2023-10-18couverture Complementaire Des Frais De Sante (Soc française tunnel routier de Frejus)
les prestations concernent la mise en oeuvre au 01/04/2024 de garanties des frais de santé pour :-l'ensemble du personnel de la Sftrf, dans le cadre d'un contrat obligatoire et responsable,-et de ses retraités jusqu'à la date de leur 68ème anniversaire, s'ils le souhaitent.Au 31/08/2023, la Sftrf compte 303 salariés : 39 cadres dont 1 cadre dirigeant (actuellement non couvert par le régime) et 1 mandataire (actuellement couvert par le régime), 154 agents de maîtrise, 104 employés, 6 alternantsune Pse …
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2023-10-13souscription Des Contrats D'Assurances (commune de grand couronne)
consultation lancée par un groupement de commandes.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Souscription des contrats d'assurances pour groupement de commandes constitués entre la Commune de Grand Couronne et son Ccas
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2023-10-13marche De Services D'Assurance (communaute d agglomeration de bastia)
la Communaute D'Agglomeration De Bastia procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 2 lots.La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.selon les dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à …
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2023-10-13services d'assurances (CC Normandie Cabourg Pays d'Auge)
marché public de services d'assurances alloti pour un groupement de commandes constitué entre la communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'auge et les communes de Cabourg, Amfreville, Bréville-Les-Monts, Houlgate, Merville-Franceville Plage et Ranville
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2023-10-12prestation D'Assurance (Mairie de Pont-Évêque)
appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles R2124-1, R. 2124-2-1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Forme du marché : ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans, à compter du 1er janvier 2024 à 0h00 et cessera le 31 décembre 2027 à minuit. Prix révisables selon les conditions du marché. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : ressources propres de la …
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2023-10-11marché de service d'assurances (Université Bordeaux Montaigne)
l'Université Bordeaux Montaigne remet en concurrence sous forme de marchés publics ses contrats d'assurance souscrits dans le cadre du précédent appel d'offres à effet au 1er janvier 2019, en vue de souscrire de nouveaux contrats à effet du 1er janvier 2024 pour une durée de 4 ans garantissant les risques : Dommages aux biens, Responsabilité Civile, Assistance-Rapatriement
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:MAIF (Mutuelle assurances des...
2023-10-10marché d'assurances Risques Statutaires (Communauté de communes Coeur du Var)
souscription de contrats d'assurances couvrant les risques statutaires pour le groupement de commande non solidaire de la Communauté de Communes coeur du var, les communes membres et établissement suivants : Commune et CCAS du luc en provence, Commune de besse sur issole, Commune de cabasse sur issole, Commune decarnoules, Commune de flassans sur issole, Commune de GONFARON, Commune de les mayons, Commune de PIGNANS, Commune de puget ville et la Commune du THORONET
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2023-10-10marche public D'Assurances (Commune d'Angerville)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix:- du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres;- de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la commune d'angerville
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