2012-01-13   Marché de service relatif à la prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et... (Centre de gestion de La Moselle)
Souscription d'un contrat d'assurance "Groupe" à adhésion facultative, garantissant les risques statutaires des collectivités et établissements affiliés au centre de gestion vis-à-vis de leurs agents et des propres agents du centre de gestion (marché public à tranche ferme à bons de commande et tranches conditionnelles). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances (intermédiaire...
2012-01-11   Prestation d'assurances (Mairie d'Armentières)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix: -du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera (ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, -de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ront) les différents risques d'assurances de la Ville d'Armentieres et du CCAS d'Armentieres marchés d'assurances pour les besoins de la Ville d'Armentieres et du CCAS … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Assurances Pilliot ASTER Sarre et Moselle SMACL Verspieren
2012-01-09   Prestations de services d'assurance (oph aubervilliers)
Mise en place des régimes de prévoyance et de frais de santé à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarié et à adhésion facultative pour les agents de la fonction publique territoriale. Voir la passation de marché »
2012-01-06   Souscription de contrats d'assurances: risque statutaire du personnel Cnracl (Commune de Saint-Leu)
Le présent marché concerne des prestations d'assurances pour la prévoyance statutaire du personnel Cnracl. Assiette de cotisation 2011: 3 500 000 EUR. Voir la passation de marché »
2012-01-05   Marché de prestations de services en assurances (Commune de Roquebrune-sur-Argens)
Lot 1 - responsabilité civile et risques annexes. Lot 2 - protection juridique. Lot 3 - protection environnement. Lot 4 - dommages aux biens et risques annexes. Lot 5 - flotte automobile et risques annexes. Lot 6 - navigation. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SMACL
2012-01-02   Convention du centre de gestion de Meurthe et Moselle pour l'assurance de risques de prévoyance des agents des... (Centre de gestion de Meurthe & Moselle)
Objet de la convention: contrat de prévoyance. Nature de la convention: opération collectivité à adhésion facultative. Garanties de protection sociale complémentaires demandées: incapacité temporaire de travail, invalidité, minoration de retraite pour invalidité. Personnels intéressés par la convention: agents de la fonction publique territoriale des collectivités et établissements public Meurthe et Moselle. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Mutuelle Nationale Territoriale
2012-01-02   Renouvellement des polices d'assurance responsabilité civile exploitation du GEF (GEIE-GEF)
Renouvellement des polices d'assurance Responsabilité Civile Exploitation du GEF au 1er avril 2012 et a pour objet de choisir la ou les sociétés d'assurance qui couvriront ce risque en totalité. Il s'agit d'un marché de prestations de services d'assurance. Le Lieu d'exécution des prestations: Tunnel du Fréjus Parties française et italienne. Voir la passation de marché »
2011-12-30   Assurances des riques statutaires pour la Ville de Troyes (Ville de Troyes)
Le marché concerné porte sur les prestations désignées ci après: Souscription de services d'assurances pour les risques statutaires de la Ville de Troyes. Les prestations visent d'une part l'étude et le placement des contrats et d'autre part la gestion des sinistres susceptibles d'en relever. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gras Savoye
2011-12-23   Prestation de service d'assurance responsabilité du Centre hospitalier du Cateau-Cambrésis (Centre hospitalier du Cateau)
La présente consultation a pour objet la prestation de service d'assurance responsabilités du Centre hospitalier de le Cateau-Cambrésis. Cette consultation est un marché simple de services. Il sera passé à compter du 1.3.2012 ou à défaut de sa date de notification pour une durée de 4 ans. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats ayant présenté une offre conformément à l'article 28 du code des marchés publics. En application de l'article 56 du code des marchés … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SHAM
2011-12-20   Marché d'assurance des prestations statutaires (Ville de Soyaux)
Marché d'assurance des prestations statutaires. Voir la passation de marché »
2011-12-16   Couverture de frais de santé (SFTRF)
Le présent appel d'offres a pour objet de sélectionner l'organisme assureur (compagnie d'assurance, mutuelle, institution de prévoyance) et, le cas échéant le gestionnaire du compte, pour la mise en oeuvre, au 1.4.2012 de garanties de frais de santé pour l'ensemble des personnels salariés de la SFTRF. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Reunica
2011-12-14   Marché relatif à la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Ville d'Étaples-sur-Mer et du... (Commune d'Étaples-sur-Mer)
Marché relatif à la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Ville d'Étaples-sur-Mer et du CCAS, en groupement de commandes. Voir la passation de marché »
2011-12-13   Assurances et/ou intermediaires d'assurances (Ville de Saint-Maurice)
L'opération d'assurance est décomposée en six (6) lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct: — lot no 1: assurance "incendie divers dommages aux biens", — lot no 2: assurance "responsabilité civile générale", — lot no 3: assurance "flotte automobile", — lot no 4: assurance "risques statutaires", — lot no 5: assurance "protection juridique pénale des agents territoriaux et des élus", — lot no 6: assurance "dommages aux objets d'arts et/ou d'expositions". Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Gilles Iglesias / Axa Cabinet Gras Savoye / Etika Cabinet Guerin - Mourey / CFDP Cabinet Sarre et Moselle / Hiscox
2011-12-01   Prestations de services d'assurances de Montélimar-Sésame (Communauté d'agglomération Montélimar-Sésame)
La présente consultation concerne des prestations de services d'assurances portant sur l'assurance flotte automobile et ses risques annexes (lot n° 3) et sur les risques statutaires du personnel (lot n° 5). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aster Mandataire de la Société MF... Auditassur Mandataire de la Société Smacl...
