2024-10-25FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES, Lot 20 : Autres boissons (Commune de la Hague)
Accord cadre de fourniture passé en appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Cette procédure résulte d'une précédente consultation déclarée sans suite. Accord-cadre à bons de commande avec minimum annuel de 10 000 euro(s) HT et maximum annuel DE 22 000 euro(s) HT mono-attributaire de fournitures en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique
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2024-09-13FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA VILLE DE GRAND-QUEVILLY - PRODUITS D'EPICERIE (Ville de Grand Quevilly)
La présente consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-2-1° et R.2131-16-1°, R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Ce marché est un accord-cadre mono attributaire avec émission de bons de commande avec un montant minimum annuel HT et un montant maximum annuel HT, et est passé en vertu des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique. Au titre de cet accord-cadre, la Ville de …
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