fourniture et livraison de produits alimentaires frais notamment issus de la production locale et de l'agriculture biologique (viandes,charcuterie,poissons,oeufs,produits laitiers,légumes) pour les collèges publics

Conseil général de l'Aveyron

fourniture et livraison de produits alimentaires frais notamment issus de la rpoduction locale et de l'agriculture biologique pour les collèges publics aveyronnais dans le cadre d'un groupement de commandes coordonné par le Conseil Général

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de l'Aveyron

Qu'est-ce que c'est ?

• Filets de poisson, foie et œufs ou laitance de poisson › Filets de poisson
• Légumes secs à cosse et à gousse › Légumes secs à cosse › Lentilles
• Pommes de terre et légumes secs › Pommes de terre
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits laitiers › Fromages
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande bovine
• Viande › Viande de porc
• Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Aveyron

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-07-02	Avis de marché
2014-03-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Quantité ou étendue:

a titre indicatif il est servi un million de repas par an dans les 19 collèges publics de l'Aveyron.Marché à bons de commande sans Montant minimum ni Montant maximum annuel - marché valable de sa notification avec possibilité d'une reconduction expresse d'une période d'un an

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aveyron
Adresse postale: Direction du patrimoine collèges, route du Monastère, CS 10024
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.aveyron.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@cg12.fr 📧
Téléphone: +33 565593450 📞
Fax: +33 565733571 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-02 📅
Date limite de soumission: 2013-08-28 📅
Date de publication: 2013-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 129-221433
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

modalités de retrait des documents : Bureau des marchés - DCE papier gratuit à demander par fax ou courrier, DCE à télécharger à l'adresse www.aveyron.fr. Autres renseignements complémentaires : le candidat devra accompagner son offre des échantillons (cf. Article 11 du Rc)Ne pas tenir compte de la durée de 12 mois mentionnée au Ii.3, le marché est valable de sa notification au 31.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: charcuterie secteur 1
Brève description: charcuterie secteur 1
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: charcuterie secteur 2
Brève description: charcuterie secteur 2
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: charcuterie secteur 3
Brève description: charcuterie secteur 3
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: charcuterie secteur 4
Brève description: charcuterie secteur 4
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: charcuterie secteur 5
Brève description: charcuterie secteur 5
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: divers charcuterie
Brève description: divers charcuterie
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: viande fraiche de veau et de boeuf refrigeree emballee sous vide secteur 1
Brève description: viande fraiche de veau et de boeuf refrigeree emballee sous vide secteur 1
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: viande fraiche de veau et de boeuf refrigeree emballee sous vide secteur 2
Brève description: viande fraiche de veau et de boeuf refrigeree emballee sous vide secteur 2
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: viande fraiche de veau et de boeuf refrigeree emballee sous vide secteur 3
Brève description: viande fraiche de veau et de boeuf refrigeree emballee sous vide secteur 3
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: viande fraiche de veau et de boeuf refrigeree emballee sous vide secteur 4
Brève description: viande fraiche de veau et de boeuf refrigeree emballee sous vide secteur 4
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: viande fraiche de veau et de boeuf refrigeree emballee sous vide secteur 5
Brève description: viande fraiche de veau et de boeuf refrigeree emballee sous vide secteur 5
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: viande fraiche D'Agneau refrigeree emballee sous vide secteur 1
Brève description: viande fraiche D'Agneau refrigeree emballee sous vide secteur 1
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: viande fraiche D'Agneau refrigeree emballee sous vide secteur 2
Brève description: viande fraiche D'Agneau refrigeree emballee sous vide secteur 2
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: viande fraiche D'Agneau refrigeree emballee sous vide secteur 3
Brève description: viande fraiche D'Agneau refrigeree emballee sous vide secteur 3
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: viande fraiche D'Agneau refrigeree emballee sous vide secteur 4
Brève description: viande fraiche D'Agneau refrigeree emballee sous vide secteur 4
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: viande fraiche D'Agneau refrigeree emballee sous vide secteur 5
Brève description: viande fraiche D'Agneau refrigeree emballee sous vide secteur 5
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: viande fraiche de porc refrigeree emballee sous vide secteur 1
Brève description: viande fraiche de porc refrigeree emballee sous vide secteur 1
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: viande fraiche de porc refrigeree emballee sous vide secteur 2
Brève description: viande fraiche de porc refrigeree emballee sous vide secteur 2
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: viande fraiche de porc refrigeree emballee sous vide secteur 3
Brève description: viande fraiche de porc refrigeree emballee sous vide secteur 3
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: viande fraiche de porc refrigeree emballee sous vide secteur 4
Brève description: viande fraiche de porc refrigeree emballee sous vide secteur 4
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: viande fraiche de porc refrigeree emballee sous vide secteur 5
Brève description: viande fraiche de porc refrigeree emballee sous vide secteur 5
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: volailles fraiches entieres refrigerees conditionnees secteur 1
Brève description: volailles fraiches entieres refrigerees conditionnees secteur 1
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: volailles fraiches entieres refrigerees conditionnees secteur 2
Brève description: volailles fraiches entieres refrigerees conditionnees secteur 2
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: volailles fraiches entieres refrigerees conditionnees secteur 3
Brève description: volailles fraiches entieres refrigerees conditionnees secteur 3
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: volailles fraiches entieres refrigerees conditionnees secteur 5
Brève description: volailles fraiches entieres refrigerees conditionnees secteur 5
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: volailles fraiches decoupees refrigerees conditionnees
Brève description: volailles fraiches decoupees refrigerees conditionnees
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: produits laitiers - lAIT
Brève description: produits laitiers - lAIT
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: divers fromages
Brève description: divers fromages
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: oeufs vracs
Brève description: oeufs vracs
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: truite bio
Brève description: truite bio
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: viande fraiche bio de jeune bovin et de boeuf refrigeree emballee sous vide secteur 1
Brève description:

