Passation de marchés: Services de transport ferroviaire
Un marché public actif
Services de transport ferroviaire ont été achetés par des organisations telles que Meeddat, SNCF Réseau et RATP.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Socorail, fret sncf, Globéo Travel, Havas voyages, Andre Chenue SA, Bollore Logistics, Ecorail, Geodis, Jancarthier et Jancarthier SAS.
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)
- Services de transport ferroviaire (1) ⬅️
Achats récents de services de transport ferroviaire en France
2026-04-10
Deadline 2026-05-12
Organisation de Voyages pour la Mobilité Internationale des Apprentis de CCI CAMPUS (Chambre de Commerce et d'Industrie Alsace Eurométropole)
Organisation de Voyages pour la Mobilité Internationale des Apprentis de CCI CAMPUS Voir la passation de marché »
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2026-04-03
Prestation de transport ferroviaire et aérien pour les élus, les agents, les enfants confiés à l'Aide Sociale à... (Conseil départemental Loire Atlantique)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Prestation de transport ferroviaire et aérien pour les élus, les agents, les enfants confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance et toute personne collaborant avec le Département de Loire-Atlantique Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Prestation de transport ferroviaire et aérien pour les élus, les agents, les enfants confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance et toute personne collaborant avec le Département de Loire-Atlantique Voir la passation de marché »
2026-01-12
PRESTATIONS DE TRANSPORT PAR AGENCE DE VOYAGE POUR LE COMPTE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GUADELOUPE - 3 LOTS (Conseil départemental de la Guadeloupe)
PRESTATIONS DE TRANSPORT PAR AGENCE DE VOYAGE POUR LE COMPTE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA GUADELOUPE - 3 LOTS Voir la passation de marché »
PRESTATIONS DE TRANSPORT PAR AGENCE DE VOYAGE POUR LE COMPTE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA GUADELOUPE - 3 LOTS Voir la passation de marché »
2026-01-07
PRESTATIONS DE TRANSPORT POUR LA RESERVATION ET LA FOURNITURE DE TITRES DE TRANSPORT AERIEN ET FERROVIAIRE POUR LE... (Conseil départemental de la Guadeloupe)
PRESTATIONS DE TRANSPORT POUR LA RESERVATION ET LA FOURNITURE DE TITRES DE TRANSPORT AERIEN ET FERROVIAIRE POUR LE COMPTE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GUADELOUPE - 3 LOTS Voir la passation de marché »
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2025-12-10
Accord-cadre de prestations d'achat de titres de transport (avion et train) (CNARM)
Accord-cadre de prestations d'achat de titres de transport (avion et train) au bénéfice des personnes accompagnées par le CNARM Voir la passation de marché »
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2025-11-27
CONCESSION DE SERVICES PUBLICS MULTIMODAUX ET FERROVIAIRES - PORT DU HAVRE (Grand port fluvio maritime de l'axe Seine - Direction territoriale du Havre)
Le Grand Port Fluvio-Maritime de l'Axe Seine (GPFMAS - HAROPA PORT) lance l'appel à concurrence pour la concession des services publics multimodaux et ferroviaires sur le port du Havre. L'objet de la concession, réinventé autour d'une offre intégrée, stratégique et à forte valeur ajoutée, déploie un ensemble complet et diversifié de services ferroviaires et multimodaux. Conçue pour répondre aux besoins variés des acteurs portuaires et de l'hinterland, cette concession s'inscrit dans une dynamique de … Voir la passation de marché »
Le Grand Port Fluvio-Maritime de l'Axe Seine (GPFMAS - HAROPA PORT) lance l'appel à concurrence pour la concession des services publics multimodaux et ferroviaires sur le port du Havre. L'objet de la concession, réinventé autour d'une offre intégrée, stratégique et à forte valeur ajoutée, déploie un ensemble complet et diversifié de services ferroviaires et multimodaux. Conçue pour répondre aux besoins variés des acteurs portuaires et de l'hinterland, cette concession s'inscrit dans une dynamique de … Voir la passation de marché »
2025-11-07
PRESTATIONS DE TRANSPORT FERROVIAIRE ET AERIEN POUR LES ELUS, LES AGENTS ET TOUTE PERSONNE COLLABORANT AUX MISSIONS... (Conseil Départemental d'Ille et Vilaine)
Le Département d'Ille-et-Vilaine lance une consultation relative à la fourniture de titres de transport ferroviaire et aérien pour les élus, les agents et toute autre personne collaborant aux missions du Département d'Ille-et-Vilaine ainsi que les mineurs et jeunes majeurs pris en charge par l'Aide Sociale à l'Enfance (ASE) voire exceptionnellement un membre de leur famille. Le présent accord-cadre comprend 2 lots Lot n°1 : Prestations de transport ferroviaire Lot n°2 : Prestations de transport aérien … Voir la passation de marché »
Le Département d'Ille-et-Vilaine lance une consultation relative à la fourniture de titres de transport ferroviaire et aérien pour les élus, les agents et toute autre personne collaborant aux missions du Département d'Ille-et-Vilaine ainsi que les mineurs et jeunes majeurs pris en charge par l'Aide Sociale à l'Enfance (ASE) voire exceptionnellement un membre de leur famille. Le présent accord-cadre comprend 2 lots Lot n°1 : Prestations de transport ferroviaire Lot n°2 : Prestations de transport aérien … Voir la passation de marché »
2025-10-24
