Fourniture de denrées alimentaires pour cuisine centrale agréée

Ville d'Aixe-sur-Vienne

La consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la commune d'Aixe-sur-Vienne, SISE place René Gillet (champ de Foire) à aixe-sur-vienne et bénéficiant d'un agrément communautaire délivré par les services de l'etat pour son activité de cuisine centrale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-12 Avis de marché
2014-01-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
a titre indicatif, les volumes estimés en nombre de repas traités par la cuisine centrale d'aixe-sur-vienne sont les suivants : - école primaire : 300 repas sur 5 jours par semaine,- école maternelle : 150 repas sur 4 jours par semaine,- crèche : 40 repas sur 5 jours par semaine,- repas livrés à domicile aux personnes âgées : environ 55 repas sur 7 jours par semaine,- repas livrés aux industriels : 5 repas sur 5 jours par semaine,- repas des instituteurs et du personnel de la collectivité : environ 20 repas sur 5 jours par semaine.le marché est fractionné selon la technique du marché à bons de commande prévue à l'article 77 du code des marchés publics.Il est divisé en 12 lots, comportant chacun un minimum et un maximum en valeur :- lot no01 " produits surgelés "- lot no02 " viande de porc label rouge "- lot no03 " volaille fraîche "- lot no04 " viande de boucherie fraîche (agneau, boeuf, veau) "- lot no05 " viande de porc, charcuterie, produits traiteur "- lot no06 " poisson frais et dérivés "- lot no07 " fruits et légumes frais "- lot no08 " produits laitiers et ovoproduits "- lot no09 " épicerie "- lot no10 " produits diététiques "- lot no11 " produits issus de l'agriculture biologique "- lot no12 " pain, pâtisserie, viennoiserie frais " Seul le lot no12 " pain, pâtisserie, viennoiserie frais " fera l'objet d'une multi-attribution à trois titulaires minimum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables. Les autres lots ne seront attribués qu'à un seul titulaire.le marché est passé pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2014 reconductible deux fois, après décision expresse de la commune d'aixe-sur-vienne. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aixe-sur-Vienne
Adresse postale: 44 avenue du Président Wilson
Code postal: 87700
Commune postale: Aixe-sur-Vienne
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-aixesurvienne.fr 🌏
Courrier électronique: mc-broussaud@mairie-aixesurvienne.fr 📧
Téléphone: +33 555707709 📞
Fax: +33 555704300 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-12 📅
Date limite de soumission: 2013-09-25 📅
Date de publication: 2013-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 137-237614
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
La présente procédure est dématérialisée, elle permet aux candidats de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer une offre par voie électronique.le dossier de consultation est disponible gratuitement en ligne sur le profil d'acheteur de la collectivité à l'adresse suivante : http://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com.Les offres seront transmises selon les modalités prévues au règlement de la consultation :- soit sous la forme dématérialisée, elles seront alors adressées par voie électronique par le biais de la plateforme de dématérialisation des marchés à l'adresse http://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com ;- soit sous la forme d'un document papier ou d'un support physique électronique, elles seront alors adressées en recommandé avec accusé de réception ou remises contre récépissé à la mairie d'aixe-sur-vienne.une copie de sauvegarde, telle que prévue à l'article 56 du code desmarchés publics et dans l'arrêté du 14 décembre 2009, pourra être transmise en complément de l'offre dématérialisée sur support papier ou sur support physique électronique. Cette copie de sauvegarde doit parvenir à la mairie d'aixe-sur-vienne sous pli scellé comportant la mention lisible " copie de sauvegarde ", dans les délais impartis pour la remise des offres.la remise des offres sera accompagnée de la remise d'échantillons dans les conditions prévues à l'article 3.3 du règlement de la consultation. Les échantillons devront parvenir au plus tard : - les 2 et 3 octobre 2013 pour les lots no02, 03, 04, 05, 06, 07, 08 et 11; - le 4.11.2013 avant 10:00 pour le lot no12;- semaines 39 - 40 (du 23.9.2013 au 4.10.2013 avant 10:00) pour les lots no01, 09 et 10. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la commune d'Aixe-sur-Vienne, SISE place René Gillet (champ de Foire) à aixe-sur-vienne et bénéficiant d'un agrément communautaire délivré par les services de l'etat pour son activité de cuisine centrale.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: produits surgelés
