Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires relatif à un mandat simple pour la commercialisation de logements vacants ou occupés du Patrimoine du groupement de commande
Promologis
- Chaque lot est multi-attributaires avec un maximum de trois titulaires - Les candidats peuvent remettre une offre pour un ou plusieurs lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aquitaine › Gironde
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires relatif à un mandat simple pour la commercialisation de logements vacants ou occupés du Patrimoine du groupement de commande
Brève description:
Produits/services: Vente de biens immobiliers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Département du Tarn et Garonne (82)
Description du marché: Département du Tarn et Garonne (82)
Produits/services supplémentaires: Vente de biens immobiliers 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Département des Hautes-Pyrénées (65)
Description du marché: Département des Hautes-Pyrénées (65)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Département de la Haute-Garonne (31)
Description du marché: Département de la Haute-Garonne (31)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Département de l'Hérault et du Gard (34 et 30)
Description du marché: Département de l'Hérault et du Gard (34 et 30)
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Département du Tarn (81)
Description du marché: Département du Tarn (81)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-28 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-28 15:00:00 📅
Lieu: Toulouse
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Promologis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue du Dr Sanières
Code postal: 31007
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PACHEU Philippe
Courrier électronique: s.tort@promologis.fr 📧
Téléphone: 0561105152 📞
URL: http://www.promologis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladepeche-marchepublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=40581 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=40581 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: 0547339000 📞
Fax: 0556013664 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 209-719908 (2025-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires relatif à un mandat simple pour la commercialisation de logements vacants ou occupés du Patrimoine du groupement de commande
Brève description:
- Chaque lot est multi-attributaires avec un maximum de trois titulaires
- Les candidats peuvent remettre une offre pour un ou plusieurs lots
Type de contrat: Services
Produits/services: Vente de biens immobiliers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Département du Tarn et Garonne (82)
Description du marché: Département du Tarn et Garonne (82)
Produits/services supplémentaires: Vente de biens immobiliers 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
En cas de non reconduction, Promologis en informera le titulaire du marché au moins deux 2
mois avant la date anniversaire du marché, par lettre recommandée avec accusé de réception
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Département des Hautes-Pyrénées (65)
Description du marché: Département des Hautes-Pyrénées (65)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Département de la Haute-Garonne (31)
Description du marché: Département de la Haute-Garonne (31)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Département de l'Hérault et du Gard (34 et 30)
Description du marché: Département de l'Hérault et du Gard (34 et 30)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Département du Tarn (81)
Description du marché: Département du Tarn (81)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-28 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-28 15:00:00 📅
Lieu: Toulouse
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Promologis
Numéro d'enregistrement national:
330
Adresse postale: 2 rue du Dr Sanières
Code postal: 31007
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PACHEU Philippe
Courrier électronique: s.tort@promologis.fr 📧
Téléphone: 0561105152 📞
URL: http://www.promologis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladepeche-marchepublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=40581 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=40581 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les bons de commande seront attribués selon un système de tour de rôle, dans le respect du principe d'égalité de traitement entre les titulaires.
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
D91DC4B3-C205-792C-C007145B348EA8F3
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: 0547339000 📞
Fax: 0556013664 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 209-719908 (2025-10-29)
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