suivi par acoustique passive de la presence des mammiferes marins et du bruit sous-marin du chantier D'Acces fluvial a port 2000 et du site D'Immersion D'Octeville
le présent marché public a pour objet de : - détecter les mammifères marins (clics d'écholocalisation, chants et sifflements) par le système d'écoute et renseigner l'activité des cétacés dans la zone de l'entrée du Port du Havre et sur le site d'immersion des matériaux de dragage d'octeville, en la comparant avec l'état de référence. - Réaliser un suivi acoustique des travaux en temps réel, via un hydrophone large bande et omni directionnel, permettant de caractériser le niveau sonore induit par le chantier d'accès fluvial
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-02-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 22ENV06
Brève description:
le présent marché public a pour objet de : - détecter les mammifères marins (clics d'écholocalisation, chants et sifflements) par le système d'écoute et renseigner l'activité des cétacés dans la zone de l'entrée du Port du Havre et sur le site d'immersion des matériaux de dragage d'octeville, en la comparant avec l'état de référence. - Réaliser un suivi acoustique des travaux en temps réel, via un hydrophone large bande et omni directionnel, permettant de caractériser le niveau sonore induit par le chantier d'accès fluvial
le présent marché public a pour objet de : - détecter les mammifères marins (clics d'écholocalisation, chants et sifflements) par le système d'écoute et renseigner l'activité des cétacés dans la zone de l'entrée du Port du Havre et sur le site d'immersion des matériaux de dragage d'octeville, en la comparant avec l'état de référence. - Réaliser un suivi acoustique des travaux en temps réel, via un hydrophone large bande et omni directionnel, permettant de caractériser le niveau sonore induit par le chantier d'accès fluvial
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-02-15 📅
Date limite de soumission: 2023-03-20 📅
Date de publication: 2023-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 036-104675
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
conformément aux dispositions de l'article R.2142-3 du Code de la commande publique, les candidats sontinformés que pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières, ils peuvent demanderà ce que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ouplusieurs opérateurs économiques (co-traitants, sous-traitants). Il leur appartient dès lors de demander à l'appuide leur candidature que soient prises en compte les capacités de ce(s) opérateur(s) économique(s) et dejustifier ainsi du fait qu'ils en disposent pour l'exécution du marché. Cette preuve peut être apportée par toutmoyen approprié.En cas d'impossibilité pour les candidats de produire les documents cités ci-avant, ceux-ci pourront justifier deleur capacité financière et technique par tous moyens.En complément à l'article Ii.2.7 du présent document, les délais d'exécution pour chaque phase comprennent :- l'Organisation de la réunion de lancement dans les 15 jours à compter de la notification de l'ordre de serviceprescrivant le démarrage de la phase.- La réalisation de la mise en place du matériel acoustiques dans les 45 jours suivant la réunion de lancement.- La réalisation des campagnes de relevé (en sachant qu'une campagne dure 3 mois) à compter de la date demise en place du matériel acoustique.- La rédaction et la livraison des rapports intermédiaires ainsi que le rapport de synthèse dans les délais fixésaux articles 3.1 et 3.2 du Cctp.Conditions de remise des plis : UNIQUEMENT sous forme dématérialisée sur la plate-forme"https://www.marches-publics.gouv.fr" selon les modalités qui y sont précisées.Pour rappel, la signature électronique n'est pas exigée.Les candidats pourront en plus de l'envoi électronique envoyer une copie de sauvegarde au format papier ouélectronique physique (usb, cd...) en précisant sur l'enveloppe extérieure " copie de sauvegarde " àl'adresse postale précisée ci-dessous :Grand port fluvio-maritime de l'axe Seine - dt le HavreM. le directeur Général Délégué de haropa port le Havre"Ne pas ouvrir - copie de sauvegarde"service des Achats et de la Commande Publique - pôle commande publiqueterre-plein de la BarreCs 8141376067 le havre CedexCette copie ne sera valable que si elle respecte la date et l'heure limite de remise des plis
