l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Pour le lot 1, l'accord-cadre est attribué à plusieurs opérateurs économiques. Les conditions d'attribution des Bdc figure au Ccap.Pour le lot 2, l'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique.Lot 1 : montant minimum : 50 000 euro(s) Ht - montant maximum :200 000 euro(s) HtLot 2 : montant minimum : 100 000 euro(s) Ht - montant maximum :500 000 euro(s) HtChaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Groupement de commandes pour lequel la Capft assure les missions de coordonnateur jusqu'à la signature du marché.les membres du groupement de commande sont les suivants: Capft-Thionville-Havange-Kuntzig- angevillers-Rochonvillers-Manom-Lommerange.Chaque membre du groupement est chargé de l'exécution financière des prestations qui lui sont propres et donc du paiement des factures correspondantes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-31.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-09-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 22/096
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Pour le lot 1, l'accord-cadre est attribué à plusieurs opérateurs économiques. Les conditions...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Pour le lot 1, l'accord-cadre est attribué à plusieurs opérateurs économiques. Les conditions d'attribution des Bdc figure au Ccap.Pour le lot 2, l'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique.Lot 1 : montant minimum : 50 000 euro(s) Ht - montant maximum :200 000 euro(s) HtLot 2 : montant minimum : 100 000 euro(s) Ht - montant maximum :500 000 euro(s) HtChaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Groupement de commandes pour lequel la Capft assure les missions de coordonnateur jusqu'à la signature du marché.les membres du groupement de commande sont les suivants: Capft-Thionville-Havange-Kuntzig- angevillers-Rochonvillers-Manom-Lommerange.Chaque membre du groupement est chargé de l'exécution financière des prestations qui lui sont propres et donc du paiement des factures correspondantes
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques📦
Code CPV supplémentaire: Services d'arpentage📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Moselle🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-09-30 📅
Date limite de soumission: 2022-10-31 📅
Date de publication: 2022-10-05 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2026-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 192-544147
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
“le lot 1 débutera à compter du 7 février 2023 jusqu'au 31 mai 2026.Montant mini : 50 000 euro(s) HtMontant maxi : 200 000 euro(s) HtAccord-Cadre...”
le lot 1 débutera à compter du 7 février 2023 jusqu'au 31 mai 2026.Montant mini : 50 000 euro(s) HtMontant maxi : 200 000 euro(s) HtAccord-Cadre multi-attributaire qui sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Les titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions suivantes : à part égale entre les titulaires
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Source: OJS 2022/S 192-544147 (2022-09-30)
Avis d'attribution de marché (2023-01-20) Objet Champ d'application du marché
Total value of the procurement: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-01-20 📅
Date de publication: 2023-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 018-050204
Se réfère à l'avis: 2022/S 192-544147
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
“le lot 2 débutera à compter du 1er janvier 2023 jusqu'au 31 mai 2026.Pour le lot 2, l'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique”
Source: OJS 2023/S 018-050204 (2023-01-20)
Avis d'attribution de marché (2023-02-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Pour le lot 1, l'accord-cadre est attribué à plusieurs opérateurs économiques. Les...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Pour le lot 1, l'accord-cadre est attribué à plusieurs opérateurs économiques. Les conditions d'attribution des Bdc figure au Ccap. Pour le lot 2, l'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique. Lot 1 : montant minimum : 50 000 euro(s) Ht - montant maximum :200 000 euro(s) Ht Lot 2 : montant minimum : 100 000 euro(s) Ht - montant maximum :500 000 euro(s) Ht Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Groupement de commandes pour lequel la Capft assure les missions de coordonnateur jusqu'à la signature du marché. Les membres du groupement de commande sont les suivants: Capft-Thionville-Havange-Kuntzig- angevillers-Rochonvillers-Manom-Lommerange. Chaque membre du groupement est chargé de l'exécution financière des prestations qui lui sont propres et donc du paiement des factures correspondantes
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Total value of the procurement: 200 000 EUR 💰
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-02-22 📅
Date de publication: 2023-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 041-120200
Numéro JO-S: 41
Source: OJS 2023/S 041-120200 (2023-02-22)