Entretien des espaces verts

Nantes métropole aménagement

Prestations d'entretien des espaces verts des sites gérés par Nantes Métropole aménagement dans le cadre de ses activités de gestion immobilière et d'aménagement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-03-02 Avis de marché
2018-05-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 1451-DLE
Brève description:
Prestations d'entretien des espaces verts des sites gérés par Nantes Métropole aménagement dans le cadre de ses activités de gestion immobilière et d'aménagement.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole aménagement
Adresse postale: 2 avenue Carnot, BP 50906
Code postal: 44009
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes-amenagement.fr/ 🌏
Courrier électronique: florence.cassard@nantes-am.com 📧
URL des documents: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_TCA9bkZuB0 🌏
URL pour la participation: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2018_TCA9bkZuB0&v=1 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-02 📅
Date limite de soumission: 2018-04-04 📅
Date de publication: 2018-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 045-098780
Numéro JO-S: 45

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 18 mois
Description des renouvellements:
L'échéance du marché est fixée au 31.12.2019. Il pourra être reconduit une fois pour une durée de 3 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communes de l'agglomération Nantaise.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. En l'absence du DC1, une déclaration sur l'honneur (modèle annexé au règlement de la consultation) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet. La justification permettant à l'entreprise d'accéder au marché réservé.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Siège de Nantes Métropole aménagement.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_TCA9bkZuB0 🌏
Commune postale: Nantes cedex 1
Point de contact: Renseignements techniques auprès de Monsieur Bougie
Courrier électronique: frederic.bougie@nantes-am.com 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_JLZ-5szSe8&v=1&selected=0 🌏
Point de contact: Pour l'envoi des offres sous format papier: Nantes Métropole, aménagement adresse: 4 avenue Carnot — BP 50906, 44009 Nantes Cedex 1 — Mention à porter sur le pli: offre pour GI, entretien des Espaces Verts — candidat: …
Courrier électronique: claudine.vaillier@nantes-am.com 📧
Adresse Internet: https://nantes-am.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: Cité-judiciaire, 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel: introduction d'un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile,
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— référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009 et des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile,sauf à avoir préalablement introduit un référé pré-contractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
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Source: OJS 2018/S 045-098780 (2018-03-02)
Avis d'attribution de marché (2018-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations d'entretien des espaces verts des sites gérés par Nantes Métropole Aménagement dans le cadre de ses activités de gestion immobilière et d'aménagement.
Valeur totale du marché: 31172.15 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole Amenagement

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-24 📅
Date de publication: 2018-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 098-224317
Se réfère à l'avis: 2018/S 045-098780
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
La valeur totale finale du marché indiquée à l'article V.4.2 correspond à la somme du montant forfaitaire du volet A de l'accord-cadre, soit: 19 201,00 EUR (HT), et, du montant résultant du détail estimatif pour le volet B, soit: 11 971,15 EUR (HT). L'accord cadre est passé sans minimum, ni maximum.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communes de l'agglomération nantaise.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire justificatif
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-18 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société Publique Locale

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: introduction d'un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile. Référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009 et des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
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Source: OJS 2018/S 098-224317 (2018-05-24)