2014-04-01   Prestations de service en assurance (Mairie de Genas)
Prestations de service en assurance. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Breteuil assurances courtage SMACL
2014-04-01   Marché d'assurance assurances DO (Dommages ouvrage) CCRD (Contrat collectif de responsabilité décennale) et autres... (Rectorat Aix-Marseille)
Marché d'assurance assurances dommages ouvrage, contrat collectif de responsabilité décennale et autres garanties complémentaires concernant l'opération dite des Fenouillères à Aix-en-Provence. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Smabtp
2014-03-31   Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Commune des Gets (Commune des Gets)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Commune des GETS. Voir la passation de marché »
2014-03-31   Prestation de services en assurances (Ville de Melun)
Passation d'un marché public de prestation de services en assurances pour la ville de Melun. La consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres Ouvert (article 33, 57 à 59 du code des marchés publics). Ce marché comprend 3 lots distincts: — lot nº 1: responsabilité civile générale et risques annexes, — lot nº 2: Dommages aux biens et risques annexes, — lot nº 3: Flotte automobile et risques annexes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SMACL
2014-03-26   Prestations de services d'assurances – 6a (Ville de La Glacerie)
Prestations de services d'assurances. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GAN SMACL
2014-03-24   Assurance dommages aux biens et risques informatiques (Port autonome de Paris)
La présente consultation concerne 3 lots distincts visant à la souscription de contrats d'assurance couvrant les risques suivants: risques relatifs aux biens protégés, risques relatifs aux biens non protégés, risques informatiques. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Verlingue Pas de titulaire
2014-03-24   Souscription d'un contrat d'assurances "tous risques chantier", "dommages-ouvrage", et "constructeur non... (Communaupole de Lens-Liévin)
Souscription d'un contrat d'assurances "tous risques chantier", "dommages-ouvrage", et "constructeur non réalisateur" pour le centre d'interprétation de la 1ère guerre mondiale à Souchez. Voir la passation de marché »
2014-03-21   Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la SA HLM de la Région d'Elbeuf (SA HLM de la Région d'Elbeuf)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la SA HLM de la Région d'Elbeuf. Voir la passation de marché »
2014-03-20   Prestation des services d'assurances (Ville de Lure)
Prestations d'assurances. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: MMA SMACL
2014-03-20   Le marché a pour objet la souscription de 2 contrats d'assurance tous risques chantier et dommages ouvrages/contrat... (Société d'équipement de la région montpelliéraine (SERM))
Le marché a pour objet la souscription de 2 contrats d'assurance tous risques chantier et dommages ouvrages/ constructeur non réalisateur /Contrat collectif de responsabilité décennale par la SERM pour la construction ZAC Nouveau Saint Roch d’un parking silo. Voir la passation de marché »
2014-03-17   Contrats d'assurance (Commune de Joinville-le-Pont)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix : — du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, — de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ront) les différents risques d'assurances du groupement de commandes composé de la Commune et du CCAS de Joinville-le-Pont. La consultation de marchés d'assurances est lancée dans … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sarre et Moselle SMACL Assurances
2014-03-12   Souscription d'un contrat d'assurances (Communauté de communes de la Côte d'Albatre)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix : — du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, — de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ront) les différents risques d'assurances de la Communauté de communes de la Côte d'Albâtre. L'opération d'assurance est décomposée en cinq (5) lots, chacun faisant l'objet d'un … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Déclaré sans suite Groupement Breuteuil Assurance... Groupement Jadis Sas/CFDP Assurances SMACL Assurances
2014-03-12   Prestations de services en assurance (Communauté de communes du Cubzaguais)
Souscription de police d'assurances pour les besoins de la Communauté de communes du Cubzaguais. Le marché est constitué de plusieurs lots distincts avec une solution de base OBLIGATOIRE , des prestations complémentaires pour les lots 3 et 5 , ainsi qu'une option pour le lot 2 et le lot 5. Les prix du marché sont révisables en fonction des éléments stipulés dans l'acte d'engagement. Voir la passation de marché »
2014-03-11   14cp14 (Ville de Villeneuve-le-Roi)
Services d'assurances dommages aux biens pour la commune de Villeneuve le Roi Voir la passation de marché »
2014-03-07   Marché public de services d'assurance dommages ouvrages pour le Centre Hospitalier de Vienne (Centre hospitalier Lucien Hussel)
Marché public de services d'assurance dommages relatif à l'édification d'un centre de gerontologie de 27.900.000 EUR. Voir la passation de marché »
2014-03-06   Marchés d'assurances - lot 1 : dommages aux biens, tous risques exposition et risques annexes (Ville de Châlons-en-Champagne)