2011-11-30   Souscritpion de contrats d'assurances pour le compte du SDIS du Lot (SDIS du Lot)
Souscription de plusieurs contrats d'assurances ou conventions garantissant: — les dommages aux biens, — le bris de machines, — la flotte véhicules et risques annexes, — la protection sociale des SPV, — Les risques statutaires des agents affiliés à la Cnracl. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Frand Groupama d'OC Mma cabinet Pestrinaux
2011-11-23   Prestations de frais de soins de santé pour l'ensemble du personnel actif et anciens salariés (Tisseo)
Prestations de frais de soins de santé pour l'ensemble du personnel actif et anciens salariés. Voir la passation de marché »
2011-11-21   Marché de prestations de service relatif au régime de prévoyance à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel... (Logial-OPH)
Il n'est posé aucune restriction quant à la nature des candidats à la présente consultation. Toutefois, il est précisé que les candidats doivent impérativement respecter les dispositions légales et réglementaires applicables à leurs activités respectives. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Gras Savoye (mandataire) /...
2011-11-16   Marché d'assurance sur les risques statutaires des personnels (CH de Coutances)
Marché d'assurance sur les risques statutaires des personnels du Centre hospitalier de Coutances du 1.1.2012 au 31.12.2015. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gras Savoye
2011-11-14   Marché d'assurance sur les risques statutaires (Centre hospitalier mémorial FEU)
Marché d'assurance sur les risques statutaires des personnels du centre hospitalier de Saint-Lô du 1.1.2012 au 31.12.2015. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gras Savoye
2011-11-04   Marché d'assurances: 5 lots (EHPAD Mille Sourires)
Marché d'assurances CPV 66500000. Voir la passation de marché »
2011-11-02   Marché d’assurance prévoyance et frais de santé au bénéfice du personnel de l’INRS, d’Eurogip et des comités... (Institut national de recherche et sécurité (INRS))
L’INRS agissant tant pour son propre compte qu'en tant que mandataire d’Eurogip et des comités d’établissement de l’INRS, veut obtenir par le biais de ce marché la mise en place de prestations de services d'assurances de "Prévoyance et frais de santé". Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GMC
2011-11-02   Assurances multirisques (Ville de Téteghem)
Objet: assurances multirisques. Référence: 2011/01. Caractéristiques principales: assurances multirisques. Voir la passation de marché »
2011-11-02   Prestation de service d'assurances statutaires (Hôpital intercommunal du Haut Limousin)
Prestation d'assurances statutaires des agents titulaires et stagiaires de l'Hôpital intercommunal du Haut Limousin pour les accidents du travail et les maladies professionnelles. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Yvelin SA
2011-10-28   Marché de prestation de services d'assurances des risques statutaires (Communauté d'agglomération de Charleville-Mézières)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurance. La communauté d'agglomération est coordonnateur d'un groupement de commandes constitué d'elle-même et des communes de La Francheville, La Grandville, Prix-Les-Mézières et Villers-Semeuse. A l'issue de la consultation, chaque membre du groupement signera avec le prestataire retenu, un marché à hauteur de ses besoins propres. Voir la passation de marché »
2011-10-28   Régime de prévoyance (Roanne Habitat)
Régime de prévoyance: — à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarié, — à adhésion facultative pour les agents relevant du statut de la fonction publique territoriale. Voir la passation de marché »
2011-10-27   Marché de service relatif à la prestation d'assurance "risques statutaires du personnel" pour les besoins du... (Conseil général de l'Orne)
Souscription du contrat d'assurance "risques statutaires du personnel" au profil du département de l'Orne. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Gras Savoye/Etika
2011-10-27   Prestation d'assurance pour les besoins du CCAS de Lattes (CCAS de Lattes)