Brève description: Marché no 2013-34556-00576-0000
Informations complémentaires sur les lots:
Année 2014 : montant minimum annuel 40 000 euros ht, montant maximum annuel 55 000 euros ht;année 2015 : montant minimum annuel 40 000 euros ht, montant maximum annuel 60 000 euros ht;année 2016 : montant minimum annuel 40 000 euros ht, montant maximum annuel 65 000 euros (H.T.).
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: viande de porc label rouge
Brève description: Marché no2013-34556-00577-0000
Informations complémentaires sur les lots:
Année 2014 : montant minimum annuel 4 000 euros ht, montant maximum annuel 10 000 euros ht;années 2015 et 2016 : montant minimum annuel 4 000 euros ht, montant maximum annuel 15 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: volaille fraîche
Brève description: Marché no2013-34556-00578-0000
Informations complémentaires sur les lots:
Années 2014, 2015 et 2013 : montant minimum annuel 14 000 euros ht, montant maximum annuel 25 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: viande de boucherie fraîche (agneau, boeuf, veau)
Brève description: Marché no2013-34556-00579-0000
Informations complémentaires sur les lots:
Année 2014 : montant minimum annuel 15 000 euros ht, montant maximum annuel 25 000 euros ht;années 2015 et 2016 : montant minimum annuel 15 000 euros ht, montant maximum annuel 30 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: viande de porc, charcuterie, produits traiteur
Brève description: Marché no2013-34556-00580-0000
Informations complémentaires sur les lots:
Année 2014 : montant minimum annuel 10 000 euros ht, montant maximum annuel 16 000 euros ht;années 2015 et 2016 : montant minimum annuel 10 000 euros ht, montant maximum annuel 20 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: poisson frais et dérivés
Brève description: Marché no2013-34556-00581-0000
Informations complémentaires sur les lots:
Années 2014, 2015 et 2013 : montant minimum annuel 10 000 euros ht, montant maximum annuel 17 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fruits et légumes frais
Brève description: Marché no2013-34556-00582-0000
Informations complémentaires sur les lots:
Année 2014 : montant minimum annuel 10 000 euros ht, montant maximum annuel 22 000 euros ht;années 2015 et 2016 : montant minimum annuel 10 000 euros ht, montant maximum annuel 27 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: produits laitiers et ovoproduits
Brève description: Marché no2013-34556-00583-0000
Informations complémentaires sur les lots:
Années 2014, 2015 et 2013 : montant minimum annuel 25 000 euros ht, montant maximum annuel 35 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: epicerie
Brève description: Marché no2013-34556-00584-0000
Informations complémentaires sur les lots:
Années 2014, 2015 et 2013 : montant minimum annuel 20 000 euros ht, montant maximum annuel 40 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: produits diététiques
Brève description: Marché no2013-34556-00585-0000
Informations complémentaires sur les lots:
Années 2014, 2015 et 2013 : montant minimum annuel 1 000 euros ht, montant maximum annuel 4 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: produits issus de l'agriculture biologique
Brève description: Marché no2013-34556-00586-0000
Informations complémentaires sur les lots:
Année 2014 : montant minimum annuel 25 000 euros ht, montant maximum annuel 35 000 euros ht;année 2015 : montant minimum annuel 25 000 euros ht, montant maximum annuel 40 000 euros ht;année 2016 : montant minimum annuel 25 000 euros ht, montant maximum annuel 45 000 euros (H.T.).
