2022-12-06   prestations de géomètre expert et de géomètre topographe (SEM Seine Ouest Habitat et Patrimoine)
le marché est un accord-cadre passé selon l'article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2023 puis renouvelable expressément d'année en année et ceci jusqu'au 31 décembre 2026 et pour le montant maximum annuel de 1 000 000 euros (H.T.). Il n'y a pas de montant minimum annuel. les modalités de reconduction sont définies dans le Ccap. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: tartacede-bollaert
2022-12-06   topographie et géomètre expert - bus Tram - ot 10m111/10m112/10m113 (TAM - transports Agglo Montpellier)
prestations de topographie et de géomètre expert pour la réalisation de 5 lignes de bus tramexécution de prestations diverses et notamment :- levés et reports de plans topographiques- récolements des réseaux concessionnaires- prestations foncières- prestations informatiques (dont Bim)- implantations (dont polygonale)- élaboration des plans parcellaires- document modificatif du parcellaire cadastral et plan de division- délimitation contradictoire par bornageaccord cadre à bons de commandepour le lot 1 : … Voir la passation de marché »
2022-12-05   etudes pre-operationnelles pour la creation de la zac du parc D'Activite au nord-est du coeur de L'Agglomeration de blois (agencedeclic)
la présente consultation concerne la réalisation des études pré-opérationnelles pour la création de la ZAC du parc d'acivité de la zone au Nord-Est du coeur de l'agglomération de Blois. La consultation est portée par le groupement SIAM Conseil et Agence Déclic au nom et pour le compte d'agglopolys le détail des compétences attendues est listé à l'article 6.1 du Règlement de Consultation Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: etude de compensation agricole Thema Environnement
2022-12-05   prestations de Géomètre - expert pour la ville de Saint Herblain (Commune de Saint-Herblain)
accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum à 55 000 euros HT par an. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Ni variantes autorisées, ni variantes exigées. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Monnaie : euro Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Geosat
2022-12-02   appel à candidature pour la réalisation de prestations de levées topographiques et de géolocalisation des réseaux... (CCI de Corse)
appel à candidature pour la réalisation de prestations de levées topographiques et de géolocalisation des réseaux enterrés sur les ports de commerce de la Haute-Corse Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sasu topotec selarl legrand antoniotti
2022-12-01   Mission De Geometres Experts Pour Les Operations Et Les Residences D'Acm Habitat (ACM Habitat - OPH Montpellier Méditerranée Métropole)
La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique). il s'agit de d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 2° et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Volume de la commande sur la durée ferme du marché: Mini:30 000,00 EUR HT /Maxi:150 000,00 EUR HT Voir la passation de marché »
2022-12-01   prestation de géomètre-expert et géomètre topographe sur le territoire de Saint-Quentin-En-Yvelines pour les membres... (C.A. de Saint-Quentin-en-Yvelines)
le présent accord-cadre concerne d'une part :-La réalisation de relevés périmétriques en relation avec une recherche foncière, de définitions et matérialisations d'ordre foncier-les bornages et les piquetages des limites foncières nécessaires pour tout repérage et toute délimitation à matérialiser in situ.Et d'autre part :-La réalisation de relevés d'intérieurs, levés de façades, attestation de surfaces et mise en copropriété dans le bâti existant.Ne relèvent pas du périmètre du présent accord cadre les … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Foncier Experts
2022-11-30   2022-86-dirnp-topo2226 (DREAL Nouvelle Aquitaine)
prestations topographiques pour les opérations d'investissements routier national dans les départements de la Charente, de la Charente-Maritime, de la Corrèze, de la Creuse, des Deux-Sèvres, de la Vienne et de la Haute-Vienne Voir la passation de marché »
2022-11-28   levés topographiques règlementaires des ouvrages (selon Arrêté du 26/10/2018) et SCAN 3d du SIAAP (SIAAP)
le SIAAP lance une procédure pour la mise en place d'un nouveau lot du marché géomètre adapté aux levés d'ouvrages du SIAAP. Il vise à répondre aux exigences de la réglementation notamment, en matière de Dt/Dict (obligation de la classe de précision A et du géo-référencement pour tous les ouvrages enterrés d'ici 2026, définis par l'arrêté du 15 février 2012).Son objectif principal est de doter la DSAR de plans de ses ouvrages enterrés, conformes à la réglementation relative aux Dt/Dict et à la charte … Voir la passation de marché »
