fourniture de denrées alimentaires (pour les années 2014 à 2016)

Centre hospitalier Esquirol

le marché comporte 33 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-27.

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Historique des marchés publics
Date Document
2013-08-27 Avis de marché
Avis de marché (2013-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Quantité ou étendue:
marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2014 jusqu'au 31.12.2014. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de un an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Esquirol
Adresse postale: 15 rue du Dr Marcland
Code postal: 87025
Commune postale: Limoges Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-27 📅
Date limite de soumission: 2013-10-09 📅
Date de publication: 2013-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 167-289750
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: *Pdf, *Doc. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel général de sécurité) figurant sur la liste deconfiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre état-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: le marché comporte 33 lots.
Numéro du lot: 1
Brève description: Pain frais.
Quantité ou étendue: minimum 219 000 u maximum 568 000 u pour la période initiale. 1ère recond. 219 000 / 568 000 2ème recond. 219 000 / 568 000.
Numéro du lot: 2
Brève description: Viennoiserie fraîche.
Quantité ou étendue: minimum 38 400 u maximum 104 600 u pour la période initiale. 1ère recond. 38 400 / 104 600 2ème recond. 38 400 / 104 600.
Numéro du lot: 3
Brève description: Patisserie fraîche prete à consommer.
Quantité ou étendue: minimum 36 000 u maximum 82 800 u pour la période initiale. 1ère recond. 36 000 / 82 800 2ème recond. 36 000 / 82 800.
Numéro du lot: 4
Brève description: Patisseries fraîches pour anniversaire.
Quantité ou étendue: minimum 140 u maximum 500 u pour la période initiale. 1ère recond. 140 / 500 2ème recond. 140 / 500.
Numéro du lot: 5
Brève description: Paté de pommes de terre et paté de viande.
Quantité ou étendue: minimum 1 500 kg maximum 6 000 kg pour la période initiale. 1ère recond. 1 500 / 6 000 2ème recond. 1 500 / 6 000.
Numéro du lot: 6
Brève description: Braisé de boeuf cuit sous vide.
Quantité ou étendue: minimum 400 kg maximum 1 600 kg pour la période initiale. 1ère recond. 400 / 1 600 2ème recond. 400 / 1 600.
Numéro du lot: 7
Brève description: Viande de canard fraîche.
Quantité ou étendue: minimum 950 kg maximum 3 800 kg pour la période initiale. 1ère recond. 950 / 3 800 2ème recond. 950 / 3 800.
Numéro du lot: 8
Brève description: Quenelle de brochet fraîche.
Quantité ou étendue: minimum 100 kg maximum 400 kg pour la période initiale. 1ère recond. 100 / 400 2ème recond. 100 / 400.
Numéro du lot: 9
Brève description: Volaille fraîche.
Quantité ou étendue: minimum 500 kg maximum 2 000 kg pour la période initiale. 1ère recond. 500 / 2 000 2ème recond. 500 / 2 000.
Numéro du lot: 10
Brève description: Poulet biologique frais.
Numéro du lot: 11
Brève description: Nem de poulet fraîche.
Quantité ou étendue: minimum 4 000 u maximum 16 000 u pour la période initiale. 1ère recond. 4 000 / 16 000 2ème recond. 4 000 / 16 000.
Numéro du lot: 12
Brève description: Diverses terrines fraîches.
Quantité ou étendue: minimum 850 kg maximum 3 400 kg pour la période initiale. 1ère recond. 850 / 3 400 2ème recond. 850 / 3 400.
Numéro du lot: 13
Brève description: Viandes bovine bio.
Numéro du lot: 14
Brève description: Poissons frais.
Quantité ou étendue: minimum 750 kg maximum 2 100 kg pour la période initiale. 1ère recond. 750 / 2 100 2ème recond. 750 / 2 100.
Numéro du lot: 15
Brève description: Fromages et produits fromagers.
Quantité ou étendue: minimum 800 kg maximum 2 200 kg pour la période initiale. 1ère recond. 800 / 2 200 2ème recond. 800 / 2 200.
Numéro du lot: 16
Brève description: Divers desserts lactés.
Quantité ou étendue: minimum 6 800 u maximum 20 000 u pour la période initiale. 1ère recond. 6 800 / 20 000 2ème recond. 6 800 / 20 000.
Numéro du lot: 17
Brève description: Patisserie cuite surgelée individuelle.
Quantité ou étendue: minimum 9 000 u maximum 28 000 u pour la période initiale. 1ère recond. 9 000 / 28 000 2ème recond. 9 000 / 28 000.
Numéro du lot: 18
