Service de transports

Communauté des communes du Pays Châtillonnais

Service de transports réguliers ou occasionnels pour les enfants ou adultes de la communauté de communes du Pays Châtillonnais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-06-14 Avis de marché
2018-12-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: Transports-2018
Brève description:
Service de transports réguliers ou occasionnels pour les enfants ou adultes de la communauté de communes du Pays Châtillonnais.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté des communes du Pays Châtillonnais
Adresse postale: 9-11 rue de la Libération
Code postal: 21400
Commune postale: Châtillon-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: https://www.chatillonnais.fr/ 🌏
Courrier électronique: pays@cc-chatillonnais.fr 📧
Téléphone: +33 380815757 📞
Fax: +33 380815859 📠
URL des documents: https://www.e-bourgogne.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=49966&orgAcronyme=d6g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-14 📅
Date limite de soumission: 2018-07-16 📅
Date de publication: 2018-06-16 📅
Date de début: 2018-10-01 📅
Date de fin: 2022-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 114-259561
Numéro JO-S: 114

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 9
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Sorties piscine
Numéro du lot: 1
Brève description: Transport des enfants des écoles à la piscine.
Intitulé du lot: Restauration scolaire
Numéro du lot: 2
Brève description: Transport des enfants des écoles vers les restaurants scolaires.
Intitulé du lot: Portes ouvertes du Lycée Désiré Nisard
Numéro du lot: 3
Brève description: Transport des enfants pour les portes ouvertes du lycée.
Intitulé du lot: Sorties Centres de Loisirs
Numéro du lot: 4
Brève description: Sorties occasionnelles des centres de loisirs du territoire.
Intitulé du lot: Transport ALSH
Numéro du lot: 5
Brève description: Transport des enfants pour l'accueil de loisirs de Leuglay-Voulaines.
Intitulé du lot: Spectacles de Noël
Numéro du lot: 6
Brève description: Transport des enfants des écoles pour le spectacle de Noël.
Intitulé du lot: Sorties culturelles et sportives des écoles
Numéro du lot: 7
Brève description: Transport des enfants des écoles pour les sorties culturelles et sportives.
Intitulé du lot: Semaine bleue
Numéro du lot: 8
Brève description: Transport de personnes pour les spectacles de la «Semaine bleue».
Intitulé du lot: Marché Châtillon-Sur-Seine et Aignay-Le-Duc
Numéro du lot: 9
Brève description: Transport de personnes vers les marchés.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-07-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-bourgogne.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.e-bourgogne.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2018/S 114-259561 (2018-06-14)
Avis d'attribution de marché (2018-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Service de transports réguliers ou occasionnels pour les enfants ou adultes de la Communauté de communes du Pays Châtillonnais
Valeur totale du marché: 366 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays Châtillonnais

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-06 📅
Date de publication: 2018-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 238-544368
Se réfère à l'avis: 2018/S 114-259561
Numéro JO-S: 238

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Portes ouvertes du lycée Désiré Nisard
Sorties centres de loisirs
Marché Châtillon-sur-Seine et Aignay-le-Duc

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-09 📅
Nom: Transdev pays d'Or
Adresse postale: 26 rue au Bouchet — ZAE Cap Nord — BP 96707
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21067
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Adresse Internet: http://www.transdevpaysdor.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 73 000 EUR 💰
121 000 EUR 💰
2 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
6 000 EUR 💰
16 000 EUR 💰
Adresse postale: 26 rue au Bouchet — ZAE Cap Nord — 96707
Valeur totale du marché: 5 000 EUR 💰
63 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2018/S 238-544368 (2018-12-06)