Fourniture de denrées alimentaires pour les établissements du CCAS

Ville de Nantes

Recueil de candidatures et d'offres relatif à la fourniture de denrées alimentaires pour les établissements du CCAS (8 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-29 Avis de marché
2014-01-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet de marché à bons de commande sans seuils de commande maximum et minimum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: CCAS Nantes, direction des établissements médico-sociaux, 1 bis place Saint Similien, BP 63625
Code postal: 44036
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes.fr 🌏
Courrier électronique: philippe.romain-desfosses@mairie-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240992719 📞
Fax: +33 240992775 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-29 📅
Date limite de soumission: 2013-09-24 📅
Date de publication: 2013-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 148-257022
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Les candidatures seront jugées en fonction des critères suivants : capacités techniques, capacités financières, capacités professionnelles, l'ordre de priorité étant croissant, dans les conditions prévues à l'article 52 du Code des marchés publics (CMP). Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation et déposer leur proposition à l'adresse suivante https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ville-nantes (cf. le règlement de la consultation). Une remise d'échantillons est à prévoir (cf. RC). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Recueil de candidatures et d'offres relatif à la fourniture de denrées alimentaires pour les établissements du CCAS (8 lots).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: charcuterie et préparations composites réfrigérées
Brève description: Charcuterie et préparations composites réfrigérées.
Quantité ou étendue: Dépenses moyennes sur les 3 derniers exercices : 60 000 EUR (TTC).
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: produits de la mer ou d'eau douce "Autre que surgelés" et préparations composites réfrigérées à base de poissons
Brève description:
Produits de la mer ou d'eau douce "Autre que surgelés" et préparations composites réfrigérées à base de poissons.
Quantité ou étendue: Dépenses moyennes sur les 3 derniers exercices : 77 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fruits et légumes, pommes de terre : frais ou préparés réfrigérés
Brève description: Fruits et légumes, pommes de terre : frais ou préparés réfrigérés.
Quantité ou étendue: Dépenses moyennes sur les 3 derniers exercices : 120 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: produits laitiers, avicoles, ovoproduits "Autres que surgelés"
Brève description: Produits laitiers, avicoles, ovoproduits "Autres que surgelés".
Quantité ou étendue: Dépenses moyennes sur les 3 derniers exercices : 188 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: produits d'épicerie
Brève description: Produits d'épicerie.
Quantité ou étendue: Dépenses moyennes sur les 3 derniers exercices : 240 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: boissons : cidres, bières, eaux, boissons rafraîchissantes, sirops, jus de fruits autres que surgelés ou réfrigérés
Brève description:
Boissons : cidres, bières, eaux, boissons rafraîchissantes, sirops, jus de fruits autres que surgelés ou réfrigérés.
Quantité ou étendue: Dépenses moyennes sur les 3 derniers exercices : 20 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: boissons alcoolisées distillées, vins et champagnes, vermouths
Brève description: Boissons alcoolisées distillées, vins et champagnes, vermouths.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: denrées alimentaires surgelées notamment poissons, viandes, légumes, pâtisseries, préparations culinaires et tous produits surgelés
Brève description:
Denrées alimentaires surgelées notamment poissons, viandes, légumes, pâtisseries, préparations culinaires et tous produits surgelés.
Quantité ou étendue: Dépenses moyennes sur les 3 derniers exercices : 220 000 EUR (TTC).
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Marchés reconductibles.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 1315A004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 bis place St Similien, 44036 Nantes Cedex 1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièces générales
— lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment remplie obligatoire que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement,
— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (cadre D-2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document),
— les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document).
Situation économique et financière:
— un document précisant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire spécifique à l'objet du présent marché réalisé au cours des 3 derniers exercices ou depuis leur création pour les entreprises plus récentes (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document).
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Capacité technique et professionnelle:
Capacités techniques :
— un document indiquant les effectifs actuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,
— un document indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution des prestations de même nature (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
Capacités professionnelles :
— un document indiquant la liste des principales références dans des opérations similaires au cours des 3 dernières années ou depuis leur création pour les entreprises les plus récentes, avec notamment l'objet, le montant, l'année de réalisation, le destinataire des prestations. Ces références peuvent être accompagnées d'attestations de maîtres d'ouvrage publics ou privés et/ou complétées des certificats et qualifications professionnelles éventuels du candidat (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
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A défaut de références professionnelles, le candidat doit établir qu'il dispose des savoir-faire nécessaires à l'exécution du marché par tout moyen de preuve à sa convenance.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Possibilité d'une avance contre la constitution d'une garantie à première demande ou d'une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement : financement sur le budget général du CCAS de la Ville de Nantes.
Modalités de paiement : paiement par virement à 30 jrs conformément aux règles de la comptabilité publique.
Ordonnateur : Mme la vice-présidente du CCAS de la Ville de Nantes.
Comptable public assignataire des paiements : M. Le receveur des finances de Nantes municipale.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme de groupement imposée.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Philippe Romain-Desfosses
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ville-nantes/ 🌏
Nom: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 1 bis place Saint Similien
Point de contact: Philippe Romain-Défossés
Nom: Ville de Nantes – service marchés publics
Adresse postale: 11 avenue Carnot
Commune postale: Nantes Cedex 9
Code postal: 44923
Point de contact: Camille Beaupérin
Téléphone: +33 240996246 📞
Courrier électronique: camille.beauperin@nantesmetropole.fr 📧
Fax: +33 240996240 📠
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1315A004
Informations complémentaires
Les candidatures seront jugées en fonction des critères suivants : capacités techniques, capacités financières, capacités professionnelles, l'ordre de priorité étant croissant, dans les conditions prévues à l'article 52 du Code des marchés publics (CMP).
Afficher plus
Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation et déposer leur proposition à l'adresse suivante https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ville-nantes (cf. le règlement de la consultation).
Une remise d'échantillons est à prévoir (cf. RC).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île de la Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994648 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 148-257022 (2013-07-29)
Avis d'attribution de marché (2014-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 43 513,37 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: CCAS Nantes, Direction des établissements médico-sociaux, 1 bis place Saint-Similien, BP 63625

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-22 📅
Date de publication: 2014-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 018-027516
Se réfère à l'avis: 2013/S 148-257022
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Annonce nº 190, BOAMP 147 B du 1.8.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.1.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 bis place Saint-Similien, 44036 Nantes Cedex 1

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-25 📅
Nom: Brake France Service
Adresse postale: ZI de Lanjouan, 3 rue de la Saudraie, BP 90518
Commune postale: Lamballe
Code postal: 22405
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Nantes marée atlantique
Adresse postale: MIN de Nantes, 58 boulevard Gustave Roch
Commune postale: Nantes
Code postal: 44200

3️⃣
Nom: Ame Hasle
Adresse postale: ZA Confortland 6 BP 17
Commune postale: Melesse
Code postal: 35520

4️⃣
Nom: Laiterie Du Grand Clos
Adresse postale: Parc d'activités de l'Abbaye BP 25
Commune postale: Pontchateau
Code postal: 44160

5️⃣
Nom: Episaveurs Groupe Pomona
Adresse postale: BP 69141
Commune postale: Rennes Cedex 9
Code postal: 35091

6️⃣
Nom: Vins Remy Liboureau SA
Adresse postale: Avenue de la Sèvre BP 8
Commune postale: Saint-Mesmin
Code postal: 85700

7️⃣
Commune postale: Lamballe Cedex
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
4
8

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240894600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2014/S 018-027516 (2014-01-22)
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