Réalisation d'une étude urbaine opérationnelle pour la requalification urbaine du secteur de la porte de la Villette à Paris 19 arrondissement
Ville de Paris
Réalisation d'une étude urbaine opérationnelle pour la requalification urbaine du secteur de la porte de la Villette qui vise à mettre au point un schéma de circulation et un programme permettant la réalisation d'une place du grand Paris au sein d'un nouveau quartier en se basant sur les études antérieures menées sur le secteur.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Association loi 1901 ANPU, agence nationale de psychanalyse urbaine
- • EURL Michel Guthmann — Architecte et urbaniste (MG-AU)
- • SARL Cronos Conseil
- • sARL EVP Ingénierie
- • SARL le Sens de la Ville
- • SARL Roland Ribi et associés
- • SAS Alphaville
- • SAS Altitude 35
- • SAS Franck Boutté Consultants
- • SAS Syvil — architectures du système ville
- • Selarl MA-GEO Morel associés
- • Services d'urbanisme et d'architecture paysagère › Services d'urbanisme
- • Étude d'impact sur l'environnement pour la construction › Services d'étude d'impact sur l'environnement (EIA) pour la construction
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-12-18 | Avis de marché |
| 2018-11-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme
Numéro de référence: 2017V36033790
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'étude d'impact sur l'environnement (EIA) pour la construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: BBMCG-Marchés bureau 4.06 RT boîte de distribution 4.35 RF 121 avenue de France CS 51388
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://paris.fr 🌏
Courrier électronique: bbmcg-marches.du@paris.fr 📧
URL des documents: http://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-18 📅
Date limite de soumission: 2018-01-24 📅
Date de publication: 2017-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 244-509865
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 509 175 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 96 mois
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: Sont indiqués à l'article VI.3. Informations complémentaires.
Justification de l’accord-cadre:
Date d'envoi des invitations: 2018-02-24 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21750001617450
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 244-509865 (2017-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme
Numéro de référence: 2017V36033790
Brève description:
Réalisation d'une étude urbaine opérationnelle pour la requalification urbaine du secteur de la porte de la Villette qui vise à mettre au point un schéma de circulation et un programme permettant la réalisation d'une place du grand Paris au sein d'un nouveau quartier en se basant sur les études antérieures menées sur le secteur.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'étude d'impact sur l'environnement (EIA) pour la construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: BBMCG-Marchés bureau 4.06 RT boîte de distribution 4.35 RF 121 avenue de France CS 51388
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://paris.fr 🌏
Courrier électronique: bbmcg-marches.du@paris.fr 📧
URL des documents: http://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-18 📅
Date limite de soumission: 2018-01-24 📅
Date de publication: 2017-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 244-509865
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Précisions sur le II.2.5 Critères d'attribution: les critères d'attribution mentionnés à cet article sont énoncés uniquement dans les documents du marché en phase offre/Les tranches optionnelles sont au nombre de 5 et portent les intitulés suivants:
— TO1 réalisation des documents nécessités par les différentes procédures et réglementations administratives et participation à la concertation et intervention aux autres procédures de participation public (enquête publique…),
— TO2 mission 1 élaboration d'un cahier global de recommandations urbaines, architecturales, paysagères et environnementales sur l'ensemble du périmètre opérationnel,
— TO2 mission 2 élaboration de cahiers de prescriptions en fonction des besoins sur différents sous-secteurs de la porte de la Villette. Estimation 5 cahiers,
— TO2 mission 3 suivi, coordination de la conception d'ensemble, contrôle de la cohérence architecturale, urbaine et paysagère et animation d'ateliers pour coordonner le travail des différents MOA/MOE, suivi urbain et architectural,
— TO3 études complémentaires suivant actualité des besoins,
— TO4 assistance à la concertation postérieurement à la tranche ferme,
— TO5 réalisation de maquettes et mise à jour.
