aor1_Alimconv2013

Sivaad

La présente consultation est allotie en 57 lots fractionnés en 6 lots techniques et 51 lots géographiques dont 17 en zone géographique no1, 17 en zone géographique no2 et 17 en zone géographique no3 pour les seuls besoins des collectivités du groupement de commandes des collectivité territoriales du Var (GCCTV) au cours des années civiles 2014, 2015 et 2016. La présente consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres restreint avec publicité communautaire. Cet procédure d'appel d'offres est soumise aux dispositions des articles 33 et 60 à 64 du code des marchés publics. Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commandes conformément à l'article 77 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Brake France Service
• ETS Magraner
• LDC Bourgogne
• Les halles tropeziennes
• Novisa.a
• Passionfroid Groupe Pomona
• Pates Lanza
• Procédure infructueuse relancée en procédure négociée en application de l'article 35-1 du code des marchés publics sous la référ
• Terreazur groupe Pomona

Qui ?

• Sivaad

Qu'est-ce que c'est ?

• Aliments en conserve et rations de campagne › Aliments en conserve
• Boissons alcoolisées distillées › Boissons spiritueuses
• Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
• Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque › Confitures
• Filets de poisson › Filets de poisson frais
• Graisses comestibles › Margarine et préparations similaires
• Légumes frais ou congelés › Légumes congelés
• Légumes transformés › Légumes en conserve et/ou en boîte
• Poisson séché ou salé; poisson en saumure; poisson fumé › Conserves de poisson
• Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes › Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
• Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
• Produits alimentaires divers › Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
• Produits alimentaires divers › Café, thé et produits connexes
• Produits alimentaires divers › Condiments et assaisonnements
• Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
• Produits alimentaires transformés › Plats préparés
• Produits alimentaires transformés › Repas préparés
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits laitiers › Beurre
• Produits laitiers › Fromages
• Produits laitiers › Lait et crème fraîche
• Produits laitiers divers › Crème glacée et produits similaires
• Produits laitiers divers › Yaourt et autres produits laitiers fermentés
• Produits à base de bœuf et de veau › Viande de bœuf hachée
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Produits à base de chair à saucisse › Saucisses › Saucisses de volaille
• Produits à base de porc › Jambon
• Produits à base de sucre › Desserts
• Viande › Viande d'agneau et de mouton
• Viande › Viande de porc
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Viande bovine › Viande de veau
• Viandes diverses › Viande de lapin
• Vins non aromatisés › Vin de table
• Vins non aromatisés › Vin mousseux
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-15	Avis de marché
2013-05-21	Informations complémentaires
2013-11-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Valeur totale du marché: 15 267 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sivaad
Adresse postale: Coordonnateur du GCCTV, 1 place des Résistants, BP 11
Code postal: 83430
Commune postale: Saint-Mandrier
Contact
Adresse Internet: http://www.sivaad.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sivaad.fr 📧
Téléphone: +33 494636681 📞
Fax: +33 494635255 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-15 📅
Date limite de soumission: 2013-06-17 📅
Date de publication: 2013-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 096-163582
Se réfère à l'avis: 2011/S 98-160622
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

Article 6.2 du règlement de la consultation : réunion d'information relative au Dce. Dans le cas où votre candidature serait retenue par la commission d'appel d'offres du GCCTV, le SIVAAD organisera une réunion de présentation, le 9.7.2013. L'horaire, le lieu, et les modalités d'organisation de cette séance vous seront communiquées lors de la mise en ligne du Dce. Cette réunion aura pour but de répondre aux questions des candidats relatives aux documents constitutifs du DCE afin de soutenir une rédaction administrative correcte limitant ainsi les évictions d'offres pour irrégularités de forme et ainsi favoriser une plus grande concurrence. Afin de respecter l'égalité de traitement des candidats participant à cet appel d'offres restreint, un procès-verbal de cette réunion sera établi et publié sur notre plateforme de dématérialisation (www.achatpublic.com). Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

La valeur des marchés à attribuer est le montant minimum annuel publié par lot qui correspond à la somme des engagements à minima des collectivités à même de mesurer l'étendue minimale de leurs besoins courants et récurrents.

Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: A01-Z1 / jambons - épaules frais en zone 1
Informations complémentaires sur les lots:

Le montant indiqué est un montant minimum estimatif annuel d'engagement pour les collectivités adhérentes du GCCTV.