2022-11-28   réalisation de relevés et de plans de bâtiment (Commune de Saint Nazaire)
réaliser des vues de plan, des coupes, des plans de façade ou d'autres plans nécessaires aux dossiers d'urbanisme.L'accord cadre sera conclu avec un montant minimum annuel de 10 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 425 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: kadran
2022-11-25   Réalisation de prestations de géomètres experts pour les besoins de Domanys (Idélians)
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Les missions ont pour objectif la réalisation de prestations de géomètres experts pour les besoins de Domanys. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SAS Geomexpert
2022-11-24   prestations de délimitation de la propriété foncière (Conseil général de la Loire)
la présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.Principales prestations :Etats et plans parcellaires, Documents modificatifs du parcellaire cadastral, implantations et bornages.Accord-cadre mono-attributaire avec minimum annuel et maximum annuel, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande.La date prévisionnelle de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adage Geolis
2022-11-21   levés topographiques, prestations d'implantation, contrôles de points, expertises foncières, détection et... (Departement des Alpes de Hte provence)
cette procédure ne concerne que le lot 2 pour la réalisation d'opérations d'expertises foncières, d'acquisition de terrain, plan de bornage, délimitation de propriété foncière, modification cadastrale, relatifs aux projets départementaux.Cette procédure pour ce lot fait suite à une première procédure d'appel d'offres ouvert infructueuse suite à absence d'offre. La référence de l'avis publié au Joue est 2022/s189-534073 Voir la passation de marché »
2022-11-16   prestations Topographiques Et Foncières Et Geodetection Des Réseaux Pour Les Années 2023-2024-2025-2026 (Commune de Six-Fours-les-Plages)
le marché a pour objet des prestations de relevés topographiques par méthode terrestre et des prestations foncières ainsi que la détection des réseaux enterrés de tout ordre dans le cadre d'investigations complémentaires avant travaux et après travaux.Ces prestations sont réparties en Trois lots, traités par marchés séparés à bon de commande avec minimum et maximum.Pour chaque lot, aucune variante n'est autorisée Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adré Réseaux Cabinet Arragon geosat/Se2t Engineering
2022-11-15   prestations de géomètre (commune de LIEVIN)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Montant Ht maximum pour la durée totale du contrat : 800000.00 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Selarl Bogaert & Associés
2022-11-14   prestations topographiques et foncières 2023 / 2027 (Département de la Corrèze)
prestations topographiques et foncières 2023 / 2027 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sotec Plans
2022-11-14   aménagement foncier agricole forestier et environnemental sur la commune de FRESSE (70270) (Département de la Haute-Saône)
aménagement foncier agricole forestier et environnemental sur la commune de FRESSE (70270). Deux missions seront à réaliser par le même titulaire : la réorganisation parcellaire et la révision de la réglementation des boisements. Les prestations seront obligatoirement réalisées par un géomètre-expert agréé par le Ministère de l'agriculture en matière d'aménagement foncier (art. L121-16 du Crpm) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: cabinet DELPLANQUE-MEUNIER
2022-11-10   etudes topographiques (Conseil général de la Loire)
la présente consultation concerne la réalisation d'études topographiques.Description : levés topographiques, implantation des ouvrages.Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.Accords-cadres mono-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande.La date prévisionnelle de début des prestations est janvier 2023 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: activ Reseaux - b.T.L.M Declic
2022-11-10   base Aérienne 115 Orange-Caritat - accueil du 5ème escadron RAFALE - rénovation des aires aéronautiques - marché de... (Min.défense-DCSID-SNIA)
les prestations, objet du présent marché, consistent en la réalisation d'opération de levés contradictoires et contrôles topographiques liés à la réalisation des travaux de terrassements, de réseaux divers, de chaussées, d'ouvrages en béton et de signalisation horizontale dans le cadre de la rénovation des aires aéronautiques de la base aérienne d'orange en vue de l'accueil du 5ème escadron de RAFALE Voir la passation de marché »
