Fourniture de denrées alimentaires pour le lycée Geneviève de Gaulle Anthonioz

Lycée Génévieve de Gaulle

La présente consultation porte sur la fourniture de denrées alimentaires pour le lycée Geneviève de Gaulle Anthonioz.
Le marché est à bons de commande multi-attributaires ( 3 maximum) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-02-04 Avis de marché
2015-06-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
Le marché n'est pas divisé en tranches.La présente consultation se décompose en 14 lots. Le contenu de chaque lot est détaillé au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).La consultation donne lieu à un accord- cadre au sens du droit communautaire (cf. rubrique ll.1.4) et à un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, multi-attributaire, qui s'exécutera au fur et à mesure des besoin, sans négociation ni remise en concurrence.Le présent marché est conclu sans montant minimum ni maximum.Le montant estimatif annuel pour l'ensemble des 14 lots est de 300 000 EUR (HT).
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Valeur totale du marché: 1 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Genevieve de Gaulle
Adresse postale: 43 rue du Moulin
Code postal: 30540
Commune postale: Milhaud
Contact
Téléphone: +33 475860929 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-04 📅
Date limite de soumission: 2015-03-17 📅
Date de publication: 2015-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 027-044919
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
La présente consultation donnera lieu à l'établissement de marchés à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, à savoir un marché par lot attribué à plusieurs opérateurs économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Cependant chaque lot est considéré au sens des dispositions de la directive européenne n° 2014/24/UE du 31.3.2014 comme un accord-cadre, en ce qui concerne les mesures de publicité. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Émission de commandes ponctuelles en fonction de la survenance des besoins.
Brève description:
La présente consultation porte sur la fourniture de denrées alimentaires pour le lycée Geneviève de Gaulle Anthonioz.
Le marché est à bons de commande multi-attributaires ( 3 maximum) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Numéro du lot: 1
Brève description: Épicerie.
Numéro du lot: 2
Brève description: Biscuiterie.
Numéro du lot: 3
Brève description: Boissons.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fruits et légumes.
Numéro du lot: 5
Brève description: Surgelés.
Numéro du lot: 6
Brève description: Boucherie.
Numéro du lot: 7
Brève description: Charcuterie, traiteur.
Numéro du lot: 8
Brève description: Viandes cuites.
Numéro du lot: 9
Brève description: Volaille Fraîche.
Numéro du lot: 10
Brève description: Boulangerie.
Numéro du lot: 11
Brève description: Crèmerie.
Numéro du lot: 12
Brève description: Café, thé, chocolat.
Numéro du lot: 13
Brève description: Poisson frais.
Numéro du lot: 14
Brève description: Fruits bio.
Quantité ou étendue:
Le marché n'est pas divisé en tranches.
La présente consultation se décompose en 14 lots. Le contenu de chaque lot est détaillé au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
La consultation donne lieu à un accord- cadre au sens du droit communautaire (cf. rubrique ll.1.4) et à un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, multi-attributaire, qui s'exécutera au fur et à mesure des besoin, sans négociation ni remise en concurrence.
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Le présent marché est conclu sans montant minimum ni maximum.
Le montant estimatif annuel pour l'ensemble des 14 lots est de 300 000 EUR (HT).
Description des options:
Le marché prendra effet à compter de la date de l'accusé réception postal de sa notification pour une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit trois (3) fois, par reconduction tacite, pour une durée de 12 mois, pour les années 2016, 2017 et 2018.
Dans le cas où le pouvoir adjudicateur (PA) ou son représentant ne souhaiterait pas reconduire le marché, il devra avertir le titulaire de sa décision, par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard trois (3) mois avant la fin de la période en cours, de son intention de ne pas le reconduire.
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Conformément à l'article 16 du code des marchés publics, le titulaire du marché ne pourra pas s'opposer à la reconduction tacite du marché.
Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lycée Geneviève de Gaulle Anthonioz, 43 rue du Moulin, 30540 Milhaud.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Fournir:
— le DC1 ou tous documents équivalents,
— un registre de commerce datant de moins de 3 mois,
— une attestation du pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur). Les entreprises créées depuis moins de 3 ans communiqueront utilement le chiffre d'affaires global réalisé depuis leur création (renseignements demandés dans le DC2).
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Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principales prestations exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé,
— les certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tous moyens, notamment par des certificats d'identité professionnelle.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le présent marché ne prévoit pas de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prix sont révisables. À l'issue de la réception et de l'admission sans réserve de ses fournitures par l'établissement, le titulaire du lot émet une facture selon les prix indiqués sur le bordereau de prix unitaire (BPU).
Les délais de paiement seront conformes aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics et ne pourront pas dépasser 30 jours.