Numéro du lot: 2
Brève description: A01-Z2 / jambons - épaules frais en zone 2
Numéro du lot: 3
Brève description: A01-Z3 / jambons - épaules frais en zone 3
Numéro du lot: 4
Brève description: A02-Z1 / charcuteries fraiches hors "Jambons - épaules frais" en zone 1
Numéro du lot: 5
Brève description: A02-Z2 / charcuteries fraiches hors "Jambons - éPAULES Frais" en zone 2
Numéro du lot: 6
Brève description: A02-Z3 / charcuteries fraiches hors "Jambons - éPAULES Frais" en zone 3
Numéro du lot: 7
Brève description: A03-Z1 / boeuf frais en zone 1
Numéro du lot: 8
Brève description: A03-Z2 / boeuf frais en zone 2
Numéro du lot: 9
Brève description: A03-Z3 / boeuf frais en zone 3
Numéro du lot: 10
Brève description: A04-Z1 / veau frais en zone 1
Numéro du lot: 11
Brève description: A04-Z2 / veau frais en zone 2
Numéro du lot: 12
Brève description: A04-Z3 / veau frais en zone 3
Numéro du lot: 13
Brève description: A05-Z1 / agneau et mouton frais en zone 1
Numéro du lot: 14
Brève description: A05-Z2 / agneau et mouton frais en zone 2
Numéro du lot: 15
Brève description: A05-Z3 / agneau et mouton frais en zone 3
Numéro du lot: 16
Brève description: A06-Z1 / porc frais en zone 1
Numéro du lot: 17
Brève description: A06-Z2 / porc frais en zone 2
Numéro du lot: 18
Brève description: A06-Z3 / porc frais en zone 3
Numéro du lot: 19
Brève description: A07 / volailles et lapins frais
Numéro du lot: 20
Brève description: A08-Z1 / découpes de volailles et lapins frais en zone 1
Numéro du lot: 21
Brève description: A08-Z2 / découpes de volailles et lapins frais en zone 2
Numéro du lot: 22
Brève description: A08-Z3 / découpes de volailles et lapins frais en zone 3
Numéro du lot: 23
Brève description: B01-Z1 / beurres et fromages frais en zone 1
Numéro du lot: 24
Brève description: B01-Z2 / beurres et fromages frais en zone 2
Numéro du lot: 25
Brève description: B01-Z3 / beurres et fromages frais en zone 3
Numéro du lot: 26
Brève description:

B02-Z1 / produits laitiers et ovoproduits frais hors "Beurres et FROMAGES Frais" en zone 1

Numéro du lot: 27
Brève description:

B02-Z2 / produits laitiers et ovoproduits frais hors "Beurres et FROMAGES Frais" en zone 2

Numéro du lot: 28
Brève description:

B02-Z3 / produits laitiers et ovoproduits frais hors "Beurres et FROMAGES Frais" en zone 3

Numéro du lot: 29
Brève description: C01 / poissons frais
Numéro du lot: 30
Brève description: D01-Z1 / épicerie hors "Conserves" et "Boissons" en zone 1
Numéro du lot: 31
Brève description: D01-Z2 / épicerie hors "Conserves" et "Boissons" en zone 2
Numéro du lot: 32
Brève description: D01-Z3 / épicerie hors "Conserves" et "Boissons" en zone 3
Numéro du lot: 33
Brève description: D02 / pâtes fraiches
Numéro du lot: 34
Brève description:

D03-Z1 / fruits et légumes frais, de CONSERVATION, Ivème et Vème GAMMES en zone 1

Numéro du lot: 35
Brève description:

D03-Z2 / fruits et légumes frais, de CONSERVATION, Ivème et Vème GAMMES en zone 2

Numéro du lot: 36
Brève description:

D03-Z3 / fruits et légumes frais, de CONSERVATION, Ivème et Vème GAMMES en zone 3

