fiables, accessibles à des non professionnels et nécessaires à cette … Voir la passation de marché »
2023-02-17   révision no2 du Schéma de Cohérence Territoriale (Scot) du Blaisois (siab 41)
prestations intellectuelles d'études concernant la révision no2 du Scot (Schéma de Cohérence Territoriale) du Blaisois (32 mois). Mettre à jour, moderniser et faire évoluer le Scot (évolution des pièces : pas, doo, annexes dont diagnostic mis à jour, plan d'action synthétique) au regard de l'évolution de la réglementation, des documents supra et des enjeux (trajectoire bas carbone) ; renforcer notamment le volet air/énergie/climat et l'adéquation entre ressources présentes et futures (eau...) et besoins … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Atopia institut D'Ecologie appliquee sarl Nouveau territoire
2023-02-16   etude globale de délimitation d'aires d'alimentation des captages d'eau potable pour l'ensemble des forages de l'arc... (agglomération Région Compiègne)
la présente consultation concerne une étude globale de délimitation d'aires d'alimentation des captages d'eau potable pour l'ensemble des forages de l'arc (non compris Baugy et l'hospice). Les prestations sont détaillées dans le cahier des charges Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alliance Environnement Exploitation Hydriad Eau et Environnement
2023-02-16   mission d'assistance à la gestion de la sectorisation des collèges dans le Var (Conseil départemental du Var)
le Département du Var souhaite bénéficier d'une assistance et se doter des outils nécessaires à la gestion de la sectorisation, afin de gérer au quotidien la sectorisation avec la communauté éducative. Ces outils comprennent :- des études prospectives sur les effectifs des collèges,- un progiciel permettant aux services du Département d'effectuer des simulations sur la sectorisation, en faisant varier un ou plusieurs des paramètres des études prospectives ; un tel progiciel est actuellement utilisé dans … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: IAD Territoire Digital
2023-02-15   audit filière nucléaire (Meddtl - DGEC - SD7)
réalisation d'un audit sur l'état de préparation de la filière nucléaire à construire de nouveaux réacteurs en France Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Accenture
2023-02-15   marché relatif à l'élaboration d'un schéma directeur de gestion des eaux pluviales accompagné d'une étude... (Cté d'agglomération du Pays de Gex)
l'Objet de l'étude vise à élaborer un schéma directeur de gestion des eaux pluviales et une étude hydraulique du ruissellement sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Pays de Gex, à partir d'une logique de bassin versant en considérant l'intérêt d'une gestion globale et son intégration lors de la révision du Pluih. La présente consultation est scindée en 4 lots géographiques. Voir la passation de marché »
2023-02-15   prestation d'accompagnement de la Région Ile de France pour la finalisation de sa stratégie de spécialisation... (Région Ile-de-France)
prestation d'accompagnement de la Région Ile de France pour la finalisation de sa stratégie de spécialisation intelligente S3 et le lancement de sa mise en ouvre Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Technopolis France
2023-02-15   suivi par acoustique passive de la presence des mammiferes marins et du bruit sous-marin du chantier D'Acces fluvial... (grand port fluvio-maritime de L'Axe S)
le présent marché public a pour objet de : - détecter les mammifères marins (clics d'écholocalisation, chants et sifflements) par le système d'écoute et renseigner l'activité des cétacés dans la zone de l'entrée du Port du Havre et sur le site d'immersion des matériaux de dragage d'octeville, en la comparant avec l'état de référence. - Réaliser un suivi acoustique des travaux en temps réel, via un hydrophone large bande et omni directionnel, permettant de caractériser le niveau sonore induit par le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Quiet Oceans
2023-02-14   parc d'activités de la Haie à LAUZACH (Com.de communes de Questembert)
exercice du rôle de maître d'oeuvre pour la Conception urbaine (AVP du dossier de réalisation), Maitrise D'Oeuvre du PRO à l'aor des VRD, espaces paysagers et hydrauliques pour les 2 tranches opérationnelles identifiées pour le parc d'activités de la haie et le Giratoire de la RD 140 sur la commune de LAUZACH, et Conseil architectural et paysager pour l'accompagnement des porteurs de projet Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: URBAE
2023-02-14   accord-cadre de maitrise d'oeuvre pour des aménagements de voirie et d'infrastructure en missions complètes ou... (Grand Besançon Métropole)
la présente consultation concerne l'accord-cadre de maitrise d'oeuvre pour des aménagements de voirie et d'infrastructure en missions complètes ou partielles sur le territoire de Grand Besançon Métropole Voir la passation de marché »
