prestations de services d'assurance pour le Ght des Pyrénées Ariégeoises
ctre hospitalier intercom val d ariege
consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Prestations statutaires pour le Chac
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Ariège
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-11 | Avis de marché |
| 2024-01-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Numéro de référence: 2386
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ctre hospitalier intercom val d ariege
Adresse postale: bp 90064
Code postal: 09017
Commune postale: Foix Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chi-val-ariege.fr/ 🌏
Courrier électronique: marion.locatelli@chi-val-ariege.fr 📧
Téléphone: +33 561033030 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-11 📅
Date limite de soumission: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 199-624427
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: site de Rozès 09190 - saint Lizier
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26090023800148
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Intercommunal Des Vallees De L''Ariege (Chiva)
Adresse postale: centre Hospitalier Intercommunal Des Vallees De L''Ariege, Bp 90064
Pays: Ariège 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Ariege Couserans
Adresse postale: centre Hospitalier Ariege Couserans, Site de Rozès
Commune postale: Saint-Girons
Code postal: 09201
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: direction@chi-val-ariege.fr 📧
Téléphone: +33 561962020 📞
Courrier électronique: direction@ch-ariege-couserans.fr 📧
Fax: +33 561666171 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: voir le règlement de la consultation
Source: OJS 2023/S 199-624427 (2023-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Numéro de référence: 2386
Brève description:
consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Prestations statutaires pour le Chac
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ctre hospitalier intercom val d ariege
Adresse postale: bp 90064
Code postal: 09017
Commune postale: Foix Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chi-val-ariege.fr/ 🌏
Courrier électronique: marion.locatelli@chi-val-ariege.fr 📧
Téléphone: +33 561033030 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-11 📅
Date limite de soumission: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 199-624427
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
la durée du contrat est de 12 mois à compter du 1/1/2024. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: site de Rozès 09190 - saint Lizier
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
agréments prévus par le Code des Assurances (articles L.321-1 à L.321-8), délivrées par l'autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (Acpr)
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement sur budget d'exploitation des hôpitaux
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26090023800148
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Intercommunal Des Vallees De L''Ariege (Chiva)
Adresse postale: centre Hospitalier Intercommunal Des Vallees De L''Ariege, Bp 90064
Pays: Ariège 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Ariege Couserans
Adresse postale: centre Hospitalier Ariege Couserans, Site de Rozès
Commune postale: Saint-Girons
Code postal: 09201
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: direction@chi-val-ariege.fr 📧
Téléphone: +33 561962020 📞
Courrier électronique: direction@ch-ariege-couserans.fr 📧
Fax: +33 561666171 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: voir le règlement de la consultation
Source: OJS 2023/S 199-624427 (2023-10-11)
Avis d'attribution de marché (2024-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-04 📅
Date de publication: 2024-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 006-011629
Se réfère à l'avis: 2023/S 199-624427
Numéro JO-S: 6
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: site de Rozès 09190 Saint Lizier
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-27 📅
Nom: yvelin Sas
Adresse postale: 26 All Jules Milhau
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 162624.63 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2024/S 006-011629 (2024-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Prestations statutaires pour le Chac
Valeur totale du marché: 162624.63 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-04 📅
Date de publication: 2024-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 006-011629
Se réfère à l'avis: 2023/S 199-624427
Numéro JO-S: 6
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: site de Rozès 09190 Saint Lizier
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-27 📅
Nom: yvelin Sas
Adresse postale: 26 All Jules Milhau
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 162624.63 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2024/S 006-011629 (2024-01-04)
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