2023-10-20rillieux la Pape - mission de Csps de 1ère catégorie, Zac des Alagniers (Métropole de Lyon)
le présent marché a pour objet la réalisation d'une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé au sens du code du travail, de 1ère catégorie, en phases conception et réalisation. Son contenu, sa finalité et les exigences associées sont définis dans le cahier des clauses techniques particulières.Cette mission a pour objet de prévenir les risques résultant de l'intervention simultanée ou successive des entreprises ou travailleurs indépendants appelés à réaliser les travaux …
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2023-10-19mission de Csps " Conception et Réalisation " catégorie 1 pour la rénovation énergétique et fonctionnelle de... (Région Provence Alpes Côte d'Azur)
mission de Csps " Conception et Réalisation " catégorie 1 pour la rénovation énergétique et fonctionnelle de l'internat du lycée Pierre & Marie Curie à MentonLe programme fonctionnel détaillé de cette opération est décliné dans le Programme Technique Détaillé du Dce joint.L'enveloppe prévisionnelle provisoire des travaux retenue par la Maîtrise d'ouvrage en phase Aps est de 5 419 400 euro(s) Ht (valeur mai 2023).L'objectif de la maîtrise d'ouvrage est de réceptionner l'ensemble des travaux pour la …
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2023-10-05missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs pour les opérations de... (Commune de limoges)
consultation lancée par un groupement de commandes conclu entre la Ville de Limoges (coordonnateur du groupement), le Ccas et le Smpel.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons …
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2023-10-04missions de coordination sps en catégories II et III Phases conception et réalisation Chantiers temporaires et... (SIAH des Vallées du Croult)
le présent accord-cadre a pour objet de nommer un coordonnateur qui assistera le Maître d'ouvrage dans l'organisation de la coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (mission S.P.S.), pour les phases de conception et de réalisation relatives aux opérations de génie civil en catégories 2 & 3, au sens de l'article R.4532-1 du code du travail. Il interviendra également pour les phases de conception et/ou de réalisation à mettre en oeuvre sur des opérations
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2023-10-03Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre d'un marché à bons de... (Val d'Oise Habitat)
Les 2 lots concernés au sens de l'article R4532-1 du Code du travail, dans la mesure où ni le rythme des opérations ne peut être déterminé précisément, ni leur importance, ni la quantité d'opérations : recours à l'accord-cadre à bons de commande (Art. L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique), avec sur la durée initiale du marché (12 mois): lot 1 : sans montant mini et avec maxi de 600 000,00 EUR HT lot 2 : sans montant mini et avec maxi de 150 000,00 …
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2023-10-02assistance à maîtrise d'oeuvre et maîtrise d'ouvrage, lot préventionniste : mise aux normes et restructuration du... (Sénat)
le présent marché a pour objet l'exécution d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre dans le cadre d'une opération de mise aux normes et de restructuration du Petit Luxembourg Est et des espaces d'accueil attenants, situés à Paris, 6ème. L'Attention du titulaire est attirée sur le fait que les lieux constituent un patrimoine architectural remarquable. La visite du site est fortement recommandée. La description des prestations attendues figure dans les cahiers des clauses …
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2023-10-02Accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de missions de Contrôle Technique de la Construction (CTC) et de... (Banque de France)
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de missions de Contrôle Technique de la Construction (CTC) et de missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) sur l’ensemble du parc immobilier (propriétaire ou locataire) de la Banque de France en France métropolitaine.
Pour chacun des lots, un bon de commande sera passé pour toutes les opérations dont le montant estimé des travaux est inférieur à 10 000 000,00 €HT et pour lesquelles le maître d’ouvrage a …
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2023-09-20mission de contrôle extérieur de L'Amenagement DE L'Alveole A4 DE L'Isdnd de petit galion et travaux connexes pour... (SMTVD)
le SMTVD souhaite aujourd'hui faire procéder à la réalisation des travaux d'aménagement de l'alvéole 4 ainsi que des travaux de terrassement et de VRD en périphérie de l'alvéole. Dans le cadre de ces travaux, le SMTVD doit garantir la conformité règlementaire de ceux-ci par rapport aux prescriptions de son arrêté préfectoral d'exploitation. Le présent marché a pour objet les prestations de contrôle extérieur des travaux d'aménagement de l'alvéole A4 et des travaux connexes
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2023-09-15mission de Csps, Ct et de Cssi pour l'opération plateau C2 -implantation d'une unité de greffe, post greffe et... (CHU de la Réunion)
dans un contexte d'augmentation rapide de l'activité de greffe rénale et de la cohorte des patients greffés, la structure de néphrologie actuelle du Chu La Réunion est complètement saturée et dans l'incapacité d'accueillir des patients transplantés.Dans ce contexte, le schéma directeur du Chu La Réunion a prévu le transfert du service de Néphrologie vers le plateau C2. Ledit plateau doit accueillir l'unité de greffe, post-greffe et dialyse de repli sur une surface de 1 360 m2 Sdo.Les besoins sont …
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2023-09-15missions de Csps, Ct et de Cssi relatifs à la construction du Centre de Simulation en Santé de l'océan Indien... (CHU de la Réunion)
l'Opération consiste en la construction du bâtiment accueillant le Centre de Simulation en Santé de l'océan Indien du Chu de la Réunion. Le bâtiment abritera à terme 20 salles de simulation qui auront pour but de permettre la formation des professionnels de santé.Dans ce cadre, le Chu a pour objectif de réaliser un bâtiment " zéro émission carbone " et respectant notamment le référentiel Nzeb.L'Opération sera réalisée selon un processus séquencé par la conclusion dans un premier temps d'un marché de …
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