2026-03-26   AC BDC Mise en oeuvre de la politique de vente, gestion des copropriétés de l'OPH de l'AISNE et commercialisation ou... (OFFICE PUBLIC HABITAT AISNE)
AC BDC Mise en oeuvre de la politique de vente, gestion des copropriétés de l'OPH de l'AISNE et commercialisation ou vente de logements en accession sociale Voir la passation de marché »
2026-02-11   Accord cadre commercialisateur (SA HLM Toit et Joie)
Le présent marché concerne la réalisation, sur bons de commande, de prestations de commercialisation de logements en lot et en bloc appartement à Toit et Joie. Voir la passation de marché »
2026-02-11   Accord-cadre de services pour la commercialisation des logements neufs de 3F Sud (3F Sud)
Accord-cadre de services pour la commercialisation des logements neufs de 3F Sud Voir la passation de marché »
2026-01-30   ACCORD-CADRE : MISSION DE COMMERCIALISATION DE LOGEMENTS ANCIENS (3F NORMANVIE)
ACCORD-CADRE : MISSION DE COMMERCIALISATION DE LOGEMENTS ANCIENS Voir la passation de marché »
2026-01-21   Accord-cadre de vente et de commercialisation de logements libres et occupés appartenant à COSIVIA et COSIVIA FONCIERE (COSIVIA)
La consultation porte sur les prestations de commercialisation à l'unité de logements vacants et occupés, d'annexes et autres locaux, dans le cadre de la vente de logements HLM et vente de logements intermédiaires dont COSIVIA et COSIVIA Foncière sont propriétaires Voir la passation de marché »
2025-12-11   Accord-cadre de Commercialisation de logements neufs et anciens pour Toulouse Métropole Habitat (Toulouse Métropole Habitat)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre a pour objet de fournir des prestations de commercialisation des logements de Toulouse Métropole Habitat anciens d'une part, et neufs d'autre part, par le biais du dispositif Prêt Social Location - Accession (PSLA) et/ou Bail réel solidaire (BRS) et/ou accession directe Voir la passation de marché »
2025-12-02   AC-BDC Mise en oeuvre de la politique de vente, gestion des copropriétés de l'OPH de l'AISNE et commercialisation ou... (OFFICE PUBLIC HABITAT AISNE)
AC-BDC Mise en oeuvre de la politique de vente, gestion des copropriétés de l'OPH de l'AISNE et commercialisation ou vente de logements en accession sociale ou vente de logements en accession Voir la passation de marché »
2025-11-19   COMMERCIALISATION DE VENTE EN BLOC DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (Alliade Habitat)
Le présent marché a pour objet d'assurer la commercialisation en vue de la vente en bloc de 11 immeubles de logements sociaux à usage d'habitation, de commerces et d'emplacements de stationnements pour le compte de la société anonyme d'HLM ALLIADE HABITAT. Le marché s'applique aux interventions réalisées sur le territoire de la région Auvergne-Rhône-Alpes, incluant notamment les communes de Saint-Étienne, Lyon, Villeurbanne, Vaulx-en-Velin, Vénissieux et leurs alentours. Voir la passation de marché »
2025-10-29   Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires relatif à un mandat simple pour la commercialisation de... (Promologis)
- Chaque lot est multi-attributaires avec un maximum de trois titulaires - Les candidats peuvent remettre une offre pour un ou plusieurs lots Voir la passation de marché »
2025-10-07   MANDAT DE COMMERCIALISATION DE LOGEMENTS NEUF EN ACCESSION SOCIALE (Logiouest)
MANDAT DE COMMERCIALISATION DE LOGEMENTS NEUF EN ACCESSION SOCIALE Marché à tranche Voir la passation de marché »
2025-09-01   Marché de mandat de commercialisation (Caen la Mer Habitat)
Marché de mandat de commercialisation Voir la passation de marché »
2025-07-24   Marché de commercialisation de 33 logements en accession sociale en TVA réduite à Venissieux (Poste Habitat Rhône-Alpes)
