2023-10-23accord-Cadre no2307 : Services de télécommunications (Ville de Nemours)
l'Accord-Cadre concerne la fourniture de produits et de services de télécommunications, permettant de répondre aux besoins du Groupement de Commandes de la Ville de Nemours, en matière de communications entre ses différents sites et le réseau public.cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :-Mairie de Nemours -C.C.A.S de Nemours-Communauté de Communes du Pays de …
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2023-02-27accord-Cadre no2302 : Service de transport collectif d'enfants par autocar avec chauffeur pour le compte de la... (Ville de Nemours)
la présente consultation a pour objet de confier au titulaire de l'accord-cadre de transport collectif d'enfants par autocar avec chauffeur pour le compte de la commune de Nemours.L'Étendue des prestations sont indiquées dans le C.C.P spécifique de l'accord-cadre et au BPU associé.le présent accord-cadre est passé en procédure d'appel d'offres Ouvert en application des articles.r.2124-1 et 2, R.2131-16, R.2161-2 à 5, R.2162-2, 4, 13 et 14 du code de la commande publique.l'accord-cadre est conclu à bons …
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2023-02-16accord-Cadre no2304 : Acquisition de fournitures diverses à usage bureautique, administratif, scolaire et récréatif... (Ville de Nemours)
la consultation porte sur les prestations ci-dessous désignées :acquisition de fournitures diverses a usage bureautique, administratif, scolaire et recréatif pour les besoins des services de la commune de nemours Les fournitures objets des présents accords-cadres sont décrites techniquement au Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) spécifique à chacun des lots de l'accord-cadre.le présent accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouverte soumise aux dispositions des articles R.2113-1, …
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2021-11-09marché no2108 B : Réalisation d'une mission de suivi et animation de l'opération Programmée d'amélioration de... (Ville de Nemours)
la présente consultation a pour objet de confier au titulaire la réalisation d'une mission de suivi et animation de l'opération Programmée d'amélioration de l'habitat et de Renouvellement Urbain (Opah-Ru) sur le coeur de la Ville de Nemours.Lieux d'exécution : 77140 Nemoursle présent marché passé selon une procédure d'appel d'offres ouverte est soumis aux dispositions des articles R.2124-1 et 2, R.2131-16, R.2161-1 à 5 du code de la commande publique.la prestation globale se caractérise par les 3 …
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2019-08-01Accord-cadre nº 1916-Services de télécommunications (Ville de Nemours)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2 à R. 2161-2, R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre a pour objet la fourniture de services de télécommunication avec la fourniture limitée d'accessoires pour les besoins de la Mairie de Nemours.
Le présent accord-cadre est passé en 2 lots séparés et définis comme ce qui suit: chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire soumis à bons de commande sans minimum ni …
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2019-03-18Accord-cadre nº 1902 — service de transport collectif d'enfants par autocar avec chauffeur pour le compte de la... (Ville de Nemours)
Le présent accord-cadre est passé en procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.il n'est pas prévu de décomposition en tranches et en lots (accord-cadre unique).
La réalisation des prestations en lots séparés rendant difficile techniquement leur exécution et les rendant financièrement coûteuses.
L'accord-cadre est conclu à bons de commande en valeur avec un …
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2018-04-17Accord-cadre nº 1804: entretien et maintenance de l'éclairage public et de la signalisation tricolore et des... (Ville de Nemours)
Le présent accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouverte soumise aux dispositions des articles 12, 25, 33, 66 à 68, 78 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre est décomposé en 2 lots définis comme suit:
Lot nº 1: entretien et maintenance de l'éclairage public, de la signalisation tricolore et des illuminations de bâtiments sur la commune de Nemours.
Lot nº 2: entretien et exploitation des installations dynamiques de la signalisation tricolore de la …
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2017-09-06Marché n° 1707 — services d'assurances pour la commune de Nemours (Ville de Nemours)
La consultation est effectuée sous forme d'un marché d'appel d'offres, soumis aux dispositions des articles 12, 25, 33 et 66 à 68 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'opération est composée de 3 lots distincts, à savoir: lot 1: assurance des dommages aux biens et des risques annexes lot 2: assurance des responsabilités et des risques annexes lot 3: assurance tous risques expositions les candidats pourront présenter une offre pour chacun des lots et être attributaires de plusieurs lots.
