2015-03-02Fourniture de gaz naturel rendu sur sites (CC du Bassin de Pompey)
Le présent accord-cadre et ses marchés subséquents ont pour objet la fourniture de gaz naturel rendu sur site pour les points de livraison de l'ensemble des sites des communes membres du groupement de commande ayant pour coordonnateur la Communauté de communes du bassin de Pompey.
Voir la passation de marché »
2015-02-24Fourniture de gaz naturel rendu sur sites (CC du Bassin de Pompey)
Le présent accord-cadre et ses marchés subséquents ont pour objet la fourniture de gaz naturel rendu sur site pour les points de livraison de l'ensemble des sites des communes membres du groupement de commande ayant pour coordonnateur la Communauté de communes du Bassin de Pompey.
Voir la passation de marché »
2015-02-19Accord-cadre pour la fourniture de gaz naturel (Silène)
Mise en place d'un accord cadre de fourniture de gaz naturel, d'acheminement et de livraison jusqu'au point de comptage client; il concerne également l'utilisation du réseau de transport et l'utilisation du réseau de distribution ainsi que les conditions standards de livraison pour les sites de Silène.
Voir la passation de marché »
2015-02-17Fourniture de gaz naturel destine aux sites de 13 Habitat (OPH 13 habitat)
Dans le cadre de l'ouverture à la concurrence de la fourniture de gaz naturel, 13 Habitat souhaite se doter d'un dispositif lui permettant de sélectionner un certain nombre d'opérateurs économiques qui seront ultérieurement remis en concurrence, lorsqu'il aura à conclure des contrats d'approvisionnement en gaz naturel pour assurer l'alimentation des sites concernés.
Les opérateurs économiques auront vocation à être consultés:
- Lors du renouvellement de contrats d'approvisionnement pour des sites …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Gaz de Bordeaux
2015-02-16Fourniture de gaz naturel (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
Les prestations comprennent:
— la fourniture de gaz naturel,
— l'acheminement du gaz naturel jusqu'au lieu de livraison,
— la mise à disposition des données de consommation et de facturation et services associés.
Nota: lot 7 Marcoule: pour ce lot, les prestations comprennent:
— une tranche ferme: pas d'engagement de volume de consommation et prix fixe,
— une tranche optionnelle: engagement sur un volume de consommation pendant la période d'octobre à mars et sans consommation pendant la période d'avril à …
Voir la passation de marché »
2015-01-30Accord-cadre «Fourniture et acheminement de gaz naturel» (Ville de Sedan)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre, passé en application des articles 33, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics, pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel alimentant les points de livraison de la ville de Sedan. Les marchés subséquents seront passés sur la base de cet accord-cadre. La procédure d'accord-cadre et de ses marchés subséquents est conclue sans engagement de montants ou de quantités conformément à l'article 76 VIII du code des marchés publics.
Voir la passation de marché »
2015-01-27Accord cadre visant à la fourniture et à l'acheminement du gaz naturel (Habitat 29)
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture et l'acheminement de gaz naturel. Il s'agit d'un accord cadre multi attributaire conclu avec plusieurs titulaires: minimum 3 - maximum 7. Des marchés subséquents seront passés sur la base de cet accord cadre.
Durée des marchés:
Dès la notification, prévue courant mai 2015 jusqu'au 30.9.2016.
Le marché est reconductible 1 fois pour une durée de 2 ans.
La durée totale du marché n'excèdera pas 4 ans.
Voir la passation de marché »
2015-01-16Fourniture de gaz naturel pour le lycée Marie de Champagne de Troyes (Lycée Marie de Champagne)
Fourniture de gaz naturel pour le lycée Marie de Champagne de Troyes
Description des prestations: il s'agit de la fourniture de gaz naturel pour la production de chauffage et d'eau chaude sanitaire
Type d'accord-cadre: l'avis implique un accord-cadre passé sans montant minimum ni maximum, avec au maximum 3 opérateurs économiques qui seront remis en concurrence en vue de l'attribution des marchés subséquents annuels. Premier marché subséquent: du 1.7.2015 au 30.6.2016.
Voir la passation de marché »