Transport par autocar de l'équipe encadrante et des jeunes administrés convoqués à la Journée défense et citoyenneté (JDC) par les CSN
DSNJ
Transport par autocar de l'équipe encadrante et des jeunes administrés convoqués à la Journée défense et citoyenneté (JDC) par les CSN
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SARL Coopérative des autocaristes réunis
- • Savac SAS
- • Société des transports interurbains du centre
- • Société Voyages Arnaud Carpentras
- • DSNJ
- • Centre — Val de Loire › Indre
- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Ile-de-France › Essonne
- • Languedoc-Roussillon › Gard
- • Poitou-Charentes › Charente-Maritime
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-06-19 | Avis de marché |
| 2019-01-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Numéro de référence: 2018BK061
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Gard 🏙️
Vaucluse 🏙️
Charente-Maritime 🏙️
Indre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dsnj
Adresse postale: 75 rue du Parc
Code postal: 45000
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dsn-ac.dir-scm.fct@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=377457&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=377457&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-19 📅
Date limite de soumission: 2018-07-26 📅
Date de publication: 2018-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 117-266139
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: CSN Versailles Site de Montlhéry
Numéro du lot: 1
Brève description: Transport en autocar entre la gare routière d'Égly et le GSDBB de Monthléry
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: CSN Nîmes Site du Quartier El Parras
Numéro du lot: 2
Brève description: Transport en autocar entre le Quartier El Parras et la gare routière de Nîmes
Intitulé du lot: CSN Nîmes Site de la BA 115
Numéro du lot: 3
Brève description: Transport en autocar entre la gare SNCF dorange et la BA 115
Intitulé du lot: CSN Poitiers Site de la BA 721
Numéro du lot: 5
Brève description: Transport en autocar entre la gare SNCF de Rochefort et la BA 721
Intitulé du lot: CSN Orléans Site du 12ème BSMAT
Numéro du lot: 9
Brève description: Transport en autocar entre la gare routière de Châteauroux et le 12
Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=377457&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2021
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238538516 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2018/S 117-266139 (2018-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Numéro de référence: 2018BK061
Brève description:
Transport par autocar de l'équipe encadrante et des jeunes administrés convoqués à la Journée défense et citoyenneté (JDC) par les CSN
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Gard 🏙️
Vaucluse 🏙️
Charente-Maritime 🏙️
Indre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dsnj
Adresse postale: 75 rue du Parc
Code postal: 45000
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dsn-ac.dir-scm.fct@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=377457&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=377457&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-19 📅
Date limite de soumission: 2018-07-26 📅
Date de publication: 2018-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 117-266139
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert comporte 10 lots, dont 5 feront l'objet d'une procédure adaptée conformément à l'article 1.1.4 du CCAP. L'administration impose le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation (retrait du dossier de consultation, remise des candidatures et des offres).
Les modalités de téléchargement et de transmission des plis par voie électronique sont décrites à l'article 5 du règlement de la consultation
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: CSN Versailles Site de Montlhéry
Numéro du lot: 1
Brève description: Transport en autocar entre la gare routière d'Égly et le GSDBB de Monthléry
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Le marché sera reconduit tacitement, au 1
Le marché prendra fin au plus tard à l'issue du 36
— 1
— dernière période de reconduction: 1.1.2021 au 31.12.2021
Numéro du lot: 2
Brève description: Transport en autocar entre le Quartier El Parras et la gare routière de Nîmes
Intitulé du lot: CSN Nîmes Site de la BA 115
Numéro du lot: 3
Brève description: Transport en autocar entre la gare SNCF dorange et la BA 115
Intitulé du lot: CSN Poitiers Site de la BA 721
Numéro du lot: 5
Brève description: Transport en autocar entre la gare SNCF de Rochefort et la BA 721
Intitulé du lot: CSN Orléans Site du 12ème BSMAT
Numéro du lot: 9
Brève description: Transport en autocar entre la gare routière de Châteauroux et le 12
Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=377457&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2021
Le présent appel d'offres ouvert comporte 10 lots, dont 5 feront l'objet d'une procédure adaptée conformément à l'article 1.1.4 du CCAP. L'administration impose le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation (retrait du dossier de consultation, remise des candidatures et des offres).
Afficher plus
Les modalités de téléchargement et de transmission des plis par voie électronique sont décrites à l'article 5 du règlement de la consultation
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238538516 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2018/S 117-266139 (2018-06-19)
Avis d'attribution de marché (2019-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-14 📅
Date de publication: 2019-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 012-024515
Se réfère à l'avis: 2018/S 117-266139
Numéro JO-S: 12
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: CSN Versailles site de Montlhéry
Brève description: Transport en autocar entre la gare routière d'Egly et le GSDBB de Monthléry
Intitulé du lot: CSN Nîmes site du quartier El Parras
Brève description: Transport en autocar entre le quartier El Parras et la gare routière de Nîmes.
