2015-07-09Fourniture et livraison de produits de la mer au Symoresco (Symoresco)
Cette consultation est passée en application de l'article 76 du Code des marchés publics relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Cet accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de produits de la mer au Symoresco, essentiellement des filets de poisson frais. A titre indicatif les valeurs des prestations de même nature en poids et en euros, pour la période de janvier …
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2014-07-11Acquisition et livraison de denrées alimentaires à destination des établissements d'accueil de jeunes enfants de la... (Ville de Brest)
La présente consultation concerne l'acquisition et la livraison de denrées alimentaires à destination des 5 Etablissements d'accueil de Jeunes Enfants (E.A.J.E.) de la Ville de Brest.
La consultation est relative des marchés publics passés en application des articles 14, 33, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics.
Des échantillons sont à fournir (sauf pour le lot no12) conformément aux prescriptions du règlement de la consultation. Ces échantillons seront à fournir en 1 fois le 17.9.2014, entre 8:00 …
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2014-07-02groupement simple d'achats entre le CCAS et la Ville de Leers pour de la fourniture et livraison de denrées et... (Ville de Leers)
il s'agit ici d'un groupement simple d'achats entre le CCAS et la Ville de Leers pour de la fourniture et livraison de denrées et jetables alimentaires.
Il a été autorisé par l'assemblée délibérante (le Conseil d'administration) du CCAS et par celle (le Conseil Municipal) de la Ville respectivement en date du 05-06-14 et du 12-06-14.
Les groupements de commandes sont régis par l'article 8 du Code des Marchés Publics (Cmp).
La description du groupement simple d'achats est présente dans plusieurs documents …
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