Marché n. 1414 - services d'assurances pour la commune de Nemours

Ville de Nemours

la présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 33,57 à 59 du code des Marchés Publics. L'Opération est composée de 4 lots distincts, à savoir : - lot 1 : assurance des véhicules et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66514110-0 - lot 2 : assurance de la protection juridique de la collectivité Classification CPV : Objet principal : 66513100-0 - lot 3 : assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Classification CPV : Objet principal : 66513100-0 - lot 4 : assurance des prestations statutaires Classification CPV Objet principal : 66512000-2 La prise d'effet du marché - durée : 1.1.2015 pour une durée de 5 ans. Il expirera le 31.12.2019

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-16.

Qui ?

• Ville de Nemours

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-05-16	Avis de marché

Avis de marché (2014-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de véhicules à moteur
Quantité ou étendue:

variantes Les candidats qui le souhaitent peuvent présenter des variantes à l'offre de base portant notamment sur les franchises. Les variantes doivent être déposées avec l'offre de base. Une offre limitée à la variante ne comportant pas d'offre de base sera rejetée comme irrégulière

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nemours
Adresse postale: 39 rue du Docteur Chopy, CS 60410
Code postal: 77797
Commune postale: Nemours Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.nemours.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-nemours.fr 📧
Téléphone: +33 164784027 📞
Fax: +33 164283869 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-16 📅
Date limite de soumission: 2014-07-08 📅
Date de publication: 2014-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 097-169745
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

le DCE est téléchargeable gratuitement après inscription sur le site http://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_3_Detail_Consultation.asp?consultation_ID=46918. Les candidats ont la possibilité de remettre une offre dématérialisée dans les conditions prévues au dossier de consultation. Une assistance est à votre disposition au +33 892222401. Le DCE est également disponible au format papier après commande préalable sur papier entête de la société avec retrait en Mairie ou envoie postal sous 4 jours. Mairie de Nemours - commande publique - 39 rue du Docteur Chopy - CS 60410 - 77797 Nemours Cedex tél : +33 164784027 - fax : +33 164283869 - mèl : commande.publique@ville-nemours.f. Les candidats transmettent leur proposition sous pli unique cacheté, comportant les documents cités au règlement de la consultation. Autres renseignements demandés : Eventuel mandat du candidat accordé par la ou les entreprises mandantes, si l'assureur se présente seul, sans intermédiaire, il transmet les pièces administratives qui le concerne. Si l'assureur se présente avec un agent, chacun, l'assureur et l'agent, transmet ces documents. Si l'assureur se présente dans le cadre d'un groupement conjoint, constitué par exemple avec un courtier, chaque membre du groupement transmet ces documents. En cas de coassurance, les pièces sont également à fournir par chaque co-assureur. Tout représentant du candidat (auxiliaire d'assurance, courtier, agent général, autre) devra obligatoirement se présenter avec une compagnie d'assurances. La candidature du seul auxiliaire ne pouvant être retenue seule, sauf s'il s'agit d'un mandat avec une compagnie d'assurances nommément désignée. Il n'est formellement plus nécessaire de distinguer l'offre et la candidature dans des enveloppes séparées. Pour faciliter les opérations de dépouillement et d'analyse, il est toutefois souhaitable de les regrouper en deux liasses clairement identifiée. L'Enveloppe portera l'adresse suivante : Mairie de Nemours service commande publique - 39 rue du Docteur Chopy - CS 60410 - 77797 Nemours Cedex Avec la mention : Marché N. 1414 - services d'assurances pour la commune de Nemours - lot N. -"Ne pas ouvrir". Les soumissions seront remises par tous moyens appropriés permettant de garantir la date de réception et la confidentialité des offres, impérativement au plus tard à la date et l'heure indiquées dans l'avis d'appel Public à la Concurrence et sur la page de garde du règlement de la consultation, à l'adresse suivante : Mairie de Nemours service commande publique - 39 rue du Docteur Chopy - CS 60410 - 77797 Nemours Cedex. Du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à : En priorité sur le profil acheteur de la ville : www.klekoon.fr Ou à l'adresse suivante : Mme le maire de Nemours Hôtel de Ville service commande publique - 39 rue du Docteur Chopy - CS 60410 - 77797 Nemours Cedex Télécopie : +33 164283869 Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Aucune réponse individuelle ne sera fournie. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.5.2014.