Contrat de service public pour la fourniture des services de transport ferroviaire de voyageurs de la Région... (Région Normandie)
Avis de concession portant sur un contrat de service public de transport ferroviaire de voyageurs en Région Normandie, dénommé lot " Etoile de Rouen ", relatif à l'exploitation de trains assurant les services suivants : - Yvetot / Elbeuf ; - Rouen / Dieppe ; - Paris / Dieppe ; - Rouen / Amiens ; - Rouen / Le Havre ; - Fécamp /Le Havre. Le périmètre du lot « Etoile de Rouen » pourra être étendu aux dessertes et à l'exploitations des services suivants, dans des conditions qui seront définies dans … Voir la passation de marché »
Avis de concession portant sur un contrat de service public de transport ferroviaire de voyageurs en Région Normandie, dénommé lot " Etoile de Rouen ", relatif à l'exploitation de trains assurant les services suivants : - Yvetot / Elbeuf ; - Rouen / Dieppe ; - Paris / Dieppe ; - Rouen / Amiens ; - Rouen / Le Havre ; - Fécamp /Le Havre. Le périmètre du lot « Etoile de Rouen » pourra être étendu aux dessertes et à l'exploitations des services suivants, dans des conditions qui seront définies dans … Voir la passation de marché »
2025-10-07
Gestion des déplacements professionnels - Billets de train et hébergement (ars de mayotte)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'une plateforme de réservation en ligne permettant la gestion des déplacements professionnels des agents de l'Agence Régionale de Santé (ARS) de Mayotte, ainsi que de toute personne missionnée ou invitée par l'ARS. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'une plateforme de réservation en ligne permettant la gestion des déplacements professionnels des agents de l'Agence Régionale de Santé (ARS) de Mayotte, ainsi que de toute personne missionnée ou invitée par l'ARS. Voir la passation de marché »
2025-10-02
Prestation de transport nationaux et internationaux (multimodaux) de marchandises dangereuses - Lot n°2 (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
Prestations de transports nationaux et internationaux (multimodaux) de marchandises dangereuses en colis (conditionnés) pour le CEA de Grenoble et ses sites associés - Lot n°2 Voir la passation de marché »
Prestations de transports nationaux et internationaux (multimodaux) de marchandises dangereuses en colis (conditionnés) pour le CEA de Grenoble et ses sites associés - Lot n°2 Voir la passation de marché »
2025-07-31
Mission d’assistance et de conseil technique, juridique et financier auprès de la sous-direction des services ferroviaires (DGITM/DTFFP/Sous-direction des services ferroviaires (SF))
Mission d’assistance et de conseil technique, juridique et financier auprès de la sous-direction des services ferroviaires dans l’exercice de ses missions d’autorité organisatrice des trains d’équilibre du territoire (TET) et de la liaison CDG Express pour le volet technique du projet relatif au matériel roulant notamment Voir la passation de marché »
Mission d’assistance et de conseil technique, juridique et financier auprès de la sous-direction des services ferroviaires dans l’exercice de ses missions d’autorité organisatrice des trains d’équilibre du territoire (TET) et de la liaison CDG Express pour le volet technique du projet relatif au matériel roulant notamment Voir la passation de marché »
2025-04-02
Prestations de rénovation et fourniture de pièces détachées spécifiques pour les équipements pneumatiques des rames... (Tisséo Voyageurs)
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec seuil maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 18 mois à compter de la date de notification. Il est renouvelable 2 fois par période de 6 mois. Seuil maximum de commande : Pour la période initiale : 110 000 euro(s) HT Pour chacune des 2 périodes de reconduction : 36 000 euro(s) HT Les quantités … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec seuil maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 18 mois à compter de la date de notification. Il est renouvelable 2 fois par période de 6 mois. Seuil maximum de commande : Pour la période initiale : 110 000 euro(s) HT Pour chacune des 2 périodes de reconduction : 36 000 euro(s) HT Les quantités … Voir la passation de marché »
2025-03-14
GESTIONNAIRES TECHNIQUES ALEOP (Région des Pays de la Loire)
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2025-02-26
Contrat de service public pour la fourniture de services de transport ferroviaire et routier sur les liaisons... (Région Grand Est)
La présente consultation est organisée en vue de l'attribution d'un contrat de concession de service public pour la fourniture de transport ferroviaire et routier de voyageurs sur le lot Etoile de Reims. Sur le fondement du règlement (CE) n°1370/2007, la présente consultation a fait l'objet d'un avis de préinformation publié au Journal Officiel de l'Union Européenne le 15 mars 2023 enregistré sous le n°2023/S 053-157705 ainsi qu'un avis de préinformation rectificatif n°781022-2024 publié le 19 décembre … Voir la passation de marché »
La présente consultation est organisée en vue de l'attribution d'un contrat de concession de service public pour la fourniture de transport ferroviaire et routier de voyageurs sur le lot Etoile de Reims. Sur le fondement du règlement (CE) n°1370/2007, la présente consultation a fait l'objet d'un avis de préinformation publié au Journal Officiel de l'Union Européenne le 15 mars 2023 enregistré sous le n°2023/S 053-157705 ainsi qu'un avis de préinformation rectificatif n°781022-2024 publié le 19 décembre … Voir la passation de marché »
