Fourniture de gaz naturel pour le lycée Marie de Champagne de Troyes

Lycée Marie de Champagne

Fourniture de gaz naturel pour le lycée Marie de Champagne de Troyes
Description des prestations: il s'agit de la fourniture de gaz naturel pour la production de chauffage et d'eau chaude sanitaire
Type d'accord-cadre: l'avis implique un accord-cadre passé sans montant minimum ni maximum, avec au maximum 3 opérateurs économiques qui seront remis en concurrence en vue de l'attribution des marchés subséquents annuels. Premier marché subséquent: du 1.7.2015 au 30.6.2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-16.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-01-16 Avis de marché
Avis de marché (2015-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Quantité ou étendue:
À titre indicatif et prévisionnel, la consommation annuelle de référence (CAR), au total pour les 3 points de comptage du lycée, est de 2927.944 MWh.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Marie de Champagne
Adresse postale: 13 rue de la Reine Blanche, BP 393
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes
Contact
Téléphone: +33 325717800 📞
Fax: +33 325717816 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-16 📅
Date limite de soumission: 2015-03-16 📅
Date de publication: 2015-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 014-020689
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Unité monétaire retenue par le pouvoir adjudicateur: euro. Adresse de téléchargement du DCE sur le profil d'acheteur: http://www.boamp.fr Critère unique de jugement des offres pour les marchés subséquents: prix. Transmission des offres soit sous forme électronique, soit sous forme papier avant le 16.3.2015 à 9:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.1.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de gaz naturel pour le lycée Marie de Champagne de Troyes
Description des prestations: il s'agit de la fourniture de gaz naturel pour la production de chauffage et d'eau chaude sanitaire
Type d'accord-cadre: l'avis implique un accord-cadre passé sans montant minimum ni maximum, avec au maximum 3 opérateurs économiques qui seront remis en concurrence en vue de l'attribution des marchés subséquents annuels. Premier marché subséquent: du 1.7.2015 au 30.6.2016.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lycée Marie de Champagne, 13 rue de la Reine Blanche, 10000 Troyes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au DCE.
Situation économique et financière: Se référer au DCE.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au DCE.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: sur le budget propre de l'établissement.
Paiement: par virement administratif, délai de paiement 30 jours.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 30 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19100023100016
Contact
Point de contact: Intendance du lycée Marie de Champagne
M. le proviseur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-15-6043 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-07-01 📅
Date de fin: 2018-06-30 📅
Informations complémentaires
Unité monétaire retenue par le pouvoir adjudicateur: euro.
Adresse de téléchargement du DCE sur le profil d'acheteur: http://www.boamp.fr
Critère unique de jugement des offres pour les marchés subséquents: prix.
Transmission des offres soit sous forme électronique, soit sous forme papier avant le 16.3.2015 à 9:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 014-020689 (2015-01-16)