2022-11-10   prestations de topographie et de foncier (Lorient Agglomération)
la présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de topographie et de foncier pour la centrale d'achat de Lorient Agglomération Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Geosat Quarta quarta (Co-Traitant) sarl laurent Martin (Co-Traitant) selarl Nicolas Associés (Mandataire)
2022-11-08   accord-Cadre de prestations de services : Missions de géomètre - travaux fonciers et travaux topographiques (Collectivité de Saint-Barthélemy)
accord-Cadre de prestations de services : Missions de géomètre - travaux fonciers et travaux topographiques Voir la passation de marché »
2022-11-08   relevé numérique tridimensionnel et modélisation BIM du patrimoine bâti de HAROPA - port de Rouen (Gpfmas DT Rouen)
relevé numérique tridimensionnel et modélisation BIM du patrimoine bâti de HAROPA - port de Rouen Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: selas Geosat
2022-11-08   accord cadre a bons de commande dans le cadre de prestations de géomètre expert pour les opérations foncières et... (com de communes medit port des maures)
accord cadre a bons de commande dans le cadre de prestations de géomètre expert pour les opérations foncières et topographiques Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: OPSIA Méditerranée
2022-11-04   opérations 3ème ligne de métro et Connexion Ligne B : missions de Contrôles extérieurs topographiques (SOC de la mobilité de aggl Toulousaine)
la présente consultation concerne un accord cadre mono-attributaire ayant pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents pour l'exécution des missions de Contrôles Extérieurs topographiques nécessaires aux opérations 3ème ligne de métro et Connexion Ligne B.L'Accord-Cadre a un montant minimum de 350'000 euro(s) Ht et un montant maximum de 1 500'000 euro(s) (H.T.).A titre indicatif, on peut prévoir une attribution du marché en mars 2023.Dans le cadre de l'attribution de cet accord … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Geofit Gexia Rail
2022-11-04   prestations de levés topographiques, bornages et investigations complémentaires (CDC Montesquieu)
prestations de levés topographiques, bornages et investigations complémentaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: cabinet guillemet geosurvey & TOPOGRAPHY
2022-11-03   Accord-cadre multi attributaires à bons de commande pour des prestations de géomètre expert (Finistère Habitat)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de géomètre expert pour Finistère Habitat. Voir la passation de marché »
2022-11-02   prestations topographiques, repérages de réseaux et négociations foncières sur les opérations du Département du Lot (Département du Lot)
le présent marché est passé dans le cadre d'une convention de groupement de commande entre le Département du Lot et le Syndicat Mixte des Voies Vertes du Lot (coordonnateur : Département du Lot) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Geofit Expert
2022-10-31   releve du reseau de collecte suite au diagnostic & schema directeur de L'Assainissement de charleville-mezieres- (Ardenne Métropole)
le titulaire devra réaliser la relève des tampons mais aussi des profondeurs des ouvrages, fils d'eau, ainsi qu'une inspection visuelle permettant de caractériser la nature des matériaux.Le bureau d'étude IDE doit identifier et fournir au titulaire du présent marché les sections de réseaux prioritaires à relever afin de commencer la mission de diagnostic Voir la passation de marché »
2022-10-28   accord cadre a bons de commande mono-attributaire pour L'Exécution de prestations topographiques et foncières sur le... (SMSO)
le marché a pour objet la réalisation des prestations topographiques et foncières suivantes : - des missions topographiques permettant d'établir les fonds de plans nécessaires, notamment, à l'étude, la création, la réhabilitation, la requalification ou la gestion des installation, ouvrages et les aménagements développés par le SMSO ; - des missions foncières permettant d'établir les études foncières en vue de délimitations et autres travaux cadastraux Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: atgt ge ATGT TOPO3D
2022-10-27   mission de Géomètre Expert liée aux études de conception du Projet de Mobilisation des Ressources en eau des... (Département de la Réunion)
