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Ministère des affaires étrangères
assistance à maitrise d'ouvrage sur la gestion du risque amiante pour le Ministère de l'europe et des affaires étrangères
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-27 | Avis de marché |
| 2024-03-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Numéro de référence: MEAE_23021_PROLIT
Brève description:
“assistance à maitrise d'ouvrage sur la gestion du risque amiante pour le Ministère de l'europe et des affaires étrangères”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ministère des Affaires étrangères
Adresse postale: direction des archives 3 rue suzanne masson
Code postal: 93126
Commune postale: Lacourneuve
Contact
Adresse Internet: https://www.diplomatie.gouv.fr/fr/le-ministere-et-son-reseau/marchespublics 🌏
Courrier électronique: mission-achats.dga@diplomatie.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2369734&orgAcronyme=c8v 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2369734&orgAcronyme=c8v 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-27 📅
Date limite de soumission: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-662873
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre est mono-attributaire et il est exécuté par émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“désignation d'un opérateur économique pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage à caractère technique pour la conduite des campagnes de levée de...”
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Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter de sa date de notification. Il est tacitement reconductible 2 fois par période de 12 mois....”
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Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est mono-attributaire et il est exécuté par émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“nantes et La Courneuve”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2369734&orgAcronyme=c8v 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“le marché sera renouvelable après sa deuxième année d'exécution”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“conformément à la règlementation en vigueur, il est possible d'exercer les recours suivants : Référé précontractuel conformément aux dispositions des...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 210-662873 (2023-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Numéro de référence: MEAE_23021_PROLIT
Brève description:
“assistance à maitrise d'ouvrage sur la gestion du risque amiante pour le Ministère de l'europe et des affaires étrangères”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ministère des Affaires étrangères
Adresse postale: direction des archives 3 rue suzanne masson
Code postal: 93126
Commune postale: Lacourneuve
Contact
Adresse Internet: https://www.diplomatie.gouv.fr/fr/le-ministere-et-son-reseau/marchespublics 🌏
Courrier électronique: mission-achats.dga@diplomatie.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2369734&orgAcronyme=c8v 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2369734&orgAcronyme=c8v 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-27 📅
Date limite de soumission: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-662873
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre est mono-attributaire et il est exécuté par émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“désignation d'un opérateur économique pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage à caractère technique pour la conduite des campagnes de levée de...”
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter de sa date de notification. Il est tacitement reconductible 2 fois par période de 12 mois....”
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est mono-attributaire et il est exécuté par émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“nantes et La Courneuve”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2369734&orgAcronyme=c8v 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“le marché sera renouvelable après sa deuxième année d'exécution”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“conformément à la règlementation en vigueur, il est possible d'exercer les recours suivants : Référé précontractuel conformément aux dispositions des...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 210-662873 (2023-10-27)
Avis d'attribution de marché (2024-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assistance à maitrise d'ouvrage sur la gestion du risque amiante pour le Ministère de l'europe et des affaires étrangères
Numéro de référence: MEAE_23021_AR
Brève description:
“Désignation d'un opérateur économique pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage à caractère technique pour la conduite des campagnes de levée de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 340 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: MEAE_23021_AR - Lot unique
Titre: Assistance à maitrise d'ouvrage sur la gestion du risque amiante pour le Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Description du marché:
“Désignation d'un opérateur économique pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage à caractère technique pour la conduite des campagnes de levée de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Informations disponibles dans le règlement de la consultation (RC)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: MARCHE AMIANTE 23021
Date de conclusion du contrat: 2024-02-09 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 340 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre ginger deleo
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ginger deleo
Nom et adresse du contractant
Nom: Ginger deleo
Numéro d'enregistrement national: 399689389 00035
Adresse postale: 49 Avenue Franklin Roosevelt
Code postal: 77210
Commune postale: Avon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: deleo@groupeginger.com 📧
Téléphone: 0160745460 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ministere de l'europe et des affaires etrangeres
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Adresse postale: 37 quai d'orsay
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mission-achats.dga@diplomatie.gouv.fr 📧
Téléphone: 0143177586 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 399689389 00035
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 399689389 00035
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - un référé contractuel (code de justice administrative, art. L. 551-13 et s.) dans un délai...”
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Source: OJS 2024/S 049-141779 (2024-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assistance à maitrise d'ouvrage sur la gestion du risque amiante pour le Ministère de l'europe et des affaires étrangères
Numéro de référence: MEAE_23021_AR
Brève description:
“Désignation d'un opérateur économique pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage à caractère technique pour la conduite des campagnes de levée de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 340 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: MEAE_23021_AR - Lot unique
Titre: Assistance à maitrise d'ouvrage sur la gestion du risque amiante pour le Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Description du marché:
“Désignation d'un opérateur économique pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage à caractère technique pour la conduite des campagnes de levée de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Informations disponibles dans le règlement de la consultation (RC)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: MARCHE AMIANTE 23021
Date de conclusion du contrat: 2024-02-09 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 340 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre ginger deleo
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ginger deleo
Nom et adresse du contractant
Nom: Ginger deleo
Numéro d'enregistrement national: 399689389 00035
Adresse postale: 49 Avenue Franklin Roosevelt
Code postal: 77210
Commune postale: Avon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: deleo@groupeginger.com 📧
Téléphone: 0160745460 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ministere de l'europe et des affaires etrangeres
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Adresse postale: 37 quai d'orsay
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mission-achats.dga@diplomatie.gouv.fr 📧
Téléphone: 0143177586 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 399689389 00035
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 399689389 00035
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - un référé contractuel (code de justice administrative, art. L. 551-13 et s.) dans un délai...”
Source: OJS 2024/S 049-141779 (2024-03-06)
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