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Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: pain, pâtisserie, viennoiserie frais
Brève description: Marché no2013-34556-00587-0000
Informations complémentaires sur les lots:
Année 2014 : montant minimum annuel 16 000 euros ht, montant maximum annuel 28 000 euros ht;années 2015 et 2016 : montant minimum annuel 16 000 euros ht, montant maximum annuel 29 000 euros (H.T.).
Nombre de reconductions possibles: 2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
il sera fait application des articles 43, 44, 45, 46 et 52 du code des marchés publics.Critères de jugement des candidatures : capacité juridique à soumissionner et capacités professionnelles, techniques et financières en rapport avec l'objet du marché.Capacité juridique, pièces à fournir : - la lettre de candidature (imprimé type dc1 exigé): elle porte mention de la personne ayant pouvoir pour engager la société et habilitation éventuelle du mandataire par ses co-traitants. Cette pièce est destinée à être annexée à l'acte d'engagement, les candidats doivent la compléter avec soin, s'agissant notamment de la nature du groupement éventuel. Il s'agit du seul document de la candidature qui doit être signé, soit par le candidat individuel, soit par tous les membres du groupement en cas de candidature groupée;- la déclaration sur l'honneur prévue à l'article 44 du code de marchés publics et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner (dc1);- la déclaration sur l'honneur attestant que le candidat a satisfait à l'obligation relative à l'emploi de travailleurs handicapés définie aux articles l.5212-2 et suivants du code du travail (dc1);- l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité;- la copie du ou des jugements pour les sociétés en redressement judiciaire;- la copie certifiée conforme du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises ou un extrait du registre du commerce ou toute autre pièce officielle attestant de leur naissance dans l'année pour les entreprises nouvelles.
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Situation économique et financière:
chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère la marché réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- déclaration d'identification auprès des services de l'etat s'agissant des entreprises soumises aux mesures prévues par les règlements communautaires du " paquet hygiène " : règlements ce 178/2002, 852/2004 et suivants, arrêtés ministériels du 29 septembre 1997 et 18 décembre 2009 ;- agrément communautaire délivré par les services vétérinaires de l'etat à fournir pour tous les fournisseurs de produits d'origine animale ou de denrées contenant des produits d'origine animale : arrêté ministériel du 8 juin 2006. Seuls les fournisseurs disposant de cet agrément pourront être retenus. Les fournisseurs de produits d'assemblage non agréés devront fournir des produits estampillés de la marque communautaire ;- liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Sont joints le cas échéant, les certificats de qualifications professionnelles ou tout autre moyen permettant d'apporter le preuve de la capacité de l'entreprise à réaliser les prestations pour lesquelles elle se porte candidate;- moyens techniques (véhicules, équipements, matériel, outillage, centres de stockage...) et humains (effectifs moyens annuels et leur répartition géographique et par secteur d'activité) dont l'entreprise dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement : budget de la commune section de fonctionnementpaiement : application du décret no62-1587 du 29/12/1962 portant règlement de la comptabilité publique, de l'article d. 1617-19 du code général des collectivités territoriales et des articles 86 à 111 du code des marchés publics. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture par le pouvoir adjudicateur. Les modalités de révision des prix sont définies à l'article 4.2 du cahier des clauses administratives particulières
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
groupement solidaire.Un candidat n'a pas la possibilité de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements

Procédure
Période de validité de l'offre: 2014-01-01 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits (30)
2. Sécurité sanitaire (10)
3. Prix (20)
4. Délais (20)
5. Développement durable (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Broussaud
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie d'Aixe-sur-Vienne - cuisine centrale du lundi au vendredi de 7:00 à 14:00 sauf le mercredi
Adresse postale: place René Gillet (Champ de Foire)
Point de contact: Mme Roblès-Goutte
Téléphone: +33 555707718 📞
Fax: +33 555701420 📠

Référence
Informations complémentaires
La présente procédure est dématérialisée, elle permet aux candidats de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer une offre par voie électronique.le dossier de consultation est disponible gratuitement en ligne sur le profil d'acheteur de la collectivité à l'adresse suivante : http://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com.Les offres seront transmises selon les modalités prévues au règlement de la consultation :- soit sous la forme dématérialisée, elles seront alors adressées par voie électronique par le biais de la plateforme de dématérialisation des marchés à l'adresse http://mairie-aixesurvienne.e-marchespublics.com ;- soit sous la forme d'un document papier ou d'un support physique électronique, elles seront alors adressées en recommandé avec accusé de réception ou remises contre récépissé à la mairie d'aixe-sur-vienne.une copie de sauvegarde, telle que prévue à l'article 56 du code desmarchés publics et dans l'arrêté du 14 décembre 2009, pourra être transmise en complément de l'offre dématérialisée sur support papier ou sur support physique électronique. Cette copie de sauvegarde doit parvenir à la mairie d'aixe-sur-vienne sous pli scellé comportant la mention lisible " copie de sauvegarde ", dans les délais impartis pour la remise des offres.la remise des offres sera accompagnée de la remise d'échantillons dans les conditions prévues à l'article 3.3 du règlement de la consultation. Les échantillons devront parvenir au plus tard : - les 2 et 3 octobre 2013 pour les lots no02, 03, 04, 05, 06, 07, 08 et 11; - le 4.11.2013 avant 10:00 pour le lot no12;- semaines 39 - 40 (du 23.9.2013 au 4.10.2013 avant 10:00) pour les lots no01, 09 et 10.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 137-237614 (2013-07-12)
Avis d'attribution de marché (2014-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-09 📅
Date de publication: 2014-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 009-011247
Se réfère à l'avis: 2013/S 137-237614
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Autres publications antérieures relatives à la même consultation: le Populaire du Centre en date du 17 juillet 2013 annonce nº 407991. Mise en ligne des documents de la consultation sur le profil d'acheteur de la collectivité et le site internet: le 12.7.2013. Date de signature des marchés: le 30.12.2013. Modalités de consultation des marchés le cas échéant: sur rendez-vous auprès du service marchés publics de la Mairie d'Aixe-sur-Vienne, 44 avenue du Président Wilson 87700 Aixe-sur-Vienne, tél.: +33 555707709, et dans les limites définies par la loi nº 78-753 du 17 juillet 1978. Annonce nº 374, BOAMP 136 B du 17.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Prix (20)
3. Délais (20)
4. Développement durable (20)
5. Sécurité sanitaire (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-22 📅
Nom: Davigel SAS
Adresse postale: ZAC du Cassantin – 275 avenue du Cassantin
Commune postale: Chanceaux-sur-Choisille
Code postal: 37390

2️⃣
Nom: Socopa Viandes
Adresse postale: Les Abattoirs, BP 36
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110

3️⃣
Nom: SARL Moriceau
Adresse postale: route du Moulin d'eau
Commune postale: Ennezat
Code postal: 63720

4️⃣

5️⃣
Nom: Coulaud Penaud
Adresse postale: 4 impasse de la Pélisserie, BP 827
Commune postale: Limoges Cedex
Code postal: 87015

6️⃣
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: quai de Paludate – CS 71856
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33080

7️⃣
Nom: Darcy Estivin Limoges
Adresse postale: ZI Nord Zone Verte – 12 rue Berthie Albrecht
Commune postale: Limoges
Code postal: 87280

8️⃣
Nom: SICA SA Charentes Poitou
Adresse postale: 2 rue de la Glacière
Commune postale: Surgères
Code postal: 17700

9️⃣
Nom: Pro a pro distribution
Adresse postale: ZI Nord, BP 215 – 3 rue Voltaire
Commune postale: Montauban Cedex
Code postal: 82032

1️⃣0️⃣
Nom: Nectarys
Adresse postale: Parc d'activité de Lanserre
Commune postale: Juigné-sur-Loire
Code postal: 49610

1️⃣1️⃣
Nom: Manger Bio Limousin
Adresse postale: 12 rue Frédéric Mistral
Code postal: 87000

1️⃣2️⃣
Nom: Julien Deluret 87700 Aixe-sur-Vienne, Richard Magadoux 87700 Aixe-sur-Vienne, SARL Le fournil des delices 87700 Aixe-sur-Vienne, Pascal Thomas 87700 Aixe-sur-Vienne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
5
2
1
Source: OJS 2014/S 009-011247 (2014-01-09)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande Volaille Volaille fraîche Viande de porc Produits à base de viande Conserves et préparations à base de viande Produits à base de chair à saucisse Charcuterie