2020-10-09Contrat d'assurance construction — Coop Logis (Coop Logis)
La présente consultation est lancée par Coop Logis, coopérative d'HLM. Elle concerne la souscription et la gestion d'un accord-cadre à bons de commande pour les assurances «Dommage-ouvrage, constructeur non réalisateur et tous risques chantier». Les prestations attendues sont décrites dans les documents joints.
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2020-10-06Marché d'assurance construction (NEOTOA)
La présente consultation concerne le marché d'assurance construction pour les besoins de Neotoa.
Forme juridique d’attribution du marché: la présente consultation est ouverte aux compagnies ou aux mutuelles d’assurance se présentant seules ou en groupement conjoint avec mandataire.
Caractéristiques des prix: taux fermes appliqués sur l’assiette de chaque chantier (coût travaux et honoraires).
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2020-08-27Prestations de services d'assurance construction (Office public de l'habitat de l'Aude)
Prestations de services d'assurance construction.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum, ni maximum.
Attribution d'un marché unique.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 210 000,00 EUR.
Cette consultation fait l'objet d'un groupement de commandes en application des dispositions de l'article L. 2113-6 du code de la commande publique. Le groupement de commandes est constitué par les membres suivants:
— Habitat Audois (coordonnateur du groupement),
— Domitia Habitat.
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2020-06-11Assurances TRC/RCMO et CCRD pour la construction de l'Institut méditerranéen de la ville et des territoires (IMVT) à... (OPPIC)
La présente consultation est une procédure avec négociation soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 à L. 2124-4 et des articles R. 2161-12 à R. 2161-20 du code de la commande publique).
La consultation a pour objet de définir les conditions de garanties Tous risques chantier (TRC), Responsabilité civile maître d'ouvrage (RCMO), et Contrat collectif de responsabilité décennale (CCRD), applicables à l'opération de l'Institut méditerranéen de la ville et des territoires (IMVT) où l'OPPIC intervient …
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2020-05-18Marché de prestations de services d'assurance construction dommages ouvrages — CCRD et tous risques chantiers (Centre hospitalier Alpes Léman)
La présente consultation porte sur des prestations de services d'assurance construction dommages ouvrages — CCRD et tous risques chantiers relatives à une opération de travaux de construction du nouvel hôpital local départemental de Reignier. Le titulaire du marché est informé que le Centre hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (article L. 6132-2-5ºA) du code de la santé publique) au bénéfice de l'hôpital local …
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2020-03-13Marché de services d'assurances construction lot unique DO/TRC/CNR (SCET)
Procédure formalisée marché passé en lot unique pour les assurances Dommage ouvrage — Tous risques chantiers — Constructeur non réalisateur. La proposition de variante est exigée, les variantes porteront uniquement sur le Contrat collectif de responsabilité décennale CCRD. Se référer au règlement de consultation, ainsi qu'à l'acte d'engagement.
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