Les critères objectifs de limitation du nombre de candidats sont les suivants:
— critère 1 capacités professionnelles du candidat, pondération 60 %. Ce critère sera apprécié au regard d'une sélection de 3 ou 5 références significatives du candidat et/ou des membres de l'équipe dédiée, en fonction de l'objet du marché, et dans les thématiques suivantes:
—— pour les compétences en architecture et/ou urbanisme, et en paysagisme, réalisation d'études urbaines comprenant un volet circulation majeur en lien notamment avec des voiries d'importances intercommunales,
—— pour la compétence BET, réalisation d'études techniques sur ouvrages d'art,
—— pour la compétence en architecture et/ou urbanisme, réalisation d'études de programmation techniques et financières d'une place publique dont l'usage participe à l'animation locale et en fait un lieu de destination,
—— pour la compétence sociologie, réalisation d'études de programmation d'une place publique dont l'usage participe à l'animation locale et en fait un lieu de destination,
—— pour la compétence programmation, réalisation d'études de programmation en matière de développement économique,
—— pour la compétence architecture et/ou urbanisme, assistance à maîtrise d'ouvrage dans l'élaboration pré-opérationnelle d'un projet d'aménagement (phasage, études préalables),
—— pour la compétence architecture et/ou urbanisme, animation d'ateliers de coordination entre maîtres d'œuvre et/ou maîtres d'ouvrage,
—— pour les compétences architecture et/ou urbanisme, et sociologie, réalisation d'études dans le domaine de l'aménagement transitoire ou de la préfiguration urbaine. Les prestations de services seront prouvées par des attestations du destinataire (maître d'ouvrage) ou à défaut par une déclaration du candidat.
— critère 2 capacités techniques du candidat, pondération 40 %. À l'appui des titres d'études et professionnels du candidat et/ou des cadres de l'entreprise (notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du présent marché) et/ou des membres de l'équipe dédiée, il est demandé de présenter ses compétences de:
—— spécialiste en architecture,
—— spécialiste en urbanisme,
—— spécialiste en programmation urbaine,
—— spécialiste en études de faisabilité technique VRD,
—— spécialiste en intervention sur les structures d'ouvrages d'art,
—— spécialiste en paysage,
—— spécialiste en économie de la construction,
—— spécialiste en développement durable,
—— spécialiste en sociologie urbaine ce critère sera apprécié au regard de la présence des compétences dont dispose le candidat. Il est précisé que le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 509 175 EUR 💰
Brève description:
Les prestations de la tranche ferme sont les suivantes:
— mission 1 analyses techniques et financières du schéma viaire primaire proposé par la ville de Paris, par recollement des différentes études réalisées et à faire par le titulaire du marché, en vue de déterminer le futur schéma viaire primaire de l'opération d'aménagement. Ces analyses seront menées de manière concomitante avec les premières études de programmation également prévues dans cette mission,
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— mission 2 mise au point et approfondissement d'un projet global d'aménagement comprenant faisabilité technique et fonctionnelle, affinement des coûts, bilans financiers et élaboration d'un calendrier opérationnel,
— mission 3 études pour un urbanisme transitoire et de préfiguration.
Description des options:
Les tranches optionnelles sont au nombre de 5. Les libellés de ces tranches optionnelles sont indiqués au paragraphe VI.3 du présent avis.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: Sont indiqués à l'article VI.3. Informations complémentaires.
Justification de l’accord-cadre:
une durée du marché inférieure ou égale à 48 mois s'avérait impossible car le marché couvre en plus des études, la phase opérationnelle qui se déroulera sur plusieurs années
Heure limite de réception des offres: 16:00
Date d'envoi des invitations: 2018-02-24 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21750001617450
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Précisions sur le II.2.5 Critères d'attribution: les critères d'attribution mentionnés à cet article sont énoncés uniquement dans les documents du marché en phase offre/Les tranches optionnelles sont au nombre de 5 et portent les intitulés suivants:
— TO1 réalisation des documents nécessités par les différentes procédures et réglementations administratives et participation à la concertation et intervention aux autres procédures de participation public (enquête publique…),
— TO2 mission 1 élaboration d'un cahier global de recommandations urbaines, architecturales, paysagères et environnementales sur l'ensemble du périmètre opérationnel,
— TO2 mission 2 élaboration de cahiers de prescriptions en fonction des besoins sur différents sous-secteurs de la porte de la Villette. Estimation 5 cahiers,
— TO2 mission 3 suivi, coordination de la conception d'ensemble, contrôle de la cohérence architecturale, urbaine et paysagère et animation d'ateliers pour coordonner le travail des différents MOA/MOE, suivi urbain et architectural,
— TO3 études complémentaires suivant actualité des besoins,
— TO4 assistance à la concertation postérieurement à la tranche ferme,
— TO5 réalisation de maquettes et mise à jour.