Le paiement s'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Il n'est pas prévu de stipulation particulière. Toutefois, il est possible pour un groupement conjoint de présenter une offre, mais en cas d'attribution sa transformation en groupement solidaire sera exigée en vertu de l'article 51VLL du code des marchés publics.
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Il est notamment rappelé qu'en cas de défaillance du mandataire dans le cadre d'un groupement, il sera fait application des dispositions stipulées aux articles 3.5 du CCAGFCS.
Autres conditions particulières:
Conformément à l'article 53 du code des marchés publics, le présent marché comporte parmi les critères de jugement des offres, un critère à caractère environnemental.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Mandataire SARL VICI, 9 rue Georges Auric, ZA Mozart — 26 0000 Valence
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aapc.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aapc.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La présente consultation donnera lieu à l'établissement de marchés à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, à savoir un marché par lot attribué à plusieurs opérateurs économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
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Cependant chaque lot est considéré au sens des dispositions de la directive européenne n° 2014/24/UE du 31.3.2014 comme un accord-cadre, en ce qui concerne les mesures de publicité.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nîmes dont les coordonnées sont précisées ci-dessus
Marché renouvelable
Le calendrier prévisionnel n'est pas connu à ce jour.
Source: OJS 2015/S 027-044919 (2015-02-04)
Avis d'attribution de marché (2015-06-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Geneviève de Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-02 📅
Date de publication: 2015-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 107-194082
Se réfère à l'avis: 2015/S 27-044919
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Attribution du marché — nom des titulaires (marché multi-attributaires): Lot 1: épicerie. 1 — Episaveurs Sud-Ouest 2700 route de Sorgues — CS 90036 — Le Pontet Tél. +33 432404400 / fax +33 432404401 2 — Transgourmet Méditerranée ZA Ecopole — BP 54 13558 Saint-Martin-de-Crau Tél. +33 826101704 / fax +33 826101705 Lot 2: biscuiterie Transgoumet méditerranée LOT 3: boissons Aucune offre n'a été déposée pour ce lot. Par conséquent et conformément aux dispositions de l'article 35 ll alinéa 3° le lot a été relancé sous la forme de la procédure négociée, sans publicité préalable ni mise en concurrence. Lot 4: fruits et légumes 1 — Provence Primeurs 135 avenue Pierre SEMARD MIN d'Avignon, bât. L3 84000 Avignon 2 — Buonomo Primeurs 9 chemin de la Poule d'Eau 34110 Vic-la-Gardiole Tél. +33 467893960 /+33 467247698 3 — Salade de fruits Mas du juge route de Saint-Rémy-de-Provence 13910 Maillane Tél. +33 413600013 / Fax +33 488714260 LOT 5: Surgeles 1 — Alpagel 4 allée Fontanisse — ZAC Pôle Actif 30660 Gallargues-le-Montueux 2 — Brake France 1 rue JB Perrin — ZI — CS 60706 34535 Béziers Cedex Tél. +33 467356735 / fax +33 467356750 3 — Pomona Passion Froid 3214 route de Montpellier Marché Gare 30941 Nîmes Cedex 9 Lot 6: boucherie Pour ce lot il n'a été présenté que des offres irrégulières. Par conséquent ce lot a été relancé sous la forme de l'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions de l'article 35 l alinéa 1er du code des marchés publics. Lot 7: charcuterie, traiteur 1 — Brake France 1 rue JB Perrin — ZI — CS 60706 34535 Béziers Cedex Tél. +33 467356735 / fax +33 478663805 2 — Pomona Passion Froid 3214 route de Montpellier Marché Gare 30941 Nîmes Cedex 9 Tél. +33 466849381 / fax +33 466849160 Lot 8: viandes cuites Brake France Lot 9: volailles fraiches 1 — SDA ZI de l'Hermitage — BP 123 44154 Ancenis Cedex Tél. +33 251142638 / fax +33 251142643 2 — Maison Farret ZAC Pôle actif — 11 allée du Piot 30660 Gallargues-le-Montueux Tél. +33 466359633 / fax +33 466359601 Lot 10: boulangerie Entreprise Optipain Lot 11: crémerie 1 — Pomona Passion Froid 3214 route de Montpellier Marché Gare 30941 Nîmes Cedex 9 Tél. +33 466849381 / fax +33 466849160 2 — Brake France 1 rue JB Perrin — ZI — CS 60706 — 34535 Béziers Cedex Tél. +33 467356735 / fax +33 467356750 3 — Transgourmet Méditerranée ZA Ecopole — BP 54 13558 Saint-Martin-de-Crau Tél. +33 826101704 / fax +33 826101705 Lot 12: café, thé, chocolat 1 — Transgourmet Méditerranée ZA Ecopole — BP 54 13558 Saint-Martin-de-Crau Tél. +33 826101704 / fax +33 826101705 2 — Pomona Episaveurs 2700 route de Sorgues — CS 90036 Le Pontet Tél. +33 432404400 / Fax +33 432404401 Lot 13: poisson frais Pour ce lot la seule offre présentée a été déclarée irrégulière. Par conséquent ce lot a été relancé sous la forme de l'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions de l'article 35 l alinéa 1er du code des Marchés publics. Lot 14: fruits bio Société Provence Primeurs Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n°: 27 B, annonce n° 202 du 7.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.6.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lycée Geneviève de Gaulle Anthonioz 43 rue du Moulin, 30540 Milhaud.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-29 📅
Nom: Titulaires mentionnés au point Vi.2 du présent avis
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Non attribué — procédure relancée sous forme négociée

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Nom: Non attribué — relancé sous la forme de l'appel d'offres ouvert

7️⃣

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9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: Titulaire mentionné au point Vi.2 du présent avis

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Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 466362786 📞
Source: OJS 2015/S 107-194082 (2015-06-02)
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