Numéro du lot: 37
Brève description: D04 / petits pots sucrés et salés pour la petite enfance
Numéro du lot: 38
Brève description: E01-Z1 / conserves en zone 1
Numéro du lot: 39
Brève description: E01-Z2 / conserves en zone 2
Numéro du lot: 40
Brève description: E01-Z3 / conserves en zone 3
Quantité ou étendue: 69165
Numéro du lot: 41
Brève description: F01-Z1 / plats préparés surgelés en zone 1
Numéro du lot: 42
Brève description: F01-Z2 / plats préparés surgelés en zone 2
Numéro du lot: 43
Brève description: F01-Z3 / plats préparés surgelés en zone 3
Numéro du lot: 44
Brève description: F02-Z1 / viandes et volailles surgelées en zone 1
Numéro du lot: 45
Brève description: F02-Z2 / viandes et volailles surgelées en zone 2
Numéro du lot: 46
Brève description: F02-Z3 / viandes et volailles surgelées en zone 3
Numéro du lot: 47
Brève description: F03-Z1 / légumes surgelés en zone 1
Numéro du lot: 48
Brève description: F03-Z2 / légumes surgelés en zone 2
Numéro du lot: 49
Brève description: F03-Z3 / légumes surgelés en zone 3
Numéro du lot: 50
Brève description: F04-Z1 / poissons surgelés en zone 1
Numéro du lot: 51
Brève description: F04-Z2 / poissons surgelés en zone 2
Numéro du lot: 52
Brève description: F04-Z3 / poissons surgelés en zone 3
Numéro du lot: 53
Brève description: F05-Z1 / desserts surgelés et GLACES en zone 1
Numéro du lot: 54
Brève description: F05-Z2 / desserts surgelés et GLACES en zone 2
Numéro du lot: 55
Brève description: F05-Z3 / desserts surgelés et GLACES en zone 3
Numéro du lot: 56
Brève description: G01 / boissons hors "Champagne et Spiritueux"
Numéro du lot: 57
Brève description: G02 / champagne et SPIRITUEUX
Numéro de référence: AOR1_ALIMCONV2013
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: BA04
EA01
BA25
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cf. Article 1.2 du règlement de la consultation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: cf. Règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: cf. Règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Après individualisation des marchés, chaque collectivité adhérente déclenche la commande, réceptionne lamarchandise et règle la facture dans le respect de la réglementation en vigueur. Les délais de paiement sont fixés à 30 jours conformément à l'article 98 du code des marchés publics et sesdécrets d'application. Le taux des intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêtsmoratoires ont commencé à courir. Le cadre général des avances mis en oeuvre par le code des marchés publics est applicable. À défaut, le oules fournisseurs devront faire parvenir au coordonnateur du GCCTV, leur demande d'avance éventuellerelative à au moins 5 % du montant minimum de commandes des adhérents pour chacun des lots attribués.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Date d'envoi des invitations: 2013-06-28 📅
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des fournitures (Lots A01, A02, A07, A08, B01, B02, D01, D02, D04, E01, F01, F02, F03, F04, F05, G01, G02) (25)
2. Valeur technique (Lots A01, A02, A07, A08, B01, B02, D01, D02, D04, E01, F01, F02, F03, F04, F05, G01, G02) (25)
3. Prix des fournitures proposées dans l'offre (Lots A01, A02, A07, A08, B01, B02, D01, D02, D04, E01, F01, F02, F03, F04, F05, G01, G02) (35)
4. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture (Lots A01, A02, A072, A08, B01, B02, D01, D0, D04, E01, F01, F02, F03, F04, F05, G01, G02) (10)
5. Conditions générales de livraison et dépannage dont livraison 70% et dépannage 30% (Lots A01, A02, A07, A08, B01, B02, D01, D02, D04, E01, F01, F02, F03, F04, F05, G01, G02) (5)
6. Prix des fournitures proposées dans l'offre (Lots A03, A04, A05, A06, C01, D03) (50)
7. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture (40)
8. Conditions générales de livraison et dépannage dont livraison 70% et dépannage 30% (Lots A03, A04, A05, A06, C01, D03) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25830112600029
Contact
Point de contact: Siège du SIVAAD
Mme Regnaud J., présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?pcslid=csl_2013_sfxj4covhr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?pcslid=csl_2013_sfxj4covhr 🌏
Adresse postale: coordonnateur du GCCTV, 1 place des resistants, BP 11
Point de contact: siège du SIVAAD
Mme Regnaud Jacqueline
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_sfxJ4cOvhR 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_sfxJ4cOvhR 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_sfxJ4cOvhR 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?pcslid=csl_2013_sfxj4covhr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Date de publication: 2011-05-21 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOR1_ALIMCONV2013
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 98-160622
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Marché renouvelable
Prochaine publication prévue courant deuxième trimestre 2016.
Source: OJS 2013/S 096-163582 (2013-05-15)

Informations complémentaires (2013-05-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-21 📅
Date de publication: 2013-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 098-166306
Se réfère à l'avis: 2013/S 96-163582
Numéro JO-S: 98
Source: OJS 2013/S 098-166306 (2013-05-21)

Avis d'attribution de marché (2013-11-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sivaad

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-19 📅
Date de publication: 2013-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 227-394885
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Annonce n° 235, BOAMP 95 B du 18.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.11.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Brake France Service

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Nom: Passionfroid Groupe Pomona

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Nom: Novisa.a

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣
Nom: LDC Bourgogne

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣

2️⃣6️⃣

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣

2️⃣9️⃣
Nom: ETS Magraner

3️⃣0️⃣
Nom: Procédure infructueuse relancée en procédure négociée en application de l'article 35-1 du code des marchés publics sous la référence Nego1_Alimconv2013

3️⃣1️⃣

3️⃣2️⃣

3️⃣3️⃣
Nom: Pâtes Lanza

3️⃣4️⃣
Nom: Terreazur Groupe Pomona

3️⃣5️⃣

3️⃣6️⃣
Nom: Les halles tropeziennes

3️⃣7️⃣

3️⃣8️⃣

3️⃣9️⃣

4️⃣0️⃣

4️⃣1️⃣

4️⃣2️⃣

4️⃣3️⃣

4️⃣4️⃣

4️⃣5️⃣

4️⃣6️⃣

4️⃣7️⃣

4️⃣8️⃣

4️⃣9️⃣

5️⃣0️⃣

5️⃣1️⃣

5️⃣2️⃣

5️⃣3️⃣

5️⃣4️⃣

5️⃣5️⃣

5️⃣6️⃣

5️⃣7️⃣
Source: OJS 2013/S 227-394885 (2013-11-19)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)