viande fraiche bio de jeune bovin et de boeuf refrigeree emballee sous vide secteur 1

Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: viande fraiche bio de jeune bovin et de boeuf refrigeree emballee sous vide secteur 2
Brève description:

viande fraiche bio de jeune bovin et de boeuf refrigeree emballee sous vide secteur 2

Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: viande fraiche bio de jeune bovin et de boeuf refrigeree emballee sous vide secteur 3
Brève description:

viande fraiche bio de jeune bovin et de boeuf refrigeree emballee sous vide secteur 3

Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: viande fraiche bio de porc refrigeree emballee sous vide
Brève description: viande fraiche bio de porc refrigeree emballee sous vide
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: pommes de terre bio secteur 1
Brève description: pommes de terre bio secteur 1
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: pommes de terre bio secteur 2
Brève description: pommes de terre bio secteur 2
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: pommes de terre bio secteur 3
Brève description: pommes de terre bio secteur 3
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: pommes de terre bio secteur 4
Brève description: pommes de terre bio secteur 4
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: pommes de terre bio secteur 5
Brève description: pommes de terre bio secteur 5
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: lentilles bio
Brève description: lentilles bio
Description des options:

les marchés sont reconductibles 1 fois pour une période d'un an par décision expresse

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13S0074
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: collèges de l'Aveyron

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1°) Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager : - obligatoirement la lettre de candidature (Dc1 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc1.rtf),- obligatoirement la déclaration du candidat (Dc2 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc2.rtf);

Capacité technique et professionnelle:

le numéro d'agrément auprès des services vétérinaires en cours de validité- l'attestation de conformité des véhicules de livraison- une liste des références de moins de 3 ans de la société dans des prestations similaires.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

dans le cas où une avance serait attribuée (article 87 du code des marchés publics), son versement sera conditionné à la constitution d'une garantie à première demande pour un montant égal à l'avance

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le financement est assuré par les ressources propres de la personne publique. Paiement par virement administratif sous 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement par le pouvoir adjudicateur. Des acomptes seront versés au titulaire du marché dans les conditions de l'article 91 du code des marchés publics. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux marginal de la Banque Centrale Européenne majoré de 8 points

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: pas de forme imposée

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits évaluée au vu des fiches et échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement) (40)
2. Prix des prestations (30)
3. Valeur technique (20)
4. Performances en matière de développement des approvisionnements directs issus de l'agriculture. - sauf pour le lot 27 produits laitiers-lait pour lequel les critères sont : qualité des produits (pondération 40), prix (pondération 30) et valeur technique ( pondération 30). La pondération applicable au critère performances est la suivante (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Conseil général de l'Aveyron
Adresse postale: Direction services techniques DSA, bureau des marchés, route du Monastère, CS 10024
Téléphone: +33 565593420 📞
Fax: +33 565733292 📠
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.aveyron.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0074
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants:1/ Avant la signature du marché :- soit un référé précontractuel (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;- soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R.421-1 à 7 du Code de Justice Administrative).2/ Après la signature du marché :- soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du Code de Justice Administrative) ;- soit un recours de pleine juridiction dit " Tropic " dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'etat Ass, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. no 291545).Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat : http://www.conseil-etat.fr