Le marché porte sur une mission de commercialisation de 33 logements situés boulevard Novy Jicin sur la commune de Vénissieux. Le projet est porté par la "SCCV Novy Jicin" dans laquelle se sont associés Poste Habitat Rhone Alpes et la SACOVIV. Les ventes se réaliseront en TVA réduite pour les logements de typologie "intermédiaire" (1T5 / 17 T4 / 11 T3 / 4 T2) y compris leurs annexes (places de stationnement). Les ventes cibleront des ménages sous plafonds de ressources et le prix de vente respectera le … Voir la passation de marché »
2025-07-11   Accord-cadre à bons de commande de prestations de conseil, de valorisation immobilière et de commercialisation... (Antin Résidences (75))
Le présent marché concernent des prestations de conseils de valorisation immobilière et de commercialisation d'ensemble immobiliers en bloc et de vente à l'unité du patrimoine d'Antin résidences et de CPH Arcade VYV. Lieu(x) d'exécution : Ile-de-France et Oise. Voir la passation de marché »
2025-07-11   CONCESSION D'AMENAGEMENT POUR LA réalisation DE LA ZONE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES INTERCOMMUNALE DE SARTRE (cdc du sud gironde)
CONCESSION D'AMÉNAGEMENT POUR LA RÉALISATION DE LA ZONE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES INTERCOMMUNALE DE SARTRE Voir la passation de marché »
2025-04-30   L'accord-cadre à bons de commande pour des prestations de commercialisation d'un ensemble immobilier composé de 20... (Logial-Coop)
L'accord-cadre n'est pas alloti, car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes. L'accord-cadre n'est pas décomposé en tranches. Les variantes facultatives ne sont pas autorisées Voir la passation de marché »
2025-04-30   Appel à Manifestations - LIEVIN - Cessation de la charge Foncière du Macro lot et établissement d'un programme immobilier (Flandre Opale Habitat)
cette consultation est organisée par FLANDRE OPALE HABITAT. Elle vise à sélectionner plusieurs opérateurs immobiliers, dont le profil et les références sont en adéquation avec les ambitions du projet urbain, pour entamer un processus collaboratif en vue de céder la charge foncière du Macrolot et établir un programme immobilier. Voir la passation de marché »
2025-04-28   Prestations de mises aux enchères et de vente de biens immobiliers issus du domaine privé de la Commune d'Ermont (commune d'ermont)
Prestations de mises aux enchères et de vente de biens immobiliers issus du domaine privé de la Commune d'Ermont Voir la passation de marché »
2025-04-23   Marché à bons de commande de mandats de vente d'immeuble par courtage aux enchères pour le compte de l'Agence de... (Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués)
Marché à bons de commande de mandats de vente d'immeuble par courtage aux enchères pour le compte de l'Agence de Gestion et de Recouvrement des Avoirs Saisis et Confisqués en France métropolitaine. Voir la passation de marché »
2025-04-16   Commercialisation de locaux tertiaires 5/7/9 cours Suchet à LYON 69002 (ICF habitat Sud-Est Méditerranée)
Commercialisation de locaux tertiaires 5/7/9 cours Suchet à LYON 69002 Voir la passation de marché »
2025-04-04   Mission de commercialisation : - Lot 1 : 18 logements en « Bail réel Solidaire » (BRS) et 9 places de stationnement... (EST ENSEMBLE HABITAT)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Mission de commercialisation : - Lot 1 : 18 logements en « Bail réel Solidaire » (BRS) et 9 places de stationnement souterrain sis 34 rue des Messiers à Montreuil, - Lot 2 : 9 logements en « Bail réel Solidaire » (BRS) sis 54 rue de Romainville à Montreuil , - Lot 3 : 19 logements en « Bail réel Solidaire » (BRS), 8 places de stationnement souterrain et 2 locaux d'activités sis 44 boulevard Henri … Voir la passation de marché »
2025-03-17   ACCORD-CADRE Mandat non-exclusif de commercialisation de patrimoine - Groupe BATIGERE (BATIGERE HABITAT)