Souscription de différents contrats d'assurance au profit du CCAS de Lattes. Voir la passation de marché »
2011-10-26   Souscription des contrats d'assurances de la commune de Beaucaire (Ville de Beaucaire)
Renouvellement des contrats d'assurances de la ville couvrant les biens et les personnes. Voir la passation de marché »
2011-10-26   Consultation en vue de la souscription de contrats d'assurance (CHI des Alpes du Sud)
Mise en concurrence ayant pour objet le choix: — du(ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera (ont) chargé (s) du placement du contrat, de sa gestion et du règlement des sinistres, — de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermediaires qui couvrira (ront) les différents risques d'assurances du Chicas. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Mutuelle de France prevoyance SHAM SMACL Assurances Sofcah
2011-10-26   Mn189-2011 (Ecole nationale de l'aviation civile)
Prestations de service d'assurance pour le rapatriement des personnels, vacataires et étudiants de l'ENAC. Voir la passation de marché »
2011-10-26   Marché de service relatif à la prestations de service d'assurance risques satutaires du personnel (Ville de Hem)
Souscription du contrat d'assurances "risques statutaires du personnel" au profit du Groupement de commandes de la Ville de Hem, du CCAS et du foyer logement. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP
2011-10-25   Assurance statutaire du personnel (Ville de Laudun-l'Ardoise)
Assurance statutaire du personnel. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sofcap
2011-10-25   Services d'assurances: frais de santé (Office public de l'habitat de Firminy)
Services d'assurances: Frais de santé à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarié et à adhésion facultative pour les agents relevant du statut de la fonction publique territoriale. Voir la passation de marché »
2011-10-24   Prestations d'assurance de prévoyance des collaborateurs de la CCIMP (services centraux et aéroport... (CCI Marseille Provence)
Prestations d'assurance de prévoyance des collaborateurs de la CCIMP (services centraux et Aéroport Marseille-Provence): assurance décès, invalidité, incapacité totale ou partielle. Ce marché est alloti en 2 lots: — lot 1 - prévoyance des collaborateurs des services centraux de la CCIMP, — lot 2 - prévoyance des collaborateurs de l'aéroport Marseille-Provence. Voir la passation de marché »
2011-10-24   Assurances2011/1 (Mairie de Privas)
Consultation en vue de la souscription de contrats d'assurances pour le groupement de commandes constitué de la commune de Privas et du CCAS de Privas. Les assurances concernées sont: l'incendie - divers dommages aux biens + responsabilité civile générale + flotte automobile + risques statutaires + dommages aux objets d'arts et/ou d'expositions. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Conjoint Aster/Areas Vie et Dommages Groupement Conjoint Pnas / Areas Dommages Groupement Conjoint Pnas/Areas Dommages Groupement Conjoint SARRE & Moselle/Hiscox SMACL
2011-10-24   Assurances "risques statutaires du personnel affilié à la Cnracl" années 2012 à 2014 (Ville de Rennes)
Assurances "risques statutaires du personnel affilié à la Cnracl" années 2012 à 2014. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gras Savoye Ouest Afpv Service...
2011-10-24   Marchés d'assurances (Commune d'Angerville)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix: — Du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera (ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, — de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira (ront) les différents risques d'assurances du groupement de commandes. Marchés d'assurances pour les besoins du groupement de commande constitué de la Commune d'Angerville et du … Voir la passation de marché »
2011-10-24   Marché d'assurance des risques statutaires pour les agents affiliés à la Cnracl (Ville de Biarritz)
Marché d'assurance des risques statutaires pour les agents affiliés à la Cnracl. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aster / mutuelle de l'industrie du pétrole