Réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux de marchandises pour le compte des unités du CEA/Grenoble, de l’INES et de ses sites rattachés.
Le CEA Grenoble souhaite sous-traiter à des sociétés spécialisées, la réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux pour le compte des unités du CEA Grenoble, de l’INES et de ses sites rattachés. Ces prestations concernent : • Le transport de colis (supérieur à 50 kg) / équipements depuis les usines des fournisseurs du CEA Grenoble, de l’INES et des sites rattachés situées en zones extracommunautaires et/ou intracommunautaires vers les laboratoires du CEA, • Le transport de colis (supérieur à 100 kg) depuis les laboratoires du CEA vers des destinataires situées en zones extracommunautaires et/ou intracommunautaires. Le CEA Grenoble a décidé de confier ces prestations à plusieurs Titulaires (au maximum 5) via un accord cadre multi-attributaire à marchés subséquents. Début des prestations souhaitées : 1er mars 2027. Les éléments quantitatifs mentionnés dans les documents de la consultation sont des ordres de grandeur qui n’ont pas de valeur contractuelle. Le montant de 2 900 000€HT indiqué dans les différents champs du présent avis de marché correspond au montant maximal qui pourra être dépensé au titre du présent accord-cadre. Le CEA ne s’engage sur aucun montant minimum total à commander. Les Titulaires de l'accord-cadre ne pourront prétendre à aucune indemnisation à ce titre.
Avis de marché (2026-11-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux de marchandises pour le compte des unités du CEA/Grenoble, de l’INES et de ses sites rattachés.
Numéro de référence: AOO-B26-02850-CB
Brève description:
Le CEA Grenoble souhaite sous-traiter à des sociétés spécialisées, la réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux pour le compte des unités du CEA Grenoble, de l’INES et de ses sites rattachés.
Ces prestations concernent :
• Le transport de colis (supérieur à 50 kg) / équipements depuis les usines des fournisseurs du CEA Grenoble, de l’INES et des sites rattachés situées en zones extracommunautaires et/ou intracommunautaires vers les laboratoires du CEA,
• Le transport de colis (supérieur à 100 kg) depuis les laboratoires du CEA vers des destinataires situées en zones extracommunautaires et/ou intracommunautaires.
Le CEA Grenoble a décidé de confier ces prestations à plusieurs Titulaires (au maximum 5) via un accord cadre multi-attributaire à marchés subséquents.
Début des prestations souhaitées : 1er mars 2027.
Les éléments quantitatifs mentionnés dans les documents de la consultation sont des ordres de grandeur qui n’ont pas de valeur contractuelle.
Le montant de 2 900 000€HT indiqué dans les différents champs du présent avis de marché correspond au montant maximal qui pourra être dépensé au titre du présent accord-cadre. Le CEA ne s’engage sur aucun montant minimum total à commander. Les Titulaires de l'accord-cadre ne pourront prétendre à aucune indemnisation à ce titre.
Le CEA Grenoble souhaite sous-traiter à des sociétés spécialisées, la réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux pour le compte des unités du CEA Grenoble, de l’INES et de ses sites rattachés.
Ces prestations concernent :
• Le transport de colis (supérieur à 50 kg) / équipements depuis les usines des fournisseurs du CEA Grenoble, de l’INES et des sites rattachés situées en zones extracommunautaires et/ou intracommunautaires vers les laboratoires du CEA,
• Le transport de colis (supérieur à 100 kg) depuis les laboratoires du CEA vers des destinataires situées en zones extracommunautaires et/ou intracommunautaires.
Le CEA Grenoble a décidé de confier ces prestations à plusieurs Titulaires (au maximum 5) via un accord cadre multi-attributaire à marchés subséquents.
Début des prestations souhaitées : 1er mars 2027.
Les éléments quantitatifs mentionnés dans les documents de la consultation sont des ordres de grandeur qui n’ont pas de valeur contractuelle.
Le montant de 2 900 000€HT indiqué dans les différents champs du présent avis de marché correspond au montant maximal qui pourra être dépensé au titre du présent accord-cadre. Le CEA ne s’engage sur aucun montant minimum total à commander. Les Titulaires de l'accord-cadre ne pourront prétendre à aucune indemnisation à ce titre.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦 Description
Identifiant interne: AOO-B26-02850-CB
Titre: Prestations de transports internationaux multimodaux de marchandises pour le compte des unités du CEA/Grenoble et de ses sites associés.