Mise en place d'un accord-cadre à bons de commande relatif à la commercialisation du patrimoine cessible (à la découpe ou en bloc, tous actifs confondus) des membres du groupement. Accord cadre mono-attributaire (1 seul titulaire), est sans montant minimum de prestations à exécuter mais un montant maximum fixé à 6 000 opérations immobilières de commercialisation (sur la durée totale du marché et marché de prestations similaires, le cas échéant). Coordonnateur groupement de commandes : BATIGERE HABITAT Voir la passation de marché »
2024-12-13   Mandat simple de commercialisation de biens immobiliers en Accession sociale (départements 33, 40, 64, 17 et 24) (Domofrance)
Mandat simple de commercialisation de biens immobiliers en Accession sociale (départements 33, 40, 64, 17 et 24) Voir la passation de marché »
2024-12-06   Mission d'assistance et de conseil à la commercialisation de plusieurs résidences pour le compte de l'Immobilière du... (Société anonyme immobilière du Moulin Vert)
La consultation a pour objet une mission d'assistance à la vente de plusieurs résidences dont l'Immobilière du Moulin Vert est propriétaire Voir la passation de marché »
2024-12-05   Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la commercialisation de logements (vallée Sud Habitat)
Aide à la vente de logements sociaux anciens comme neufs. L'objectif étant de poursuivre la vente des logements anciens du périmètre cessible, voire de l'agrandir, et d'accompagner l'Office dans des opérations en VEFA le cas échéant Voir la passation de marché »
2024-10-14   Mandat pour la recherche d'acquéreurs dans le cadre de la vente des biens immobiliers du Département (Département des Hauts-de-Seine)
Le Département des Hauts-de-Seine est une collectivité territoriale soumise au droit public, notamment au Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) et au Code Général de la Propriété des Personnes Publiques (CG3P). Il gère des biens, principalement acquis dans le cadre de ses missions d'intérêt général dans le prolongement de l'exercice de ses compétences sur le territoire. Le Département est propriétaire de plusieurs biens immobiliers faisant partie de son domaine privé qu'il souhaite céder. … Voir la passation de marché »
2024-10-11   ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE COMMERCIALISATION ET DE VENTE EN BLOC & EN LOTS DE... (ICF Nord Est S.A. Hlm)
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE COMMERCIALISATION ET DE VENTE EN BLOC & EN LOTS DE LOGEMENTS, ET DE FONCIER APPARTENANT ICF HABITAT NORD EST Voir la passation de marché »
2024-09-05   MARCHE POUR LA PASSATION D'UN MANDAT DE COMMERCIALISATION ET DE VENTE DE 53 LOGEMENTS LIBRES A NEUILLY-SUR-SEINE... (Groupe CDC Habitat Social - GIE GRAND PARIS HABITAT)
Dans le cadre de l'opération de construction d'équipements publics, de 201 logements sociaux et 53 logements en accession libre, le GIE Grand Paris Habitat entend recourir à des prestataires externes pour commercialiser les 53 lots en accession libre. Le présent règlement de la consultation porte sur la passation d'un mandat de commercialisation et de vente, portant sur les 53 logements libres en état futur d'achèvement. L'ensemble immobilier se situe en cœur d'îlot au 167 avenue Charles de Gaulle à … Voir la passation de marché »
2024-09-03   MARCHE POUR PASSATION D'UN MANDAT DE COMMERCIALISATION POUR LA VENTE EN BLOC DE 53 LOGEMENTS LIBRES A... (Groupe CDC Habitat Social - GIE GRAND PARIS HABITAT)
Dans le cadre de l'opération de construction d'équipements publics, de 201 logements sociaux et 53 logements en accession libre, le GIE Grand Paris Habitat entend recourir à des prestataires externes pour la recherche d'acquéreur en vue de la vente en bloc de 53 lots en accession libre en état futur d'achèvement. Le présent règlement de la consultation porte sur la passation d'un mandat de commecialisation, portant sur les 53 logements libres, 74 places de stationnements et 29 caves en état futur … Voir la passation de marché »