2024-12-19
CONTRAT DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU SERVICE RÉGIONAL DE TRANSPORT FERROVIAIRE DE VOYAGEURS DE LA LIGNE N (Île-de-France Mobilités)
Le présent avis concerne la mise en concurrence d'un réseau de transport régulier ferré de voyageurs, exploité à ce jour en monopole par la société SNCF Voyageurs, et qui n'a jamais fait l'objet d'une mise en concurrence. Le présent avis fait suite à l'avis de pré- information nº 2022/S 243-701835 publié le 12 décembre 2022 modifié par un avis modificatif de pré-information n° 469844-2024 publié le 05 août 2024. Le présent avis porte sur le contrat de service public qui sera spécifiquement dédié à … Voir la passation de marché »
Le présent avis concerne la mise en concurrence d'un réseau de transport régulier ferré de voyageurs, exploité à ce jour en monopole par la société SNCF Voyageurs, et qui n'a jamais fait l'objet d'une mise en concurrence. Le présent avis fait suite à l'avis de pré- information nº 2022/S 243-701835 publié le 12 décembre 2022 modifié par un avis modificatif de pré-information n° 469844-2024 publié le 05 août 2024. Le présent avis porte sur le contrat de service public qui sera spécifiquement dédié à … Voir la passation de marché »
2024-10-24
Contrat de service public relatif à l'exploitation du transport régional ferroviaire et aux mobilités des voyageurs... (Conseil régional Auvergne Rhône Alpes)
La procédure a pour objet l'attribution après mise en concurrence d'un contrat de service public (ciaprès le Contrat) sur le fondement de l'article 5 §3 du Règlement UE n°1370/2007 du 23 octobre 2007 modifié sous la forme d'un contrat de concession au sens de l'article L. 11211 du Code de la commande publique portant sur l'exploitation des services de transport ferroviaire régional de voyageurs et l'exploitation des circulations routières de substitution et complémentaires sur les lignes suivantes : … Voir la passation de marché »
La procédure a pour objet l'attribution après mise en concurrence d'un contrat de service public (ciaprès le Contrat) sur le fondement de l'article 5 §3 du Règlement UE n°1370/2007 du 23 octobre 2007 modifié sous la forme d'un contrat de concession au sens de l'article L. 11211 du Code de la commande publique portant sur l'exploitation des services de transport ferroviaire régional de voyageurs et l'exploitation des circulations routières de substitution et complémentaires sur les lignes suivantes : … Voir la passation de marché »
2024-10-23
Réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux de marchandises pour le compte des unités du... (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
Le CEA Grenoble souhaite sous-traiter à des sociétés spécialisées, la réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux pour le compte des unités du CEA Grenoble, de l’INES et de ses sites rattachés. Ces prestations concernent : • Le transport de colis (supérieur à 50 kg) / équipements depuis les usines des fournisseurs du CEA Grenoble, de l’INES et des sites rattachés situées en zones extracommunautaires et/ou intracommunautaires vers les laboratoires du CEA, • Le transport de colis … Voir la passation de marché »
Le CEA Grenoble souhaite sous-traiter à des sociétés spécialisées, la réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux pour le compte des unités du CEA Grenoble, de l’INES et de ses sites rattachés. Ces prestations concernent : • Le transport de colis (supérieur à 50 kg) / équipements depuis les usines des fournisseurs du CEA Grenoble, de l’INES et des sites rattachés situées en zones extracommunautaires et/ou intracommunautaires vers les laboratoires du CEA, • Le transport de colis … Voir la passation de marché »
2024-10-09
Prestation de transport de personnes par voie aérienne, maritime et ferroviaire pour le GHT des Iles du Nord (Centre Hospitalier Louis Constant Fleming (978))
Prestation de transport de personnes par voie aérienne, maritime et ferroviaire pour le GHT des Iles du Nord Voir la passation de marché »
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2024-10-01
Étude de potentiel fret sur des Installations Terminales Embranchées (ITE) en Occitanie (Ministère Transition Ecologique)
Marché de services - Prestations intellectuelles. L'objet du marché public consiste en l'étude de potentiel fret sur des Installations Terminales Embranchées (ITE) individuelles ou collectives (entreprise ou zone d'activité) pour l'utilisation du mode ferroviaire dans le transport de marchandises. L'objectif final de l'étude est d'identifier le potentiel fret régional et d'identifier des acteurs locaux en vue d''un Appel à Manifestation d'Intérêt concernant l'octroi d'une aide publique visant le … Voir la passation de marché »
Marché de services - Prestations intellectuelles. L'objet du marché public consiste en l'étude de potentiel fret sur des Installations Terminales Embranchées (ITE) individuelles ou collectives (entreprise ou zone d'activité) pour l'utilisation du mode ferroviaire dans le transport de marchandises. L'objectif final de l'étude est d'identifier le potentiel fret régional et d'identifier des acteurs locaux en vue d''un Appel à Manifestation d'Intérêt concernant l'octroi d'une aide publique visant le … Voir la passation de marché »
