PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE
Toulouse business school EESC
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance de TOULOUSE BUSINESS SCHOOL EESC
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurances accidents et maladie › Services d'assurance accidents
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile générale
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance dommages ou pertes
Numéro de référence: 2327L00
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance de TOULOUSE BUSINESS SCHOOL EESC”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Services d'assurance accidents 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Business School EESC
Adresse postale: 1 place Alphonse Jourdain CS 66810
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse cedex 7
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: m.pinoteau@tbs-education.fr 📧
Téléphone: +33 5561294779 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2407114&orgAcronyme=l2m 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2407114&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-20 📅
Date limite de soumission: 2023-11-24 📅
Date de publication: 2023-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 206-646683
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est disponible en téléchargement sur la PLACE https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence 2327L00Les renseignements...”
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“Néant”
Intitulé du lot: Dommages aux biens
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Dommages aux biens”
Durée de l'accord: 72 mois
Intitulé du lot: Flotte automobile et auto missions
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Flotte automobile et auto missions”
Intitulé du lot: Responsabilité générale
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Responsabilité générale”
Intitulé du lot: Responsabilité civile des dirigeants
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Responsabilité civile des dirigeants”
Intitulé du lot: Assistance rapatriement collaborateurs
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Assistance rapatriement collaborateurs”
Intitulé du lot: Assistance rapatriement étudiants
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Assistance rapatriement étudiants”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Une déclaration sur l'honneur du candidat, signée par une personne (nommément désignée) ayant capacité à engager l'opérateur économique, au sens de...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement d'Enseignement Supérieur Consulaire
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2407114&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“A l'issue du marché”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite avant la conclusion du...”
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 206-646683 (2023-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance dommages ou pertes
Numéro de référence: 2327L00
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance de TOULOUSE BUSINESS SCHOOL EESC”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Services d'assurance accidents 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Business School EESC
Adresse postale: 1 place Alphonse Jourdain CS 66810
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse cedex 7
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: m.pinoteau@tbs-education.fr 📧
Téléphone: +33 5561294779 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2407114&orgAcronyme=l2m 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2407114&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-20 📅
Date limite de soumission: 2023-11-24 📅
Date de publication: 2023-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 206-646683
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est disponible en téléchargement sur la PLACE https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence 2327L00Les renseignements...”
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“Néant”
Intitulé du lot: Dommages aux biens
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Dommages aux biens”
Durée de l'accord: 72 mois
Intitulé du lot: Flotte automobile et auto missions
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Flotte automobile et auto missions”
Intitulé du lot: Responsabilité générale
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Responsabilité générale”
Intitulé du lot: Responsabilité civile des dirigeants
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Responsabilité civile des dirigeants”
Intitulé du lot: Assistance rapatriement collaborateurs
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Assistance rapatriement collaborateurs”
Intitulé du lot: Assistance rapatriement étudiants
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Assistance rapatriement étudiants”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Une déclaration sur l'honneur du candidat, signée par une personne (nommément désignée) ayant capacité à engager l'opérateur économique, au sens de...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement d'Enseignement Supérieur Consulaire
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2407114&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“A l'issue du marché”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative) : la requête doit être introduite avant la conclusion du...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 206-646683 (2023-10-20)
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