Informations complémentaires

le DCE est téléchargeable gratuitement après inscription sur le site http://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_3_Detail_Consultation.asp?consultation_ID=46918. Les candidats ont la possibilité de remettre une offre dématérialisée dans les conditions prévues au dossier de consultation. Une assistance est à votre disposition au +33 892222401. Le DCE est également disponible au format papier après commande préalable sur papier entête de la société avec retrait en Mairie ou envoie postal sous 4 jours. Mairie de Nemours - commande publique - 39 rue du Docteur Chopy - CS 60410 - 77797 Nemours Cedex tél : +33 164784027 - fax : +33 164283869 - mèl : commande.publique@ville-nemours.f. Les candidats transmettent leur proposition sous pli unique cacheté, comportant les documents cités au règlement de la consultation. Autres renseignements demandés : Eventuel mandat du candidat accordé par la ou les entreprises mandantes, si l'assureur se présente seul, sans intermédiaire, il transmet les pièces administratives qui le concerne. Si l'assureur se présente avec un agent, chacun, l'assureur et l'agent, transmet ces documents. Si l'assureur se présente dans le cadre d'un groupement conjoint, constitué par exemple avec un courtier, chaque membre du groupement transmet ces documents. En cas de coassurance, les pièces sont également à fournir par chaque co-assureur. Tout représentant du candidat (auxiliaire d'assurance, courtier, agent général, autre) devra obligatoirement se présenter avec une compagnie d'assurances. La candidature du seul auxiliaire ne pouvant être retenue seule, sauf s'il s'agit d'un mandat avec une compagnie d'assurances nommément désignée. Il n'est formellement plus nécessaire de distinguer l'offre et la candidature dans des enveloppes séparées. Pour faciliter les opérations de dépouillement et d'analyse, il est toutefois souhaitable de les regrouper en deux liasses clairement identifiée. L'Enveloppe portera l'adresse suivante : Mairie de Nemours service commande publique - 39 rue du Docteur Chopy - CS 60410 - 77797 Nemours Cedex Avec la mention : Marché N. 1414 - services d'assurances pour la commune de Nemours - lot N. -"Ne pas ouvrir". Les soumissions seront remises par tous moyens appropriés permettant de garantir la date de réception et la confidentialité des offres, impérativement au plus tard à la date et l'heure indiquées dans l'avis d'appel Public à la Concurrence et sur la page de garde du règlement de la consultation, à l'adresse suivante : Mairie de Nemours service commande publique - 39 rue du Docteur Chopy - CS 60410 - 77797 Nemours Cedex. Du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à : En priorité sur le profil acheteur de la ville : www.klekoon.fr Ou à l'adresse suivante : Mme le maire de Nemours Hôtel de Ville service commande publique - 39 rue du Docteur Chopy - CS 60410 - 77797 Nemours Cedex Télécopie : +33 164283869 Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Aucune réponse individuelle ne sera fournie.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.5.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: assurance des véhicules et des risques annexes
Brève description: Assurance des véhicules et des risques annexes
Quantité ou étendue: nombre de véhicules : environ 70 véhicules et engins
Informations complémentaires sur les lots:

Formule de base : franchises 350 EUR VH légers / 500 EUR VH lourds Prestation supplémentaire éventuelle 1 : auto collaborateurs Prestation supplémentaire éventuelle 2 : bris de machine Le critère valeur technique de l'offre sera analysé en application des sous critères suivants : - véhicules assurés - noté sur 5 points - garanties accordées - noté sur 10 points - garanties annexes - noté sur 5 points - gestion du contrat - noté sur 5 points - franchise - noté sur 5 points Le critère prix sera analysé par application de la formule suivante: tarif moins disant/tarif du candidat X 25 Le critère assistance technique sera analysé en application des sous critères suivants: - gestion du dossier - noté sur 10 points - gestion des sinistres - noté sur 10 points - statistiques - noté sur 5 points

Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: assurance de la protection juridique de la collectivité
Brève description: Assurance de la protection juridique de la collectivité
Informations complémentaires sur les lots:

Quantite ou etendue : A titre indicatif : - Masse salariale environ : 5 996 620,40 EUR - Nombre D'agents : 321 - Nombre d'élus : 33 Le critère valeur technique de l'offre sera analysé en application des sous critères suivants : - étendue des garanties- noté sur 10 points - montant des garanties- noté sur 10 points - seuil d'intervention - noté sur 5 points Le critère prix sera analysé par application de la formule suivante: tarif moins disant/tarif du candidat X 25 Le critère assistance technique sera analysé en application des sous critères suivants: - gestion du dossier - noté sur 10 points - gestion des sinistres - noté sur 10 points - statistiques - noté sur 5 points

Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Brève description: Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Informations complémentaires sur les lots:

Quantité ou étendue : A titre indicatif : - Masse salariale environ : 5 996 620,40 EUR - Nombre D'agents : 321 - Nombre d'élus : 33 Le critère valeur technique de l'offre sera analysé en application des sous critères suivants : - étendue des garanties- noté sur 10 points - montant des garanties- noté sur 10 points - seuil d'intervention noté sur 5 points Le critère prix sera analysé par application de la formule suivante: tarif moins disant/tarif du candidat X 25 Le critère assistance technique sera analysé en application des sous critères suivants: - gestion du dossier - noté sur 10 points - gestion des sinistres - noté sur 10 points - statistiques - noté sur 5 points

Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Assurance des prestations statutaires
Brève description: Assurance des prestations statutaires
Informations complémentaires sur les lots:

Quantité ou étendue : A titre indicatif : - Masse salariale ville CNRACL hors charges estimée à environ : 4 624 825 EUR Le critère valeur technique de l'offre sera analysé en application des sous critères suivants : - structure du contrat - noté sur 5 points - étendue des garanties - noté sur 10 points - indemnisation - noté sur 5 points - franchise - noté sur 5 points Le critère prix sera analysé par application de la formule suivante: tarif moins disant/tarif du candidat X 25 Le critère assistance technique sera analysé en application des sous critères suivants: - gestion du dossier - noté sur 10 points - gestion des sinistres - noté sur 10 points - statistiques - noté sur 5 points

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

description de ces prestations supplémentaire éventuelles (options) : au sens du droit communautaire, possibilité d'utiliser en cours d'exécution du marché des avenants et des marchés complémentaires ou reconductions. Descriptif des prestations supplémentaires éventuelles : Le lot n. 1 prévoit des prestations supplémentaires éventuelles. Le candidat devra impérativement répondre à la solution de base ainsi qu'aux prestations supplémentaires éventuelles, faute de quoi son offre sera déclarée irrégulière. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de commander ou non ces prestations avec l'offre de base. Descriptif des prestations supplémentaires éventuelles : Lot n. 1 : Assurances des véhicules à moteur et risques annexes Prestation supplémentaire éventuelle 1 : auto collaborateurs Prestation supplémentaire éventuelle 2 : bris de machines

Numéro de référence: 1414

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature précisant les éventuels co traitants (DC 1), obligatoirement, daté et signé. Renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (Dc2), obligatoirement, daté et signé

Situation économique et financière: -Le chiffre d'affaires des 3 dernières années disponibles.
Capacité technique et professionnelle:

- Les moyens techniques et humains disponible ; - la qualification du candidat et éventuellement les certifications obtenues. La preuve de la capacité du candidat pourra être apportée par tout moyen, notamment des certificats d'identité professionnelle et des références de prestations attestant la compétence du candidat dans le domaine souhaité (pour les personnes physiques ou morales ayant commencé leur activité depuis moins d'un an, la preuve de leur capacité professionnelle, technique et financière peut être apportée par tout moyen, la structure candidate pouvant se prévaloir des références détenues en propre par ses personnels).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: sans objet
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans le délai global fixé à l'article 98 du Code des marchés publics, soit 30 jours, à compter de la date de réception des factures ou demandes de paiement équivalentes. En cas de dépassement de ce délai, le calcul des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le marché est financé sur les fonds propres de la collectivité

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

la réponse pourra être présentée, soit par un assureur directement ou par le biais d'un intermédiaire. Elle pourra aussi être proposée par un groupement conjoint d'assureurs. En cas de coassurance, elle devra être formée dès la remise des offres (une offre ne couvrant pas 100 % du risque sera considérée irrégulière). L'Offre devra présenter le mandataire (apériteur) et les engagements respectifs pris par l'apériteur et les autres assureurs membres du groupement (participations dans l'assurance du risque). Chaque co-assureur devra fournir les pièces prévues à l'article 5 du présent règlement. Une même compagnie d'assurances ne pourra pas présenter une offre seule et par le biais d'un ou plusieurs intermédiaires (agents, courtiers). Rôle des intermédiaires : le courtier intermédiaire, mandataire de son client agit auprès de la collectivité selon le mandat qui lui a été confié par la compagnie d'assurances

Autres conditions particulières:

critères de sélection des candidatures : dossier administratif complet, adéquation des capacités économiques, financières, techniques et professionnelles avec l'objet du marché

L’exécution du service est réservée à une profession particulière:

sociétés, entreprises ou intermédiaires d'assurance régis par le code des assurances, de la mutualité, de la sécurité sociale ou pouvant exercer en libre prestation de services

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : conformément à l'article 58 du code des marchés publics, l'ouverture des plis n'est pas publique. Seuls les membres de la commission d'appel d'offres et les services administratifs y participent

Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (45)
2. Tarifs appliqués (35)
3. Assistance technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Lacroute Valérie, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Mairie de Nemours
Adresse postale: 39 rue du Docteur Chopy – CS 60410
Point de contact: Mme Lacroute Valérie, député-maire
URL pour informations complémentaires: http://www.nemours.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.nemours.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.nemours.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1414
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://www.nemours.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 097-169745 (2014-05-16)

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