Passation de marchés: Transport non régulier de passagers (page 7)
2018-09-18Transport en bus dans le cadre des activités de la commune (Ville de Gannat)
Appel d'offres ouvert — article 67 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet de confier au titulaire l'exécution de la prestation de service de transport en bus dans le cadre principalement des activités scolaires de la collectivité, notamment:
— le transport des élèves des écoles maternelles et primaires gannatoises pour leurs activités pendant les périodes scolaires les lundi, mardi, jeudi et vendredi: école Gannat,
— le transport des élèves des écoles …
Voir la passation de marché »
2018-08-02Prestations de transport de passagers par autocars accord-cadre à bons de commande (Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle)
L'accord-cadre à bons de commande a pour objet des prestations de transports de passagers par autocar, afin d'assurer les déplacements liés aux activités des écoles, des accueils de loisirs et des associations. Ceux-Ci s'effectueront principalement sur la commune (estimation 80 %), dans le département (estimation 8 %) et plus occasionnellement en dehors du département (estimation 2 %), en semaine et très rarement durant le weekend et jours fériés
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Les cars Dunois
2018-07-31Prestations de transports terrestres de patients à la charge des établissements de santé du GHT santé 41 (Centre hospitalier de Blois)
Cette consultation a pour objet la réalisation des transferts de patients hospitalisés dont le transport a été prescrit par l'un des établissements constituant le GHT santé 41, en application de l'article 80 de la LFSS 2017.
La prestation de la présente consultation consiste en:
— transports de patients en ambulances ou assis professionnalisés (VSL, taxi),
— l'accomplissement des démarches administratives inhérentes au déplacement des patients,
— la prise en charge du dossier médical dans le cadre du …
Voir la passation de marché »
2018-07-03Prestations de transports terrestres de patient à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de... (CHU Amiens Picardie)
Le présent marché a pour objet d'assurer les transferts inter-établissement et intra-établissement de patients hospitalisés dont le transport a été prescrit par l'un des établissements constituant le Groupement hospitalier de territoire Somme Littoral Sud.
Le marché est décomposé en cinq cahiers communs à l'ensemble des établissements.
Le marché est un accord-cadre multi-attributaire à émission de bons de commande, sans minimum, sans maximum en volume, valeur ou quantité (article 4 de l'ordonnance nº …
Voir la passation de marché »
2018-06-11Prestations de transports sanitaires et de biens au profit de l'hôpital (Hôpital Nord Franche-Comté)
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de transports sanitaires devant réglementairement être pris en charge par l'hôpital Nord Franche-Comté avec mise en œuvre de l'article 80 LFSS pour 2017 (hors transports demandés par un Centre 15) sur prescription médicale par ambulance, ou par transport assis professionnalisé 24/24 heures et 7/7 jours et de transports de biens: prélèvements d'organes et autres transports de matières.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Audincourt AssistanceSARL Taxi Wiart
2018-06-04Marché de service public de transport collectif de voyageurs à la demande (Communauté de communes du Pays de Nay)
En 2012, la Communauté de communes du Pays de Nay s’est dotée de la compétence « Gestion d’un service de transport à la demande, dans le cadre de la délégation de compétence du Conseil général » et gère un service de transport à la demande depuis le 12.5.2013.
La Communauté de communes du Pays de Nay, pouvoir adjudicateur du présent marché, agit en tant qu’autorité organisatrice de second rang, par délégation de compétence de la Région Nouvelle Aquitaine. Une convention a été signée à cet effet, valable …
Voir la passation de marché »
2018-05-29Le Smtc souhaite mettre en place une solution innovante de transport solidaire de courte distance à l'échelle du... (SMTC90)
Les objectifs:
— offrir un service de transport solidaire à caractère social et non commercial basé sur le bénévolat et l'échange afin de favoriser l'autonomie des personnes âgées et l'attractivité des territoires ruraux. La promotion et réservation se fera impérativement par le biais d'une centrale de réservation ainsi que d'une plateforme de mise en relation,
— venir en complémentarité de l'offre Optymo composée d'une offre multimodale: bus, vélos et auto en libre service (pour en savoir plus Smtc90.Fr).
Voir la passation de marché »
2018-04-04Prestations de transports en autocars (Commune de Bois-Guillaume)
La présente consultation a pour objet de confier à un professionnel des transports collectifs terrestres, ou à un groupement d'entreprises, les prestations de transports en autocars commandées par la Commune de Bois-Guillaume tout au long de l'année, notamment celles destinées aux écoles et aux centres de loisirs.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Cars Périer SASU
2018-03-21Marché de prestations de transport pour la Ville de Blagnac (Ville de Blagnac)
La prestation concerne majoritairement le transport d'élèves des différents établissements scolaires et d'Accueil loisirs sans hébergement (ALSH) de la Ville de Blagnac, les services municipaux ainsi que des usagers des activités organisées par les services municipaux. La prestation sera assurée par des véhicules de moins de 7 ans à tout moment du marché.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Groupement d'entreprises Chauchard...
2018-03-20Prestations de transports sanitaires et de biens au profit de l'Hôpital Nord Franche-Comté (Hôpital Nord Franche-Comté)
Le marché s'exécutera à compter de la notification du marché, et jusqu'au 31.12.2018. Le marché pourra être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois maximum. La reconduction se fera de manière expresse et sera notifiée au titulaire 2 mois au plus tard avant l'expiration de chaque période. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction. La non-reconduction du marché par l'HNFC ne peut ouvrir droit à indemnité au profit du titulaire.
Voir la passation de marché »
2018-02-20Prestations de transport collectif de personnes (Ville de Bezons)
Le marché concerne le transport collectif de personnes en cars. Il est destiné principalement aux enfants, aux personnes âgées, ainsi qu'aux services municipaux de la ville et du CCAS de Bezons. Il est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert (art 25-i,1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360). En cas d'infructuosité, possibilité de recourir à la procédure négociée (art 30 du décret nº 2016-360). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum ni montant maximum …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Savac Bus services