La présente consultation consiste à relancer, au nombre des marchés d'assurances, actuellement en cours, pour la Ville de Châlons-en-Champagne, le contrat relatif aux " dommages aux biens, tous risques expositions et risques annexes". Ce marché a déjà fait l'objet d'une procédure antérieure, qui a été déclarée infructueuse. Les 5 autres lots ont été attribués suite à cette précédante consultation. Les candidats sont avisés que ce marché sera conclu pour une durée allant du 1.6.2014 au 31 décembre 2015. … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Kestler Collectivités Assurances
2014-03-04   Marché d'assurance dommages ouvrages et tous risques (CAF du Nord)
Marché d'assurance dommages-ouvrages et tous risques chantier pour la réhabilitation d'un site de la CAF du Nord : bâtiment A du Foyer Sangha. 58 Boulevard Pasteur, 59600 Maubeuge. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Verspieren
2014-02-25   Marché pour la souscription d'assurances applicables à l'opération de travaux de rénovation et restauration du... (Communauté d'agglomération Saumur Loire Développement)
Marché pour la souscription d'assurances applicables à l'opération de travaux de rénovation et restauration du théâtre pôle culturel - assurance " dommages ouvrage et garanties complémentaires - assurance " tous risques chantier et responsabilité du maître d'ouvrage ". Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Cabinet Laurent Hamon – AXA Lot infructueux
2014-02-24   Souscription de contrats d'assurances (Ville de Lésigny)
Souscription des plusieurs contrats d'assurances. Assureurs et/ou intermédiaires d'assurances. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aster – les Assurances territoriales Sarre et Moselle SMACL Assurances (compagnie d'assurance)
2014-02-21   marché de services d'assurances "Tous risques chantier", "Dommages ouvrages avec garanties annexes" et... (Communauté de l'agglomération havraise)
marché de services d'assurances "Tous risques chantier", "Dommages ouvrages avec garanties annexes" et responsabilité du maître d'ouvrage" relatifs aux risques construction de l'opération de construction de l'École nationale supérieure maritime. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet AXA France (Agent Général Goupil) Cabinet goupil / CIE ACE European Group Limited Cabinet K Ré / CIE Liberty Mutual...
2014-02-18   Assurance construction pour l'opération d'extension de l'hôtel du département et de construction du centre de... (Conseil général de L'Aube)
assurance construction pour l'opération d'extension de l'hôtel du département et de construction du centre de congrès de l'Aube. Décomposition en lots: Lot no 1 : dommages ouvrage et garantie collective complémentaire de responsabilité décennale, Lot no 2 : tous risques chantier. Les candidats peuvent répondre pour l'un ou les deux lots. Description succincte de l'opération: prestations de services d'assurance dans le cadre des travaux d'extension de l'hôtel du Département et de construction du Centre de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Gras Savoye Berger Simon /... Smabtp
2014-02-13   Marchés d'assurance du Département de la Vendée (Conseil général de la Vendée)
La consultation a comme objectif la souscription des principaux contrats d'assurance du Conseil général de la Vendée. Les contrats non concernés par la présente consultation feront l'objet d'une ou de plusieurs consultations spécifiques dans le cadre d'une procédure adaptée. Les principales garanties demandées en solution de base et en options (prestations supplémentaires ou alternatives), les conditions d'établissement des primes ainsi que les assiettes prévisionnelles de cotisation sont définies au CCP … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Liaigre Lesage Saupin Quatrem SMACL
2014-02-11   Prestations de services en assurances (Ville Bazas)
Assurance Iard de la ville, Sivom et sivos du Bazadais. Voir la passation de marché »
2014-02-11   Assurances tous risques chantiers et dommages ouvrage pour l'opération de construction du nouveau siège de la CAF du Bas-Rhin (caf du Bas-Rhin)
La présente consultation est passée en application des articles 29, 33, et 57 à 59 du décret nº 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics et des dispositions de l'arrêté du 16 juin 2008 modifié portant réglementation sur les marchés des organismes de sécurité sociale. Le marché comporte 2 lots composés ainsi : Lot 1 : Assurance tous risques chantier, Lot 2 : Assurance dommages ouvrage et contrat collectif de responsabilité décennale, Le présent marché prend la forme d'un marché ordinaire. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ace European Group Limited Sagebat
2014-02-07   Marché public à bons de commande de prestations de services d'assurances en matière de risques construction se... (CNFPT)
Marché public à bons de commande de prestations de services d'assurances en matière de risques construction se rapportant aux opérations de construction dont le coût prévisionnel unitaire est inférieur ou égal à 10 000 000 EUR TTC. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Gras Savoye / Covea Risks
2014-01-31   Assurance "Tous risques expositions" pour les besoins de la Collectivité territoriale de Corse (Collectivité territoriale de Corse)
Assurance "Tous risques expositions" pour les besoins de la Collectivité territoriale de Corse. Voir la passation de marché »
2014-01-31   Services d'assurances pour Clichy Habitat (OPH Clichy Habitat)
Le présent marché vise à la souscription de divers contrats d'assurances de dommages aux biens et de responsabilités. La gestion des sinistres relevant de ces contrats. Voir la passation de marché »
2014-01-30   Assurance DAB, RC et flotte véhicules (Mairie de Noeux-les-Mines)
Assurance flotte automobile, responsabilité civile, dommages aux biens de la Ville de Noeux-les-Mines 2014-2017. Voir la passation de marché »
