Accord cadre commercialisateur
SA HLM Toit et Joie
Le présent marché concerne la réalisation, sur bons de commande, de prestations de commercialisation de logements en lot et en bloc appartement à Toit et Joie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre commercialisateur
Brève description:
Produits/services: Vente de biens immobiliers 📦
Description
Description du marché:
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-16 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 160 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SA HLM Toit et Joie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 82 rue Blomet
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nina.colavet@toitetjoie.com 📧
Téléphone: +33 140434400 📞
URL: https://www.toitetjoie.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://toitetjoie.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://toitetjoie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7617_1145772.html 🌏
URL de participation: https://toitetjoie.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 031-106523 (2026-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre commercialisateur
Brève description:
Le présent marché concerne la réalisation, sur bons de commande, de prestations de commercialisation de logements en lot et en bloc appartement à Toit et Joie.
Type de contrat: Services
Produits/services: Vente de biens immobiliers 📦
Description
Description du marché:
Le présent marché concerne la réalisation, sur bons de commande, de prestations de commercialisation de logements en lot et en bloc appartenant à Toit et Joie.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-16 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 160 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SA HLM Toit et Joie
Numéro d'enregistrement national:
57215017500022
Adresse postale: 82 rue Blomet
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nina.colavet@toitetjoie.com 📧
Téléphone: +33 140434400 📞
URL: https://www.toitetjoie.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://toitetjoie.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://toitetjoie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7617_1145772.html 🌏
URL de participation: https://toitetjoie.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
177 501 111 01763
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 031-106523 (2026-02-11)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