2023-02-14   animation des sites Natura 2000 "Vallée de la Loire de Nantes aux Ponts de Cé et ses annexes" du 1er mai 2023 au 31... (Conseil régional des Pays de la Loire)
animation des sites Natura 2000 "Vallée de la Loire de Nantes aux Ponts de Cé et ses annexes" du 1er mai 2023 au 31 décembre 2024 Voir la passation de marché »
2023-02-14   mission de maitrise d'oeuvre pour la continuité de la mission de base et l'intégration des PSE des travaux... (Région Guadeloupe)
le présent marché concerne une mission de maitrise d'oeuvre qui prendra la suite des études et du suivi de l'opération " travaux d'équipements neufs et la rénovation des bâtiments historiques ancienne brulerie, maison des maitres et anciennes prisons de l'habitation la Grivelière " au stade de AOR. La mission sera complétée par le suivi et la gestion des travaux supplémentaires éventuelles publié à l'origine pour lesquelles le maitre d'ouvrage décide la réalisation. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Ecovi pierre BORTOLUSSI
2023-02-13   prestations d'inspections complémentaires pour des chantiers d'eau potable sur le territoire de l'établissement... (Grand Orly Seine Bièvre)
le présent marché a pour objet la détection de l'ensemble des réseaux enterrés pour la gestion du patrimoine et la détection de réseaux dans le cadre d'investigations complémentaires avant travaux Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Detect réseaux 92
2023-02-13   appui à la procédure d'attribution d'une nouvelle concession hydroélectrique (DREAL Grand-Est)
appui à la procédure d'attribution d'une nouvelle concession hydroélectrique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: adaltys Artelia auream elypse
2023-02-13   amo sif sirh (Ministère chargé des transports-DGAC)
le présent accord-cadre porte sur l'assistance à la maîtrise d'ouvrage des systèmes d'informations financiers (Sif) et ressources humaines (Sirh) de la DGAC et l'accompagnement à la modernisation des fonctions financières et ressources humaines associées. Les prestations sont décrites en détail au CCTP Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ernst & Young Advisory
2023-02-13   enquêtes téléphoniques (CPRP SNCF)
les prestations, objet du présent accord-cadre, concernent la réalisation d'enquêtes téléphoniques Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sg Etudes (Nom commercial : Cohda)
2023-02-13   opah Cd du quartier Renaudie à Saint-Martin d'hères (Grenoble-Alpes Métropole)
le présent marché a pour objet de désigner l'opérateur de l'opération Programmée d'amélioration de l'habitat Copropriétés Dégradées (Opah-Cd) des copropriétés du quartier Renaudie à Saint Martin d'hères. Les copropriétés concernées par l?opah-cd sont précisées dans le Cctp. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations du lot 1 sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires, les prestations du lot 2 uniquement par des prix forfaitaires.Le lot 2 comporte une clause d'exécution à … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Urbanis
2023-02-13   assistance à Maîtrise d'ouvrage pour le premier équipement mobilier et pédagogique du lycée de la Cité Scolaire... (Région Provence Alpes Côte d'Azur)
la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants du code de la commande publique (Ccp).Chacun des lots est à prix mixtes : il est pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie en accord-cadre à bons de commande.La durée de la partie à bons de commande est de 4 ans à partir du premier bon de commande émis.Il n'est pas prévu de tranche Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Rore
2023-02-13   mission de programmation d'un projet de construction d'un pôle nautique (soc economie mixte locale gest port ba)
mission de programmation d'un projet de construction d'un pôle nautique pour le port de Bandol Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: map-oi WINCH
2023-02-10   marche D'Enquete, De Communication De Proximite Et De Dotation-Reprise De Bacs Pour Le Deploiement De La Teom... (CDA La Rochelle)
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Marche D'Enquete, De Communication De Proximite Et De Dotation-Reprise De Bacs Pour Le Deploiement De La Teom Incitative Sur L'Ensemble Du Territoire De L'Agglomeration De La Rochelle Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Trait d'Union
2023-02-10   etude pour la réalisation des inventaires des zones humides et des éléments structurants du paysage sur le... (Comcom Estuaire et Sillon)
cette étude répond à quatre objectifs sur le territoire : - répondre aux dispositions M2-1 " Actualiser les inventaires et caractériser les fonctionnalités des zones humides prévoit les éléments suivants " et Qe3-8 " Inventorier les éléments du paysage et caractériser leurs fonctionnalités " du SAGE Estuaire de la Loire révisé ; - protéger les zones humides et les éléments structurants du paysage en les intégrant dans les documents d'urbanismes de la Communauté de Communes, notamment dans le Plan Local … Voir la passation de marché »
