2018-03-09Études relatives à la déviation de la RD 137 à Sainte Gemme la Plaine et Saint Jean de Beugné (Conseil général de la Vendée)
La consultation porte sur la réalisation des dossiers réglementaires (dossier DUP, dossier d'étude d'impact) nécessaires à la mise à l'enquête publique du projet de déviation de la RD 137 à Sainte Gemme la Plaine et Saint Jean de Beugné. Il s'agit d'un marché de prestations intellectuelles qui sera traité à lot unique et à prix global et forfaitaire avec détermination d'un prix unitaire pour d'éventuelles réunions physiques de concertation supplémentaires qui seraient nécessaires et demandées par la …
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2018-03-06Prestazioni di esecuzione del monitoraggio ambientale ante-operam dei lavori di realizzazione del raccordo... (Tunnel Euralpin Lyon Turin S.a.s.)
Nel quadro del nuovo collegamento ferroviario Torino-Lione, TELT è il promotore pubblico della sezione transfrontaliera responsabile dei lavori di realizzazione e di gestione della futura infrastruttura. Il presente contratto ha per oggetto delle prestazioni di esecuzione delle attività di monitoraggio ambientale ante-operam (fase di 12 mesi prima dell'inizio del cantiere così come definita dalla normativa italiana) relative ai lavori di realizzazione del raccordo ferroviario e del sito di deposito di …
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2018-03-02Dossier Loi sur l'Eau — ZAC Doulon Gohards (Nantes métropole aménagement)
Réalisation d'études hydrogéologique, hydrobiologique et hydraulique, établissement du dossier d'autorisation au titre de la loi sur l'eau, assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre des projets immobiliers, fermes et jardins réalisés dans le périmètre de l'opération et concertation.
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2018-02-09Études préalables liées a l'aménagement de la cité des vins à Beaune (Ville de Beaune)
Le présent marché est un marché de prestations intellectuelles passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un prestataire unique, en marché à procédure formalisée, application des articles 4 et 42 1a) de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, et 25-i.1, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Le marché est conclu pour une durée de 3 ans à compter de l'ordre de service pour la réunion de lancement du marché. Les prestations s'exécuteront zone de l'oratoire à …
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2018-02-09Études d'urbanisme et d'impact pour l'aménagement de la cité des Vins à Beaune (Ville de Beaune)
La consultation a pour objet la réalisation des études d'urbanisme et d'impact pour l'aménagement de la cité des Vins à Beaune. C'est un accord-cadre à bons de commande passé selon une procédure concurrentielle avec négociation en application des articles 4 et 42.1º.b de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 25-I-2º, 71, 72, 73, 78, 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. L'intérêt de cette procédure est de permettre d'adapter et de préciser le cahier des charges au cours de la …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Berthet Liogier CaulfutyInddigoSLRL LVI Avocats associés
2018-01-29Diagnostics amiante et diagnostics gaz (Incité)
Ensemble du patrimoine d'incité pour des travaux dans des logements en relocation, pour des travaux dans des logements occupés et pour des travaux en parties communes Diagnostics amiante avant travaux: DAAT — Diagnostics amiante parties privatives du logement: DAPP — diagnostic gaz.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SAS AC Environnement
2018-01-19Évaluation environnementale et prise en compte des incidences sur l'environnement des procédures d'évolution du PLU... (Bordeaux Métropole)
Cet accord-cadre mixte multi-attributaires qui sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) est lancé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert régi par les articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre mixte sans minimum ni maximum est passé en application les articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
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2018-01-08A13 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le contrôle du management environnemental des travaux (Société SAPN)
Les prestations attendues ont pour objet, notamment:
— contrôle des plans d'assurance environnement et de leur mise en œuvre,
— planification et mise en œuvre des reportings phase travaux,
— planification et amorce de mise en œuvre des reportings phase exploitation (mise en service et évaluation),
— représentation de SAPN auprès des administrations,
— rédaction de cahiers des charges pour études spécialisées, plans de gestion…,
— contrôle des bilans environnementaux,
— rédaction des programmes …
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2017-11-09Appel d'offres ouvert en vue de l'attribution du marché de prestations de mission d'étude et d'assistance pour la... (Ville de Toulon)
La consultation concerne l'élaboration du Règlement Local de Publicité de la commune de Toulon. Toutes les études et démarches, les productions matérielles qui y sont liées et l'assistance au Maître d'ouvrage seront confiées au titulaire du marché.
Ce règlement devra être de nature à prévenir les pollutions visuelles, les risques et les nuisances et à préserver le cadre de vie dans un contexte d'évolution urbaine et de diversification de l'activité économique.
Il devra adapter la réglementation nationale …
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2017-10-09Grand Palais -J153 — aMO 7 Etude d'impact — assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur la réalisation de... (OPPIC)
La présente consultation est passée selon une procédure concurrentielle avec négociation (articles 42 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et 71 à 73 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics).
l'objectif général de la mission confiée au titulaire du lot 7 AMO Etude d'impact est d'apporter une assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de l'étude d'impact et le suivi dans le déroulement de l'enquête publique.
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2017-10-03Études relatives à l'aménagement de la RD 11 entre les Épesses et les Herbiers (Conseil général de la Vendée)
La consultation porte sur la réalisation des dossiers réglementaires (dossier Dup, dossier d'étude d'impact,?) nécessaires à la mise à l'enquête publique du projet d'aménagement de la RD 11, ce en tenant compte des différentes études déjà réalisées en la matière depuis 2009.
Il s'agit d'un marché de prestations intellectuelles qui sera traité à lot unique et à prix global et forfaitaire avec détermination d'un prix unitaire pour d'éventuelles réunions physiques de concertation supplémentaires qui …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Aepe-Gingko