2024-07-25   Mission de commercialisation de logements vacants ou aux locataires occupants (Foncière logement (75))
Réalisation de prestations de commercialisation de logements vacants, ou aux locataires en place, mis en vente par l'Association FONCIERE LOGEMENT dans le cadre de son programme d'aliénations, ainsi que le pilotage des diagnostics réglementaires immobiliers de cession. Voir la passation de marché »
2024-07-19   ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE COMMERCIALISATION ET DE VENTE EN BLOC & EN LOTS DE... (Icf la Sablière S.A. Hlm)
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE COMMERCIALISATION ET DE VENTE EN BLOC & EN LOTS DE LOGEMENTS, ET DE FONCIER APPARTENANT ICF HABITAT LA SABLIERE Voir la passation de marché »
2024-07-18   Marché de commercialisation de 28 logements dans un immeuble neuf appartenant à TOIT ET JOIE (SA HLM Toit et Joie)
Le marché porte sur une mission de commercialisation, dans le cadre de la vente en TVA réduite de 28 logements (1T5 / 8 T4 / 13 T3 / 6 T2) y compris leurs annexes (cave, box, place de stationnement...), propriété de TOIT ET JOIE, situés : 2 à 16 rue des Fauvettes à l'Hay les Roses (94240) Voir la passation de marché »
2024-05-27   Accord cadre à marchés subséquents - Service de commercialisation concernant la vente de tout type de patrimoine de... (Hauts-de-Seine Habitat - OPH)
La présente consultation a pour objet de confier des mandats exclusifs de location et/ou de vente pour la commercialisation, et le suivi des dossiers clients jusqu'à la signature des actes authentiques de vente (ou jusqu'à la signature des baux), ainsi que des prestations de service pour le montage administratif, réglementaire, juridique et financier de logements ou commerces occupés et libres appartenant à HDSH. Il est précisé que les biens, objet du maché, se situent en Ile de France et principalement … Voir la passation de marché »
2024-05-03   Marché de mandat de commercialisation et de vente de biens immobiliers pour la SEM Seine Ouest Habitat et Patrimoine. (SEM Seine Ouest Habitat et Patrimoine)
Le marché est un marché ordinaire conclu à compter de sa date de notification jusqu'à la vente des biens prévue à la fin de l'année 2024. Voir la passation de marché »
2024-04-05   Prestations de commercialisation et de vente du patrimoine d'ICF Habitat Atlantique (ICF Atlantique S.A. HLM)
Prestations de commercialisation et de vente du patrimoine d'ICF Habitat Atlantique Voir la passation de marché »
2024-03-22   Mission de commercialisation d'un programme résidentiel de 27 logements vendu sous condition de plafonds de... (Sollar)
Les missions confiées concernent aussi bien les études et l’assistance à la conception que la vente des lots, à savoir notamment : Assistance à la fixation des prix de vente : établissement d’une grille de prix par lot ;Étude de marché préalable ainsi que toutes les actualisations nécessaires au cours de la commercialisation ; Étude du marché locatif local, en cohérence avec les dispositions fiscales des lois de finance applicables, dans le cadre de l’accession sociale à la propriété ; Établissement d’un … Voir la passation de marché »
2024-03-14   Commercialisation de 49 logements et 25 parkings en accession sociale BRS à Maisons-Alfort - 20 rue Charles Martigny (Maisons-Alfort Habitat)
Mandat de commercialisation de 49 logements et 25 parkings en accession sociale BRS à Maisons-Alfort - 20 rue Charles Martigny Voir la passation de marché »
2024-03-13   Commercialisation pour la Vente en l'Etat Futur d'Achèvement (VEFA) de 54 logements et 54 parkings à Maisons-Alfort... (Maisons-Alfort Habitat)
