Fourniture de denrées alimentaires
CH Ravenel
La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le Centre Hospitalier Ravenel.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Crème glacée et produits similaires › Crème glacée
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- • Filets de poisson, foie et œufs ou laitance de poisson › Filets de poisson
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- • Viande bovine › Viande de veau
- • Yaourt et autres produits laitiers fermentés › Yaourt
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de boulangerie
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de boulangerie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Ravenel
Adresse postale: 1115 avenue René Porterat, BP 199
Code postal: 88507
Commune postale: Mirecourt Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-24 📅
Date limite de soumission: 2014-12-12 📅
Date de publication: 2014-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 208-368139
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Pain et viennoiseries.
Numéro du lot: 2
Brève description: Viande.
Numéro du lot: 3
Brève description: Volaille et lapin.
Numéro du lot: 4
Brève description: Charcuterie.
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits traiteurs frais.
Numéro du lot: 6
Brève description: Potage frais.
Numéro du lot: 7
Brève description: Produits de 5ème gamme (prêt à l'emploi).
Numéro du lot: 8
Brève description: Filets de poisson.
Numéro du lot: 9
Brève description: Entremets et salades de fruits frais.
Numéro du lot: 10
Brève description: Aromates et produits de 4e gamme sous vide ou sous atmosphère.
Numéro du lot: 11
Brève description: Fruits et légumes frais.
Numéro du lot: 12
Brève description: Fromages, yaourts, desserts et crèmes lactées, ovoproduits.
Numéro du lot: 13
Brève description: Pâtisseries salées surgelées.
Numéro du lot: 14
Brève description: Pâtisseries sucrées.
Numéro du lot: 15
Brève description: Glaces.
Numéro du lot: 16
Brève description: Viande surgelée.
Numéro du lot: 17
Brève description: Abats surgelés.
Numéro du lot: 18
Brève description: Poissons surgelés.
Numéro du lot: 19
Brève description: Légumes, garniture de pommes de terre et frites surgelés.
Numéro du lot: 20
Brève description: Plats cuisinés surgelés.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 143100
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Ravenel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité du produit (50)
2. Prix (30)
3. Qualité environnementale (10)
4. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le directeur délégué
Nom: Centre hospitalier Ravenel
Adresse postale: service achats - marchés publics – 1115 avenue René Porterat – BP 199
Téléphone: +33 329818979 📞
Courrier électronique: cellule.marche@ch-ravenel.fr 📧
Fax: +33 329378370 📠
URL des documents: http://ch-ravenel.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ch-ravenel.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 143100
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 208-368139 (2014-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de boulangerie
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 12 mois à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Valeur totale du marché: 2 270 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de boulangerie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Ravenel
Adresse postale: 1115 avenue René Porterat, BP 199
Code postal: 88507
Commune postale: Mirecourt Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-24 📅
Date limite de soumission: 2014-12-12 📅
Date de publication: 2014-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 208-368139
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr . Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : jpeg xls doc pps pdf. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le Centre Hospitalier Ravenel.
Numéro du lot: 1
Brève description: Pain et viennoiseries.
Numéro du lot: 2
Brève description: Viande.
Numéro du lot: 3
Brève description: Volaille et lapin.
Numéro du lot: 4
Brève description: Charcuterie.
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits traiteurs frais.
Numéro du lot: 6
Brève description: Potage frais.
Numéro du lot: 7
Brève description: Produits de 5ème gamme (prêt à l'emploi).
Numéro du lot: 8
Brève description: Filets de poisson.
Numéro du lot: 9
Brève description: Entremets et salades de fruits frais.
Numéro du lot: 10
Brève description: Aromates et produits de 4e gamme sous vide ou sous atmosphère.
Numéro du lot: 11
Brève description: Fruits et légumes frais.
Numéro du lot: 12
Brève description: Fromages, yaourts, desserts et crèmes lactées, ovoproduits.
Numéro du lot: 13
Brève description: Pâtisseries salées surgelées.
Numéro du lot: 14
Brève description: Pâtisseries sucrées.
Numéro du lot: 15
Brève description: Glaces.
Numéro du lot: 16
Brève description: Viande surgelée.
Numéro du lot: 17
Brève description: Abats surgelés.
Numéro du lot: 18
Brève description: Poissons surgelés.
Numéro du lot: 19
Brève description: Légumes, garniture de pommes de terre et frites surgelés.
Numéro du lot: 20
Brève description: Plats cuisinés surgelés.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 143100
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Ravenel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; Extrait K-Bis siret.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; Renseignements relatifs à la nationalité du candidat pour les contrats passés dans le domaine de la défense.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : le paiement sera effectué en totalité après admission prononcée par le pouvoir adjudicateur. Le règlement des dépenses sera réalisé par mandat administratif.
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité du produit (50)
2. Prix (30)
3. Qualité environnementale (10)
4. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le directeur délégué
Nom: Centre hospitalier Ravenel
Adresse postale: service achats - marchés publics – 1115 avenue René Porterat – BP 199
Téléphone: +33 329818979 📞
Courrier électronique: cellule.marche@ch-ravenel.fr 📧
Fax: +33 329378370 📠
URL des documents: http://ch-ravenel.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ch-ravenel.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 143100
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr . Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : jpeg xls doc pps pdf. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.10.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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