Fourniture et livraison de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la restauration scolaire

Caisse des écoles de Saint-Claude

Fourniture de divers produits alimentaires: charcuterie, salaison, légumes et féculents, conserves, poisson, volailles, viandes, fromage, produits laitiers, condiments et épices, fruits et légumes, épices, pain, confiserie, eau.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Caisse des écoles de Saint-Claude

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons sans alcool › Eau minérale
• Chocolat et sucreries › Confiserie
• Condiments et assaisonnements › Herbes et épices
• Condiments et assaisonnements › Vinaigre; sauces; condiments composés; farine et poudre de moutarde; moutarde préparée
• Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Produits de boulangerie
• Filets de poisson, foie et œufs ou laitance de poisson › Filets de poisson
• Légumes frais ou congelés › Légumes congelés
• Légumes, fruits et noix › Légumes
• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Produits alimentaires divers › Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
• Produits laitiers › Fromages
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande bovine
• Viande › Viande de porc
• Viande › Volaille

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-14	Avis de marché
2013-10-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.Il est prévu un minimum et un maximum en valeur par lot.Les livraisons se feront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.Le prestataire sera payé sur la base des quantités réellement livrées.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles de Saint-Claude
Adresse postale: place de l'Église - Le Bourg
Code postal: 97120
Commune postale: Saint-Claude

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-14 📅
Date limite de soumission: 2013-07-25 📅
Date de publication: 2013-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 117-199477
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.6.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Charcuterie
Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
12 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Salaison
Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
3 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Conserves
Valeur estimée hors TVA: 13 000 💰
31 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Légumes secs, féculents et autres
Valeur estimée hors TVA: 7 000 💰
16 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Légumes surgelés et autres
Numéro du lot: 6
Brève description: Poissonnerie
Valeur estimée hors TVA: 35 000 💰
90 000 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Volailles et gibiers
Valeur estimée hors TVA: 38 000 💰
106 000 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Viandes congelées
Valeur estimée hors TVA: 45 000 💰
140 000 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Viandes de boeuf fraiches
Valeur estimée hors TVA: 14 000 💰
40 000 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Viandes de porc fraiches
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
17 000 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Fromage
Valeur estimée hors TVA: 900 💰
3 500 💰
Numéro du lot: 12
Brève description: Produits laitiers Frais
Valeur estimée hors TVA: 34 000 💰
Numéro du lot: 13
Brève description: Produits laitiers surgelés
Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
Numéro du lot: 14
Brève description: Pâtisserie salés surgelés
Valeur estimée hors TVA: 6 500 💰
Numéro du lot: 15
Brève description: Condiments et épices
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
Numéro du lot: 16
Brève description: Carottes
Valeur estimée hors TVA: 1 200 💰
2 500 💰
Numéro du lot: 17
Brève description: Choux blancs
Valeur estimée hors TVA: 1 400 💰
Numéro du lot: 18
Brève description: Tomates
Valeur estimée hors TVA: 4 500 💰
10 000 💰
Numéro du lot: 19
Brève description: Concombres
Valeur estimée hors TVA: 1 800 💰
Numéro du lot: 20
Brève description: Légumes frais
Valeur estimée hors TVA: 300 💰
Numéro du lot: 21
Brève description: Autres Légumes
Numéro du lot: 22
Brève description: Légumes épluchés frais
Valeur estimée hors TVA: 17 500 💰
47 000 💰
Numéro du lot: 23
Brève description: Épices fraiches
Valeur estimée hors TVA: 400 💰
Numéro du lot: 24
Brève description: Agrumes
Valeur estimée hors TVA: 9 000 💰
Numéro du lot: 25
Brève description: Bananes
Numéro du lot: 26
Brève description: Racines
Numéro du lot: 27
Brève description: Fruits frais
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
Numéro du lot: 28
Brève description: Autres fruits frais
Numéro du lot: 29
Brève description: Pain
Valeur estimée hors TVA: 22 000 💰
Numéro du lot: 30
Brève description: Confiseries et autres
Valeur estimée hors TVA: 65 000 💰
Numéro du lot: 31
Brève description: Eau
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.

Il est prévu un minimum et un maximum en valeur par lot.

Les livraisons se feront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Le prestataire sera payé sur la base des quantités réellement livrées.

Description des options: L'option porte sur la possibilité de reconductions.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale - Belfond, 97120 Saint-Claude.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat aura à produire un dossier de candidature complet comprenant les pièces suivantes :

- formulaire Dc1 (lettre de candidature) dûment rempli et signé

- formulaire et Dc2 (déclaration du candidat) dûment rempli (références et moyens humains et techniques, chiffre d'affaires)

Ces documents sont présents dans le DCE ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/

Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :

- présentation et références professionnelles du candidat sur les 5 dernières années.

- les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics.

- les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics ;

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp ;

- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;

Capacité technique et professionnelle:

- copie du récépissé de la déclaration CERFA de l'établissement de distribution des denrées et/ou l'attribution de sa marque de salubrité délivrée par les services vétérinaires dans le cas de fourniture de denrées animales ou d'origine animale

- qualifications professionnelles et notamment celles relatives au stockage et à la vente de denrées animales ou d'origine animale

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement de l'ensemble de l'opération sera assuré par la caisse des ecoles de Saint-Claude.

Les règlements seront effectués par mandat administratif.

Le délai global de paiement défini à l'article 98 du code des marchés publics est de 30 jours.

Le défaut de paiement dans le délai légal fait courir de plein droit et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Qualité (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la caisse des écoles
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eguadeloupe.com 🌏
Courrier électronique: cellulachats.stclaude@orange.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: route du Stade Félix Eboué
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97100
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des marchés; commune de Saint-Claude
Adresse postale: avenue Maréchal Foch
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 97120
Téléphone: +590 590800016 📞
Source: OJS 2013/S 117-199477 (2013-06-14)

Avis d'attribution de marché (2013-10-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: place de l'Église – Le Bourg

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-15 📅
Date de publication: 2013-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 203-351439
Se réfère à l'avis: 2013/S 117-199477
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires

Annonce n° 215, B.O.A.M.P. 116 A.Annonce n° 353, B.O.A.M.P. 116 B du 19 juin 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 octobre 2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cuisine Centrale - belfond, 97120 Saint-Claude

Attribution du marché

1️⃣
Nom: infructueux
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-20 📅
Nom: sofrigel
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-13 📅
Nom: pro a pro export

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-11 📅
Nom: nec plus distribution

1️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-12 📅
Nom: socrema

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Nom: jadin la
Commune postale: Petit-Bourg
Code postal: 97170

1️⃣7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-24 📅
Nom: sicapag

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣
Nom: sodial nouy

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣

2️⃣6️⃣

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Pays: Guadeloupe 🇬🇵

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: route du stade Félix Eboué
Commune postale: Basse-Terre
Pays: Guadeloupe 🇬🇵
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service des marchés de la Commune de Saint-Claude
Adresse postale: avenue maréchal Foch-Le bourg
Fax: +590 590801454 📠
Source: OJS 2013/S 203-351439 (2013-10-15)

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