la mission confiée au géomètre-expert comporte l'ensemble des missions nécessaires aux interventions foncières relatives à l'exécution des travaux de réseaux d'irrigation et de leurs ouvrages associés (point d'attaque de la galerie Ganor, réservoirs, stations de pompage éventuelle, chambres de vanne, ouvrages complémentaires de Reut si nécessaire, etc.) pour cette opération Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Geofit Expert
2022-10-24   2023 Topo : Accord-Cadre pour la réalisation de prestations topographiques pour le compte du Siare (SIARE)
le marché se décompose en 3 lots :Lot no1 : Relevés topographiques ;Lot no2 : Relevés par l'intérieur des ouvrages d'assainissement ;Lot no3 : Prestations de géomètre-expert.Les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctp) comportent la description détaillée des prestations à réaliser Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: albertalli Topographie Geosat
2022-10-24   Prestations de géomètre topographe pour l'aménagement de la ZAC Malepère située sur la commune de Toulouse... (Oppidea)
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre topographe pour l'aménagement de la ZAC Malepère située sur la commune de Toulouse (opération n° 11012). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GE INFRA
2022-10-24   marché de prestations de service de levés topographiques des réseaux et ouvrages d'assainissement (CC du Warndt)
marché de prestations de service de levés topographiques des réseaux et ouvrages d'assainissement des communes de la CC du Warndt et du SMIASB Voir la passation de marché »
2022-10-21   prestations de relevés architecturaux et topographiques des bâtiments et ouvrages divers du patrimoine immobilier de... (Ville de Marseille)
prestations de relevés architecturaux et topographiques des bâtiments et ouvrages divers du patrimoine immobilier de la Ville de Marseille pour l'ensemble des services municipaux - 2 lots Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Dgema Selas de géomètres experts groupement opsia sarl/opsia Méditerranée... OPSIA aviation
2022-10-21   m1d0055ea Accord-Cadre relatif aux prestations topographiques et de géomètre pour les actions liées à la compétence GEMAPI (Montpellier Méditerranée Métropole)
la présente consultation a pour objet les prestations topographiques et de géomètre pour la réalisation des études, missions de maitrise d'oeuvre, acquisitions foncières, travaux et gestion des ouvrages destinés à la protection contre les inondations sur le territoire de Montpellier Méditerranée Métropole. Ces prestations portent sur les interventions de la compétence du maitre d'ouvrage relatives à la gestion des eaux pluviales, des milieux aquatiques et la protection contre les inondations (Gemapi). … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: DGEMA Pagès
2022-10-20   missions topographiques et foncieres (Commune de Lorgues)
missions de levées associées aux opérations d'urbanisme et techniques, actes de la commune de Lorgues. Marché en 2 lots Voir la passation de marché »
2022-10-20   missions de géomètre sur le territoire de la Métropole du Grand Paris (Métropole du Grand Paris)
la présente consultation concerne la réalisation de missions de géomètre sur le territoire de la Métropole du Grand Paris Voir la passation de marché »
2022-10-19   prestations de levés topographiques et de levés de bâtiment pour les opérations du Département des Alpes-Maritimes (Département des Alpes-Maritimes)
acbc - prestations de levés topographiques, bâtimentaires et bathymétriques pour les opérations foncières, immobilières et d'infrastructures du Département des Alpes-Maritimes Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Geofit Expert gpt segc topo-atm-sge levier castelli gpt sge levier castelli-segc topo-atm opsia mediterrannee selafa
2022-10-12   prestations de Relevés de Géomètre Expert et de Géomètre Topographe dans le cadre du transfert du patrimoine du SMIAM (smiam)
le présent marché a pour objet les prestations de relevés de Géomètre Expert et de Géomètre Topographe dans le cadre des travaux de transfert du patrimoine du Smiam.Le présent marché, et ses modifications par voie d'avenant, s'appliqueront à l'ensemble des bons de commande.Le présent accord-cadre comprend deux familles de prestations distinctes de géomètre :2.2.1 A titre principal, celles qui ne présentent pas un caractère juridique et foncier et qui relève de la compétence d'un géomètre expert ;2.2.2 A … Voir la passation de marché »
2022-10-11   prestations de géomètre expert sur le territoire de Sqy pour les membres du groupement de commande Sqy (C.A. de Saint-Quentin-en-Yvelines)
