Fournitures de denrées alimentaires au profit du Centre de production alimentaire de Coëtquidan (CPAC) basé à Guer (56)

Mindef/EMA/DC SCA/PFAF CO Rennes

Fournitures de denrées alimentaires au profit du Centre de production alimentaire de Coëtquidan (CPAC) basé à Guer (56).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-11 Avis de marché
2013-11-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DC SCA/PFAF CO Rennes
Adresse postale: Bureau achats publics, quartier Foch, BP 22
Code postal: 35998
Commune postale: Rennes Cedex 9
Contact
Courrier électronique: achat11.pfaf-co@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 223445363 📞
Fax: +33 223445387 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-11 📅
Date limite de soumission: 2013-09-24 📅
Date de publication: 2013-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 135-234111
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Reconduction tacite à la date anniversaire de la prise d'effet sans que sa durée ne puisse excéder le 31.12.2015. Pour l'ensemble des lots : si au moins 3 offres sont recevables pour un même lot, le marché est attribué selon les modalités suivantes : - 50 % du montant financier prévu au marché seront attribués au candidat classé premier; - 30 % du montant financier prévu au marché seront attribués au candidat classé deuxième; - 20 % du montant financier prévu au marché seront attribués au candidat classé troisième. Si au moins 2 offres sont recevables pour un même lot, le marché est attribué selon les modalités suivantes : - 60 % du montant financier prévu au marché seront attribués au candidat classé premier; - 40 % du montant financier prévu au marché seront attribués au candidat classé second. Si une seule offre est recevable pour un même lot, l'intégralité du montant financier du marché est attribuée au candidat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures de denrées alimentaires au profit du Centre de production alimentaire de Coëtquidan (CPAC) basé à Guer (56).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: produits pour pizza surgelés
Brève description: Produits pour pizza surgelés
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu avec un montant minimum annuel HT de 12 600 EUR et un montant maximum HT de 50 400 EUR.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fruits et fruits transformés surgelés
Brève description: Fruits et fruits transformés surgelés
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu avec un montant minimum annuel HT de 6 100 EUR et un montant maximum HT de 24 400 EUR.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: préparation et base
Brève description: Préparation et base
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu avec un montant minimum annuel HT de 1 800 EUR et un montant maximum HT de 7 200 EUR.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: poissons frais
Brève description: Poissons frais
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu avec un montant minimum annuel HT de 4 100 EUR et un montant maximum HT de 16 400 EUR.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: légumes BIO surgelés
Brève description: Légumes BIO surgelés
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu avec un montant minimum annuel HT de 200 EUR et un montant maximum HT de 800 EUR.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: boissons - féculents BIO épicerie sec
Brève description: Boissons - féculents BIO épicerie sec
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu avec un montant minimum annuel HT de 3 000 EUR et un montant maximum HT de 12 000 EUR.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: charcuterie BIO frais
Brève description: Charcuterie BIO frais
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu avec un montant minimum annuel HT de 6 400 EUR et un montant maximum HT de 25 600 EUR.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: viandes de boucherie : boeuf BIO frais
Brève description: Viandes de boucherie : boeuf BIO frais
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu avec un montant minimum annuel HT de 5 000 EUR et un montant maximum HT de 20 000 EUR.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: légumes BIO 4ème gamme frais
Brève description: Légumes BIO 4ème gamme frais
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu avec un montant minimum annuel HT de 2 000 EUR et un montant maximum HT de 8 000 EUR.
Description des options:
Marché reconduit annuellement par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder le 31.12.2015. Le représentant du pouvoir adjudicateur prend la décision de ne pas reconduire le marché au moins deux mois avant sa date de fin.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: CCP35-130159
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de production alimentaire de Coëtquidan - camp de Coëtquidan, 56381 Guer

