Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration collective de la ville de Brignais
Ville de Brignais
Il s'agit d'assurer la fourniture et la livraison des denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas par le service de restauration collective de la ville de Brignais. Il s'agit des repas à destination des cantines scolaires ( maternelles et élémentaires ) et du foyer résidence personnes agées.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Denrées sèches › Préparations alimentaires
- • Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Produits de boulangerie
- • Filets de poisson › Filets de poisson frais
- • Fromages › Fromage de table
- • Fruits, légumes et produits connexes › Fruits et légumes transformés
- • Poisson préparé et conserves de poisson › Fruits de mer
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
- • Produits laitiers › Produits laitiers divers
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Viande › Viandes diverses
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Charcuterie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brignais
Adresse postale: Service commande publique – affaires juridiques, 28 rue du Général de Gaulle
Code postal: 69530
Commune postale: Brignais
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-05 📅
Date limite de soumission: 2013-09-10 📅
Date de publication: 2013-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 131-226110
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 467 200 💰
1 401 600 💰
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Charcuteries - préparations fraîches
Quantité ou étendue: Minimum 10 000,00 EUR maximum 30 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Informations complémentaires sur les lots: Marché d'un an à compter du 1.1.2014, reconductible pour 3 périodes d'un an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Epicerie
Quantité ou étendue: Minimum 20 000,00 EUR maximum 60 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fromages / laitages
Quantité ou étendue: Minimum 16 000,00 EUR maximum 48 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits de la mer frais
Quantité ou étendue: minimum 800,00 EUR maximum 2 400,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Brève description: Surgelés
Quantité ou étendue: minimum 42 000,00 EUR maximum 126 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Informations complémentaires sur les lots: Marché d'un an à compter du 1.1.2014, reconductible pour 3 périodes d'un an
Numéro du lot: 7
Brève description: Viandes fraîches
Quantité ou étendue: Minimum 6 000,00 EUR maximum 18 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 8
Brève description: Boulangerie fraîche
Numéro de référence: 13RCF01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Brignais
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000% du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité organoleptique (40)
2. Valeur technique (40)
3. Prix des prestations (prix des denrées et coût d'utilisation) (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sandrine Rochet
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Mairie de Brignais
Adresse postale: Service commande publique / affaires juridiques, 28 rue du Général de Gaulle
URL des documents: http://marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13RCF01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 131-226110 (2013-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2014 jusqu'au 31.12.2014. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Charcuterie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brignais
Adresse postale: Service commande publique – affaires juridiques, 28 rue du Général de Gaulle
Code postal: 69530
Commune postale: Brignais
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-05 📅
Date limite de soumission: 2013-09-10 📅
Date de publication: 2013-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 131-226110
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Les candidats sont informés que, conformément à l'article 49 du code des marchés publics, ils devront fournir des échantillons pour permettre l'appréciation de leur offre. Les modalités de remise des échantillons sont détaillées au sein du règlement de la consultation. Instance chargee des procedures de recours Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69003 Lyon Tél : +33 478141010 Fax : +33 478141065 precisions concernant les delais d'introduction des recours voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 467 200 💰
1 401 600 💰
Brève description:
Il s'agit d'assurer la fourniture et la livraison des denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas par le service de restauration collective de la ville de Brignais. Il s'agit des repas à destination des cantines scolaires ( maternelles et élémentaires ) et du foyer résidence personnes agées.
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Brève description: Charcuteries - préparations fraîches
Quantité ou étendue: Minimum 10 000,00 EUR maximum 30 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Informations complémentaires sur les lots: Marché d'un an à compter du 1.1.2014, reconductible pour 3 périodes d'un an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Epicerie
Quantité ou étendue: Minimum 20 000,00 EUR maximum 60 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fromages / laitages
Quantité ou étendue: Minimum 16 000,00 EUR maximum 48 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits de la mer frais
Quantité ou étendue: minimum 800,00 EUR maximum 2 400,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Brève description: Surgelés
Quantité ou étendue: minimum 42 000,00 EUR maximum 126 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Informations complémentaires sur les lots: Marché d'un an à compter du 1.1.2014, reconductible pour 3 périodes d'un an
Numéro du lot: 7
Brève description: Viandes fraîches
Quantité ou étendue: Minimum 6 000,00 EUR maximum 18 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 8
Brève description: Boulangerie fraîche
Numéro de référence: 13RCF01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Brignais
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
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Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000% du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Semestrielle. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Dans le cas où le titulaire est titulaire de plusieurs lots, il lui est expressément demandé d'établir une facture par lot, ou en cas de facture globale, une facture faisant apparaître les sous-totaux par lot, afin de permettre le suivi de l'exécution du marché, et ce conformément à l'article 93 du code des marchés publics. Dans le cas contraire, les factures seront rejetées.. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Le financement de la prestation est prévu au sein du budget principal de la ville, section de fonctionnement (ressources propres).
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité organoleptique (40)
2. Valeur technique (40)
3. Prix des prestations (prix des denrées et coût d'utilisation) (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sandrine Rochet
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Mairie de Brignais
Adresse postale: Service commande publique / affaires juridiques, 28 rue du Général de Gaulle
URL des documents: http://marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13RCF01
Informations complémentaires
Les candidats sont informés que, conformément à l'article 49 du code des marchés publics, ils devront fournir des échantillons pour permettre l'appréciation de leur offre. Les modalités de remise des échantillons sont détaillées au sein du règlement de la consultation. Instance chargee des procedures de recours Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69003 Lyon Tél : +33 478141010 Fax : +33 478141065 precisions concernant les delais d'introduction des recours voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.7.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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