Transport collectif de personnes pour les besoins de la COMPA – 11 lots

Communauté de communes du pays d'Ancenis

Les prestations consistent à transporter les personnes participant à une activité dont le transport est organisé par la COMPA.
La consultation se décompose en 11 lots distincts traités en marché séparé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-04-23 Avis de marché
2018-09-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Numéro de référence: 17TRANSCOLL_PF
Brève description:
Les prestations consistent à transporter les personnes participant à une activité dont le transport est organisé par la COMPA. La consultation se décompose en 11 lots distincts traités en marché séparé.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays d'Ancenis
Adresse postale: CA les Ursulines, CS 50201
Code postal: 44156
Commune postale: Ancenis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.pays-ancenis.com/ 🌏
Courrier électronique: compa@pays-ancenis.com 📧
Téléphone: +33 240963189 📞
Fax: +33 240988290 📠
URL des documents: http://pays-ancenis.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://pays-ancenis.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-23 📅
Date limite de soumission: 2018-05-25 📅
Date de publication: 2018-04-27 📅
Date de début: 2018-08-16 📅
Date de fin: 2021-08-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 082-184424
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Montant minimum de 60 000 EUR HT et montant maximum de 120 000 EUR HT sur la durée du marché. Critères d'attribution: – prix des prestations (pondération: 70 %) appréciée au vu du total en EUR TTC du devis quantitatif estimatif, – valeur technique (pondération: 30 %) appréciée au regard de la note méthodologique et au regard des sous-critères exposés au règlement de consultation.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations consistent à transporter les personnes participant à une activité dont le transport est organisé par la COMPA.
La consultation se décompose en 11 lots distincts traités en marché séparé.
Intitulé du lot: Transport des élèves des écoles situées sur le territoire de la COMPA à destination des piscines d'Ancenis et de Saint-Florent-le-Vieil
Numéro du lot: 1
Brève description:
— les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires de façon régulière du lundi au vendredi aux heures d'ouverture des écoles,
— les prestations se dérouleront sur les communes membres de la COMPA et Mauges-sur-Loire ainsi que les communes situées entre la COMPA et Mauges-sur-Loire, du lieu de départ (école) jusqu'aux piscines et retour au point de départ.
Informations complémentaires:
Montant minimum de 60 000 EUR HT et montant maximum de 120 000 EUR HT sur la durée du marché.
Critères d'attribution:
– prix des prestations (pondération: 70 %) appréciée au vu du total en EUR TTC du devis quantitatif estimatif,
– valeur technique (pondération: 30 %) appréciée au regard de la note méthodologique et au regard des sous-critères exposés au règlement de consultation.
Intitulé du lot: Transport des élèves des écoles situées sur le territoire de la COMPA à destination de la piscine de Nort-sur-Erdre
Numéro du lot: 2
Brève description:
— les prestations se dérouleront sur les communes membres de la COMPA et Nort-sur-Erdre ainsi que les communes situées entre la COMPA et Nort-sur-Erdre, du lieu de départ (école) jusqu'aux piscines et retour au point de départ.
Informations complémentaires:
Montant minimum de 18 000 EUR HT et montant maximum de 60 000 EUR HT sur la durée du marché.
Intitulé du lot: Transport des élèves des écoles situées sur le territoire de la COMPA à destination des piscines de Saint-Mars-la-Jaille et Candé
Numéro du lot: 3
Brève description:
— les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires de façon régulière, du lundi au vendredi aux heures d'ouverture des écoles,
— les prestations se dérouleront sur les communes membres de la COMPA et Candé ainsi que les communes situées entre la COMPA et Candé du lieu de départ (école) jusqu'aux piscines et retour au point de départ.
Informations complémentaires:
Montant minimum de 36 000 EUR HT et montant maximum de 78 000 EUR HT sur la durée du marché.
Intitulé du lot: Transport d'élèves dans le cadre de sorties scolaires, secteur ouest
Numéro du lot: 4
Brève description:
— les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon ponctuelle du lundi au vendredi aux heures d'ouverture des écoles,
— les prestations se dérouleront en Loire-Atlantique, Maine-et-Loire et Ille-et-Vilaine du lieu de départ (établissement scolaire de l'ouest de la COMPA) jusqu'aux lieux où se déroule la sortie scolaire et retour au point de départ.
Informations complémentaires:
Montant minimum de 4 000 EUR HT et montant maximum de 20 000 EUR HT sur la durée du marché.
— valeur technique (pondération: 30 %) appréciée au regard de la note méthodologique et au regard des sous-critères exposés au règlement de consultation.