2024-09-03
CONTRAT DE SERVICE PUBLIC DE TRANSPORT FERROVIAIRE REGIONAL DE VOYAGEURS DU LOT A « POITOU CHARENTES » (Région Nouvelle Aquitaine)
Le présent avis concerne la mise en concurrence du réseau de transport régulier ferré de voyageurs, exploité à ce jour en monopole par la société SNCF Voyageurs, et qui n'a jamais fait l'objet d'une mise en concurrence. Le présent avis fait suite à l'avis de préinformation n° 2023-445585 envoyé au JOUE le 17 juillet 2023. Le présent avis porte sur le contrat de service public qui sera spécifiquement dédié à l'exploitation des services régionaux de transport ferroviaire de voyageurs du lot A Poitou … Voir la passation de marché »
Le présent avis concerne la mise en concurrence du réseau de transport régulier ferré de voyageurs, exploité à ce jour en monopole par la société SNCF Voyageurs, et qui n'a jamais fait l'objet d'une mise en concurrence. Le présent avis fait suite à l'avis de préinformation n° 2023-445585 envoyé au JOUE le 17 juillet 2023. Le présent avis porte sur le contrat de service public qui sera spécifiquement dédié à l'exploitation des services régionaux de transport ferroviaire de voyageurs du lot A Poitou … Voir la passation de marché »
2024-07-30
PRESTATIONS FERROVIAIRES SUR LES SITES PORTUAIRES APROPORT (cci metropole de bourgogne)
PRESTATIONS FERROVIAIRES SUR LES SITES PORTUAIRES APROPORT Voir la passation de marché »
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2024-07-15
Contrat de service public pour la fourniture de services de transports ferroviaires de voyageurs sur le service... (Région Grand Est)
Sur le fondement du règlement (CE) n°1370/2007, la présente consultation a fait l'objet d'un avis de préinformation publié au Journal Officiel de l'Union Européenne le 12 avril 2019 et enregistré sous le n°174166-2019-FR et d'un avis de préinformation rectificatif publié au Journal Officiel de l'Union Européenne le 25 juin 2024 sous le numéro 377060-2024. La présente concession est passée en application des dispositions du règlement n°1370/2007 du Parlement Européen et du Conseil du 23 octobre 2007 … Voir la passation de marché »
Sur le fondement du règlement (CE) n°1370/2007, la présente consultation a fait l'objet d'un avis de préinformation publié au Journal Officiel de l'Union Européenne le 12 avril 2019 et enregistré sous le n°174166-2019-FR et d'un avis de préinformation rectificatif publié au Journal Officiel de l'Union Européenne le 25 juin 2024 sous le numéro 377060-2024. La présente concession est passée en application des dispositions du règlement n°1370/2007 du Parlement Européen et du Conseil du 23 octobre 2007 … Voir la passation de marché »
2024-04-30
Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture d'une plateforme de réservation et de commande en ligne de titres de... (Ministère de l'économie, des finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique - DGFiP - Bureau SPiB-2B - Secteur "po)
Fourniture d'une plateforme de réservation et de commandes en ligne de titres de transport ferroviaire ainsi que de prestations annexes pour les déplacements professionnels temporaires des agents de l'administration (la DGFiP, la DGDDI et l'INSEE) nationaux et internationaux. Les personnes extérieures dont les déplacements temporaires sont supportés budgétairement par la DGFiP, la DGDDI et l'INSEE peuvent également bénéficier du présent marché. La plateforme demandée permet la réservation, la commande, … Voir la passation de marché »
Fourniture d'une plateforme de réservation et de commandes en ligne de titres de transport ferroviaire ainsi que de prestations annexes pour les déplacements professionnels temporaires des agents de l'administration (la DGFiP, la DGDDI et l'INSEE) nationaux et internationaux. Les personnes extérieures dont les déplacements temporaires sont supportés budgétairement par la DGFiP, la DGDDI et l'INSEE peuvent également bénéficier du présent marché. La plateforme demandée permet la réservation, la commande, … Voir la passation de marché »
2024-04-24
CONTRAT DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU SERVICE RÉGIONAL DE TRANSPORT FERROVIAIRE DE VOYAGEURS DE LA LIGNE J (Île-de-France Mobilités)
Le présent avis concerne la mise en concurrence d'un réseau de transport régulier ferré de voyageurs, exploité à ce jour en monopole par la société SNCF Voyageurs, et qui n'a jamais fait l'objet d'une mise en concurrence. Le présent avis fait suite à l'avis de pré-information nº 2022-195612 publié le 12 décembre 2022. Le présent avis porte sur le contrat de service public qui sera spécifiquement dédié à l'exploitation du service régional de transport ferroviaire de la ligne J. L'exploitation de cette … Voir la passation de marché »
Le présent avis concerne la mise en concurrence d'un réseau de transport régulier ferré de voyageurs, exploité à ce jour en monopole par la société SNCF Voyageurs, et qui n'a jamais fait l'objet d'une mise en concurrence. Le présent avis fait suite à l'avis de pré-information nº 2022-195612 publié le 12 décembre 2022. Le présent avis porte sur le contrat de service public qui sera spécifiquement dédié à l'exploitation du service régional de transport ferroviaire de la ligne J. L'exploitation de cette … Voir la passation de marché »
2024-04-08