2014-01-29   Assurances pour l'université d'Avignon et des Pays de Vaucluse (Université Avignon et pays de Vaucluse)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira (ront) les différents risques d'assurances de l'université d'avignon et des Pays de Vaucluse Voir la passation de marché »
2014-01-29   Souscription d'un contrat d'assurance " dommages ouvrage " relatif aux travaux de construction d'un espace culturel... (Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe)
Garantie légale : Garantie des dommages aux ouvrages (articles 1792 et 1792.2 du Code civil). Textes de référence : Conditions Générales "Dommages Ouvrage" DA 28. 12.1978 modifiées par les dispositions de la loi du 31 décembre 1989 et les arrêtés des 13 juillet 1990 et 7 février 2001 et 19 novembre 2009 conformes aux clauses types prévues par l'annexe II à l'article A 243.1 du Code des assurances. Toutefois, la compagnie pourra faire référence à ses propres textes à condition que : - la portée des … Voir la passation de marché »
2014-01-28   Assurance multirisques industriels (Grand port maritime de Bordeaux)
Assurance multirisques industriels. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Besse Iard
2014-01-27   Contrat cadre d'assurance construction pour les besoins du département du Var : dommages à l'ouvrage, responsabilité... (Conseil général du Var)
Le présent marché a pour objet de définir les conditions d'acceptation, de garantie et de tarification des contrats d'assurance construction (do / CNR / CCRD) qui seront délivrés par l'assureur pour chaque opération de construction commencée (date d'ouverture du chantier ou à défaut date de l'ordre de service ordonnant le démarrage des travaux) pendant sa durée de validité. La consultation implique la conclusion d'un " contrat- cadre " au sens de la directive 2004/18/ce et de la fiche explicative … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Marsh / Sagena Sagebat
2014-01-24   Assurances pour la restructuration et l'extension du palais des sports et des congrès de Megève - dommage ouvrage et... (Commune de Megève)
La présente consultation a pour objet le choix de l'intermédiaire chargé du placement du contrat, de sa gestion et du règlement des sinistres et de la société d'assurance sans intermédiaire qui couvrira les risques de l'établissement. Dans le cadre de la souscription d'une assurance Dommages Ouvrage complétée d'un Contrat Collectif en Responsabilité Décennale (Ccrd) et d'une assurance Tous Risques Chantier (Trc) en option pour l'opération de restructuration et d'extension du Palais des Sports et des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Smabtp
2014-01-24   Achat no 14/164 - "prestation d'expert d'assuré " (Achat)
Prestation d'expert d'assuré pour assister l'AP-HP dans le cadre du sinistre de l'ensemble immobilier du 38 boulevard de Sébastopol à Paris 4ème. Voir la passation de marché »
2014-01-21   Prestation de placement et gestion de contrats d'assurances-construction et gestion des sinistres associés pour le... (Société aéroports de Lyon)
Prestation de placement et gestion de contrats d'assurances-construction et gestion des sinistres associés pour le futur Terminal 1 de l'aéroport Saint-Exupéry. Le présent marché fait l'objet de 2 lots d'assurance séparés : - lot 1 : Tous Risques Chantier, - lot 2 : Dommages Ouvrage (Contrat Collectif de Responsabilité Décénnale). Montant du marché de conception-réalisation (hors achats équipements et travaux parkings avions) = 142 Meuro Voir la passation de marché »
2014-01-21   Accord-cadre, assurance dommages ouvrages (Ville de La Courneuve)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord cadre pour les assurances dommages ouvrages pour les différents travaux en cours de réalisation et ceux à venir, réalisés sur le territoire de la commune de La Courneuve. Cette assurance permettra de couvrir les dommages liés aux vices et les malfaçons qui pourraient menacer la solidité des constructions, d'une part, les dommages affectant la solidité des équipements qui ne peuvent être dissociés des ouvrages, d'autre part. Cet accord-cadre … Voir la passation de marché »
2014-01-17   Marché de prestation d'assurance 2014-2017 (CH Hénin-Beaumont)
Marché de prestation d'assurance 2014-2017. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SMACL Assurance 18 180.79 EUR HT/... Yvelin SA
2014-01-17   20901 Ass do ccrd cnr (Oppidea mandataire ville de Blagnac)
souscription d'assurance dans le cadre de la construction de l'espace d'exposition aéronautique Aeroscopia portant sur les prestations suivantes : dommages-ouvrage, contrat collectif de responsabilité décennale et CNR. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Gras Savoye / Sagena
2014-01-16   Marché public d'assurance (Ville de Saint-Martin)
Le marché doit permettre à la Collectivité de Saint-Martin d'attribuer un marché d'assurance décomposé en trois lots "Responsabilité civile et protection juridique" (lot n° 1), "Dommages aux biens mobiliers et immobiliers" (lot n° 2) et "Assurances véhicules" (lot n° 3). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations à exécuter sont décrites précisément dans les cahiers des clauses techniques particulières de chaque lot. Voir la passation de marché »
2014-01-15   n° 13v220ao – AD/JM – dommages ouvrage – contrat collectif de responsabilite decennale pour la restructuration du... (Ville de Toulouse)
n° 13v220ao – AD/JM – dommages ouvrage – contrat collectif de responsabilite decennale pour la restructuration du stadium pour L'Euro 2016. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Smabtp