Les critères objectifs de limitation du nombre de candidats sont les suivants:
— critère 1 capacités professionnelles du candidat, pondération 60 %. Ce critère sera apprécié au regard d'une sélection de 3 ou 5 références significatives du candidat et/ou des membres de l'équipe dédiée, en fonction de l'objet du marché, et dans les thématiques suivantes:
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—— pour les compétences en architecture et/ou urbanisme, et en paysagisme, réalisation d'études urbaines comprenant un volet circulation majeur en lien notamment avec des voiries d'importances intercommunales,
—— pour la compétence BET, réalisation d'études techniques sur ouvrages d'art,
—— pour la compétence en architecture et/ou urbanisme, réalisation d'études de programmation techniques et financières d'une place publique dont l'usage participe à l'animation locale et en fait un lieu de destination,
—— pour la compétence sociologie, réalisation d'études de programmation d'une place publique dont l'usage participe à l'animation locale et en fait un lieu de destination,
—— pour la compétence programmation, réalisation d'études de programmation en matière de développement économique,
—— pour la compétence architecture et/ou urbanisme,…
… assistance à maîtrise d'ouvrage dans l'élaboration pré-opérationnelle d'un projet d'aménagement (phasage, études préalables),
… animation d'ateliers de coordination entre maîtres d'œuvre et/ou maîtres d'ouvrage,
—— pour les compétences architecture et/ou urbanisme, et sociologie, réalisation d'études dans le domaine de l'aménagement transitoire ou de la préfiguration urbaine. Les prestations de services seront prouvées par des attestations du destinataire (maître d'ouvrage) ou à défaut par une déclaration du candidat.
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— critère 2 capacités techniques du candidat, pondération 40 %. À l'appui des titres d'études et professionnels du candidat et/ou des cadres de l'entreprise (notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du présent marché) et/ou des membres de l'équipe dédiée, il est demandé de présenter ses compétences de:
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—— spécialiste en architecture,
—— spécialiste en urbanisme,
—— spécialiste en programmation urbaine,
—— spécialiste en études de faisabilité technique VRD,
—— spécialiste en intervention sur les structures d'ouvrages d'art,
—— spécialiste en paysage,
—— spécialiste en économie de la construction,
—— spécialiste en développement durable,
—— spécialiste en sociologie urbaine ce critère sera apprécié au regard de la présence des compétences dont dispose le candidat. Il est précisé que le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 244-509865 (2017-12-18)
Avis d'attribution de marché (2018-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 476 375 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BBMCG — marchés bureau 4.06.RT Boîte de distribution 4.35.RF 121, avenue de France, CS 51388
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-06 📅
Date de publication: 2018-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 216-494525
Se réfère à l'avis: 2017/S 244-509865
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Analyses, intentions et méthodologies du candidat
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-10 📅
Nom: EURL Michel Guthmann — Architecte et urbaniste (MG-AU)
Adresse postale: 10 bis rue Bisson
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: http://mg-au.fr 🌏
Nom: SAS Altitude 35
Adresse postale: 28 rue du Canal
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: SAS Alphaville
Adresse postale: 6 rue Léon Jouhaux
Code postal: 75010
Adresse Internet: http://alphaville.fr 🌏
Nom: SARL Roland Ribi et associés
Adresse postale: 15 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67002
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://rra.fr 🌏
Nom: SARL le Sens de la Ville
Adresse postale: 3 rue Laurence Savart
Adresse Internet: http://lesensdelaville.com 🌏
Nom: SAS Syvil — architectures du système ville
Adresse postale: 127 rue Pelleport
Adresse Internet: http://syvil.eu 🌏
Nom: sARL EVP Ingénierie
Adresse postale: 80 rue du Faubourg Saint-Denis
Adresse Internet: http://evp-ingenierie.com 🌏
Nom: Selarl MA-GEO Morel associés
Adresse postale: 51 boulevard de Strasbourg
Commune postale: Lille
Code postal: 59044
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://ma-geo.fr 🌏
Nom: SAS Franck Boutté Consultants
Adresse postale: 43 bis rue d'Hautpoul
Code postal: 75019
Adresse Internet: http://franck-boutte.com 🌏
Nom: Association loi 1901 ANPU, agence nationale de psychanalyse urbaine
Adresse postale: Le Nom du Titre, 33 route de Darnétal