Source: OJS 2013/S 129-221433 (2013-07-02)

Avis d'attribution de marché (2014-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 261,75 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Conseil general de L'Aveyron, direction du patrimoine collèges, route du Monastère, CS 10024

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-17 📅
Date de publication: 2014-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 056-093478
Se réfère à l'avis: 2013/S 129-221433
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Annonce n° 106, BOAMP 127 B du 4.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 5 004,17 💰
5 752 💰
4 360,03 💰
4 900,35 💰
19 428,85 💰
24 909,50 💰
19 512,20 💰
26 433 💰
19 742,50 💰
27 480 💰
15 351 💰
17 926 💰
23 994,50 💰
32 332 💰
6 482,25 💰
7 469,70 💰
11 828 💰
14 212 💰
3 471,75 💰
4 072 💰
8 125 💰
10 447 💰
4 276,80 💰
5 069,60 💰
11 948,45 💰
16 395,90 💰
21 692,50 💰
29 265 💰
35 954 💰
47 412 💰
15 395 💰
19 210 💰
25 584,50 💰
33 816 💰
846 💰
940,50 💰
1 410 💰
1 650 💰
1 366,50 💰
1 556 💰
6 486 💰
7 284 💰
87 825,93 💰
98 440,15 💰
161 947,79 💰
167 991,90 💰
1 992,82 💰
2 138,60 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Collèges de l'Aveyron.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 4. Performances en matière de développement des approvisionnements directs issus de l'agriculture. - sauf pour le lot 27 produits laitiers-lait pour lequel les critères sont: qualité des produits (pondération 40), prix (pondération 30) et valeur technique ( pondération 30). La pondération applicable au critère performances est la suivante (10)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Infructueux
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-24 📅
Nom: Pomona Passion Froid
Adresse postale: MIN, BP 2316, 146 avenue des États-Unis
Commune postale: Toulouse Cedex 02
Code postal: 31021

3️⃣
Nom: Jasse Larzou
Adresse postale: parc d'activités Millau Larzac
Commune postale: La Cavalerie
Code postal: 12230

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Nom: Bousquet Boucherie Charcuterie SAS
Adresse postale: 143 avenue de Rodez
Commune postale: La Primaube
Code postal: 12450

8️⃣
Nom: Sovia SAS
Adresse postale: rond point du Bowling
Commune postale: Onet-le-Château
Code postal: 12850

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: Agriviande Sàrl
Adresse postale: Lariès
Commune postale: Cassagnes-Begonhes
Code postal: 12120

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Nom: Société Porc Montagne SAS
Adresse postale: ZI d'Arsac, BP 3221
Commune postale: Rodez Cedex 09
Code postal: 12032

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣
Nom: Sud Aveyron Viandes Sàrl
Adresse postale: 249 b rue Étienne Delmas
Commune postale: Millau
Code postal: 12100

2️⃣1️⃣
Adresse postale: BP 3221, ZI d'Arsac

2️⃣2️⃣
Nom: Transgourmet Midi Pyrénées
Adresse postale: 2 avenue de l'Hers, BP 72163
Commune postale: Castelnau-d'Estretefonds
Code postal: 31624

2️⃣3️⃣
Nom: Blason D'Or SAS
Adresse postale: 46 route de Bordeaux
Commune postale: Saint-Laurent-des-Vignes
Code postal: 24100

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣

2️⃣6️⃣
Nom: AFG foie Gras
Adresse postale: avenue de Rodez

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣
Nom: infructueux

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣
Nom: sans suite

3️⃣1️⃣
Nom: AFG Foie Gras

3️⃣2️⃣

3️⃣3️⃣

3️⃣4️⃣

3️⃣5️⃣

3️⃣6️⃣

3️⃣7️⃣

3️⃣8️⃣

3️⃣9️⃣

4️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
5
4
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants:

— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L. 551-13 à 23 du Code de Justice Administrative),

— soit un recours de pleine juridiction dit "Tropic" dans un délai de 2 mois à compter du présent avis (Conseil d'état Ass, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. n° 291545).

Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'état: http://www.conseil-etat.fr

Source: OJS 2014/S 056-093478 (2014-03-17)

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