2023-10-18prestations de services d'assurance (Université de Picardie)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La présente consultation est lancée sous forme de procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2124-2 du Code de la commande publique. Les lots 1, 2, 3, 4, 6, 7, 8 sont dévolus en marché ordinaire.Le lot 5 fait l'objet d'un accord cadre. Cet accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200.000 euro(s) Ht, il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 …
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2023-10-18assurance dommages aux biens et risques annexes (Conseil départemental du Var)
le présent marché fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite en vertu de l'article R.2185-1 du Code de la Commande Publique.La consultation porte sur les prestations désignées ci-après : Assurance "Dommages aux biens et risques annexes".Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental
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2023-10-18couverture d'assurance des aéronefs et biens matériels embarqués de Météo-France (Météo France)
le marché a pour objet d'assurer la couverture des risques encourus par Météo-France, agissant en tant qu'exploitant de six aéronefs (dont quatre sans équipage : type drone) - chiffre porté à sept en cas d'acquisition en cours de marché d'un deuxième drone type Boréal décrit à l'article 11.1 du cahier des clauses particulières et notamment : ? le corps des aéronefs, ? les pièces détachées, équipement et matériels embarqués ou au sol, ? la responsabilité civile à l'égard des personnes non-transportés, des …
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2023-10-17prestations de services d'assurances (Ville de La Riche)
le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés pour chacun des lots à savoir : lot no1 - dommages aux biens ; lot no2 - responsabilité civile ; lot no3 - parc automobile, pour le compte du groupement de commande Ville de La Riche / ccas de La Riche. Chaque membre du groupement passera un contrat distinct auprès de l'attributaire retenu par le coordonnateur
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2023-10-17prestations d'assurances destinées à la SPL Saumur Agglobus (Centrale d'achat du transport public)
la présente consultation lancée par la centrale d'achat du transport public (ci-après la "Catp"), agissant sur le fondement de l'article L. 2113-2 2° du Code de la commande publique, a pour objet la passation d'un marché public relatif aux prestations d'assurances destinées à la Société Publique Locale (spl) saumur agglobus, en sa qualité d'entité adjudicatrice chargée d'exploiter des réseaux de transport public. Les prestations d'assurances sont, notamment, les suivantes : assurances automobile : BUS - …
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2023-10-13souscription Des Contrats D'Assurances (commune de grand couronne)
consultation lancée par un groupement de commandes.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Souscription des contrats d'assurances pour groupement de commandes constitués entre la Commune de Grand Couronne et son Ccas
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2023-10-13marche De Services D'Assurance (communaute d agglomeration de bastia)
la Communaute D'Agglomeration De Bastia procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 2 lots.La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.selon les dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à …
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