Description du marché:
Le CEA Grenoble souhaite sous-traiter à des sociétés spécialisées, la réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux pour le compte des unités du CEA Grenoble, de l’INES et de ses sites rattachés.
Ces prestations concernent :
• Le transport de colis (supérieur à 50 kg) / équipements depuis les usines des fournisseurs du CEA Grenoble, de l’INES et des sites rattachés situées en zones extracommunautaires et/ou intracommunautaires vers les laboratoires du CEA,
• Le transport de colis (supérieur à 100 kg) depuis les laboratoires du CEA vers des destinataires situées en zones extracommunautaires et/ou intracommunautaires.
Le CEA Grenoble a décidé de confier ces prestations à plusieurs Titulaires (au maximum 5) via un accord cadre multi-attributaire à marchés subséquents.
Début des prestations souhaitées : 1er mars 2027.
Les éléments quantitatifs mentionnés dans les documents de la consultation sont des ordres de grandeur qui n’ont pas de valeurs contractuelle.
Le montant de 2 900 000€HT indiqué dans les différents champs du présent avis de marché correspond au montant maximal qui pourra être dépensé au titre du présent accord-cadre. Le CEA ne s’engage sur aucun montant minimum total à commander. Les Titulaires de l'accord-cadre ne pourront prétendre à aucune indemnisation à ce titre.
Le CEA Grenoble souhaite sous-traiter à des sociétés spécialisées, la réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux pour le compte des unités du CEA Grenoble, de l’INES et de ses sites rattachés.
Ces prestations concernent :
• Le transport de colis (supérieur à 50 kg) / équipements depuis les usines des fournisseurs du CEA Grenoble, de l’INES et des sites rattachés situées en zones extracommunautaires et/ou intracommunautaires vers les laboratoires du CEA,
• Le transport de colis (supérieur à 100 kg) depuis les laboratoires du CEA vers des destinataires situées en zones extracommunautaires et/ou intracommunautaires.
Le CEA Grenoble a décidé de confier ces prestations à plusieurs Titulaires (au maximum 5) via un accord cadre multi-attributaire à marchés subséquents.
Début des prestations souhaitées : 1er mars 2027.
Les éléments quantitatifs mentionnés dans les documents de la consultation sont des ordres de grandeur qui n’ont pas de valeurs contractuelle.
Le montant de 2 900 000€HT indiqué dans les différents champs du présent avis de marché correspond au montant maximal qui pourra être dépensé au titre du présent accord-cadre. Le CEA ne s’engage sur aucun montant minimum total à commander. Les Titulaires de l'accord-cadre ne pourront prétendre à aucune indemnisation à ce titre.
Site principal ou lieu d'exécution: Isère
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère
🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'accord-cadre est d'une durée de deux années fermes. Il peut être reconduit pour deux périodes supplémentaires de 12 mois chacune, au plus tard un mois avant le terme de l'accord-cadre, soit une durée totale maximale de 48 mois.
Critères d'attribution
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-21 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Numéro d'enregistrement national: 775685019000298
Département: Isère
Adresse postale: 17 Avenue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble
Région: Isère
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cédric BAZIN
Courrier électronique: cedric.bazin@cea.fr📧
Téléphone: +33 788433694📞
URL: www.cea.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: www.marchespublics.gouv.fr🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence "AOO-B26-02850-CB".
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Les modalités de sélection des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
L'accord-cadre sera multi-attributaire. Cet accord-cadre pourra être attribué à cinq opérateurs au maximum.
Le montant de 2 900 000€HT indiqué dans les différents champs du présent avis de marché correspond au montant maximal qui pourra être dépensé au titre du présent accord-cadre. Le CEA ne s’engage sur aucun montant minimum total à commander. Les Titulaires de l'accord-cadre ne pourront prétendre à aucune indemnisation à ce titre.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence "AOO-B26-02850-CB".
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Les modalités de sélection des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
L'accord-cadre sera multi-attributaire. Cet accord-cadre pourra être attribué à cinq opérateurs au maximum.
Le montant de 2 900 000€HT indiqué dans les différents champs du présent avis de marché correspond au montant maximal qui pourra être dépensé au titre du présent accord-cadre. Le CEA ne s’engage sur aucun montant minimum total à commander. Les Titulaires de l'accord-cadre ne pourront prétendre à aucune indemnisation à ce titre.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Département: Isère
Adresse postale: 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble Cedex
Région: Isère
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe.tagrenoble@juradm.fr
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr📧
Téléphone: +33 476429000📞
URL: https://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Organe de révision Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 225-804232 (2026-11-18)