Mandat de commercialisation pour la Vente en l'Etat Futur d'Achèvement (VEFA) de 54 logements et 54 parkings à Maisons-Alfort - 20 rue Charles Martigny Voir la passation de marché »
2024-03-05   Marché de services de commercialisation en vue de la vente en bloc de logements locatifs sociaux (Alliade Habitat)
Le présent marché a pour objet d'assurer la commercialisation en vue de la vente en bloc de 6 ensembles immobiliers de logements sociaux à usage d'habitation, de commerces et d'emplacements de stationnements pour le compte de la société anonyme d'HLM ALLIADE HABITAT selon liste précisément établie en annexe n°1 du CCP, soit 699 logements, répartis en 2 lots géographiques. Voir la passation de marché »
2024-02-22   ACCORD-CADRE DE MISES AUX ENCHERES ET DE VENTES DE BIENS IMMOBILIERS ISSUS DU DOMAINE PRIVE DE LA VILLE D'EAUBONNE (ville d'eaubonne)
ACCORD-CADRE DE MISES AUX ENCHERES ET DE VENTES DE BIENS IMMOBILIERS ISSUS DU DOMAINE PRIVE DE LA VILLE D'EAUBONNE Voir la passation de marché »
2024-02-07   Concession de redynamisation commerciale sur le territoire de Coeur d'Essonne agglomération (Coeur Essonne Agglomération)
Concession de redynamisation commerciale sur le territoire de Coeur d'Essonne agglomération Voir la passation de marché »
2024-01-24   Cession foncière avec charges d'intérêt général pour la reconversion de l'îlot Gare, friche urbaine d'environ 2,15 ha. (Commune de Sainte-Pazanne)
Le(s) opérateur(s) procédera(ont) à l'acquisition d'un foncier libre de toute occupation, et de tout encombrement (bâtiments et infrastructures), et compatible avec l'usage projeté. Le projet immobilier sera réalisé au seul risque de l'opérateur immobilier. Il s'agira d'une opération sous maîtrise d'ouvrage privée. Le projet réalisé et financé par l'(es) opérateur(s) intègrera les équipements propres à l'opération immobilière (immeubles, stationnement résidentiel, espaces extérieurs à vocation privative … Voir la passation de marché »
2023-12-22   MANDAT SIMPLE DE COMMERCIALISATION DE BIENS IMMOBILIERS AXANIS - SANS EXCLUSIVITE (Axanis)
MANDAT SIMPLE DE COMMERCIALISATION DE BIENS IMMOBILIERS AXANIS - SANS EXCLUSIVITE Voir la passation de marché »
2023-12-20   Mandat simple de commercialisation de biens immobiliers en Bail Réel Solidaire (Domofrance)
Mandat simple de commercialisation de biens immobiliers en Bail Réel Solidaire Voir la passation de marché »
2023-11-08   Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de commercialisation et de vente en lots de logements occupés... (RLF- Résidences le logement des Fonctionnaires (« RLF »), et iRLF filiale de logement intermédiaire de RLF.)
La présente consultation concerne l'exécution de prestations de commercialisation et de vente à l'unité de logements occupés et libres pour le compte de RLF- Résidences le logement des Fonctionnaires (« RLF »), et iRLF filiale de logement intermédiaire de RLF. Les conditions d'exécution de la mission sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) commun aux 2 lots. L'accord-cadre est alloti en 2 lots, mais il n'est pas décomposé en tranches. Voir la passation de marché »
2023-10-26   Mandat simple de commercialisation de biens immobiliers Plurial Novilia et MCCA (Départements 77 et 91) (Plurial Novilia)
Mandat simple de commercialisation de biens immobiliers Plurial Novilia et MCCA (Départements 77 et 91) Voir la passation de marché »
2023-10-05   Accord-cadre à bons de commande se rapportant à la commercialisation des logements anciens (vente HLM) période 2024-2027 (OPH Angers Loire Habitat)
Le présent accord-cadre concerne la commercialisation des logements vacants du parc immobilier d’Angers Loire Habitat, inscrits dans la Convention d’Utilité Sociale (2021-2026). Voir la passation de marché »