le présent accord-cadre a pour objet :-La réalisation de relevés périmétriques et topographiques en relation avec une recherche foncière, de définitions et matérialisations d'ordre foncier.-les bornages et les implantations nécessaires aux travaux neufs, si cette prestation n'est pas prévue dans le marché d'une opération d'aménagement, et d'une manière plus générale pour tout repérage et toute délimitation à matérialiser in situ.Ne relèvent pas du périmètre du présent accord cadre :-Tous les relevés … Voir la passation de marché »
2022-10-10   missions de géomètre-expert (Mairie de Saclay)
la présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre multi-attributaires concernant l'exécution de prestation d'études géotechniques et de pollution des sols sur la commune de Saclay, en fonction des besoins Voir la passation de marché »
2022-10-10   Prestations de géomètres-experts, hors permis d'aménager (Bretagne Sud Habitat)
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SELARL GEO BRETAGNE SUD selas Geosat
2022-10-06   accord-cadre a bons de commande pour la realisation de travaux topographiques et detection de reseaux (Synd intercom du bassin d Arcachon)
accord-cadre a bons de commande pour la realisation de travaux topographiques et detection de reseaux Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adré Réseaux Auige
2022-10-04   prestations de topographie (phase 2) - tramway Ligne 5 - 8.11b (TAM - transports Agglo Montpellier)
prestations de topographie (phase 2) dans le cadre de la construction de la 5ème ligne de tramway et des dépôts (Cemg et Cemh) sur la phase travaux/chantierexécution de prestations diverses de géomètres expert :- levés et reports de plans topographiques- récolements des réseaux concessionnaires- prestations foncières- prestations informatiques (dont Bim)- implantations (dont polygonale)accord cadre à bons de commande pour un montant minimum de 800 000 euro(s) Ht et pour un montant maximum de 2 200 000 … Voir la passation de marché »
2022-10-04   prestations foncières et de topographie pour les opérations d'investissement sur le réseau routier national (DREAL Grand Est)
le présent marché (accord-cadre à bons de commande) a pour objet : - dans le cadre du lot no1, la réalisation par géomètre-expert de prestations liées aux acquisitions foncières (parcellaire, arpentage, abornement) pour les opérations d'investissement sur le réseau routier national, dans les départements de Meurthe-Et-Moselle (54), Meuse (55), Moselle (57) et Vosges (88). - dans le cadre du lot no2, la réalisation de prestations de topographie (implantation d'axes et d'ouvrages divers, levés … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: geodatis selarl Geofit Expert scp ribic-bour v'Geo SELARL
2022-10-03   accord-cadre a bons de commande pour des prestations de geometres et de detection de reseaux D'Assainissement (Hydreaulys)
accord-cadre a bons de commande pour des prestations de geometres et de detection de reseaux D'Assainissement Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Geofit Expert Geosat infraneo
2022-09-30   réalisation de travaux d'arpentage, de maîtrise foncière et de levés topographiques dans le cadre des marchés de travaux (Communauté agglo Portes de France)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Pour le lot 1, l'accord-cadre est attribué à plusieurs opérateurs économiques. Les conditions d'attribution des Bdc figure au Ccap.Pour le lot 2, l'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique.Lot 1 : montant minimum : 50 000 euro(s) Ht - montant maximum :200 000 euro(s) HtLot 2 : montant minimum : 100 000 euro(s) Ht - montant maximum :500 000 euro(s) HtChaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Groupement de commandes pour … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: jean Luc Bitard Sa Societe De Geometres Experts sarl C.A.R.T.A.G.E sas Frederic Gallani Geometres Experts Et Associes
2022-09-29   prestations de Géomètre Expert et Etudes Géotechniques pour la ville de Saint-Martin-D'Hères (Commune de Saint-Martin-d'Hères)
la présente consultation a pour objet :- la réalisation de prestation de géomètre expert (lot no 1) visant au bornage amiable, judiciaire, de délimitation des propriétés et de division parcellaire affectées de la domanialité publique.- la réalisation d'études géotechniques (lot no 2) visant à optimiser les infrastructures d'un ouvrage et de minimiser l'impact potentiel des aléas naturels sur ce dernier Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AGATE Ginger Cebtp
2022-09-29   prestations de géomètre expert (Commune de Gonesse)
le montant maximum pour la durée totale du contrat est de 400 000,00 Euros (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Techniques Topo