2023-10-20marché de services d'assurances (Île de France Mobilités)
la présente consultation porte sur la mise en concurrence des contrats d'assurance pour la construction d'un Centre Opérationnel Bus à Bondoufle (assurance tous risques chantier, assurance de responsabilité civile du maître d'ouvrage ), des contrats d'assurance pour la construction du prolongement du tramway T7 (assurance tous risques chantier, assurance de responsabilité civile du maître d'ouvrage) et des contrats d'assurance dommages-aux-biens des bâtiments de transport
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2023-10-19services D'Assurances Pour La Commune De Sassenage Et Son Ccas (Commune de Sassenage)
le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la commune de Sassenage et son Ccas.Le dossier de consultation comporte une solution de base. L'Entreprise devra répondre impérativement à la solution de base : à défaut, leur offre sera considérée comme irrégulière.*solutions alternativesle dossier de consultation comporte une solution de base et une (des) solution(s) alternative(s) portant sur le niveau de franchise. La solution de …
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2023-10-19PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE (Institut du monde arabe)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services d'assurance pour le compte de l'Institut du monde arabe. Le détail des prestations à fournir figure dans le cahier des clauses techniques particulières propre à chaque lot (C.C.T.P).
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2023-10-18prestations de services d'assurance (Université de Picardie)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La présente consultation est lancée sous forme de procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2124-2 du Code de la commande publique. Les lots 1, 2, 3, 4, 6, 7, 8 sont dévolus en marché ordinaire.Le lot 5 fait l'objet d'un accord cadre. Cet accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200.000 euro(s) Ht, il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 …
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2023-10-17prestations de services d'assurances (Ville de La Riche)
le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés pour chacun des lots à savoir : lot no1 - dommages aux biens ; lot no2 - responsabilité civile ; lot no3 - parc automobile, pour le compte du groupement de commande Ville de La Riche / ccas de La Riche. Chaque membre du groupement passera un contrat distinct auprès de l'attributaire retenu par le coordonnateur
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2023-10-17prestations d'assurances destinées à la SPL Saumur Agglobus (Centrale d'achat du transport public)
la présente consultation lancée par la centrale d'achat du transport public (ci-après la "Catp"), agissant sur le fondement de l'article L. 2113-2 2° du Code de la commande publique, a pour objet la passation d'un marché public relatif aux prestations d'assurances destinées à la Société Publique Locale (spl) saumur agglobus, en sa qualité d'entité adjudicatrice chargée d'exploiter des réseaux de transport public. Les prestations d'assurances sont, notamment, les suivantes : assurances automobile : BUS - …
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2023-10-13souscription Des Contrats D'Assurances (commune de grand couronne)
consultation lancée par un groupement de commandes.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Souscription des contrats d'assurances pour groupement de commandes constitués entre la Commune de Grand Couronne et son Ccas
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