conformément aux dispositions de l'article R.2142-3 du Code de la commande publique, les candidats sontinformés que pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières, ils peuvent demanderà ce que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ouplusieurs opérateurs économiques (co-traitants, sous-traitants). Il leur appartient dès lors de demander à l'appuide leur candidature que soient prises en compte les capacités de ce(s) opérateur(s) économique(s) et dejustifier ainsi du fait qu'ils en disposent pour l'exécution du marché. Cette preuve peut être apportée par toutmoyen approprié.En cas d'impossibilité pour les candidats de produire les documents cités ci-avant, ceux-ci pourront justifier deleur capacité financière et technique par tous moyens.En complément à l'article Ii.2.7 du présent document, les délais d'exécution pour chaque phase comprennent :- l'Organisation de la réunion de lancement dans les 15 jours à compter de la notification de l'ordre de serviceprescrivant le démarrage de la phase.- La réalisation de la mise en place du matériel acoustiques dans les 45 jours suivant la réunion de lancement.- La réalisation des campagnes de relevé (en sachant qu'une campagne dure 3 mois) à compter de la date demise en place du matériel acoustique.- La rédaction et la livraison des rapports intermédiaires ainsi que le rapport de synthèse dans les délais fixésaux articles 3.1 et 3.2 du Cctp.Conditions de remise des plis : UNIQUEMENT sous forme dématérialisée sur la plate-forme"https://www.marches-publics.gouv.fr" selon les modalités qui y sont précisées.Pour rappel, la signature électronique n'est pas exigée.Les candidats pourront en plus de l'envoi électronique envoyer une copie de sauvegarde au format papier ouélectronique physique (usb, cd...) en précisant sur l'enveloppe extérieure " copie de sauvegarde " àl'adresse postale précisée ci-dessous :Grand port fluvio-maritime de l'axe Seine - dt le HavreM. le directeur Général Délégué de haropa port le Havre"Ne pas ouvrir - copie de sauvegarde"service des Achats et de la Commande Publique - pôle commande publiqueterre-plein de la BarreCs 8141376067 le havre CedexCette copie ne sera valable que si elle respecte la date et l'heure limite de remise des plis
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché public a pour objet de :- détecter les mammifères marins (clics d'écholocalisation, chants et sifflements) par le système d'écoute et renseigner l'activité des cétacés dans la zone de l'entrée du Port du Havre et sur le site d'immersion des matériaux de dragage d'octeville, en la comparant avec l'état de référence.- Réaliser un suivi acoustique des travaux en temps réel, via un hydrophone large bande et omni directionnel, permettant de caractériser le niveau sonore induit par le chantier d'accès fluvial
le présent marché public a pour objet de :- détecter les mammifères marins (clics d'écholocalisation, chants et sifflements) par le système d'écoute et renseigner l'activité des cétacés dans la zone de l'entrée du Port du Havre et sur le site d'immersion des matériaux de dragage d'octeville, en la comparant avec l'état de référence.- Réaliser un suivi acoustique des travaux en temps réel, via un hydrophone large bande et omni directionnel, permettant de caractériser le niveau sonore induit par le chantier d'accès fluvial
Durée de l'accord: 17 mois
Description des options:
la tranche ferme porte sur la réalisation de 2 campagnes de 3 mois chacune. Pour cette phase 1, le déploiement sera réalisé pour compléter l'état initial avant travaux. La tranche ferme comprend également la réalisation de 4 campagnes de 3 mois chacune sur le site d'immersion des matériaux de dragage d'octeville.La tranche optionnelle porte sur un déploiement durant la phase 2 correspondant à l'ensemble de la durée du chantier (soit 8 campagnes de 3 mois sur 2 ans). La tranche optionnelle porte également sur le déploiement sur la phase 3 correspondant à l'exploitation de la chatière, (soit 4 campagnes de 3 mois sur 1 année)
la tranche ferme porte sur la réalisation de 2 campagnes de 3 mois chacune. Pour cette phase 1, le déploiement sera réalisé pour compléter l'état initial avant travaux. La tranche ferme comprend également la réalisation de 4 campagnes de 3 mois chacune sur le site d'immersion des matériaux de dragage d'octeville.La tranche optionnelle porte sur un déploiement durant la phase 2 correspondant à l'ensemble de la durée du chantier (soit 8 campagnes de 3 mois sur 2 ans). La tranche optionnelle porte également sur le déploiement sur la phase 3 correspondant à l'exploitation de la chatière, (soit 4 campagnes de 3 mois sur 1 année)
Nom du projet ou programme financé par l’UE: rte-t
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
