fourniture de diverses denrées alimentaires

Centre hospitalier des Pays de Morlaix

fourniture de diverses denrées alimentaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-07.

Qui ?

• Centre hospitalier des Pays de Morlaix

Qu'est-ce que c'est ?

• Aliments en conserve et rations de campagne › Aliments en conserve
• Eau à l'état solide › Glace
• Filets de poisson, foie et œufs ou laitance de poisson › Filets de poisson
• Herbes et épices › Herbes
• Herbes et épices › Sel
• Légumes en conserve et/ou en boîte › Légumes ayant subi un traitement de conservation temporaire
• Légumes en conserve et/ou en boîte › Tomates en conserve › Sauce tomate
• Mélanges utilisés pour la préparation de produits de boulangerie › Préparations pour gâteaux
• Poissons › Saumon
• Pommes de terre et produits à base de pomme de terre › Pommes de terre transformées
• Produits alimentaires divers › Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
• Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
• Produits alimentaires transformés › Plats préparés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits céréaliers › Céréales pour petit déjeuner
• Produits à base de bœuf et de veau › Viande de bœuf hachée
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Pâtisserie › Tourtes › Tourtes salées
• Soupes et bouillons › Soupes de légumes
• Viande › Viande de porc
• Viande bovine › Viande de veau
• Viandes diverses › Viande de lapin
• Vinaigre; sauces; condiments composés; farine et poudre de moutarde; moutarde préparée › Sauces, condiments et assaisonnements composés

Où ?

• Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-08-07	Avis de marché

Avis de marché (2013-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2014 jusqu'au 31.12.2014.

Valeur totale du marché: 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier des Pays de Morlaix
Adresse postale: Direction des services économiques et logistiques, 15 rue Kersaint Gilly, BP 97237
Code postal: 29672
Commune postale: Morlaix Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-07 📅
Date limite de soumission: 2013-09-17 📅
Date de publication: 2013-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 155-270134
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les prestations suivantes sont réservées aux entreprises adaptées ou établissements d'aide par le travail : le lot nº 15 est réservé à des entreprises adaptées ou établissements d'aide par le travail. Il est demandé au candidat de fournir tout justificatif à cet effet. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.8.2013.

Informations complémentaires

les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les prestations suivantes sont réservées aux entreprises adaptées ou établissements d'aide par le travail : le lot nº 15 est réservé à des entreprises adaptées ou établissements d'aide par le travail. Il est demandé au candidat de fournir tout justificatif à cet effet. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.8.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de diverses denrées alimentaires.
Numéro du lot: 1
Brève description: Café soluble
Numéro du lot: 2
Brève description: Fruits secs
Numéro du lot: 3
Brève description: Brioches
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits pour patisserie
Numéro du lot: 5
Brève description: Divers produits laitiers : boullie d'avoine
Numéro du lot: 6
Brève description: Patisserie surgelée
Numéro du lot: 7
Brève description: Assortiment de gateaux sucrés ou salés surgelés
Numéro du lot: 8
Brève description: Céréales
Numéro du lot: 9
Brève description: Vacherin glacé
Numéro du lot: 10
Brève description: Conserves diverses
Numéro du lot: 11
Brève description: Purée de légumes
Numéro du lot: 12
Brève description: Potage velouté en briquette
Numéro du lot: 13
Brève description: Légumes émincés ou rapés
Numéro du lot: 14
Brève description: Salades vertes diverses
Numéro du lot: 15
Brève description: Légumes crus divers épluchés coupés (art.15)
Numéro du lot: 16
Brève description: Légumes cuits sous vide
Numéro du lot: 17
Brève description: Pates vermicelles pour potage
Numéro du lot: 18
Brève description: Sauces en dose
Numéro du lot: 19
Brève description: Sauces, fonds de sauce
Numéro du lot: 20
Brève description: Jus de veau non lié hyposodé
Numéro du lot: 21
Brève description: Préparation à base de vin
Numéro du lot: 22
Brève description: Sauce tomate déshydratée
Numéro du lot: 23
Brève description: Vinaigre
Numéro du lot: 24
Brève description: Sels et épices
Numéro du lot: 25
Brève description: Herbes surgelées
Numéro du lot: 26
Brève description: Viandes diverses surgelées
Numéro du lot: 27
Brève description: Rable de lapin surgelé
Numéro du lot: 28
Brève description: Viande fraîche de boeuf
Numéro du lot: 29
Brève description: Viande fraîche de porc
Numéro du lot: 30
Brève description: Viande fraîche de veau
Numéro du lot: 31
Brève description: Viande cuite sous vide
Numéro du lot: 32
Brève description: Salaisons, charcuteries
Numéro du lot: 33
Brève description: Choucroute cuite
Numéro du lot: 34
Brève description: Garniture de céleris surgelés
Numéro du lot: 35
Brève description: Croque M. cru
Numéro du lot: 36
Brève description: Croissant frais au jambon
Numéro du lot: 37
Brève description: Tomate farcie fraîche
Numéro du lot: 38
Brève description: Bouchée à la reine fraîche
Numéro du lot: 39
Brève description: Roulé frais au fromage
Numéro du lot: 40
Brève description: Quiche lorraine fraîche cuite
Numéro du lot: 41
Brève description: Filet de poisson meunière frais
Numéro du lot: 42
Brève description: Saumon de l'atlantique fumé frais
Numéro du lot: 43
Brève description: Coquillages frais (moules de bouchot)
Numéro du lot: 44
Brève description: Filet de saumon frais avec peau
Numéro du lot: 45
Brève description: Pommes de terre diverses coupées
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de un an.
Numéro de référence: 13DSE016
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: UA01
BA45
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre Hospitalier des Pays de Morlaix

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 50 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le paiement s'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement, selon les règles de la comptabilité publique et selon la règlementation en vigueur. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : les modalités de financement sont les ressources budgétaires du Centre hospitalier des Pays de Morlaix.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: la durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (46)
2. Prix des prestations (49)
3. Conditionnement (2)
4. Développement durable (2)
5. Présentation du dossier (1)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme M. Tanguy
Adresse du profil d'acheteur: http://chpmorlaix.marcoweb.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier des pays de Morlaix
Point de contact: M. C. Dall
URL des documents: http://www.chpm.marco-web.fr 🌏
URL pour la participation: http://chpmorlaix.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13DSE016
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue contour Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Source: OJS 2013/S 155-270134 (2013-08-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)