Marché de transport ferroviaire des déchets ménagers du SMDO et mise à disposition de wagons. (Syndicat Mixte du Département de l'Oise (60))
Transport ferroviaire des déchets ménagers du Syndicat mixte du département de l'Oise ( SMDO) et mise à disposition de wagons Voir la passation de marché »
Transport ferroviaire des déchets ménagers du Syndicat mixte du département de l'Oise ( SMDO) et mise à disposition de wagons Voir la passation de marché »
2024-03-29
Mission de maitrise d'oeuvre générale pour la modernisation du Métro Ligne D entre Vaise et Vénissieux à Lyon (SYTRAL Mobilités)
La présente consultation vise à procéder à la dévolution des prestations de maîtrise d'oeuvre générale de l'opération de modernisation de la ligne de métro D. L'enveloppe de l'opération sous la responsabilité du MOE général est de 164 M euro(s) HT (valeur janvier 2023) hors aléas et imprévus. Ce budget comprend l'ensemble des coûts d'études et qualification sécuritaire, et travaux pour l'ensemble des composantes de l'opération. La consultation n'est pas allotie. Le marché est composite (une partie en … Voir la passation de marché »
La présente consultation vise à procéder à la dévolution des prestations de maîtrise d'oeuvre générale de l'opération de modernisation de la ligne de métro D. L'enveloppe de l'opération sous la responsabilité du MOE général est de 164 M euro(s) HT (valeur janvier 2023) hors aléas et imprévus. Ce budget comprend l'ensemble des coûts d'études et qualification sécuritaire, et travaux pour l'ensemble des composantes de l'opération. La consultation n'est pas allotie. Le marché est composite (une partie en … Voir la passation de marché »
2024-03-27
Transports nationaux et internationaux de marchandises et prestations logistiques associées au profit de l'EdA et ses clients (Économat des armées)
Transports nationaux et internationaux de marchandises et prestations logistiques associées au profit de l'EdA et ses clients Voir la passation de marché »
Transports nationaux et internationaux de marchandises et prestations logistiques associées au profit de l'EdA et ses clients Voir la passation de marché »
2024-03-21
Concession de service public relative à la gestion et à l'exploitation du transport ferroviaire de voyageurs... (Région Hauts-de-France)
La procédure de délégation de service public (concession de services) a pour objet, en application des articles L. 1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales (CGCT), des dispositions du Code de la commande publique (notamment des articles L3222-1) et du Code des transports (consultables sur https://www.legifrance.gouv.fr), de sélectionner un opérateur économique afin de lui attribuer un contrat de service public sous forme de contrat de concession pour la gestion et l'exploitation … Voir la passation de marché »
La procédure de délégation de service public (concession de services) a pour objet, en application des articles L. 1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales (CGCT), des dispositions du Code de la commande publique (notamment des articles L3222-1) et du Code des transports (consultables sur https://www.legifrance.gouv.fr), de sélectionner un opérateur économique afin de lui attribuer un contrat de service public sous forme de contrat de concession pour la gestion et l'exploitation … Voir la passation de marché »
2024-03-19
Concession de service public pour la gestion des services de mobilité de la Métropole Rouen Normandie (Métropole Rouen Normandie)
Description des prestations : Exploitation des transports publics urbains (bus et tramway) de la Métropole Rouen Normandie et services de mobilité annexes relevant de la compétence « mobilité » de la Métropole. Investissements autres que ceux fournis par la Métropole Rouen Normandie. La Métropole Rouen Normandie peut décider de confier au délégataire des prestations présentées comme options dans le Document de Consultation des Entreprises. Contrat de concession de service public portant sur … Voir la passation de marché »
Description des prestations : Exploitation des transports publics urbains (bus et tramway) de la Métropole Rouen Normandie et services de mobilité annexes relevant de la compétence « mobilité » de la Métropole. Investissements autres que ceux fournis par la Métropole Rouen Normandie. La Métropole Rouen Normandie peut décider de confier au délégataire des prestations présentées comme options dans le Document de Consultation des Entreprises. Contrat de concession de service public portant sur … Voir la passation de marché »
2024-03-13
Déplacement et accompagnement des enfants suivis par l'Aide Sociale à l'Enfance (ASE) (Département de la Seine-Saint-Denis)
Le présent accord-cadre a pour objet le transport d'enfants confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance ainsi que le cas échéant de leurs accompagnateurs. Lot 1 : Transport et accompagnement des enfants confiés à l'ASE Montant minimum : 600 000 euro(s) HT Montant maximum : 3 000 000 euro(s) HT Lot 2 : Transport et accompagnement des enfants en situation de handicaps confiés à l'ASE Montant minimum : 100 000 euro(s) HT Montant maximum : 800 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet le transport d'enfants confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance ainsi que le cas échéant de leurs accompagnateurs. Lot 1 : Transport et accompagnement des enfants confiés à l'ASE Montant minimum : 600 000 euro(s) HT Montant maximum : 3 000 000 euro(s) HT Lot 2 : Transport et accompagnement des enfants en situation de handicaps confiés à l'ASE Montant minimum : 100 000 euro(s) HT Montant maximum : 800 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2024-02-29