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2015-05-27Marché n° 1507: accord cadre de maitrise d'oeuvre pour l'étude, la restauration et la valorisation du patrimoine... (Ville de Nemours)
Le présent accord-cadre (AC), et incidemment l'ensemble des marchés subséquents (MS) passés sur son fondement, a pour objet de déterminer les termes régissant les marchés à passer par la ville de Nemours, portant sur des missions de maîtrise d'oeuvre pour l'étude, la protection, la sauvegarde, la restauration ou la valorisation de son patrimoine historique ou ancien classé ou inscrit aux monuments historiques. L'accord-cadre est passé sur appel d'offres ouvert, en application des dispositions des …
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2015-05-15Marché n. 1505: Services de télécommunications (Ville de Nemours)
Cette consultation concerne la fourniture de produits et de services de télécommunications, permettant de répondre aux besoins de la mairie de Nemours, en matière de communications entre ses différents sites et le réseau public. Les marchés sont passés suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 26, 33, 40-iii, 57, 58, 59 et 77 du code des marchés publics. Conformément à l'article 10 du code des marchés publics. Les prestations sont dévolues en 2 lots, traités chacun …
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2015-04-08Marché n. 1503-service de transport collectif d'enfants par autocar avec chauffeur pour le compte de la commune de Nemours (Ville de Nemours)
La présente consultation a pour objet de confier au titulaire du marché le transport collectif d'enfants par autocar avec chauffeur pour le compte de la commune de Nemours. La mission inclut notamment: des services de transports collectifs récurrent d'enfants de 1er et 2nd cycle et accompagnateurs, à caractère non scolaire (rotation sur Nemours et environs immédiats) des services de transports collectifs occasionnels d'enfants de 1er et 2nd cycle et accompagnateurs (sorties scolaires, sorties du secteur …
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2014-11-03Marché nº 1430 – service de transport collectif d'enfants par autocar avec chauffeur pour le compte de la commune de Nemours (Ville de Nemours)
Le présent marché passé par procédure d'appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. La présente consultation a pour objet de confier au titulaire du marché le transport collectif d'enfants par autocar avec chauffeur pour le compte de la commune de Nemours. La mission inclut notamment: des services de transports collectifs récurrent d'enfants de 1er et 2nd cycle et accompagnateurs, à caractère non scolaire (rotation sur Nemours et environs …
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2014-05-16Marché n. 1414 - services d'assurances pour la commune de Nemours (Ville de Nemours)
la présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 33,57 à 59 du code des Marchés Publics. L'Opération est composée de 4 lots distincts, à savoir : - lot 1 : assurance des véhicules et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66514110-0 - lot 2 : assurance de la protection juridique de la collectivité Classification CPV : Objet principal : 66513100-0 - lot 3 : assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus …
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2013-12-19Marché N. 1335 - entretien et maintenance du réseau d'éclairage public, de la signalisation tricolore et des... (Ville de Nemours)
Le marché consiste en l'entretien et maintenance du réseau d'éclairage public, de la signalisation tricolore et des illuminations des bâtiments de la commune de Nemours. Les prestations dues à ce titre se décomposent comme suit : La gestion administrative des opérations de maintenance La maintenance préventive des installations La maintenance curative des installations Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouverte soumise aux dispositions des articles 33, 40,57 à 59 et 77 du …
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2013-10-24marché N. 1330 - travaux d'entretien, grosses réparations et réfections partielles de la voirie communale (Ville de Nemours)
le présent marché a pour objet les travaux d'entretien, la rénovation, les grosses réparations, les aménagements de chaussées, trottoirs, parkings, allées piétonnes, ainsi que les éventuels travaux légers d'assainissement inhérents à ces différentes opérations de voiries. Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouverte soumise aux dispositions des articles 33, 40,57 à 59 et 77 du Code des marchés publics. Le marché est conclu sous forme de marché à bons de commande en valeur avec un …
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2012-10-08Marché N. 1240: service d'assurance (Ville de Nemours)
La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 33, 57, 58 et 59 du code des marchés publics. La Ville de Nemours procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 2 lots. Lot n. 1. Assurance "dommages aux biens et risques annexes" lot n. 2. Assurance "responsabilité et risques annexes" Les contrats sont souscrits à effet du 1.1.2013 pour une durée de 5 ans avec faculté pour les …
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2011-09-07Marché n° 77 333 01 11046 - prestations de nettoyage et de balayage des voiries, espaces publics et propriétés de la... (Ville de Nemours)
La présente consultation a pour objet de confier au titulaire du marché les prestations de nettoyage et de balayage des voiries, espaces publics et propriétés de la ville de Nemours.
Les prestations comprennent notamment l'entretien des voies, espaces publics et cours d'écoles de la commune. Sont incluses dans ce marché des prestations de types: nettoiement régulier des voies, des espaces publics, des cours d'écoles, de nettoyages haute-pression et de nettoiement ponctuel.
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