Intitulé du lot: Transport d'élèves dans le cadre de sorties scolaires, secteur nord
Numéro du lot: 5
Brève description:
— les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon ponctuelle, du lundi au vendredi, aux heures d'ouverture des écoles,
— les prestations se dérouleront en Loire-Atlantique, Maine-et-Loire et Ille-et-Vilaine du lieu de départ (établissement scolaire du nord de la COMPA) jusqu'aux lieux où se déroule la sortie scolaire et retour au point de départ.
Informations complémentaires:
Montant minimum de 4 000 EUR HT et montant maximum de 19 000 EUR HT sur la durée du marché.
Intitulé du lot: Transport d'élèves dans le cadre de sorties scolaires, secteur est
Numéro du lot: 6
Brève description:
— les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon ponctuelle, du lundi au vendredi aux heures d'ouverture des écoles,
— les prestations se dérouleront en Loire-Atlantique, Maine-et-Loire et Ille-et-Vilaine du lieu de départ (établissement scolaire de l'est de la COMPA) jusqu'aux lieux où se déroule la sortie scolaire et retour au point de départ.
Informations complémentaires:
Montant minimum de 7 000 EUR HT et montant maximum de 23 000 EUR HT sur la durée du marché.
Intitulé du lot: Transport d'élèves dans le cadre de sorties scolaires, secteur centre
Numéro du lot: 7
Brève description:
— les prestations se dérouleront en Loire-Atlantique, Maine-Et-Loire et Ille-et-Vilaine du lieu de départ (établissement scolaire du centre de la COMPA) jusqu'aux lieux où se déroule la sortie scolaire et retour au point de départ.
Informations complémentaires:
Montant minimum de 20 000 EUR HT et montant maximum de 67 000 EUR HT sur la durée du marché.
Intitulé du lot: Transport de personnes dans le cadre des animations sportives de la COMPA
Numéro du lot: 8
Brève description:
— les prestations se dérouleront le week-end ou pendant les vacances scolaires, de façon ponctuelle,
— les prestations se dérouleront dans les communes membres de la COMPA ainsi que dans les communes limitrophes selon les besoins de l'activité.
Informations complémentaires:
Montant minimum de 1 000 EUR HT et montant maximum de 6 000 EUR HT sur la durée du marché.
Intitulé du lot: Transport de personnes en car de tourisme dans le cadre des activités de la COMPA
Numéro du lot: 9
Brève description:
— les prestations se dérouleront du lundi au dimanche, sans limitation horaire,
— les prestations se dérouleront dans la France entière, au départ d'un lieu situé sur le territoire de la COMPA.
Informations complémentaires:
Montant minimum de 0 EUR HT et montant maximum de 18 000 EUR HT sur la durée du marché.
Intitulé du lot: Transport de personnes à mobilité réduite dans le cadre des activités de la COMPA
Numéro du lot: 10
Brève description: — les prestations se dérouleront du lundi au dimanche sans limitation horaire,
Informations complémentaires: Sans montant minimum et montant maximum de 8 000 EUR HT sur la durée du marché.
Intitulé du lot: Transport d'élèves vers le spectacle de l'association Transmission
Numéro du lot: 11
Brève description:
— les prestations se dérouleront sur une soirée, en septembre dans un créneau horaires allant de 18:00 à 1:00,
— les prestations se dérouleront dans les communes membres de la COMPA au départ des collèges situés sur le territoire de la COMPA vers le site du spectacle à Trans-sur-Erdre, aller et retour.
Informations complémentaires:
Montant minimum de 24 000 EUR et montant maximum de 51 000 EUR HT sur la durée du marché.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Communes membres COMPA et Mauges-sur-Loire et villes situées entre COMPA et Mauges-sur-Loire.
Communes membres COMPA et Nort-sur-Erdre, et communes situées entre COMPA et Nort-sur-Erdre.
Les communes membres de la COMPA, Candé et les communes situées entre la COMPA et Candé.
Loire Atlantique, Maine et Loire et Ille-et-Vilaine.
Les communes membres de la COMPA et limitrophes.
France
France.
Les communes membres de la COMPA

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://pays-ancenis.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://pays-ancenis.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
La consultation est passée en application des articles 25-I-1º, 67 à 68 du décret nº 2016-360 sous la forme d'un appel d'offres ouvert.
Il est possible de répondre pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Chaque marché est un accord-cadre à bons de commande qui donnera lieu à l'attribution d'un marché à un opérateur unique pour la durée du marché, passé en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016.
Afficher plus
Durée de chaque marché: 3 ans à compter du 16.8.2018.
À titre indicatif, date prévisionnelle de notification: fin juillet/début août 2018.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: budget de la COMPA, ressources propres.
Forme du prix /forme des prix: unitaire(s).
Unité monétaire: EUR.
Lorsque le montant minimum du marché est supérieur ou égal à 50 000 EUR HT et en cas de demande expresse à l'acte d'engagement, possibilité de bénéficier de l'avance dans les conditions fixées à l'article 110 du décret du 25.3.2016.