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: http://anpu.fr 🌏
Nom: SARL Cronos Conseil
Adresse postale: 26 rue du Buisson Saint-Louis
Adresse Internet: http://cronos-conseil.fr 🌏
Valeur totale du marché: 476 375 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 216-494525 (2018-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 476 375 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BBMCG — marchés bureau 4.06.RT Boîte de distribution 4.35.RF 121, avenue de France, CS 51388
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-06 📅
Date de publication: 2018-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 216-494525
Se réfère à l'avis: 2017/S 244-509865
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Les tranches optionnelles sont au nombre de 5 et portent les intitulés suivants:
— To 1 réalisation des documents nécessités par les différentes procédures et réglementations administratives et participation à la concertation et intervention aux autres procédures de participation du public (enquête publiques...),
— To 2:
—— mission 1 élaboration d'un cahier global de recommandations urbaines, architecturales, paysagères et environnementales sur l'ensemble du périmètre opérationnel,
—— mission 2 élaboration de cahiers de prescriptions en fonction des besoins sur différents sous-secteurs de la porte de la Villette (estimation 5 cahiers),
—— mission 3 suivi, coordination de la conception d'ensemble, contrôle de la cohérence architecturale, urbaine et paysagère et animation d'ateliers pour coordonner le travail des différents MOA/MOE, suivi urbain et architectural,
— To 3 études complémentaires suivant actualité des besoins,
— To 4 assistance à la concertation postérieurement à la tranche ferme,
— To 5 réalisation de maquettes et mise à jour.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Analyses, intentions et méthodologies du candidat
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-10 📅
Nom: EURL Michel Guthmann — Architecte et urbaniste (MG-AU)
Adresse postale: 10 bis rue Bisson
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: http://mg-au.fr 🌏
Nom: SAS Altitude 35
Adresse postale: 28 rue du Canal
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: SAS Alphaville
Adresse postale: 6 rue Léon Jouhaux
Code postal: 75010
Adresse Internet: http://alphaville.fr 🌏
Nom: SARL Roland Ribi et associés
Adresse postale: 15 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67002
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://rra.fr 🌏
Nom: SARL le Sens de la Ville
Adresse postale: 3 rue Laurence Savart
Adresse Internet: http://lesensdelaville.com 🌏
Nom: SAS Syvil — architectures du système ville
Adresse postale: 127 rue Pelleport
Adresse Internet: http://syvil.eu 🌏
Nom: sARL EVP Ingénierie
Adresse postale: 80 rue du Faubourg Saint-Denis
Adresse Internet: http://evp-ingenierie.com 🌏
Nom: Selarl MA-GEO Morel associés
Adresse postale: 51 boulevard de Strasbourg
Commune postale: Lille
Code postal: 59044
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://ma-geo.fr 🌏
Nom: SAS Franck Boutté Consultants
Adresse postale: 43 bis rue d'Hautpoul
Code postal: 75019
Adresse Internet: http://franck-boutte.com 🌏
Nom: Association loi 1901 ANPU, agence nationale de psychanalyse urbaine
Adresse postale: Le Nom du Titre, 33 route de Darnétal
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: http://anpu.fr 🌏
Nom: SARL Cronos Conseil
Adresse postale: 26 rue du Buisson Saint-Louis
Adresse Internet: http://cronos-conseil.fr 🌏
Valeur totale du marché: 476 375 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Référence
Informations complémentaires
Les tranches optionnelles sont au nombre de 5 et portent les intitulés suivants:
— To 1 réalisation des documents nécessités par les différentes procédures et réglementations administratives et participation à la concertation et intervention aux autres procédures de participation du public (enquête publiques...),
— To 2:
—— mission 1 élaboration d'un cahier global de recommandations urbaines, architecturales, paysagères et environnementales sur l'ensemble du périmètre opérationnel,
—— mission 2 élaboration de cahiers de prescriptions en fonction des besoins sur différents sous-secteurs de la porte de la Villette (estimation 5 cahiers),
—— mission 3 suivi, coordination de la conception d'ensemble, contrôle de la cohérence architecturale, urbaine et paysagère et animation d'ateliers pour coordonner le travail des différents MOA/MOE, suivi urbain et architectural,
— To 3 études complémentaires suivant actualité des besoins,
— To 4 assistance à la concertation postérieurement à la tranche ferme,
— To 5 réalisation de maquettes et mise à jour.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
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