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidatures sont appréciées selon le potentiel reconnu et disponible de l'entreprise candidate, notamment en fonction de sa capacité professionnelle et financière pour garantir la bonne exécution du marché. Pour les lots 05 à 09, un certificat de qualification professionnelle en cours de validité, tel que le certificat et la licence en agriculture biologique, est demandé.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement s'effectue par mandat administratif établi par la plate forme achats finances centre ouest et adressé au directeur départemental des finances publiques du Finistère qui procède au virement sur le compte bancaire ou postal. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours. Si paiement par carte achat, ce délai est fixé à 4 jours ouvrés. Le financement s'effectue à partir des ressources propres de l'État.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidatures et les offres peuvent être présentées sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique sur 100 points (70)
2. Prix sur 100 points (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
M. Saint Guirons Sébastien
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Plate forme achats finances Centre Ouest, bureau achats publics, pôle achats section 5
Adresse postale: BP 22, quartier Foch
Point de contact: M. Sébastien Saint-Guirons
Téléphone: +33 223445556 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=122017&orgAcronyme=g7h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=122017&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: Plate forme achats finances Centre Ouest, bureau achats publics, secrétariat préparation commissions
Point de contact: M. Fabien Lina
Téléphone: +33 223445292 📞
Courrier électronique: achat13.pfaf-co@terre-net.defense.gouv.fr 📧
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=122017&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2013-11-04 📅
Date de fin: 2014-11-03 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP35-130159
Informations complémentaires
Reconduction tacite à la date anniversaire de la prise d'effet sans que sa durée ne puisse excéder le 31.12.2015. Pour l'ensemble des lots : si au moins 3 offres sont recevables pour un même lot, le marché est attribué selon les modalités suivantes :
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- 50 % du montant financier prévu au marché seront attribués au candidat classé premier;
- 30 % du montant financier prévu au marché seront attribués au candidat classé deuxième;
- 20 % du montant financier prévu au marché seront attribués au candidat classé troisième.
Si au moins 2 offres sont recevables pour un même lot, le marché est attribué selon les modalités suivantes :
- 60 % du montant financier prévu au marché seront attribués au candidat classé premier;
- 40 % du montant financier prévu au marché seront attribués au candidat classé second.
Si une seule offre est recevable pour un même lot, l'intégralité du montant financier du marché est attribuée au candidat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3, contour de la Motte, CS 44416
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 135-234111 (2013-07-11)
Avis d'attribution de marché (2013-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 240 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-13 📅
Date de publication: 2013-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 222-386382
Se réfère à l'avis: 2013/S 135-234111
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Les lots nº 3, 5 et 6 ont été déclarés infructueux par décision nº 121973/PFAF-CO/BAP/SEC5 du 15/10/2013. Le lot nº 8 a été déclaré sans suite par la même décision nº 121973/PFAF-CO/BAP/SEC5 du 15/10/2013. Annonce nº 239, BOAMP 134 B du 13.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.11.2013.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-18 📅
Nom: Scal
Adresse postale: 20 avenue de la Baltique
Commune postale: Courtaboeuf
Code postal: 91958
Courrier électronique: anna.goncalves@scal.fr 📧

2️⃣
Nom: Sirf
Adresse postale: 14 rue Bonséjour
Commune postale: La Chataigneraie
Code postal: 85120
Courrier électronique: sirf.marche@des-restauration.com 📧

3️⃣
Nom: Vives eaux
Adresse postale: 80 rue de la Basse Île
Commune postale: Reze
Code postal: 44400
Courrier électronique: nadege.daniel@vives-eaux.com 📧

4️⃣
Nom: Archambaud
Adresse postale: Zone artisanale 13 rue des Tamaris
Commune postale: Saint Florent des Bois
Code postal: 85310
Courrier électronique: contact@archambaud-viandes.fr 📧

5️⃣
Nom: Bretagne bio equite
Adresse postale: SIS 10 rue du Capitaine Le Roy
Commune postale: Pontivy
Code postal: 56300
Courrier électronique: contact@bretagnebioequite.com 📧

6️⃣
Nom: Pomona passion froid
Adresse postale: ZAC de la Haute Forêt Rue Véga
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44471
Courrier électronique: n.chesseron@passionfroid.fr 📧

7️⃣
Adresse postale: ZAC de la Haute Forêt rue Véga
Commune postale: Carquefou Cedex
Courrier électronique: n.chesseron@passionfroid.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 222-386382 (2013-11-13)
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