accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum à 55 000 euros HT par an. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Ni variantes autorisées, ni variantes exigées. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Monnaie : euro
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-12.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-12-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: Prestations géomêtre
Brève description:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum à 55 000 euros HT par an. Le pouvoir adjudicateur n'agit...”
Brève description
accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum à 55 000 euros HT par an. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Ni variantes autorisées, ni variantes exigées. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Monnaie : euro
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-12-05 📅
Date limite de soumission: 2023-01-12 📅
Date de publication: 2022-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 238-684948
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
“sous critères de la valeur technique: Qualité des moyens humains (techniques et administratifs) spécifiquement consacrés à l'accord cadre (15%)/qualité des...”
sous critères de la valeur technique: Qualité des moyens humains (techniques et administratifs) spécifiquement consacrés à l'accord cadre (15%)/qualité des moyens matériels spécifiquement consacrés à l'accord cadre (10%)/qualité de la méthodologie d'organisation et intervention(15%)
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Source: OJS 2022/S 238-684948 (2022-12-05)
Avis d'attribution de marché (2023-03-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“appel d'offres ouvert. Accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum à 55 000 euros HT par an. Durée :...”
Brève description
appel d'offres ouvert. Accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum à 55 000 euros HT par an. Durée : un an à compter de sa date de notification au titulaire, éventuellementreconductible trois fois un an, de manière tacite. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Ni variantes autorisées, ni variantes exigées. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Monnaie : euro
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Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-03-16 📅
Date de publication: 2023-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 057-168295
Se réfère à l'avis: 2022/S 238-684948
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
“sous critères de la valeur technique : Qualité des moyens humains (techniques et administratifs) spécifiquement consacrés à l'accord cadre (15%)/qualité des...”
sous critères de la valeur technique : Qualité des moyens humains (techniques et administratifs) spécifiquement consacrés à l'accord cadre (15%)/qualité des moyens matériels spécifiquement consacrés à l'accord cadre (10%)/ Qualité de la méthodologie d'organisation et intervention (15%)
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Source: OJS 2023/S 057-168295 (2023-03-16)