PRESTATIONS FERROVIAIRES ET DE MANUTENTION SUR LES SITES PORTUAIRES D'APROPORT (cci metropole de bourgogne)
PRESTATIONS FERROVIAIRES ET DE MANUTENTION SUR LES SITES PORTUAIRES D'APROPORT Voir la passation de marché »
PRESTATIONS FERROVIAIRES ET DE MANUTENTION SUR LES SITES PORTUAIRES D'APROPORT Voir la passation de marché »
2024-02-19
Contrat de service public pour la fourniture de services de transport ferroviaire de voyageurs : Est Provence et... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Contrat de service public (CSP) pour la fourniture des services de transport ferroviaire de voyageurs de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur -Est Provence et ligne des Alpes (lot 3). Il porte sur l'exploitation des trains urbains et interurbains sur les lignes suivantes : Marseille-Aubagne-Toulon-Hyères ; Marseille-Toulon-les Arcs Draguignan ; Marseille-Aix-en-Provence-Pertuis ; Marseille-Gap-Briançon ; Briançon-Gap-Valence-Romans. Le volume annuel d'offre pour 2023 s'élève à 4,6 millions de trains.km … Voir la passation de marché »
Contrat de service public (CSP) pour la fourniture des services de transport ferroviaire de voyageurs de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur -Est Provence et ligne des Alpes (lot 3). Il porte sur l'exploitation des trains urbains et interurbains sur les lignes suivantes : Marseille-Aubagne-Toulon-Hyères ; Marseille-Toulon-les Arcs Draguignan ; Marseille-Aix-en-Provence-Pertuis ; Marseille-Gap-Briançon ; Briançon-Gap-Valence-Romans. Le volume annuel d'offre pour 2023 s'élève à 4,6 millions de trains.km … Voir la passation de marché »
2024-02-15
AMI : Aides à l'exploitation de services réguliers de transport combiné de marchandises Appel à manifestation... (Ministère de la Transition Ecologique et de la Cohésion des Territoires)
AMI : Aides à l'exploitation de services réguliers de transport combiné de marchandises Appel à manifestation d'intérêt pour recenser les trafics de l'année 2023 Voir la passation de marché »
AMI : Aides à l'exploitation de services réguliers de transport combiné de marchandises Appel à manifestation d'intérêt pour recenser les trafics de l'année 2023 Voir la passation de marché »
2024-01-31
Déplacement et accompagnement des enfants confiés à la DEF (Département de la Seine-Saint-Denis)
Le présent accord-cadre a pour objet le transport d'enfants confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance ainsi que le cas échéant de leurs accompagnateurs. Lot 1 : Transport et accompagnement des enfants suivis par l'Aide Sociale à l'Enfance Lot 2 : Transport et accompagnement des enfants en situation de handicaps confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet le transport d'enfants confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance ainsi que le cas échéant de leurs accompagnateurs. Lot 1 : Transport et accompagnement des enfants suivis par l'Aide Sociale à l'Enfance Lot 2 : Transport et accompagnement des enfants en situation de handicaps confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance Voir la passation de marché »
2024-01-16
Prestation de service d'agence de voyage Fourniture d'un outil de réservation et de commande en ligne de titres de... (SCI NEOMA CAMPUS PORT COLBERT)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent marché a pour objet la fourniture d'un outil de réservation de commande en ligne de titres de transports (ferroviaire et autres) et services associés (hébergement, location de véhicule…) dans le cadre des déplacements professionnels des agents, étudiants et personnes invités de NEOMA Business School Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent marché a pour objet la fourniture d'un outil de réservation de commande en ligne de titres de transports (ferroviaire et autres) et services associés (hébergement, location de véhicule…) dans le cadre des déplacements professionnels des agents, étudiants et personnes invités de NEOMA Business School Voir la passation de marché »
2024-01-05
déplacement et accompagnement des enfants confiés à la Def (Département de la Seine Saint Denis)
le présent accord-cadre a pour objet le transport d'enfants confiés à l'aide Sociale à l'enfance ainsi que le cas échéant de leurs accompagnateurs.Lot 1 : Transport et accompagnement des enfants suivis par l'aide Sociale à l'enfancelot 2 : Transport et accompagnement des enfants en situation de handicaps confiés à l'aide Sociale à l'enfance Voir la passation de marché »
le présent accord-cadre a pour objet le transport d'enfants confiés à l'aide Sociale à l'enfance ainsi que le cas échéant de leurs accompagnateurs.Lot 1 : Transport et accompagnement des enfants suivis par l'aide Sociale à l'enfancelot 2 : Transport et accompagnement des enfants en situation de handicaps confiés à l'aide Sociale à l'enfance Voir la passation de marché »
2024-01-02
RER B - Contrôle de Vitesse KCVP – Massy Valenton OUEST/Les Baconnets-Massy Verrière (RATP)
