prestations d'assurances pour les besoins d'amiens Metropole, de l'esad et du Ccas de la Ville d'amiens
Amiens métropole
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires (primes)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance intempéries › Services d'assurance pertes financières
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de bateaux
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 23-059ao
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de bateaux 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurance pertes financières 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Somme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: amiens metropole
Adresse postale: hotel de Ville
Code postal: 80027
Commune postale: Amiens
Contact
Adresse Internet: http://www.amiens.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@amiens-metropole.com 📧
URL des documents: https://amiens.fr/marchespublics 🌏
URL pour la participation: https://amiens.fr/marchespublics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-20 📅
Date limite de soumission: 2023-11-20 📅
Date de publication: 2023-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 206-647706
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: assurances des Dommages aux biens et des risques annexes
Numéro du lot: 01
Brève description: assurances des Dommages aux biens et des risques annexes
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Intitulé du lot: assurances de Responsabilité Civile et des risques annexes
Numéro du lot: 02
Brève description: assurances de Responsabilité Civile et des risques annexes
Intitulé du lot: assurances Rc des risques environnementaux des Icpe
Numéro du lot: 03
Brève description: assurances Rc des risques environnementaux des Icpe
Intitulé du lot: assurance de la Navigation de plaisance
Numéro du lot: 04
Brève description: assurance de la Navigation de plaisance
Intitulé du lot: assurances de la Flotte automobile et des risques annexes
Numéro du lot: 05
Brève description: assurances de la Flotte automobile et des risques annexes
Intitulé du lot: assurances de la Protection Fonctionnelle des agents et des élus
Numéro du lot: 06
Brève description: assurances de la Protection Fonctionnelle des agents et des élus
Intitulé du lot: assurances Risques Numériques Cyber
Numéro du lot: 07
Brève description: assurances Risques Numériques Cyber
Intitulé du lot: assurances Tous Risques Objets d?art
Numéro du lot: 08
Brève description: assurances Tous Risques Objets d?art
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: amiens métropole 80000 - amiens
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24800053100173
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://amiens.fr/marchespublics 🌏
URL des documents: https://amiens.fr/marchespublics 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Source: OJS 2023/S 206-647706 (2023-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 23-059ao
Brève description:
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires (primes)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de bateaux 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurance pertes financières 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Somme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: amiens metropole
Adresse postale: hotel de Ville
Code postal: 80027
Commune postale: Amiens
Contact
Adresse Internet: http://www.amiens.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@amiens-metropole.com 📧
URL des documents: https://amiens.fr/marchespublics 🌏
URL pour la participation: https://amiens.fr/marchespublics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-20 📅
Date limite de soumission: 2023-11-20 📅
Date de publication: 2023-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 206-647706
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
le marché est passé pour une durée ferme de 4 ans. La prise d?effet du marché est fixée au 1er janvier 2024. Le terme du marché ne saurait dépasser le 31 décembre 2027. Le marché pourra faire l'objet d'une résiliation avec un préavis de 6 mois à chaque date d'échéance annuelle
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: assurances des Dommages aux biens et des risques annexes
Numéro du lot: 01
Brève description: assurances des Dommages aux biens et des risques annexes
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations complémentaires:
le marché est passé pour une durée ferme de 4 ans. La prise d?effet du marché est fixée au 1er janvier 2024. Le terme du marché ne saurait dépasser le 31 décembre 2027. Le marché pourra faire l'objet d'une résiliation avec un préavis de 6 mois à chaque date d'échéance annuelle
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Numéro du lot: 02
Brève description: assurances de Responsabilité Civile et des risques annexes
Intitulé du lot: assurances Rc des risques environnementaux des Icpe
Numéro du lot: 03
Brève description: assurances Rc des risques environnementaux des Icpe
Intitulé du lot: assurance de la Navigation de plaisance
Numéro du lot: 04
Brève description: assurance de la Navigation de plaisance
Intitulé du lot: assurances de la Flotte automobile et des risques annexes
Numéro du lot: 05
Brève description: assurances de la Flotte automobile et des risques annexes
Intitulé du lot: assurances de la Protection Fonctionnelle des agents et des élus
Numéro du lot: 06
Brève description: assurances de la Protection Fonctionnelle des agents et des élus
Intitulé du lot: assurances Risques Numériques Cyber
Numéro du lot: 07
Brève description: assurances Risques Numériques Cyber
Intitulé du lot: assurances Tous Risques Objets d?art
Numéro du lot: 08
Brève description: assurances Tous Risques Objets d?art
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: amiens métropole 80000 - amiens
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables (prime annuelle fixée par avenant de régularisation établi par l'assureur).Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Sur ressources propres
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24800053100173
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://amiens.fr/marchespublics 🌏
URL des documents: https://amiens.fr/marchespublics 🌏
Référence
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://amiens.fr/marchespublics -Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Source: OJS 2023/S 206-647706 (2023-10-20)
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