Brève description: Petits fours salés et sucrés surgelés.
Quantité ou étendue: minimum 14 010 u maximum 20 040 u pour la période initiale. 1ère recond. 14 010 / 20 040 2ème recond. 14 010 / 20 040.
Numéro du lot: 19
Brève description: Légumes surgelés.
Quantité ou étendue: minimum 800 kg maximum 3 200 kg pour la période initiale. 1ère recond. 800 / 3 200 2ème recond. 800 / 3 200.
Numéro du lot: 20
Brève description: Produits élaborés surgelés.
Quantité ou étendue: minimum 340 kg maximum 1 160 kg pour la période initiale. 1ère recond. 340 / 1 160 2ème recond. 340 / 1 160.
Numéro du lot: 21
Brève description: Paupiette de lapin surgelé.
Quantité ou étendue: minimum 200 kg maximum 800 kg pour la période initiale. 1ère recond. 200 / 800 2ème recond. 200 / 800.
Numéro du lot: 22
Brève description: Gateaux assortiment en boîte.
Quantité ou étendue: minimum 110 u maximum 440 u pour la période initiale. 1ère recond. 110 / 440 2ème recond. 110 / 440.
Numéro du lot: 23
Brève description: Céréales.
Numéro du lot: 24
Brève description: Divers épicerie.
Quantité ou étendue: minimum 6 410 u maximum 25 640 u pour la période initiale. 1ère recond. 6 410 / 25 640 2ème recond. 6 410 / 25 640.
Numéro du lot: 25
Brève description: Fruits secs.
Quantité ou étendue: minimum 150 u maximum 600 u pour la période initiale. 1ère recond. 150 / 600 2ème recond. 150 / 600.
Numéro du lot: 26
Brève description: Huile végétale.
Quantité ou étendue: minimum 2 408 u maximum 3 916 u pour la période initiale. 1ère recond. 2 408 / 3 916 2ème recond. 2 408 / 3 916.
Numéro du lot: 27
Brève description: Condiments.
Quantité ou étendue: minimum 255 u maximum 710 u pour la période initiale. 1ère recond. 255 / 710 2ème recond. 255 / 710.
Numéro du lot: 28
Brève description: Conserves de légumes.
Quantité ou étendue: minimum 460 u maximum 1 440 u pour la période initiale. 1ère recond. 460 / 1 440 2ème recond. 460 / 1 440.
Numéro du lot: 29
Brève description: Produits pour culinothérapie fruits.
Quantité ou étendue: minimum 50 u maximum 200 u pour la période initiale. 1ère recond. 50 / 200 2ème recond. 50 / 200.
Numéro du lot: 30
Brève description: Produits pour culinothérapie légumes.
Quantité ou étendue: minimum 155 u maximum 620 u pour la période initiale. 1ère recond. 155 / 620 2ème recond. 155 / 620.
Numéro du lot: 31
Brève description: Produits pour culinothérapie épicerie.
Quantité ou étendue: minimum 1 650 u maximum 4 820 u pour la période initiale. 1ère recond. 1 650 / 4 820 2ème recond. 1 650 / 4 820.
Numéro du lot: 32
Brève description: Repas longue conservation.
Quantité ou étendue: minimum 150 u maximum 450 u pour la période initiale. 1ère recond. 150 / 450 2ème recond. 150 / 450.
Numéro du lot: 33
Brève description: Eaux de source.
Quantité ou étendue: minimum 3 500 u maximum 14 000 u pour la période initiale. 1ère recond. 3 500 / 14 000 2ème recond. 3 500 / 14 000.
Numéro de référence: 20140017

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du Code du travail.
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Situation économique et financière: attestation d'assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Semestrielle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: sur fonds propres de l'établissement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: la durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (uniquement pour les lots avec échantillons) (60)
2. Prix des prestations uniquement pour les lots avec échantillons (pour les lots sans echantillon: critère unique) (40)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Nom: Centre hospitalier Esquirol
Adresse postale: Département marchés achats, 15 rue du Dr Marcland
Point de contact: Mme Angélique Drouet
Téléphone: +33 555431047 📞
Courrier électronique: dma@ch-esquirol-limoges.fr 📧
Fax: +33 555431347 📠
URL des documents: http://agysof.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20140017
Informations complémentaires
les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: *Pdf, *Doc. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel général de sécurité) figurant sur la liste deconfiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre état-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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Source: OJS 2013/S 167-289750 (2013-08-27)