Le marché a pour objet la réalisation des études, la fourniture, les travaux, les essais et les mises en service du système KCVP dans le cadre du programme de la déviation de la ligne B dans l’inter-gare Les Baconnets/Massy Verrières Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la réalisation des études, la fourniture, les travaux, les essais et les mises en service du système KCVP dans le cadre du programme de la déviation de la ligne B dans l’inter-gare Les Baconnets/Massy Verrières Voir la passation de marché »
2023-12-22
gestion des circulations ferroviaires et maintenance des installations du reseau ferre portuaire sur les perimetres... (grand port fluvio-maritime de L'Axe S)
la présente consultation a pour objet de prendre en charge sur les Réseaux Ferrés Portuaires des Directions Territoriales du Havre et de Rouen la gestion des circulations et la maintenance du réseau ferré portuaire. Elle fait l'objet de trois (3) lots. Le lot no1 porte sur la gestion des circulations ferroviaires sur le périmètre de la direction territoriale du Havre. Le lot no2 porte sur la maintenance des installations du réseau ferré portuaire sur le périmètre de la direction territoriale du Havre. Et … Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet de prendre en charge sur les Réseaux Ferrés Portuaires des Directions Territoriales du Havre et de Rouen la gestion des circulations et la maintenance du réseau ferré portuaire. Elle fait l'objet de trois (3) lots. Le lot no1 porte sur la gestion des circulations ferroviaires sur le périmètre de la direction territoriale du Havre. Le lot no2 porte sur la maintenance des installations du réseau ferré portuaire sur le périmètre de la direction territoriale du Havre. Et … Voir la passation de marché »
2023-12-21
prestations de transport ferroviaire pour l'agence Nationale de la Recherche (Anr) (Agence nationale de la recherche)
le présent accord-cadre a pour la mise en oeuvre d'une solution de réservation de titres de transport ferroviaires pour les agents et personnels de l'anr en mission, les membres des comités et les personnalités prises en charge par l'anr. Il est conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois. Il est conclu à prix unitaires et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, sur la base des prix fixés à l'annexe financière à l'acte d'engagement du titulaire. L'Accord-Cadre … Voir la passation de marché »
le présent accord-cadre a pour la mise en oeuvre d'une solution de réservation de titres de transport ferroviaires pour les agents et personnels de l'anr en mission, les membres des comités et les personnalités prises en charge par l'anr. Il est conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois. Il est conclu à prix unitaires et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, sur la base des prix fixés à l'annexe financière à l'acte d'engagement du titulaire. L'Accord-Cadre … Voir la passation de marché »
2023-11-08
accord-Cadre mono-attributaire de prestations de voyage et déplacements professionnels et de billetteries de... (Commune de Cergy)
accord-Cadre mono-attributaire de prestations de voyage et déplacements professionnels et de billetteries de transports régionaux et locaux pour la Ville de Cergy Voir la passation de marché »
accord-Cadre mono-attributaire de prestations de voyage et déplacements professionnels et de billetteries de transports régionaux et locaux pour la Ville de Cergy Voir la passation de marché »
2023-10-20
Exploitation et maintenance des lignes ferroviaires de Guingamp à Paimpol et de Guigamp à Carhaix (Société nationale SNCF)
Exploitation et maintenance des lignes ferroviaires de Guingamp à Paimpol et de Guingamp à Carhaix. Voir la passation de marché »
Exploitation et maintenance des lignes ferroviaires de Guingamp à Paimpol et de Guingamp à Carhaix. Voir la passation de marché »
2023-10-13
appel d'offres en vue des prestations d'envois des objets postaux, de collecte et remise des courriers et colis et... (Commune de Toulon)
cet accord-cadre concerne les prestations d'envois des objets postaux, de collecte et remise des courriers et colis et de fournitures postales pour la Commune de Toulon. L'Apposition des marques postales ayant valeur d'affranchissement est à la charge de la collectivité Voir la passation de marché »
cet accord-cadre concerne les prestations d'envois des objets postaux, de collecte et remise des courriers et colis et de fournitures postales pour la Commune de Toulon. L'Apposition des marques postales ayant valeur d'affranchissement est à la charge de la collectivité Voir la passation de marché »
2023-10-06
fourniture de titres de transport ferroviaire et aérien (Commune de limoges)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.La Ville de Limoges souhaite conclure un accord cadre mono-attributaire avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique.Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une … Voir la passation de marché »
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.La Ville de Limoges souhaite conclure un accord cadre mono-attributaire avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique.Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une … Voir la passation de marché »
2023-10-04
achat de titres de transport aerien seul ou combine a des services annexes de reservation sous forme D'Accord cadre... (SPL Edden)