L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande sur la totalité du montant de l'avance prévue.
Prix révisables selon les modalités décrites au CCATP.
Les dossiers de consultation peuvent être:
– retirés gratuitement au siège de la COMPA aux coordonnées mentionnées au point I.1,
– envoyés par voie postale sur demande formulée par écrit aux coordonnées mentionnées au point I.1,
– téléchargeables sur site http://www.pays-ancenis.com/compa/marches-publics qui vous redirigera vers le profil acheteur de la collectivité. Remise des offres: les candidats devront transmettre leur offre sous pli cacheté portant la mention suivante: «17 transcoll_pf – lot nº…. – ne pas ouvrir».
Afficher plus
Les offres seront:
— soit déposées contre récépissé à la Communauté de communes du Pays d'Ancenis aux horaires suivants: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
Attention: fermeture exceptionnelle de la COMPA les 1
— soit envoyées par tout moyen permettant de déterminer de manière certaine, la date et l'heure de leur réception à: M. le président – Communauté de communes du Pays d'Ancenis – centre administratif «les Ursulines» – CS 50201 – 44156 Ancenis Cedex,
– soit déposées par voie électronique selon les modalités exposées au règlement de consultation. Critères de sélection des candidatures:
– conformité administrative au regard des pièces exigées à l'appui de la candidature (Dc1, Dc2, déclaration sur l'honneur ou équivalents),
— qualité des références,
— qualités des moyens humains et matériels généraux de la société.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette, BP 2411
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel: recours possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE,
— recours en contestation de validité du contrat: recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE.
Source: OJS 2018/S 082-184424 (2018-04-23)
Avis d'attribution de marché (2018-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations consistent à transporter les personnes participant à une activité dont le transport est organisé par la COMPA. La consultation se décompose en 11 lots distincts, traités en marché séparé.
Valeur totale du marché: 470 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de Communes du Pays d'Ancenis
Adresse postale: CA les Ursulines — CS 50201

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-18 📅
Date de publication: 2018-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 182-412450
Se réfère à l'avis: 2018/S 082-184424
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Montant minimum de 60 000 EUR (HT) et montant maximum de 120 000 EUR (HT) sur la durée du marché. Critères d'attribution: — prix des prestations (pondération: 70 %) appréciée au vu du total en EUR (TTC) du devis quantitatif estimatif, — valeur technique (pondération: 30 %) appréciée au regard de la note méthodologique et au regard des sous-critères exposés au règlement de consultation.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation se décompose en 11 lots distincts, traités en marché séparé.
— les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon régulière, du lundi au vendredi, aux heures d'ouverture des écoles,
— les prestations se dérouleront sur les communes membres de la COMPA et Mauges-sur-Loire, ainsi que les communes situées entre la COMPA et Mauges-sur-Loire, du lieu de départ (école) jusqu'aux piscines et retour au point de départ.
Informations complémentaires:
Montant minimum de 60 000 EUR (HT) et montant maximum de 120 000 EUR (HT) sur la durée du marché.
— prix des prestations (pondération: 70 %) appréciée au vu du total en EUR (TTC) du devis quantitatif estimatif,
Brève description:
— Les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon régulière, du lundi au vendredi, aux heures d'ouverture des écoles,
— les prestations se dérouleront sur les communes membres de la COMPA et Nort-sur-Erdre, ainsi que les communes situées entre la COMPA et Nort-sur-Erdre, du lieu de départ (école) jusqu'aux piscines et retour au point de départ.
Informations complémentaires:
Montant minimum de 18 000 EUR (HT) et montant maximum de 60 000 EUR (HT) sur la durée du marché.
Brève description:
— les prestations se dérouleront sur les communes membres de la COMPA et Candé, ainsi que les communes situées entre la COMPA et Candé, du lieu de départ (école) jusqu'aux piscines et retour au point de départ.
Informations complémentaires:
Montant minimum de 36 000 EUR (HT) et montant maximum de 78 000 EUR (HT) sur la durée du marché.
Brève description:
— Les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon ponctuelle, du lundi au vendredi, aux heures d'ouverture des écoles,
— les prestations se dérouleront en Loire-Atlantique, Maine-et-Loire et Ille-et-Vilaine, du lieu de départ (établissement scolaire de l'ouest de la COMPA) jusqu'aux lieux où se déroule la sortie scolaire et retour au point de départ.
Informations complémentaires:
Montant minimum de 4 000 EUR (HT) et montant maximum de 20 000 EUR (HT) sur la durée du marché.
Brève description:
— les prestations se dérouleront en Loire-Atlantique, Maine-et-Loire et Ille-et-Vilaine, du lieu de départ (établissement scolaire du nord de la COMPA) jusqu'aux lieux où se déroule la sortie scolaire et retour au point de départ.