Intitulé du lot: CSN Nîmes site de la BA 115
Brève description: Transport en autocar entre la gare SNCF d'Orange et la BA 115.
Intitulé du lot: CSN Poitiers site de la BA 721
Brève description: Transport en autocar entre la gare SNCF de Rochefort et la BA 721.
Intitulé du lot: CSN Orléans site du 12
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyenne d'âge des véhicules réservés à la prestation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Importance du parc de véhicules destinés à la prestation
Délai d'échanges de véhicule en cas d'incident
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Politique de l'entreprise dans le prise en compte du critère développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'échanges de véhicules en cas d'incident
Politique de l'entreprise dans la prise en compte du critère de développement durable
Délai d'échanges de véhicle en cas d'incident
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-11 📅
Nom: Savac SAS
Adresse postale: 37 rue de Dampierre
Commune postale: Chevreuse Cedex
Code postal: 78472
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.savac.fr 🌏
Valeur totale du marché: 91 440 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-12-06 📅
Nom: SARL Coopérative des autocaristes réunis
Adresse postale: 594 chemin de la Tourtuge
Commune postale: Alès
Code postal: 34100
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://www.coopcar.fr 🌏
Valeur totale du marché: 104883.84 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-12-13 📅
Nom: Société Voyages Arnaud Carpentras
Adresse postale: 8 avenue Victor Hugo
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Adresse Internet: http://www.voyages-arnaud.com 🌏
Valeur totale du marché: 52 632 EUR 💰
Nom: Société des transports interurbains du centre
Adresse postale: ZI du Buxerioux, 6 allée de la Garenne, BP 272
Commune postale: Châteauroux Cedex
Code postal: 36005
Pays: Indre 🏙️
Adresse Internet: http://www.sticentre.fr 🌏
Valeur totale du marché: 37058.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2019/S 012-024515 (2019-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport par autocar de l'équipe encadrante et des jeunes administrés convoqués à la Journée défense et citoyenneté (JDC) par les CSN.
Valeur totale du marché: 286014.24 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-14 📅
Date de publication: 2019-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 012-024515
Se réfère à l'avis: 2018/S 117-266139
Numéro JO-S: 12
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: CSN Versailles site de Montlhéry
Brève description: Transport en autocar entre la gare routière d'Egly et le GSDBB de Monthléry
Intitulé du lot: CSN Nîmes site du quartier El Parras
Brève description: Transport en autocar entre le quartier El Parras et la gare routière de Nîmes.
Intitulé du lot: CSN Nîmes site de la BA 115
Brève description: Transport en autocar entre la gare SNCF d'Orange et la BA 115.
Intitulé du lot: CSN Poitiers site de la BA 721
Brève description: Transport en autocar entre la gare SNCF de Rochefort et la BA 721.
Intitulé du lot: CSN Orléans site du 12
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyenne d'âge des véhicules réservés à la prestation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Importance du parc de véhicules destinés à la prestation
Délai d'échanges de véhicule en cas d'incident
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Politique de l'entreprise dans le prise en compte du critère développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'échanges de véhicules en cas d'incident
Politique de l'entreprise dans la prise en compte du critère de développement durable
Délai d'échanges de véhicle en cas d'incident
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-11 📅
Nom: Savac SAS
Adresse postale: 37 rue de Dampierre
Commune postale: Chevreuse Cedex
Code postal: 78472
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.savac.fr 🌏
Valeur totale du marché: 91 440 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-12-06 📅
Nom: SARL Coopérative des autocaristes réunis
Adresse postale: 594 chemin de la Tourtuge
Commune postale: Alès
Code postal: 34100
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://www.coopcar.fr 🌏
Valeur totale du marché: 104883.84 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-12-13 📅
Nom: Société Voyages Arnaud Carpentras
Adresse postale: 8 avenue Victor Hugo
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Adresse Internet: http://www.voyages-arnaud.com 🌏
Valeur totale du marché: 52 632 EUR 💰
Nom: Société des transports interurbains du centre
Adresse postale: ZI du Buxerioux, 6 allée de la Garenne, BP 272
Commune postale: Châteauroux Cedex
Code postal: 36005
Pays: Indre 🏙️
Adresse Internet: http://www.sticentre.fr 🌏
Valeur totale du marché: 37058.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2019/S 012-024515 (2019-01-14)
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