pour les groupements, si la candidature et/ou les offres ne sont pas présentés par l'ensemble des membres du groupement, le mandataire dûment habilité devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché conformément aux dispositions de l'article R.2142-23 du Code de la commande publique.- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne physique ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement,- si le candidat est en redressement judiciaire, la justification de l'habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre
pour les groupements, si la candidature et/ou les offres ne sont pas présentés par l'ensemble des membres du groupement, le mandataire dûment habilité devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché conformément aux dispositions de l'article R.2142-23 du Code de la commande publique.- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne physique ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement,- si le candidat est en redressement judiciaire, la justification de l'habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
le marché public sera conclu avec le grand port fluvio-maritime de l'axe Seine, établissement public de l'etat, dont le siège est situé au 71 quai Colbert, 76600 Le Havre, représenté par Stéphane RAISON, Président du directoire du grand port fluvio-maritime de l'axe Seine, et ci-après dénommé " haropa port "
le marché public sera conclu avec le grand port fluvio-maritime de l'axe Seine, établissement public de l'etat, dont le siège est situé au 71 quai Colbert, 76600 Le Havre, représenté par Stéphane RAISON, Président du directoire du grand port fluvio-maritime de l'axe Seine, et ci-après dénommé " haropa port "
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
-référé pré contractuel : avant la signature du marché,-référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au Joue,-Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la décision attaquée,-recours de plein contentieux : 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution,
Informations sur les délais d'introduction des recours
-référé pré contractuel : avant la signature du marché,-référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au Joue,-Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la décision attaquée,-recours de plein contentieux : 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution,
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 036-104675 (2023-02-15)
Informations complémentaires (2023-03-17) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-03-17 📅
Date limite de soumission: 2023-04-03 📅
Date de publication: 2023-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 058-170740
Se réfère à l'avis: 2023/S 036-104675
Numéro JO-S: 58
Source: OJS 2023/S 058-170740 (2023-03-17)
Informations complémentaires (2023-03-31) Référence Dates
Date d'envoi: 2023-03-31 📅
Date limite de soumission: 2023-04-07 📅
Date de publication: 2023-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 068-201903
Numéro JO-S: 68
Source: OJS 2023/S 068-201903 (2023-03-31)
Avis d'attribution de marché (2023-08-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 654801.51 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-08-24 📅
Date de publication: 2023-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 165-519873
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
lieu de consultation des documents : haropa port - le Havre, Terre-Plein de la Barre CS 81 413, F - 76067 Le Havre cedex, Code NUTS : Frd22, Code d'identification national : 89961480400024. Les documents sont consultables sur site les jours ouvrés de 9h à 17h, dans le respect des secrets protégés par la loi et la réglementation (notamment du secret des affaires)
lieu de consultation des documents : haropa port - le Havre, Terre-Plein de la Barre CS 81 413, F - 76067 Le Havre cedex, Code NUTS : Frd22, Code d'identification national : 89961480400024. Les documents sont consultables sur site les jours ouvrés de 9h à 17h, dans le respect des secrets protégés par la loi et la réglementation (notamment du secret des affaires)
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-23 📅
Nom: quiet oceans
Adresse postale: 525 avenue Alexis de Rochon
Commune postale: Plouzane
Code postal: 29280
Pays: France 🇫🇷 Finistère
🏙️
Valeur totale du marché: 654801.51 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
-référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au Joue,-Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la décision attaquée,-recours de plein contentieux : 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution,
Informations sur les délais d'introduction des recours
-référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au Joue,-Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la décision attaquée,-recours de plein contentieux : 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution,