fourniture de denrées alimentaires pour les écoles et les accueils de loisirs

Communauté de communes Pays de Lourdes

fourniture de denrées alimentaires pour les écoles et les accueils de loisirs

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-09-25 Avis de marché
2015-01-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Quantité ou étendue:
marchés séparésmarché public à bons de commande Avec maximum et plusieurs opérateurs économiques.Les marchés sont conclus à compter de la notification
Valeur totale du marché: 1 160 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Pays de Lourdes
Adresse postale: Zone industrielle du Monge, 1 rue Francis Jammes
Code postal: 65100
Commune postale: Lourdes
Contact
Adresse Internet: http://www.ccpl-lourdes.com 🌏
Courrier électronique: marchespublicsonline@ville-lourdes.fr 📧
Téléphone: +33 562425444 📞
Fax: +33 562425455 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-25 📅
Date limite de soumission: 2014-11-05 📅
Date de publication: 2014-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 187-329753
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
pour les retraits et dépôts de dossiers effectués directement à Mairie de LOURDES - villa Rachel - service Achats-Marchés Publics , les horaires d'ouverture des bureaux sont : 8 H 30 - 12 H 00 et 14 H 00 - 17 H 00. Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site www.ccpl-lourdes.com, rubrique "Marchés publics". Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier. Le candidat est réputé avoir pris connaissance et accepté les conditions générales de la plateforme de dématérialisation utilisée pour cette consultation. rappel important : La date et l'heure de référence sont la date et l'heure de fin de réception des documents qui font référence (et non l'heure de début d'envoi des documents) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 septembre 2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de denrées alimentaires pour les écoles et les accueils de loisirs
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: boulangerie
Brève description: Boulangerie
Quantité ou étendue: le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit : Seuil maximum : 20 000,00 Euros (H.T.)
Informations complémentaires sur les lots:
Les montants totaux des commandes pour les périodes de reconduction du lot sont les suivantes :Pour la 1ère période de reconduction :Seuil maximum : 20 000,00 Euros (H.T.).Pour la 2ème période de reconduction :Seuil maximum : 20 000,00 Euros (H.T.).Pour la 3ème période de reconduction :Seuil maximum : 20 000,00 Euros (H.T.).
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Les montants totaux des commandes pour les périodes de reconduction du lot sont les suivantes :
Pour la 1ère période de reconduction :
Seuil maximum : 20 000,00 Euros (H.T.).
Pour la 2ème période de reconduction :
Pour la 3ème période de reconduction :
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: charcuterie
Brève description: Charcuterie
Quantité ou étendue: le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit : Seuil maximum : 25 000,00 Euros (H.T.)
Informations complémentaires sur les lots:
Les montants totaux des commandes pour les périodes de reconduction du lot sont les suivantes :Pour la 1ère période de reconduction :Seuil maximum : 25 000,00 Euros (H.T.).Pour la 2ème période de reconduction :Seuil maximum : 25 000,00 Euros (H.T.).Pour la 3ème période de reconduction :Seuil maximum : 25 000,00 Euros (H.T.).
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Seuil maximum : 25 000,00 Euros (H.T.).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: crémerie
Brève description: Crémerie
Quantité ou étendue: le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit : Seuil maximum : 30 000,00 Euros (H.T.)
Informations complémentaires sur les lots:
Les montants totaux des commandes pour les périodes de reconduction du lot sont les suivantes :Pour la 1ère période de reconduction :Seuil maximum : 30 000,00 Euros (H.T.).Pour la 2ème période de reconduction :Seuil maximum : 30 000,00 Euros (H.T.).Pour la 3ème période de reconduction :Seuil maximum : 30 000,00 Euros (H.T.).
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Seuil maximum : 30 000,00 Euros (H.T.).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: epicerie
Brève description: Epicerie
Quantité ou étendue: le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit : Seuil maximum : 35 000,00 Euros (H.T.)
Informations complémentaires sur les lots:
Les montants totaux des commandes pour les périodes de reconduction du lot sont les suivantes :Pour la 1ère période de reconduction :Seuil maximum : 35 000,00 Euros (H.T.).Pour la 2ème période de reconduction :Seuil maximum : 35 000,00 Euros (H.T.).Pour la 3ème période de reconduction :Seuil maximum : 35 000,00 Euros (H.T.).
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Seuil maximum : 35 000,00 Euros (H.T.).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fruits légumes
Brève description: Fruits légumes
Informations complémentaires sur les lots:
Les montants totaux des commandes pour les périodes de reconduction du lot sont les suivantes :Pour la 1ère période de reconduction :Seuil maximum : 30 000,00 Euros (H.T.).Pour la 2ème période de reconduction :Seuil maximum : 30 000,00 Euros (H.T.).Pour la 3ème période de reconduction :Seuil maximum : 30 000,00 Euros (H.T.)
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Seuil maximum : 30 000,00 Euros (H.T.)
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: poissonnerie
Brève description: Poissonnerie
Quantité ou étendue: le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit : Seuil maximum : 10 000,00 Euros (H.T.)
Informations complémentaires sur les lots:
Les montants totaux des commandes pour les périodes de reconduction du lot sont les suivantes :Pour la 1ère période de reconduction :Seuil maximum : 10 000,00 Euros (H.T.).Pour la 2ème période de reconduction :Seuil maximum : 10 000,00 Euros (H.T.).Pour la 3ème période de reconduction :Seuil maximum : 10 000,00 Euros (H.T.).
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Seuil maximum : 10 000,00 Euros (H.T.).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: surgelés
Brève description: Surgelés
Quantité ou étendue: le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit : Seuil maximum : 65 000,00 Euros (H.T.)
Informations complémentaires sur les lots:
Les montants totaux des commandes pour les périodes de reconduction du lot sont les suivantes :Pour la 1ère période de reconduction :Seuil maximum : 65 000,00 Euros (H.T.).Pour la 2ème période de reconduction :Seuil maximum : 65 000,00 Euros (H.T.).Pour la 3ème période de reconduction :Seuil maximum : 65 000,00 Euros (H.T.).
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Seuil maximum : 65 000,00 Euros (H.T.).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: traiteur
Brève description: Traiteur
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: viande de boucherie et charcuterie fraiche
Brève description: Viande de boucherie et charcuterie fraiche
Quantité ou étendue: le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit : Seuil maximum : 40 000,00 Euros (H.T.)
Informations complémentaires sur les lots:
Les montants totaux des commandes pour les périodes de reconduction du lot sont les suivantes :Pour la 1ère période de reconduction :Seuil maximum : 40 000,00 Euros (H.T.).Pour la 2ème période de reconduction :Seuil maximum : 40 000,00 Euros (H.T.).Pour la 3ème période de reconduction :Seuil maximum : 40 000,00 Euros (H.T.).
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Seuil maximum : 40 000,00 Euros (H.T.).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: volaille fraiche
Brève description: Volaille fraiche
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
marchés séparés
marché public à bons de commande Avec maximum et plusieurs opérateurs économiques.
Les marchés sont conclus à compter de la notification
Description des options:
des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 14-cc008
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté de Communes du Pays de Lourdes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
situation juridique - références requises : - déclaration simplifiée unique du candidat à compléter et à signer (simplification des Dc1-Dc2 et Dc6)
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix : Prix unitaires
modalités de variation des prix : Révision par ajustement
une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes : Règlement des comptes selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement : Budget principal CCPL
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements
Autres conditions particulières: la durée du contrat précitée est une durée maximum

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Nom: mairie de lourdes
Adresse postale: villa Rachel - service mutualisé marchés publics - 2, rue de l'hôtel de ville - bp 709
Commune postale: Lourdes Cedex
Code postal: 65107
Point de contact: service mutualisé marchés publics
URL des documents: http://www.ccpl-lourdes.com 🌏
URL pour la participation: http://www.ccpl-lourdes.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-cc008
Informations complémentaires
pour les retraits et dépôts de dossiers effectués directement à Mairie de LOURDES - villa Rachel - service Achats-Marchés Publics , les horaires d'ouverture des bureaux sont : 8 H 30 - 12 H 00 et 14 H 00 - 17 H 00.
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site www.ccpl-lourdes.com, rubrique "Marchés publics".
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures :
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.
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Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier.
Le candidat est réputé avoir pris connaissance et accepté les conditions générales de la plateforme de dématérialisation utilisée pour cette consultation.
rappel important : La date et l'heure de référence sont la date et l'heure de fin de réception des documents qui font référence (et non l'heure de début d'envoi des documents)
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 septembre 2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos - 50, Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Nom: Préfecture de Région
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
-référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
-recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat ;
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-recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ;
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges 4b, Esplanade Charles-De-Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Source: OJS 2014/S 187-329753 (2014-09-25)
Avis d'attribution de marché (2015-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: zone industrielle du Monge, 1 rue Francis Jammes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-20 📅
Date de publication: 2015-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 017-026666
Se réfère à l'avis: 2014/S 187-329753
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Les critères de jugement des offres de chacun des lots suivants, sont pondérés de la manière suivante: Lot 1: boulangerie: 1- Prix des prestations: 60 %; 2- Qualité des produits (qualité diététique, proportion de produits naturels): 40 %. Lot 2: charcuterie: 1- Prix des prestations: 60 %; 2- Qualité des produits (qualité diététique, proportion de produits naturels): 40 %. Lot 3: crèmerie: 1- Prix des prestations: 60 %; 2- Qualité des produits (qualité diététique, proportion de produits naturels): 40 %. Lot 4: épicerie: 1- Prix des prestations: 60 %; 2- Qualité des produits (qualité diététique, proportion de produits naturels): 40 %. Lot 5: fruits légumes: 1- Prix des prestations: 60 %; 2- Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture: 20 %; 3- Qualité des produits (qualité diététique, proportion de produits naturels): 20 %. Lot 6: poissonnerie: 1- Prix des prestations: 60 %; 2- Qualité des produits (qualité diététique, proportion de produits naturels): 40 %. Lot 7: surgelés: 1- Prix des prestations: 60 %; 2- Qualité des produits (qualité diététique, proportion de produits naturels): 40 %. Lot 8: traiteur: 1- Prix des prestations: 60 %; 2- Qualité des produits (qualité diététique, proportion de produits naturels): 40 %. Lot 9: viande de boucherie et charcuterie fraiche: 1- Prix des prestations: 60 %; 2- Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture: 20 %; 3- Qualité des produits (qualité diététique, proportion de produits naturels): 20 %. Lot 10: volaille fraiche: 1- Prix des prestations: 60 %; 2- Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture: 20 %; 3- Qualité des produits (qualité diététique, proportion de produits naturels): 20 %. Lot 9: viande de boucherie et charcuterie fraiche: infructueux. La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 187 B, annonce n° 314 du 30.9.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté de communes du Pays de Lourdes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Voir rubrique VI.2 — informations complémentaires

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-08 📅
Nom: EURL Buera
Adresse postale: 1 place Saint-Barthélémy
Commune postale: Cieutat
Code postal: 65200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: boulangerie-buera@orange.fr 📧

2️⃣
Nom: Pomona Passion Froid
Adresse postale: parc d'activités — 3 rue Newton
Commune postale: Tresses
Code postal: 33370
Courrier électronique: c.pujos@pomona.fr 📧

3️⃣
Nom: Transgourmet
Adresse postale: ZAC des Landes
Commune postale: Saint-Loubes
Code postal: 33450
Courrier électronique: annie.polo@transgourmet.fr 📧

4️⃣
Nom: Pomona Épisaveurs
Adresse postale: ZI Berlincan — 9 rue J.B. Creuse
Commune postale: Saint-Médard-en-Jalles
Code postal: 33160

5️⃣
Nom: Haupydis Pomona Terre d'Azur
Adresse postale: rue Myron Kinley
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Courrier électronique: m.michel@pomona.fr 📧

6️⃣

7️⃣
Nom: Davigel SAS
Adresse postale: lotissement du Grand Chemin
Commune postale: Yvrac

8️⃣
Nom: Crémerie Pelissié «Le Frais des Pyrénées»
Adresse postale: 5a avenue Maréchal Juin
Commune postale: Lourdes
Code postal: 65100
Courrier électronique: frais.pyrenees@wanadoo.fr 📧

9️⃣
Nom: Lot déclaré infructueux

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Boulangerie Dirasse
Adresse postale: 5 avenue Alexandre Marqui
Courrier électronique: dirasse@wanadoo.fr 📧

1️⃣2️⃣
Nom: Frigéral SAS Relais d'Or Miko
Adresse postale: 4 rue Maryse Bastié
Commune postale: Anglet
Code postal: 64600

1️⃣3️⃣
Nom: SARL Castal Distribution
Adresse postale: 12 bis rue du Pré de la Pie
Courrier électronique: castal@orange.fr 📧

1️⃣4️⃣
Nom: Crèmerie Pélissié «Le Frais des Pyrénées»

1️⃣5️⃣
Nom: Pomona Passion Froid — Sud-Ouest

1️⃣6️⃣
Nom: Pro à Pro Distribution Sud
Adresse postale: ZI Nord — 3 rue Voltaire — BP 21
Commune postale: Montauban Cedex
Code postal: 82032
Courrier électronique: frederique.lapart@proapro-distribution.fr 📧

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣
Nom: Mericq
Adresse postale: Mestre Marty
Commune postale: Estillac
Code postal: 47310
Courrier électronique: nancy.marson@mericq.fr 📧

1️⃣9️⃣
Adresse postale: 4 rue Maryse Bastié — ZAC de Maignon

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣
Nom: Escalière
Adresse postale: boulevard Kennedy
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Courrier électronique: lesfilsescaliere@orange.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
11
6
5
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: Villa Noulibos — 50 cours Lyautey
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2015/S 017-026666 (2015-01-20)