Réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux de marchandises pour le compte des unités du CEA/Grenoble, de l’INES et de ses sites rattachés.
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Le CEA Grenoble souhaite sous-traiter à des sociétés spécialisées, la réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux pour le compte des unités du CEA Grenoble, de l’INES et de ses sites rattachés. Ces prestations concernent : • Le transport de colis (supérieur à 50 kg) / équipements depuis les usines des fournisseurs du CEA Grenoble, de l’INES et des sites rattachés situées en zones extracommunautaires et/ou intracommunautaires vers les laboratoires du CEA, • Le transport de colis (supérieur à 100 kg) depuis les laboratoires du CEA vers des destinataires situées en zones extracommunautaires et/ou intracommunautaires. Le CEA Grenoble a décidé de confier ces prestations à plusieurs Titulaires (au maximum 4) via un accord cadre multi-attributaire à marchés subséquents. Début des prestations souhaitées : 1er mars 2025. Les éléments quantitatifs mentionnés dans les documents de la consultation sont des ordres de grandeur qui n’ont pas de valeur contractuelle. Le montant de 2 900 000€HT indiqué à l'article 5.1.5 correspond au montant maximal qui pourra être dépensé au titre du présent accord-cadre. Le CEA ne s’engage sur aucun montant minimum total à commander. Les Titulaires de l'accord-cadre ne pourront prétendre à aucune indemnisation à ce titre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport routier
- • Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport ferroviaire
- • Services de transport aérien › Services de transport aérien non régulier
- • Services de transport par voie d'eau › Opérations de transport maritime
- • Services d'agences de transport › Services d'agences de transport de marchandises
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Luxembourg › Luxembourg
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-23 | Avis de marché |
| 2025-02-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux de marchandises pour le compte des unités du CEA/Grenoble, de l’INES et de ses sites rattachés.
Numéro de référence: AOO-B24-03188-CB
Brève description:
“Le CEA Grenoble souhaite sous-traiter à des sociétés spécialisées, la réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux pour le compte des...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Description
Description du marché:
“Le CEA Grenoble souhaite sous-traiter à des sociétés spécialisées, la réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux pour le compte des...”
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Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport ferroviaire 📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport aérien non régulier 📦
Produits/services supplémentaires: Opérations de transport maritime 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'agences de transport de marchandises 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Isère”
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est d'une durée de deux années fermes. Il peut être reconduit pour deux périodes supplémentaires de 12 mois chacune, au plus tard un mois...”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-26 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Numéro d'enregistrement national: 775685019000298
Adresse postale: 17 Avenue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cedric.bazin@cea.fr 📧
Téléphone: +33 4 38 78 34 50 📞
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 173800053
Adresse postale: 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble Cedex
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
URL: https://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 173800053
Adresse postale: 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble Cedex
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
URL: https://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 208-645926 (2024-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux de marchandises pour le compte des unités du CEA/Grenoble, de l’INES et de ses sites rattachés.
Numéro de référence: AOO-B24-03188-CB
Brève description:
“Le CEA Grenoble souhaite sous-traiter à des sociétés spécialisées, la réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux pour le compte des...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Description
Description du marché:
“Le CEA Grenoble souhaite sous-traiter à des sociétés spécialisées, la réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux pour le compte des...”
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport ferroviaire 📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport aérien non régulier 📦
Produits/services supplémentaires: Opérations de transport maritime 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'agences de transport de marchandises 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Isère”
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est d'une durée de deux années fermes. Il peut être reconduit pour deux périodes supplémentaires de 12 mois chacune, au plus tard un mois...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-26 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Numéro d'enregistrement national: 775685019000298
Adresse postale: 17 Avenue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cedric.bazin@cea.fr 📧
Téléphone: +33 4 38 78 34 50 📞
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 173800053
Adresse postale: 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble Cedex
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
URL: https://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 173800053
Adresse postale: 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble Cedex
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
URL: https://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 208-645926 (2024-10-23)
Avis d'attribution de marché (2025-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif à la réalisation de transports internationaux multimodaux de marchandises pour les unités du...”
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Valeur totale du marché (hors TVA): 1 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 1 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1 💰
Description
Description du marché:
“Les prestations pouvant être confiées dans le cadre de cet accord-cadre porte sur la réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux...”
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Critères d'attribution
Prix (pondération): 4
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: AOO-B24-03188-CB SCHENKER FRANCE
Date de conclusion du contrat: 2025-01-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 1 💰
Offre la plus basse: 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Dsv air and sea
Numéro d'enregistrement national: 672006483
Adresse postale: 610 rue des Tuiliers
Code postal: 38430
Commune postale: Saint-Jean-de-Moirans
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 1 💰
Offre la plus basse: 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Schenker france
Numéro d'enregistrement national: 311799456
Adresse postale: 4 Avenue de Bellevue
Code postal: 35136
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
3️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 1 💰
Offre la plus basse: 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ziegler france
Numéro d'enregistrement national: 354500225
Adresse postale: Zone Industrielle, 12 et 23 rue de Brotterode
Code postal: 38950
Commune postale: Saint-Martin-le-Vinoux
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le montant de 2 900 000€HT indiqué au niveau des différents champs du présent avis d'attribution correspond au montant total maximal qui pourra être dépensé...”
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Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature de l'accord-cadre. Le référé contractuel peut...”
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Source: OJS 2025/S 027-086067 (2025-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif à la réalisation de transports internationaux multimodaux de marchandises pour les unités du...”
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 1 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1 💰
Description
Description du marché:
“Les prestations pouvant être confiées dans le cadre de cet accord-cadre porte sur la réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux...”
Critères d'attribution
Prix (pondération): 4
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: AOO-B24-03188-CB SCHENKER FRANCE
Date de conclusion du contrat: 2025-01-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 1 💰
Offre la plus basse: 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Dsv air and sea
Numéro d'enregistrement national: 672006483
Adresse postale: 610 rue des Tuiliers
Code postal: 38430
Commune postale: Saint-Jean-de-Moirans
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 1 💰
Offre la plus basse: 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Schenker france
Numéro d'enregistrement national: 311799456
Adresse postale: 4 Avenue de Bellevue
Code postal: 35136
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
3️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 1 💰
Offre la plus basse: 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ziegler france
Numéro d'enregistrement national: 354500225
Adresse postale: Zone Industrielle, 12 et 23 rue de Brotterode
Code postal: 38950
Commune postale: Saint-Martin-le-Vinoux
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le montant de 2 900 000€HT indiqué au niveau des différents champs du présent avis d'attribution correspond au montant total maximal qui pourra être dépensé...”
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature de l'accord-cadre. Le référé contractuel peut...”
Source: OJS 2025/S 027-086067 (2025-02-06)
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