2023-02-10   amo - définition d'une politique de déplacements (Ville de la Roche sur Yon)
la Ville de La Roche-Sur-Yon et La Roche-Sur-Yon Agglomération souhaitent confier une mission d'amo pour la définition d'une politique de déplacement. A cet effet, un groupement de commande a été constitué. La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'étude de circulation sur le périmètre de la commune de La Roche-Sur-Yon. Elle comprend l'édition de diagnostics généraux, de modélisations du trafic et de scénarios sur des secteurs de la ville. Le détail des prestations figure au CCTP Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sareco France systra france
2023-02-09   faisabilité technico-financière pour l'intégration des copropriétés en ORCOD-IN dans leur environnement (Établissement public foncier IDF)
la présente consultation a pour objet la réalisation d'une faisabilité technico-financière aux fins d'évaluer les possibilités d'évolution de certains bâtiments situés sur les périmètres ORCOD-IN à Clichy-Sous-Bois, Grigny et Villepinte. Les prestations objet du présent marché seront exécutées selon les conditions et selon les modalités prévues au C.C.T.P Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Champ Libre Develop'Toit Scoping Trans-Faire Transfaire tu-du architecture urbanisme
2023-02-09   aménagement de la voie verte Val de Marque - périseaux - parc de la Deûle - marché de maîtrise d'oeuvre (Métropole Européenne de Lille)
le marché concerne une Maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de la voie verte Val de Marque, Périseaux, Parc de la Deûle Voir la passation de marché »
2023-02-09   Mission d’assistance pour la mise en place d’une démarche de mutualisation des achats d’énergies (Groupe EMHA — Société de coordination entre Ophéa, habitation moderne et foyer moderne de Schiltigheim)
Les sociétés Ophéa (OPH), Habitation moderne (SEM) et Foyer moderne de Schiltigheim (SEM) ont constitué une société de coordination dénommée Emha. Dans le cadre de la mise en œuvre de la compétence achat, le comité de pilotage ACHAT souhaite bénéficier de l’accompagnement d’un prestataire spécialisé pour conduire une réflexion partagée sur l’opportunité d’une mutualisation des contrats de fournitures d’énergie à savoir l’électricité, le gaz, la chaleur, la bio masse (à titre secondaire). Il convient de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Erese
2023-02-09   mission d'accompagnement pour la communication et la concertation du Schéma d'aménagement et de Gestion des Eaux (Conseil départemental de l'Ariège)
mission d'accompagnement pour la communication et la concertation du Schéma d'aménagement et de Gestion des Eaux (Sage) des Bassins Versants des Pyrénées Ariégeoises Voir la passation de marché »
2023-02-08   expertise chiroptérologique sur le patrimoine arboré, les ouvrages d'art et les bâtiments départementaux, suivi... (Département de Meurthe-et-Moselle)
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2023 et tacitement reconductible 3 fois par périodes d'un an.Les prestations sont réglées par des prix unitaires dans les limites suivantes:- minimum de 10 000 euros Ht par période, soit 40 000 euros Ht pour la totalité de l'accord-cadre,- maximum de 140 000 euros Ht par période, soit 560 000 euros Ht pour la totalité de l'accord-cadre Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: cpepesc lorraine
2023-02-08   zae Bolbec/Saint Jean- levé des indices de cavités (Communauté d'agglomération Caux vallée)
prestations de levée des prescriptions restrictives lies aux cavités Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: explo-re
2023-02-07   diagnostic amiante, plomb et déchets pour le Département de l'eure et le Service Départemental d'incendie et de... (Département de l'Eure)
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de repérages amiante pour les bâtiments du Département de l'eure et du Service Départemental d'incendie et de Secours de l'eure (Sdis) dans le cadre d'un groupement de commandes.le Département de l'eure est le coordonnateur. Il assure la passation et la signature de l'accord-cadre. Chaque membre du groupement gérera la partie "Exécution des bons de commande" sur la base de l'accord-cadre.la description des prestations et leurs spécifications techniques … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AC Environnement
2023-02-07   dgitm-Mvm-01-2023 (Meeddat)
le plan vélo et mobilités actives 2022-2027 a été lancé le 20/09/22 par la première ministre. Pour en évaluer l'efficacité et les progrès, il est nécessaire de mesurer l'usage du vélo dès son lancement puis tous les ans. Les sources de données actuelles ne permettent pas de répondre à ce besoin. Le marché consiste à mener une enquête auprès d'un échantillon de la population française en vue d'obtenir et de suivre des indicateurs nationaux fiables sur l'usage du vélo en France Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Institut CSA