Informations complémentaires:
Montant minimum de 4 000 EUR (HT) et montant maximum de 19 000 EUR (HT) sur la durée du marché.
Brève description:
— les prestations se dérouleront en Loire-Atlantique, Maine-et-Loire et Ille-et-Vilaine, du lieu de départ (établissement scolaire de l'est de la COMPA) jusqu'aux lieux où se déroule la sortie scolaire et retour au point de départ.
Informations complémentaires:
Montant minimum de 7 000 EUR (HT) et montant maximum de 23 000 EUR (HT) sur la durée du marché.
Brève description:
— les prestations se dérouleront en Loire-Atlantique, Maine-et-Loire et Ille-et-Vilaine, du lieu de départ (établissement scolaire du centre de la COMPA) jusqu'aux lieux où se déroule la sortie scolaire et retour au point de départ.
Informations complémentaires:
Montant minimum de 20 000 EUR (HT) et montant maximum de 67 000 EUR (HT) sur la durée du marché.
Brève description:
— Les prestations se dérouleront le week-end ou pendant les vacances scolaires, de façon ponctuelle,
— les prestations se dérouleront dans les communes membres de la COMPA, ainsi que dans les communes limitrophes, selon les besoins de l'activité.
Informations complémentaires:
Montant minimum de 1 000 EUR (HT) et montant maximum de 6 000 EUR (HT) sur la durée du marché.
Brève description: — Les prestations se dérouleront du lundi au dimanche, sans limitation horaire,
Informations complémentaires:
Montant minimum de 0 EUR (HT) et montant maximum de 18 000 EUR (HT) sur la durée du marché.
Brève description: — Les prestations se dérouleront du lundi au dimanche sans limitation horaire,
Informations complémentaires:
Sans montant minimum et montant maximum de 8 000 EUR (HT) sur la durée du marché.
Brève description:
— Les prestations se dérouleront sur une soirée, en septembre, dans un créneau horaires allant de 18:00 à 1:00,
— les prestations se dérouleront dans les communes membres de la COMPA, au départ des collèges situés sur le territoire de la COMPA vers le site du spectacle à Trans-sur-Erdre, aller et retour.
Informations complémentaires:
Montant minimum de 24 000 EUR et montant maximum de 51 000 EUR (HT) sur la durée du marché.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Communes membres COMPA et Mauges-sur-Loire, et villes situées entre COMPA et Mauges-sur-Loire.
Loire Atlantique, Maine-et-Loire et Ille-et-Vilaine.
Les communes membres de la COMPA.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Prix (pondération): 70 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-08 📅
Nom: SAS Voyages Lefort (en groupement solidaire avec Keolis Atlantique)
Adresse postale: 6 rue de la Bossarderie, ZI du Verger
Commune postale: Ancenis Cedex
Code postal: 44153
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: SAS Augereau Autocars
Adresse postale: 26 rue d'Anjou le Longeron
Commune postale: Sèvremoine
Code postal: 49710
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Keolis Atlantique (en groupement solidaire avec Voyages Lefort)
Adresse postale: 3 rue de la Garde, BP 53505
Commune postale: Nantes Cedex 03
Code postal: 44335
Valeur totale du marché: 78 000 EUR 💰
Nom: Keolis Atlantique
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
19 000 EUR 💰
Nom: SAS Voyages Lefort
Valeur totale du marché: 23 000 EUR 💰
67 000 EUR 💰
6 000 EUR 💰
18 000 EUR 💰
Nom: SAS Guillou Aillerie
Adresse postale: 201 rue René et Gaston Caudron
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44150
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
51 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Référence
Informations complémentaires
Pour chacun des 11 lots, la durée du marché est de 3 ans à compter du 16.8.2018. Modalités de consultation du marché: le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi et notamment du secret en matière commerciale et industrielle, selon les modalités suivantes:
Afficher plus
— par consultation gratuite dans les locaux de la Communauté de communes du Pays d'Ancenis (Pôle moyens généraux, Service juridique — Marchés publics, Centre administratif les Ursulines, CS 50201, 44156 Ancenis Cedex) du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, sur rendez-vous uniquement,
Afficher plus
— par la délivrance d'une copie sur support papier ou électronique, dans les conditions définies par l'article L. 311-9 du code des relations entre le public et l'administration.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette, BP 2411
Informations sur les délais d'introduction des recours: — Référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature du marché,
Source: OJS 2018/S 182-412450 (2018-09-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Pays de la Loire Pays de la Loire Loire-Atlantique Maine-et-Loire Bretagne Bretagne Ille-et-Vilaine
Fournisseurs:
Keolis Atlantique Keolis Atlantique (en groupement... SAS Augereau Autocars SAS Guillou Aillerie SAS Voyages Lefort SAS Voyages Lefort (en groupement...
Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier Transport non régulier de passagers