le présent marché a pour objet l'achat de titres de transport aérien seul ou combiné à des services annexes de réservation pour les déplacements professionnels des cadres, salariés, membres de la Direction et membres du Conseil d'administration de la spl edden Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet l'achat de titres de transport aérien seul ou combiné à des services annexes de réservation pour les déplacements professionnels des cadres, salariés, membres de la Direction et membres du Conseil d'administration de la spl edden Voir la passation de marché »
2023-09-28
marché de maitrise d'oeuvre générale pour la modernisation de la ligne de Métro A entre Perrache et Vaulx-En-Velin La Soie (SYTRAL Mobilités)
cette opération s'inscrit dans le cadre du plan de fiabilisation et de modernisation du métro Lyonnais 2023-2035.Elle vise à moderniser la ligne A du métro Lyonnais mise en service en 1978 entre Perrache et L. Bonnevay, puis prolongée jusqu'à La Soie en 2007. Cette ligne comprend 14 stations réparties sur une longueur de 9.2 km. Elle est exploitée avec un parc de matériel roulant Mpl75 et un système de pilotage automatique Pa75 (numérisé en 2000 à iso-fonctionnalités). Tout comme le matériel roulant de … Voir la passation de marché »
cette opération s'inscrit dans le cadre du plan de fiabilisation et de modernisation du métro Lyonnais 2023-2035.Elle vise à moderniser la ligne A du métro Lyonnais mise en service en 1978 entre Perrache et L. Bonnevay, puis prolongée jusqu'à La Soie en 2007. Cette ligne comprend 14 stations réparties sur une longueur de 9.2 km. Elle est exploitée avec un parc de matériel roulant Mpl75 et un système de pilotage automatique Pa75 (numérisé en 2000 à iso-fonctionnalités). Tout comme le matériel roulant de … Voir la passation de marché »
2023-09-19
extension du système radio Tetra - tramway Ligne 5 - ot 8m275 (TAM - transports Agglo Montpellier)
le présent marché consiste en la fourniture et la mise en oeuvre de :-3 points hauts supplémentaires (Castries, Cournonsec Bhns et Château d'eau de Montmaur L5) complétant ainsi les 6 déjà existants (8 voies par point haut)-l'augmentation des capacités sur 3 points hauts existants portant la capacité de 8 à 12 voies par l'ajout d'une station de base (Bs) sur Lodève, Nhdv et BionnesLe marché est décomposé en une tranche ferme et une tranche optionnelle :-Tranche ferme : Fourniture et mise en oeuvre des … Voir la passation de marché »
le présent marché consiste en la fourniture et la mise en oeuvre de :-3 points hauts supplémentaires (Castries, Cournonsec Bhns et Château d'eau de Montmaur L5) complétant ainsi les 6 déjà existants (8 voies par point haut)-l'augmentation des capacités sur 3 points hauts existants portant la capacité de 8 à 12 voies par l'ajout d'une station de base (Bs) sur Lodève, Nhdv et BionnesLe marché est décomposé en une tranche ferme et une tranche optionnelle :-Tranche ferme : Fourniture et mise en oeuvre des … Voir la passation de marché »
2023-07-13
dgitm-Dtffp-Maot-38-2022 (Meeddat)
mission d'assistance et de conseil technique, juridique et financier relative à l'ouverture à la concurrence des services de transport ferroviaire de voyageurs de nuit et au renouvellement du matériel roulant et des installations de maintenance et de remisage Voir la passation de marché »
mission d'assistance et de conseil technique, juridique et financier relative à l'ouverture à la concurrence des services de transport ferroviaire de voyageurs de nuit et au renouvellement du matériel roulant et des installations de maintenance et de remisage Voir la passation de marché »
2023-05-15
prestations d'agence de voyage (commune de Puteaux)
prestations d'agence de voyage Voir la passation de marché »
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2023-04-07
Révision Générale des moteur de roue MI des véhicules STE6 de la RATP (RATP)
La présente consultation a pour objet la Révision Générale (RG) des moteurs roue MI des véhicules STE6 de la RATP. La consultation concerne la mise en place d’un accord-cadre à bons de commandes, d’une durée de 84 mois, avec montants minimum et maximum. - Le montant nominal du marché correspond aux montants des prestations pour 115 RG, sur 84 mois ; - Le montant minimum du marché correspond aux montants des prestations pour 110 RG, sur 84 mois ; - Le montant maximum du marché correspond au montant des … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la Révision Générale (RG) des moteurs roue MI des véhicules STE6 de la RATP. La consultation concerne la mise en place d’un accord-cadre à bons de commandes, d’une durée de 84 mois, avec montants minimum et maximum. - Le montant nominal du marché correspond aux montants des prestations pour 115 RG, sur 84 mois ; - Le montant minimum du marché correspond aux montants des prestations pour 110 RG, sur 84 mois ; - Le montant maximum du marché correspond au montant des … Voir la passation de marché »
2023-03-14
accord cadre de location d'engins moteurs en full service pour le compte de la RDT 13 (RDT13)
le présent marché concerne la location d'engins moteurs full service pour le compte de la RDT 13. Le descriptif technique des prestations attendues figure au Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) Voir la passation de marché »
le présent marché concerne la location d'engins moteurs full service pour le compte de la RDT 13. Le descriptif technique des prestations attendues figure au Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) Voir la passation de marché »